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Journal n°3223 du 9 décembre 1919
avril 1911. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 6 décembre i9i9. Le Ministre d ...
Journal n°5515 du 14 juin 1963
(le la somme de 1.200.000 francs à celle de 3.000.00C de francs, par création de 18.000'actions do 100 frs chacune à libérer en espèces; ayant pour conséquence la modification do l'article 7 des statuts ...
Journal n°0607 du 8 février 1870
, à M. Suette!, placé 2e, et Lezzie Hexhane, à M. Levienne, arrivé 3e. Trois chevaux se sont ensuite disputé le prix du Chemin de fer (steeple-chase handicap libre) : c'était le prix de consolation ...
Journal n°3133 du 2 avril 1918
détenus) et lui fournira tous renseignements utiles sur leur conduite en détention. » (Art. 22 j 3me du Traité franco-monégasque du io avril 1912, promulgué à. Monaco le 19 avril 1914.) — Ils Sur les ...
Journal n°4987 du 4 mai 1953
-dessus défini. ART. 3. La Société' kend la dénomination « INDUSTRIE SCIENTIFIQUE MODERNE », en abrégé : I.S.M. ART. 4 Le siège social est fixé à Monaco 22, rue Grimaldi. ART. 5. La durée de la société ...
Journal n°4991 du 1 juin 1953
Monaco » et conséquemment modification de l'article 3 des statuts ; 20) Augmentation éVentuelle du capital social de la somme de Soixante Millions (60.000.000) de francs à celle de Quatre-Vingt Millions ...
Journal n°1619 du 13 août 1889
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 13 Août 1889 NOUVELLES LOCALES S. A. S. le ...
Journal n°7292 du 27 juin 1997
usage d'habitation soit informées de la vacance des appartements suivants : — 9, rue Malbousquet - 3'` étage à droite, composé (le 2 pièCes, cuisine, bains, balcon, cave. Le loyer mensuel est de 6 ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
date du 22 octobre 2008 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire- sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (catégorie C ...
Journal n°5133 du 20 février 1956
dite Ordonnance. Monaco, le 9 février 1956. Le Greffier en Chef ; P. PI3RRIN-JANNES. AVIS Par Ordonnance en date de ce jour M. le Juge Commissaire à la faillite de la Société Monégasque Le ...
Journal n°2974 du 16 mars 1915
le 9 mars 1882, à Ramsel (Belgique), demeurant à Monaco, Io jours de prison (par défaut), pour outrages et rébellion. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Du 3 au 10 Mars 1915 Dundée Saint ...
Journal n°5948 du 24 septembre 1971
du 21 septembre 1971 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la Pole publique à l'occasion d'une épreuve sportive. Nous, Maire de la Ville de Monaco, vu la Loi n° 30 du 3 mai ...
Journal n°7258 du 1 novembre 1996
). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail. C'ommuniqué n" 96-80 du 18 octobre 1996 relatif au mardi 19 novembre 1996 (Jour rie la Fête de S.A.S. le Priver ...
Journal n°1620 du 20 août 1889
mouiller à Ajaccio, où elle séjournera jusqu'au 22 août. La 3e division, commandée par M. le contre-amiral O'Neill, parera sur les divers points de la côte.de la Corse et ralliera la Ire division â Ajaccio ...
Journal n°1479 du 7 décembre 1886
. Grand air de Fa Traciala Verdi. 'Mn" Ida Negrini. Schiller-Marsch Jeudi 9 décembre 1886, à 2 h. 1/2 3e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE & MODERNE Sous la direction de M. Arthur. STacx ...
Journal n°4899 du 27 août 1951
, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de l'insertion qui fera suite à la présente. Monaco, le 27 août 1951. Signé 3.-C. Ray. Étude de Me AUGUSTE! m'Iwo Docteur en ...
Journal n°7244 du 26 juillet 1996
organisation des Consulats ; Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 niai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Othman BIN ...
Journal n°1835 du 3 octobre 1893
TRENTE—SIXIÈME ANNÉE N° 1835 Bureaux Rue de Lorraine. 22 Mardi 3 Octobre 1893 ^•^^^•^^••^•^^••11111. JOURNAL DE 1111ONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...
Journal n°4347 du 13 février 1941
» à 1.70 à 1.20 à 30 » à. IO » à 10.50 à 15 » à 11 à 14 à 24 pièce kilog. pièce 3.50 à t .50e 2 » à '7 » kilog. 3 » à 3,50 18 » à 20 » pièce 9.50 à 10.50 5 » à 6 ...
Journal n°5489 du 17 décembre 1962
sanctions de l'avenant précité est faire à dater de la publidation du présent Arrêté aux conditions prévues par cet avenant. ART. 3. • M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°1497 du 12 avril 1887
Casino : 10 heures du matin - 3 heures 1/2 du soir. DÉPARTS DE NICE, boulevard du Pont-Neuf, 34 : 9 heures 1/2 du matin - 1 heure 1/2 du soir. Prix des places : 3 francs ; aller et retour, à francs ...
Journal n°4970 du 5 janvier 1953
Extérieures : a) Direction 13.184.000 b) Corps Diplomatique 8.297.000 c) Tourisme et Propagande 28.895,000 » VI. Manifestations Nationales 2.000.000 » VII. Réceptions officielles 3 ...
Journal n°6370 du 26 octobre 1979
22 h. 45 avec jusqu'au jeudi Io* novembre inclus, Salena Jones Gil nova (le vendredi 2, relâche) à partir du samedi 3 • Jeff The l'hiles En permanence Les Monte-Carlo Dancers ...
Journal n°4844 du 7 août 1950
de la société anonyme monégasque dénommée: Société d'Accessoires Mécaniques» eh abrégé « S.A.M.E.C.» (p. 484). Arrêté Ministériel no 50-109 du 29 juillet 1950 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°7691 du 18 février 2005
SOUVERAINES Ordonnances Souveraines n° 16.538 et 16.539 du 3 décembre 2004 portant nomination et titularisation de deux Inspecteurs du travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales (p. 230 ...
Journal n°5203 du 24 juin 1957
), Nécrologie. (p. 632). Les Expositions. (p. 632). INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. (i3? à 652) • MAISON SOUVERAINE LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse de retour en Principauté. LL ...
Journal n°5067 du 15 novembre 1954
blessures itiVolôntaires et .infraction à la législation sur la circulation automobile. . P.-C., né le 3 août 1920 à Usseattx (Italie) ,de nationalité italienne, employé de restaurant, denieurant à Monaco ...
Journal n°7294 du 11 juillet 1997
comme loi de l'État. Fait en Notre Palais à Monaco, :e neuf juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Loi n° L195 du 9 juillet ...
Journal n°7266 du 27 décembre 1996
. J 1 7.1) 48.1 22.9 95,1) 56.0 1./1'.qerN3.1.1()N OPERAPONS Coin Cou.( dép...n,cs à eltiagif C çrdtt' ikpaert' globar (h01)1 à tin 97i9a.(99 ri 1997 199> lu 111,96 du 1 ...
Journal n°7331 du 27 mars 1998
MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 98-5 du 20 mars 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Monte-Carlo Open'98 (p. 446). Arrêté Municipal n° 98-22 du 20 mars 1998 ...
Journal n°6115 du 6 décembre 1974
coutume, la messe des enfants! est célébrée, à 9 heures, à la Cathédrale. C'est ensuite, dans une. mise en scène souriante, le miracle de Saintrislicolas, mimé. pat' de petits acteurs qui prennent, .croyez ...
Journal n°2435 [bis] du 11 mars 1905
pelles du 9 juillet 1892. ART. 3. Notre Secrétaire d'État, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente Ordonnance. Donné en ...
Journal n°5956 du 19 novembre 1971
, éthane ou méthane sulfonate de).. Méthysergide ou (+)-N-(EthY1-1 hydroxy-2 éthyl) méthy1-1 lysergamide. ART. 3. Sont inscrits à la section II du tableau 'C des substances vénéneuses les produits ...
Journal n°5804 du 20 décembre 1968
par une entreprise, société ou personne visée aux a, b et c du 3° ci-dessus; toutefois l'activité de ces personnes en matière d'assurances ou de capitalisation est limitée à hi présentation d ...
Journal n°7716 du 12 août 2005
° 2005-404 du 9 août 2005 portant fixation du prix de vente des produits du tabac. Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963, rendant exécutoire à ...
Journal n°4903 du 24 septembre 1951
DE MONACO 653 Ma Mairie, M. Charles .Palinaro remettait à M. Pierre de Gaulle,- en guise de cadeaux de cordiale bienvenue, des objets d'art 1-MUS A Monace.. A l'Hôtel du C3ouvernement ...
Journal n°6145 du 4 juillet 1975
» anciennement « EXPORTATIONS INTERNATIONALES » Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte - MONTE-CARLO AVIS DE CONVOCATION Les Actionnaires sont convoqués le 22 juillet 1975 à 9 heures au siège ...
Journal n°1079 du 11 mars 1879
'Art, ajouté à une mie de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. 3 pigeons à 25 m. 112. ler M. le comte du Chastel, objet d'art (10 sur 10). 20 M. A. Rush (9 sur 40). 25 tireurs. Vendredi 14 Mars ...
Journal n°1621 du 27 août 1889
. — Vêpres et bénédiction du Saint Sacrement. Dimanche ler septembre 9 heures du matin. — Grand'Messe solennelle. 3 heures et demie du soir. — Vêpres, sermon et salut. En rente à l'Imprimerie du ...
Journal n°7285 du 9 mai 1997
.022,88 F. Le délai d'affichage de cet appartement court du 28 avril au 17 mai 1997. — 9, rue Malhousquet - 3'" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, balcon, cave. Le loyer mensuel est de ...
Journal n°7037 du 7 août 1992
l'ordonnance souveraine no 9.243 du 16 septembre 1988 octroyant à la Société Hôtelière et de Loisirs de Monaco leprivilège d'enregistrer en Principauté les paris sur les lotos organises en France (p ...
Journal n°0685 du 8 août 1871
aux réclamations ultérieures. Fait à Monaco, le 3 août 1871. Le Maire, GASTALDY. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 31 juillet au 6 Août 1871 MENTON. b. Louis Désiré, français, c. Roquette ...
Journal n°4182 du 16 décembre 1937
suspendues du jeudi 23 décembre inclus au dimanche 2 janvier inclus. Les élèves sortiront le mercredi 22 décembre, après les classes du soir régulièrement faites, et rentreront le lundi matin 3 janvier, à l ...
Journal n°7726 du 21 octobre 2005
- Audience Solennelle du lundi 3 octobre 2005 (p. 1959). INFORMATIONS (p. 1970). INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1972 à 2001). DÉCISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 28 septembre 2005 ...
Journal n°3799 du 25 septembre 1930
simple par an par trimestre Classes Philosophie, Mathanatique Ire et 2e 3e, 4e, 6e .à -6é Division élémentaire le et 8e Division préparatoire : 9e... 1-0 et ; 850h50 283fr 50 571f r 50 ...
Journal n°8180 du 4 juillet 2014
La Semaine en Principauté
Le 7 juillet, de 19 h 30 à 22 h, « Les Musicales » - Concert de Musique Cubaine avec Los Soneros, organisé par la Mairie de Monaco. Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h, « Les Musicales » - Concert de ... Le 7 juillet, de 19 h 30 à 22 h, « Les Musicales » - Concert de Musique Cubaine avec Los Soneros, organisé par la Mairie de Monaco. Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h, « Les Musicales » - Concert de ...
Journal n°0610 du 1 mars 1870
57 7 9 7 22 7 28 7 37 7 46 9 20 9 32 10 .. 10 9 10 25 /TOITURES pour la promenade et voyages.— S'achesV Vser à Henri Crovetto, place du Casino. /TOITURES pour la promenade et ...
Journal n°5112 du 26 septembre 1955
nominale reçu par Mo J. C. Rey, Notaire à Monaco, le 4 décembre 1954 ; Vu l'article I I de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale ; Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les ...
Journal n°6439 du 20 février 1981
naturalisation monégasque (p. 169). Arrêté Ministériel n° 81-26 du 3 février 1P81 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « Art International S.A.M. » (p. 170 ...
Journal n°8385 du 8 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-498 du 1er juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
mettant en œuvre des sanctions économiques. 1.         À l'annexe III de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions suivantes sont ajoutées, sous la rubrique « personnes physiques » :   Nom (et ... des sanctions économiques. 1.         À l'annexe III de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions suivantes sont ajoutées, sous la rubrique « personnes physiques » : style='margin-left:4.0pt ...
Journal n°8600 du 22 juillet 2022
La Semaine en Principauté
ses Propres Murmures » par le « Collectif Petit Travers », organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Square Théodore Gastaud Le 27 juillet, de 19 h 30 à 22 h, Concert de The Mood. Le 3 ... « Collectif Petit Travers », organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Square Théodore Gastaud Le 27 juillet, de 19 h 30 à 22 h, Concert de The Mood. Le 3 août, de 18 h à 19 h, Soirée enfantine ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-202 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
aux Taliban 1. Abdul Jalil Haqqani Wali Mohammad (alias a) Abdul Jalil Akhund, b) Mullah Akhtar, c) Abdul Jalil Haqqani, d) Nazar Jan) Titre : a) maulavi, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la ... aux Taliban 1. Abdul Jalil Haqqani Wali Mohammad (alias a) Abdul Jalil Akhund, b) Mullah Akhtar, c) Abdul Jalil Haqqani, d) Nazar Jan) Titre : a) maulavi, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la ...
Journal n°4917 du 31 décembre 1951
'est le 22 décembre à 9. heures 40 que S. Exc. M. Robert Schuman, Ministre français des Affaires Étrangère& est arrivé à Monaco -par lé lutin bleu. • • M. Robert Sehaman qui était accompagné du Chef ...
Journal n°5026 du 1 février 1954
(ENFANTS ET DESCENDANTS) Age Prix de 1 franc Age Prix de 1 franc de rente de rente • 0 à 3 ans .. 9,7 10 ans 5,2 4 ans 9,2 11 ans 4,5 5 ans 8,6 12 ans 3,6 6 ans 8 13 ans 2 ...
Journal n°7485 du 9 mars 2001
Cessions de droits sociaux - Modifications aux statuts - Société en Commandite Simple "S.C.S. BENSO & Cie" - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné les 22 et 23 Février 2001, Un associé commanditaire a cédé : - à un associé commanditaire, 32 parts d'intérêts de 1.000 F chacune de valeur ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné les 22 et 23 Février 2001, Un associé commanditaire a cédé : - à un associé commanditaire, 32 parts d'intérêts de 1.000 F chacune de valeur ...
Journal n°2970 du 16 février 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION : Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
Extérieures (p. 1651). Ordonnance Souveraine n° 15.887 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 1652). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2003 ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
Municipal n° 2008-3.864 du 9 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire (p. 2591). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D’ÉTAT Direction des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°6970 du 26 avril 1991
« Fournisseur Breveté » de S.A.S. ie Prince Souverain (p. 431). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 10.005 du 22 janvier 1991 approuvant la Convention de concession et les Cahiers des Charges des ...
Journal n°0637 du 6 septembre 1870
-Lyon-Méditerranée. Saison d'Été. DE EN MON A NICE H M. M. H. M. 845 12 30 5 6 8 55 12 40 5 22 9 4 12 49 5 32 9 23 12 56 5 44 9 34 1 9 5 57 9 42 1 17 6 5 9 49 1 24 6 16 10 3 1 37 6 29 MATIN SOIR DÉPA R TS H ...

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