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Journal n°7795
du 16 février 2007
relative aux conditions de location de certains locaux à usage
d'habitation construits ou achevés avant le septembre 1947
(p. 252 - 253).
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Direction de l ...
Journal n°3666
du 5 avril 1928
Gallèpe
RousselDespierres
Tonta
Serviçes
Mareau
Héré
ditaire
Moré
Millescamps
Saramito
Millescamps
Avents
Delarüe
Couget
Vme
Directeer
Clariond
Deleuse
Caillol
Massel
Delfour
Valenz ... Publique ;
Clariond Jean, Inspecteur de la Sûreté Publique ;
Deleuse Charles , Brigadier-Chef de Police.
ART. 2.
La Médaille d'Honneur de Deuxième Classe est accordée aux Sieurs :
Da-Ros Ange ...
Journal n°5823
du 2 mai 1969
la circulation des piétons, à l'occasion du XXVII, grand Prix Automobile de Monaco et du XI° Grand Prix « Monacb F. 3 » (p. 298).
0.1.081/1^•••^•••••
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DES SERVICES ...
Journal n°4496
du 16 décembre 1943
Chiabant
heissier
ociétéAnonynte
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Etraugers
Monacn
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nitineroS
hiabaut
Etrangere
Expleit
Chiabank
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Pissarelloy
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Piqarello ... ,43;
Arrêtons:
ARTICLE PREMIER.
Le taux limite de barque brute des ventes aux utilisateurs des fournitures pour chaussures et pour la bourrellerie-sellerie est fixé à 40 p. 100, taxe sur les paiements de 1 ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Direction des Ressources
Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
(p. 1299).
Ordonnance Souveraine n° 1.687 du 24 juin 2008 portant
fixation du taux de l’intérêt légal (p. 1300).
Ordonnance ...
Débats 1950
du 31 décembre 1950
France n'est pas formule de rhétorique, mais sentiment profond. Il en a donné la preuve aux heures les plus cruciales de la dernières guerre. Qu'un traité,
JOURNAL DE MONACO 003
3
Séance Publique ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Direction des Ressources Humaines et
de la Formation de la Fonction Publique, à compter du
16 septembre 2010.
Vendredi 24 septembre 2010
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco - « Eco-Trans » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
» ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d'immatriculation de la ... » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d'immatriculation de la ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco - « Eco-Trans » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°5115
du 17 octobre 1955
);
Arrêté Ministériel n° 55-177 du 6 octobre 1955 fixant le Montant dé la participation de la Caisse de CoMpensation des SerVices Sociaux aux frais de cures thermales à compter de là saison 1955 (p. 731 ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
titularisation d'une Secrétaire d’Administration
dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
(p. 1921).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO DEMENAGEMENT » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 5 décembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. MONACO DEMENAGEMENT » ayant son siège social 24, avenue de ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 5 décembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. MONACO DEMENAGEMENT » ayant son siège social 24, avenue de ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO DEMENAGEMENT » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SEDIFA LABORATOIRES » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 16 mai 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « SEDIFA LABORATOIRES » ayant son siège 4, avenue Albert II à Monaco ont ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 16 mai 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « SEDIFA LABORATOIRES » ayant son siège 4, avenue Albert II à Monaco ont ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SEDIFA LABORATOIRES » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FAYAT MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, terrassement, infrastructures, génie civil de tout ce qui se rattache aux fondations et à la mécanique des sols, et de tous travaux de bâtiments, dans le cadre de grands travaux publics ou privés.
Et ... , terrassement, infrastructures, génie civil de tout ce qui se rattache aux fondations et à la mécanique des sols, et de tous travaux de bâtiments, dans le cadre de grands travaux publics ou privés.
Et ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FAYAT MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°7023
du 1 mai 1992
MINISTERE D'ÉTAT.
Direction de la Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 92-81 d'un Métreur-vérificateur au Service des Travaux Publics (p. 478).
Avis de recrutement n. 92-82 d'un surveillant de ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco - « FAYAT MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, terrassement, infrastructures, génie civil de tout ce qui se rattache aux fondations et à la mécanique des sols, dans le cadre de grands travaux publics ou privés.
Et généralement, toutes opérations financières ... , terrassement, infrastructures, génie civil de tout ce qui se rattache aux fondations et à la mécanique des sols, dans le cadre de grands travaux publics ou privés.
Et généralement, toutes opérations financières ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco - « FAYAT MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...