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Journal n°6627
du 28 septembre 1984
association constituée entre Monégasques et étrangers ou entre étrangers, prévue par l'article 9 de la loi, susvisée, est établie et déposée suivant les mêmes modalités que celles fixées à l'article 3 ; elle ...
Journal n°0060
du 17 juillet 1859
nos antiques traditions que 'de servir les grandes causes et d'offrir nos faibles efforts à l'Etat qui en a toujours si dignement assuré le triomphe. C'est à l'ombre du drapeau de la France que le pays ...
Journal n°5083
du 7 mars 1955
).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 210 sl 23C)
MAISON SOUVERAINE
S.A.S. le Prince Souverain au Gala de Charité de Menton.
Le 28 février S.A.S. le Prince Souverain,' accompagné de S. A.S. la Princesse ...
Journal n°1093
du 17 juin 1879
'Administrateur-Gérant : A. DALBERA. •
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 9 au 15 Juin 1879
GOLFE JUAN. b. l'Eclaireur, fr., c. Jovenceau, sable.
ID. b. la Fortuue, id., c. Moute, id..
ID. b. Deux-Soeurs, id ...
Journal n°2506
du 17 juillet 1906
soir.
SERVICE A PIED DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler Départ, 6 h. 50 mat. ; retour à Monaco, 7 h. 50 mat. 2e Départ, 8 h. 10 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 10 mat. 3e Départ, 2 h. 10 soir ...
Journal n°3335
du 6 décembre 1921
7 novembre 1887, à Biot (Alpes-Maritimes), demeurant à Monaco. — Coups et blessures volontaires : 25 fr.
d'amende. •
R. J.-E.-C., chauffeur, né le 3 mai 1896, à Pontechianale (Italie), demeurant à ...
Journal n°3715
du 28 février 1929
-et-Oise), Valet de chambre, ayant demeuré à Monaco, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 26 mars 1929, à 9 heures du matin, devantle Tribunal ...
Journal n°3093
du 26 juin 1917
des 12 août, 8 et 9 septembre, ler novembre et ler décembre 1914 ; I" janvier, ler mars, 22 avril, 22 juillet, 15 octobre 1915 ; 18 janvier, 25 mars, 20 mai et 13 décembre 1916 ;
Notre Conseil d ...
Journal n°4353
du 27 mars 1941
. kilog. 10.70
Citrons pièce 0.75 à 1.25,
Dattes kilog. 22 .» à 30 '»
Mandarines taxe 8 »
OrangeS 780 à 9.65
Pommes hors choix 11.70
ler ; 9.20
2e 5.95,
(Signé :) GmLoux,
Chef de ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
.531 du 17 décembre 2009
portant promotion au grade de Major à la Compagnie des
Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date
du 3 octobre 2012 qui Nous a été ...
Journal n°2651
du 27 avril 1909
un arrêté d'expulsion ;
X., dit M. H., et C. L.-T., se disant né à Paris, le 22 juin 1863, sans profession ni domicile, 15 mois de prison pour complicité de vol et vagabondage.
+Mo
PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°4856
du 30 octobre 1950
à 8 jours;
c) par le Conseil de Gouvernement de 9 li 15 jours.
60 la suspension de fonctions et de traitement de 10 jours à deux mois, avec retard dans l'avance-
ne-,440,...atirlett 444 VLIFt/11.1,3 ...
Journal n°6722
du 25 juillet 1986
retrait de l'autorisation de constitution donnée par l'arrêté ministériel lo 80-575 du 9 décembre 1980 à la société anonyme dénommée « B.M.C. & I. INT. S.A. », dont le siège social est sis 15, avenue de ...
Journal n°0100
du 29 avril 1860
.Nuag.Pluie
Nul id.id.S..E.
26 Avril 27 Id.28 hi.
ri »
15 7 16 2
Mois W. 1111ABS: 22 jeurs
res à l'annexion, ainsi que des promesses et des menaces employées tour à tour pour amener des votes ...
Journal n°3273
du 26 octobre 1920
PORTEUR
Titres frappés d'opposition.
Exploit de Ma Ch. Soccal, huissier à Monaco, en date du 26 novembre 19194.,,Quatore, 9,bligations de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
de l’ordonnance souveraine n° 8.001 du
9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques
et consulaires à l’étranger (p. 1589).
Ordonnance Souveraine n° 16.460 du 8 octobre 2004 portant ...
Journal n°3079
du 20 mars 1917
connaissance des langues qu'il demande à interpréter.
ART. 3. — Ne peuvent être courtiers : 1° les individus en état de faillite ;
2° ceux qui ont été reconnus coupables' -en récidive d'exercice illégal des ...
Journal n°7203
du 13 octobre 1995
, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d'un an, à compter du 9 octobre 1995.
ART. 2.
I,.c Secrétaire Général du Ministère d'État et le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°2427
du 10 janvier 1905
extrême des inscriptions à double droit, il n'y a pas eu moins de 103 engagements se décomposant ainsi : 39 racers, 3 yachts, 51 cruisers, 6 canots de bossoir et 4 bateaux de pêche. C'est le plus ...
Journal n°3211
du 16 septembre 1919
transaction du 22 juin 1655 que nous allons résumer.
C'est un acte passé par Me Jérôme Peglione, notaire ducal, qui a trait à deux litiges portés devant PEccellentissimo Sénat de Nice, litiges soulevés entre ...
Journal n°7103
du 12 novembre 1993
Monte-Carlo, conformément aux dispositions de l'article 9 bis de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée, est considérée comme ayant organisé un Service particulier de Retraites, à ...
Journal n°3818
du 29 janvier 1931
216 p, jardin. Surface à ex-
proprier 50,22
5° M. Th. Arathoon, villa Humphery et Primerose, jardins et dépendances, section E, lieu dit la Rousse, parcelle 217 p. Surf ace à ex-
proprier 987,26 ...
Journal n°3052
du 12 septembre 1916
3e, 4e, 5e et 6e 153 225
Division préparatoire :
Classes élémentaires (7e et 8e) 126 18o
Classes préparatoires (ge et me) 90 144
MOUVEMENT DU PORT DE MONACG
Du 2 au 9 septembre 1916 ...
Journal n°5804
du 20 décembre 1968
par une entreprise, société ou personne visée aux a, b et c du 3° ci-dessus; toutefois l'activité de ces personnes en matière d'assurances ou de capitalisation est limitée à hi présentation d ...
Journal n°3084
du 24 avril 1917
interdite à partir du mardi 23 heures.
L'expédition des viandes abattues pourra reprendre le vendredi à partir de 13 heures. ART. 9. — Les infractions au présent arrêté, en outre des sanctions ...
Journal n°0971
du 6 février 1877
VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1 . près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...
Journal n°4355
du 10 avril 1941
.
RECTIFICATIF à l'Ordonnance Souveraine n' 2.487 du_ i i mars 1941, sur les véhicules automobiles utilisant l'acétylène (Journal de Monaco du 13 mars 1941).
Article 9, § 3 au lieu de :
« l'Our les licences de ...
Journal n°4253
du 27 avril 1939
. 3.
Le dernier alinéa de l'article premier est annulé.
ART. 4.
L'article 6 est annulé et remplacé par ce qui suit :
La C" A. M. est autorisée à appliquer pour la perception du prix des places ...
Journal n°5958
du 3 décembre 1971
concernant le chauffage des locaux affectés au travail (p. 808).
Circulaire n° 71-87 du 22 novembre 1971 rappelant les taux minima des salaires du personnel des industries chimiques à compter du ler ...
Journal n°4021
du 6 décembre 1934
modifications exigées par les dites autorités.
Représenté à Monaco par M. C. GENIN, Villa Soleil Levant, 7, rue des Moneghetti.
Avis
RÉSILIATION DE BAIL
Par acte sous seingS privés en date du 26 novembre ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-62 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
organismes désignés par le Conseil de sécurité ou par le Comité des sanctions des Nations unies conformément au paragraphe 22 de la RCSNU 1970 (2011), aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la RCSNU 1973 (2011), au ... désignés par le Conseil de sécurité ou par le Comité des sanctions des Nations unies conformément au paragraphe 22 de la RCSNU 1970 (2011), aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la RCSNU 1973 (2011), au paragraphe ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye. ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS «LES ATELIERS DU BOIS» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
22 novembre 2010 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, ce jour même.
Monaco, le 3 décembre 2010.
Signé : M. Crovetto-Aquilina. ... 22 novembre 2010 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, ce jour même.
Monaco, le 3 décembre 2010.
Signé : M. Crovetto-Aquilina. ...
Journal n°5657
du 25 février 1966
rendant exécutoire à Monaco l'Avenant à la-Convention franco-monégasque de Sécurité Sociale du 28 février 1952, signée à Par•is le 3 décembre 1965 (p, 176).
Ordonnance Souverainen° 3.500 du. 17 février ...
Journal n°1757
du 5 avril 1892
95 1 45 1 10
Cannes 5 25 3 55 2 30 5 75 430 3 15
Toulon 19 10 13 10 8 55 21 30 16 » 11 70
Marseille 26 90 18 15 11 85 29 55 22 15 16 25
Lyon-Perrache 66 20 11 '70 29 10 72 80 54 60 40 ...
Journal n°5161
du 3 septembre 1956
a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jdurs de la deuxième insertion.
Monaco, le 3 septembre 1956.
Signé : J.-C. REY.
Étude de M° AUGUSTE sErrIMO
Docteur en Droit, Nbtaire
26 ...
Journal n°4460
du 8 avril 1943
'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente de fromage ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommation de la viande d'équidé ;
Vu ...
Journal n°3634
du 25 août 1927
représentatif de la Normandie et de la France, à cette époque : c'est Honfleur. Dans ce port,,, se détache, bien en relief, un homme qu'on ne saurait, certes, placer à côté des plus grands marins, mais dont le ...
Journal n°4837
du 19 juin 1950
jonction du 30% atteint à 8.379 fr, de recette.
3m C'ArkioRtE lot .échelen":
Salaire caisse: 1.948 fr. - Salaire minimum total assuré: 2.736 fr. - Au-dessus de 5.263 fr. do recette, prime de 10% jusqu'à ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-202 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
aux Taliban
1. Abdul Jalil Haqqani Wali Mohammad (alias a) Abdul Jalil Akhund, b) Mullah Akhtar, c) Abdul Jalil Haqqani, d) Nazar Jan)
Titre : a) maulavi, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la ... aux Taliban
1. Abdul Jalil Haqqani Wali Mohammad (alias a) Abdul Jalil Akhund, b) Mullah Akhtar, c) Abdul Jalil Haqqani, d) Nazar Jan)
Titre : a) maulavi, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la ...
Journal n°3907
du 13 octobre 1932
spéciaux n° 100, 2-102, 3-103, 6-106, 7-107, 14-114, 15-115, 23-123, 24-124, et 26-126, par expédition d'au moins 5.000 kg. ou par wagon complet en provenance ou à destination de tous les autres points du ...
Journal n°0121
du 23 septembre 1860
atmosphere
TIÅ’ 111110MÈ'1114, CENTIGRADE VENTS
2 /MURES ficun ES
23 6 25 6 '22 9 22 8 2% 5 22 7 23 9 25 8 23 8
Beau id.Nuag.
E.Nul id.
3tous AorT 26 jouis beaux : de vent 1 de pluie.
Il ne ...
Journal n°2677
du 5 octobre 1909
;
2° Modifications atm Statuts de la Société, notamment aux articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 43, 55 ;
3° Éventuellement, nomination de un ou plusieurs Administrateurs.
M. PISTONATTO CÉLESTIN ...
Journal n°5779
du 28 juin 1968
la perception 'd'une pension de retraite.
Vendredi 28 Juin 1963 JOURNAL DE MONACO 501
ART. 3.
Les deux indemnités prévues aux articles précédents ne peuvent être anulées. Celle visée à l ...
Journal n°6312
du 15 septembre 1978
Souveraine n° 6.380 du 8 septembre 1978 portant naturalisation monégasque.
M. FliiIIS;P0
Çe'SCHULTHe4 consul, est nommé.
•.ConStl,,Çlénéral 1oeoralre4ç:Notlre Principauté à ZuriCh (Siissej.
Notre ...
Journal n°5986
du 16 juin 1972
, dans les 10 jours de la présente insertion.
Monaco, le 9 juin 1972.
Signé : J.-C. RBY. « Art. 2
«La Société a pour objet dans la Principauté de « Monaco et à l'étranger ;
« 10) Le courtage, la ...
Journal n°7016
du 13 mars 1992
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince
Le` Secrétaire d'État.: J.-C. MARQUET.
Vendredi 13 mars ...
Journal n°6626
du 21 septembre 1984
extraordinaire tenue à Monaco, le 26 janvier 1984 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5. mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et ...
Journal n°3687
du 30 août 1928
, à 8 heures ;
Pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4.
Les petits garçons sont reçus depuis Page de 5 ans. Les fillettes depuis l'âge de 7 ans.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et ...
Journal n°4145
du 8 avril 1937
tiendra à Londres, du 26 avril au 4 niai 1937.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en -ce qui le concerne, de la promulgation et ...
Journal n°2763
du 29 avril 1911
les actes et mesures qui l'ont motivé et ce qui en a été la suite.
ART. 26. — Le requérant dont le recours est reconnu téméraire peut être condamné à une amende de zoo à 5oo francs.
ART. 27. -- La ...
Journal n°5180
du 14 janvier 1957
1954, modifiée par la Loi no 618 du 26 juillet 1956 est fixée à 85 heures d'activité effective pat mois calendaire.
Toutefois, des Arrêtés Ministériels pourront, pour certaines professions, réduire la ...
Journal n°1796
du 3 janvier 1893
rendus
.•^•^••01ir.
INSERTIONS:
Réclames, 50 cebt. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à i,ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Janvier ...
Journal n°3864
du 17 décembre 1931
, au point de vue des sanctions, de distinction entre les faits prévus à l'article 3, suivant qu'il s'agit d'une monnaie nationale ou d'une monnaie étrangère ; cette disposition ne peut. être soumise à ...
Journal n°1587
du 1 janvier 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne; Annonces, gni cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
111onnce, le ler Janvier 18S9 PARTIE OFFICIELLE
Le Prince ...
Journal n°4506
du 24 février 1944
:
Gros
rs
a) Café en grains, les 150 grammes 3,91
b) Succédanés moulus :
En paquets de 300 grammes 7,64
En paquets de 450 grammes 11,45
c) Mélange sans café, le kilo 21,62
ri) Café ...
Journal n°6542
du 11 février 1983
premiers jusqu'à au-delà
m
1 23,56 F 200 m2 15,62 F 12,52 F
2 A 20,89 F 150 m' 13,79 F 10,88 F
2 B 19,44 F 100 m' 12,00 F 9,42 F
2 C 18,15 F 70 m' 10,88 F 8,72 F
2 D 17,40 F 60 m' 10,42 F 8 ...
Journal n°3682
du 26 juillet 1928
1
SOIXANTE ET ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.682. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 26 JUILLET 1928.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL IIEROOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté t'ARAISSANT LE IEUDI ...
Journal n°7168
du 10 février 1995
des 10 premiers m'
jusqu'à au-field
I 47,85 F 200 m2 31,72 P 25,42 F
2 A 42,41 F 150 m2 27,99 F 22,12 F
2 B 39,49 F 100 012 24,35 F 19,12 F.
2C 37,24F 70 m2 22,12F 17,69F
2 D 35,31 P ...
Journal n°2489
du 20 mars 1906
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DE LA MODE el
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paraissant tous les Samedis \r
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PLUS DE TRAVA.UX À l'AIGUILLE PLUS DE MODP YS NOUVEAUX PLUS DE LITTÉRATURE ...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Butterfly" version scénique avec accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo
le 22 juin, à 21 h,
Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco
les 26 et 27 juin, à 20 h ... Butterfly" version scénique avec accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo
le 22 juin, à 21 h,
Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco
les 26 et 27 juin, à 20 h ...