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Journal n°0100
du 29 avril 1860
.Nuag.Pluie
Nul id.id.S..E.
26 Avril 27 Id.28 hi.
ri »
15 7 16 2
Mois W. 1111ABS: 22 jeurs
res à l'annexion, ainsi que des promesses et des menaces employées tour à tour pour amener des votes ...
Journal n°3273
du 26 octobre 1920
PORTEUR
Titres frappés d'opposition.
Exploit de Ma Ch. Soccal, huissier à Monaco, en date du 26 novembre 19194.,,Quatore, 9,bligations de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
de l’ordonnance souveraine n° 8.001 du
9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques
et consulaires à l’étranger (p. 1589).
Ordonnance Souveraine n° 16.460 du 8 octobre 2004 portant ...
Journal n°3079
du 20 mars 1917
connaissance des langues qu'il demande à interpréter.
ART. 3. — Ne peuvent être courtiers : 1° les individus en état de faillite ;
2° ceux qui ont été reconnus coupables' -en récidive d'exercice illégal des ...
Journal n°7203
du 13 octobre 1995
, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d'un an, à compter du 9 octobre 1995.
ART. 2.
I,.c Secrétaire Général du Ministère d'État et le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°2427
du 10 janvier 1905
extrême des inscriptions à double droit, il n'y a pas eu moins de 103 engagements se décomposant ainsi : 39 racers, 3 yachts, 51 cruisers, 6 canots de bossoir et 4 bateaux de pêche. C'est le plus ...
Journal n°5691
du 21 octobre 1966
par hectomètre 22,50
774 JOURNAL DE MONACO Vendredi 21 Octobre 1966
c) Colonnes montantes d'immeubles (sur devis) 30 - Installation des appareils
A) par l'Administration
a) Installation des ...
Journal n°3211
du 16 septembre 1919
transaction du 22 juin 1655 que nous allons résumer.
C'est un acte passé par Me Jérôme Peglione, notaire ducal, qui a trait à deux litiges portés devant PEccellentissimo Sénat de Nice, litiges soulevés entre ...
Journal n°7103
du 12 novembre 1993
Monte-Carlo, conformément aux dispositions de l'article 9 bis de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée, est considérée comme ayant organisé un Service particulier de Retraites, à ...
Journal n°3818
du 29 janvier 1931
216 p, jardin. Surface à ex-
proprier 50,22
5° M. Th. Arathoon, villa Humphery et Primerose, jardins et dépendances, section E, lieu dit la Rousse, parcelle 217 p. Surf ace à ex-
proprier 987,26 ...
Journal n°3052
du 12 septembre 1916
3e, 4e, 5e et 6e 153 225
Division préparatoire :
Classes élémentaires (7e et 8e) 126 18o
Classes préparatoires (ge et me) 90 144
MOUVEMENT DU PORT DE MONACG
Du 2 au 9 septembre 1916 ...
Journal n°5804
du 20 décembre 1968
par une entreprise, société ou personne visée aux a, b et c du 3° ci-dessus; toutefois l'activité de ces personnes en matière d'assurances ou de capitalisation est limitée à hi présentation d ...
Journal n°3084
du 24 avril 1917
interdite à partir du mardi 23 heures.
L'expédition des viandes abattues pourra reprendre le vendredi à partir de 13 heures. ART. 9. — Les infractions au présent arrêté, en outre des sanctions ...
Journal n°0971
du 6 février 1877
VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1 . près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...
Journal n°4355
du 10 avril 1941
.
RECTIFICATIF à l'Ordonnance Souveraine n' 2.487 du_ i i mars 1941, sur les véhicules automobiles utilisant l'acétylène (Journal de Monaco du 13 mars 1941).
Article 9, § 3 au lieu de :
« l'Our les licences de ...
Journal n°4253
du 27 avril 1939
. 3.
Le dernier alinéa de l'article premier est annulé.
ART. 4.
L'article 6 est annulé et remplacé par ce qui suit :
La C" A. M. est autorisée à appliquer pour la perception du prix des places ...
Journal n°5958
du 3 décembre 1971
concernant le chauffage des locaux affectés au travail (p. 808).
Circulaire n° 71-87 du 22 novembre 1971 rappelant les taux minima des salaires du personnel des industries chimiques à compter du ler ...
Journal n°4021
du 6 décembre 1934
modifications exigées par les dites autorités.
Représenté à Monaco par M. C. GENIN, Villa Soleil Levant, 7, rue des Moneghetti.
Avis
RÉSILIATION DE BAIL
Par acte sous seingS privés en date du 26 novembre ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-62 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
organismes désignés par le Conseil de sécurité ou par le Comité des sanctions des Nations unies conformément au paragraphe 22 de la RCSNU 1970 (2011), aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la RCSNU 1973 (2011), au ... désignés par le Conseil de sécurité ou par le Comité des sanctions des Nations unies conformément au paragraphe 22 de la RCSNU 1970 (2011), aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la RCSNU 1973 (2011), au paragraphe ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye. ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS «LES ATELIERS DU BOIS» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
22 novembre 2010 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, ce jour même.
Monaco, le 3 décembre 2010.
Signé : M. Crovetto-Aquilina. ... 22 novembre 2010 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, ce jour même.
Monaco, le 3 décembre 2010.
Signé : M. Crovetto-Aquilina. ...
Journal n°5052
du 2 août 1954
. • au 10
• au 17
— . au 24
. au 1"
Octobre au 8
- au 15
- au 22
- au 29
au 5 Novemb. . au 12 au 19
- . au 26
- . au 3
Décemb. au 10
au 17
- au 24
- au 31
ART. 2 ...
Journal n°5657
du 25 février 1966
rendant exécutoire à Monaco l'Avenant à la-Convention franco-monégasque de Sécurité Sociale du 28 février 1952, signée à Par•is le 3 décembre 1965 (p, 176).
Ordonnance Souverainen° 3.500 du. 17 février ...
Journal n°1757
du 5 avril 1892
95 1 45 1 10
Cannes 5 25 3 55 2 30 5 75 430 3 15
Toulon 19 10 13 10 8 55 21 30 16 » 11 70
Marseille 26 90 18 15 11 85 29 55 22 15 16 25
Lyon-Perrache 66 20 11 '70 29 10 72 80 54 60 40 ...
Journal n°5161
du 3 septembre 1956
a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jdurs de la deuxième insertion.
Monaco, le 3 septembre 1956.
Signé : J.-C. REY.
Étude de M° AUGUSTE sErrIMO
Docteur en Droit, Nbtaire
26 ...
Journal n°4460
du 8 avril 1943
'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente de fromage ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommation de la viande d'équidé ;
Vu ...
Journal n°3634
du 25 août 1927
représentatif de la Normandie et de la France, à cette époque : c'est Honfleur. Dans ce port,,, se détache, bien en relief, un homme qu'on ne saurait, certes, placer à côté des plus grands marins, mais dont le ...
Journal n°4837
du 19 juin 1950
jonction du 30% atteint à 8.379 fr, de recette.
3m C'ArkioRtE lot .échelen":
Salaire caisse: 1.948 fr. - Salaire minimum total assuré: 2.736 fr. - Au-dessus de 5.263 fr. do recette, prime de 10% jusqu'à ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-202 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
aux Taliban
1. Abdul Jalil Haqqani Wali Mohammad (alias a) Abdul Jalil Akhund, b) Mullah Akhtar, c) Abdul Jalil Haqqani, d) Nazar Jan)
Titre : a) maulavi, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la ... aux Taliban
1. Abdul Jalil Haqqani Wali Mohammad (alias a) Abdul Jalil Akhund, b) Mullah Akhtar, c) Abdul Jalil Haqqani, d) Nazar Jan)
Titre : a) maulavi, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la ...
Journal n°3907
du 13 octobre 1932
spéciaux n° 100, 2-102, 3-103, 6-106, 7-107, 14-114, 15-115, 23-123, 24-124, et 26-126, par expédition d'au moins 5.000 kg. ou par wagon complet en provenance ou à destination de tous les autres points du ...
Journal n°0121
du 23 septembre 1860
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TIÅ’ 111110MÈ'1114, CENTIGRADE VENTS
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