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Journal n°6811 du 8 avril 1988
extraordinaire tenue à Monaco, le 26 décembre 1987 ; Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi no 71 du 3 janvier 1924 et ...
Journal n°5243 du 31 mars 1958
l'unanimité par l'assemblée générale spéciale des propriétaires des actions A, en date du 29 janvier 1958; 3o — et conséquemment modification des articles 6, 7, 9, 10, 15, 18, 19, -33, 35, 38 et 40 ...
Débats 1977 du 31 décembre 1977
ordinaires : Sect. A — Dépenses de souveraineté (p. 890 ). Sect. B — Assemblées et Corps constitués (p. 892 ) Sect. C — Moyens des services (p. 8931. Sect. D - Dépenses communes aux sections A, B et ...
Journal n°4241 du 2 février 1939
» kilog. 8 » à 9 » 2 » 4 » à 7.50 3 » à 10 » 2.50à 40 » 7 » à 10 » Le Président de la Chambre Consultative des Intérêts Économiques Étrangers informe les électeurs que les ...
Journal n°1688 du 9 décembre 1890
'après-midi 3e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE k MODERNE sous la direction de M. ARTHUR STECK Sgmphonie en mi bémol Mozart. A. Adagio; Allegro — B. Andante con moto c. Allegro menuet — D. Finale ...
Journal n°5088 du 11 avril 1955
'Industrie Automobile et du Commerce», en abrégé « S.A;17.1.A.C.». (p. 294). - Arrêté Ministériel-n0 55-0.61 -du. 4 avril 1955 portaht-Modificadim des statuts de: la société anonyme monégasque dénommée : « Mcgnethafilm ...
Journal n°8052 du 20 janvier 2012
Monaco relatif à la reconnaissance mutuelle des formations d’enseignement supérieur artistique (spécialité arts plastiques), signé à Paris le 9 novembre 2010 (p. 54). Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°2700 du 8 mars 1910
'0 3 C CINQUANTE TROISIÈME ANNÉE — N° 2700 Bureaux : Piaoa 49 Visitation Mardi 8 Mars 1910 011 RN' JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ABONNEMENTS ...
Journal n°6833 du 9 septembre 1988
920 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Septembre 1988 Série Groupée mars 1988 Emission le 30 — 3,00 F — 5,00 F (A.M.A.D.E.) : Exposition canine - Spéciale « Teckels » Emission le 26 — 2,00 F — 2,00 F ...
Journal n°4337 du 5 décembre 1940
» à 4 Céleris pièce 1.25 à 5 Choux 1.75 à 5 — fleurs — - 3.25 à 13 » Épinards kilog. 4.75 à 5 Navets 3 » à 4 Oignons. 4.75 à 5 — petits 8 »à 9 Poireaux paquet 2 ...
Journal n°3167 du 26 novembre 1918
de vente. « Art. 3. — La remise d'une épave au Bureau de la Marine, dans les conditions prévues à l'article premier, ouvre droit au profit du sauveteur à une rémunération égale au tiers de la valeur ...
Journal n°5123 du 12 décembre 1955
étrangère (p. 873). Ordonnance Souveraine n° 1241 du 2 décembre 1955 portant nomination d'un Caissier-Comptable à la Recette Munic:pale (p. 873). Ordonnance Souveraine n° 1242 du 3 décembre 1955 abrogeant ...
Journal n°1641 du 14 janvier 1890
%; le reste au premier. - 6 pigeons : 2 à 24 mètres ; 2 à 26 mètres; 2 à 27 mètres ; barrage a 28 métres. - 2 pigeons manqués entraînent lamise hors concours. 2e Jour - Mercredi 22 Janvier PRIX D ...
Journal n°3683 du 2 août 1928
du 22 juin 1928, ensemble l'article 3, n° 3, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ; Vu les avis du Premier Président de la Cour d'Appel et du Procureur Général ; Sur la proposition de Notre Directeur des ...
Journal n°0472 du 30 juin 1867
l'Agence Bavas. rue J.-J. Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire. ABONNEMENTS : Almonte, 26 Gut. la ligne éditeur de musique du Conserv. lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue da t ...
Journal n°7010 du 31 janvier 1992
étage à droite composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains. Le loyer mensuel est de 6.000 F. — 4 bis, boulevard de Belgique, 3ème étage, composé de 5 pièces, cuisine, salle de bains, w.c. Le loyer ...
Journal n°8240 du 28 août 2015
financiers, etc…). 9,30 € ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2015-458 du 10 juillet 2015 portant nomination d’un Lieutenant de Police Stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique (p. 2242 ...
Journal n°1793 du 13 décembre 1892
non insérés seront rendus INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces; 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à &ré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 13 ...
Journal n°3157 du 17 septembre 1918
... Premier Cycle : 3e, 4e, 5e, Ge.. Division élémentaire : 7e et 8e Division préparatoire : 9e, 10c et its . Les familles trouveront dans le prospectus du Lycée, que le Directeur tient à leur ...
Débats 1926 du 31 décembre 1926
) Construction d'une canalisation en ciment (égout), 9.000 francs. (Adopté). (b) Travaux de jonction à l'égout principal de la Ville, 3.000 francs. (Adopté). (c) Goudronnage du cloître, 736 frs. (Adopté ...
Journal n°0144 du 3 mars 1861
,11,;NTS : UN \N 12 francs Si C MnIS TROIS MOIS 3 l'our l'is.Tn.ANGEn les frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGII..VDE _ 8 tizuRE.S 2 HEURES f HEURES 24 Février 25 Id.26 ;d.2'2 ...
Débats 1949 du 31 décembre 1949
/4/1949 N° 4114 251éme SEANCE VU 25/3/1949 J.O.M. DU 9/5/1949 N° 4119 258ème SEANCE OU 30/3/1949 J.O.M. DU 21/6/1949 N° 4786 259éme SEANCE DU 25/5/1949 J.O.M. DU 18/1/1949 N° 4189 260m. SEANCE DU 1 ...
Journal n°6677 du 13 septembre 1985
.61 octène-2 carboxylate-2-(6R,7R) ou ceftazidime et ses sels ; .„ Breno-2(c-238)enyl)-4 meth l-9 6 H-thiéno —D,2-1 11,2,4-triazolo 4,3-a diazépine-1, ou brotizôlarn et ses . sels ...
Journal n°1816 du 23 mai 1893
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 23 Mal 1893 Ce qui se passe autour de nous ne ...
Journal n°7191 du 21 juillet 1995
, Concert d'orgue par Sylvie Poirier et Men Crozier (Canada) Motte-Carlo Sporting Club jusqu'au samedi 9 septembre, à 21 h, du lundi au jeudi, Show Ciné Revue sur le Centenaire du Cinéma samedi 22 et ...
Journal n°7194 du 11 août 1995
présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf juin tail neuf cent quatre-vingt-quinze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. i9rdonnance Souveraine n ...
Journal n°3230 du 27 janvier 1920
. Don A. G. Labarga et R. Thirouin, 5 sur 6, troisièmes, partagent 3.000 fr. Poule gagnée par MM. Tavernier et le Marquise Spinola. Hier lundi, 26 janvier, 44 tireurs participèrent au Prix Canada. MM ...
Journal n°3413 du 5 juin 1923
accueilli cette naissance si désirée. « Le Président : GÉNIN. » « HENRI, « Evêque de Nice. » 1 1 9 JOURNAL DE MONACO 3 S. A. S. le Prince a fait répondre :• « Monsieur le Consul Général, « J ...
Journal n°3330 du 1 novembre 1921
Président demande la fixation des séances des Commissions ; il est décidé que : La Section A se réunira le 3o avril, à 16 heures ; La Section B se réunira le 2 mai, à 1 6 heures ; La Section C se réunira le ...
Journal n°5325 du 26 octobre 1959
. Albert, dit Bernard Bloch-Levallois, en son vivant sans profession, demeurant à Morue-Carlo, 26, boulevard des Moulins, déposés en la forme olographe au rang des minutes de M0 J .C. Rey, notaire à Monaco ...
Journal n°3464 du 27 mai 1924
commerçants monégasques à des commerçants français. ART. 3. Lé présent Arrêté sera publié au Journal Officiel. Fait à Paris, le 9' mai 1924. F. FRANÇOIS-MARSAL. ÉCHOS & NOUVELLES Le Tribunal ...
Journal n°7957 du 26 mars 2010
DISSOLUTION ANTICIPEE - SARL CUISINE 2000 Société à Responsabilité Limitée au capital de 455.000 euros Siège social : 1, avenue de la Madone - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d’une délibération en date du 1er mars 2010, enregistrée à Monaco le 9 mars 2010, F°/Bd 195R Case 3, l ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d’une délibération en date du 1er mars 2010, enregistrée à Monaco le 9 mars 2010, F°/Bd 195R Case 3, l ...
Journal n°8507 du 9 octobre 2020
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 novembre 2020 à 9 heures 15, sous la ... Patricia, de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 novembre 2020 à 9 heures 15, sous la ... Citations à comparaître ...
Journal n°7248 du 23 août 1996
peut être exigé conformément à l'article 3 de l'ordonnance souveraine n° 10.689 du 22 octobre 1992. Ain . 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé ...
Journal n°1218 du 15 novembre 1881
du soir. Ce train, portant le n° 11, arrive à Lyot) à 3 h. 14 du matin, et à Marseille à 9 h. 50. Il n'a que 10 m. d'arrêt à cette gare, et 25 m. à Toulon, où a lieu le déjeuner. De là il ne s ...
Journal n°5916 du 12 février 1971
n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la Commission de Placement des fonds (p. 113). Ordonnance Souveraine n° 4.655 du 9 fivrier 1971 portant application de la Loi n° 898 du 15 décembre 1970 ...
Journal n°0210 du 15 juin 1862
'ÉTRANGER les frais (le poste en SUS. 1111111111111wmeemmor DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 HEURES 2 HEURES C HEURES 8 Juin 23 5 27 4 24 2 9 id. 23 0 26 3 24 fi 10 id. 24 0 23 1 27 0 '25 Il ...
Journal n°8162 du 28 février 2014
souveraine n° 4.732 du 21 février 2014 portant nomination et titularisation du Haut Commissaire à la protection des droits, des libertés et à la médiation (p. 451). Ordonnance Souveraine n° 4.733 du 26 ...
Journal n°2971 du 23 février 1915
dépendances, s'ils ne sont pas lavables, devront être blanchis au moins une fois par an. Le sol devra être lavable. ART. 3. — Toute communication directe des fournils, laboratoires, cuisines avec les W.-C. ou ...
Journal n°5614 du 30 avril 1965
du 23 avril 1965 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures (p. 331). Arrêté Municipal n° 65-23 du 22 avril 1965, portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes ...
Journal n°0820 du 10 mars 1874
?? 58 4 10 7 54 11 06 , 8 » 11.27 f 04 4 19 8 0'.' 11 14 8 42 12 15 . 1 44 5 02 .8. 45 11 51 DE NICE A. MONACO Nice . . Monaco . . . 9 031 1 33 3 22 5 25 7 26 . .1 8 16 12 44 2 45 437 650 ...
Journal n°3358 du 9 mai 1922
'enceinte était sans doute couverte par des baraques — informia tecta (4) — renfermant les greniers, (1) STRABON, liv. IV. c. I. 9. Edit. Didot; •p. 153. (2) TITE-LIVE, XXI, 34. Edit. Nisard, t. I. p. 503. (3 ...
Journal n°0663 du 7 mars 1871
MENTON . . ROQUEBRUNE MONTE CARLO MONACO . EZE . . BEAULIEU VILLEFRANCHE NICE. . STATIONS ----- MATIN 8 45 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 R. M. 12 30 .5 43 8 35 10 40 12 40 5 22 8 ...
Journal n°6337 du 9 mars 1979
concerne, de l'exécution du présent Arrêté. Fait â MOnacn; du C3Ouverneeti4 ledii-netif janvier mil neecent soixante-dix-neuf. Le Ministre d'État : A. SAtte-M4eux. 1979. Ordonnance Souveraine n° 6 ...
Journal n°0442 du 2 décembre 1866
. 4 20 8. 8 27 s. Départ. Omn. 6 45 m. Orna. 10 3.) m. Onin. 1 30 s. Exp. a 200. De Nice à Marseille. Arrivée 2 58 s. 6 30 8. 9 50 s. 9_05 a. re Marseille à Ly011. Départs de Lyon à Paris ...
Journal n°4844 du 7 août 1950
de la société anonyme monégasque dénommée: Société d'Accessoires Mécaniques» eh abrégé « S.A.M.E.C.» (p. 484). Arrêté Ministériel no 50-109 du 29 juillet 1950 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°0637 du 6 septembre 1870
-Lyon-Méditerranée. Saison d'Été. DE EN MON A NICE H M. M. H. M. 845 12 30 5 6 8 55 12 40 5 22 9 4 12 49 5 32 9 23 12 56 5 44 9 34 1 9 5 57 9 42 1 17 6 5 9 49 1 24 6 16 10 3 1 37 6 29 MATIN SOIR DÉPA R TS H ...
Journal n°2500 du 5 juin 1906
: Réclames, 30 cent. la ligne ; Annonces , Wb cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. S'adresser au Gérant, Place de la Visitation. Le Prince, par Ordonnance en date du 22 mai 1906 ...
Journal n°3506 du 17 mars 1925
surveillance des urnes. Les électeurs munis de cartes électorales auront seuls accès à la salle de scrutin. ART. 3. Le scrutin sera dépouillé dans les conditions prévues par l'article 15 de l'Ordonnance du ...
Journal n°8096 du 23 novembre 2012
Journal de Monaco Débats du Conseil National - 727e séance. Séance publique du 12 décembre 2011 (p. 7451 à 7542). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4.025 du 9 novembre 2012 ...
Journal n°0825 du 14 avril 1874
. DÉPA BTS soir 11 06 Il 14 11 51 DE NICE A MONACO matin soir soir soir 25. soir soir 8 16 12 VI 245 437 650 915 9 03 1 33 3 '22 5 25 7 26 9 57 Nice • • . . Monaco . . STATION ante ...
Journal n°0669 du 18 avril 1871
8 35 10 40 12 40 5 22 8 45 12 49 5 32 8 .56 11 4 12 56 5 44 9 3 11 10 1 9 5 57 9 16 1 17 6 5 9 24 1 24 6 16 9 31 11 33 37 6 29 9 44 11 46 A VENDRE OU A LOUER • près du Casino. Très ...
Journal n°4973 du 26 janvier 1953
précisées au dernier alinéa de l'article 3 ci-dessus. ART. 9. La présente Convention sera applicable, en ce qui Concerne la France, au territoire métropolitain, à l'Algérie et aux Départements français d ...
Journal n°7829 du 12 octobre 2007
de Maiwand, province de Kandahar, Afghanistan. Passeport n° : a) OR 35914 (passeport afghan délivré le 26.8.2005 expirant le 27.3.2008). N° d'identification nationale : 615565. Nationalité : afghane ...
Journal n°3617 du 28 avril 1927
Tribunal Correctionnel. Annexe au « Journal de Monaco » : 'CONSEIL NATIONAL. — Compte rendu de la séance du 22 décembre 1926. MAISON SOUVERAINE S. A. S. le Prince Souverain a quitté ce matin la ...
Journal n°8197 du 31 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-606 du 23 octobre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
de donateurs et les ont distribués aux Taliban par l'intermédiaire de leur hawala. 3. Ahmed Shah Noorzai Obaidullah (alias : a) Mullah Ahmed Shah Noorzai ; b) Haji Ahmad Shah ; c) Haji Mullah Ahmad ... de donateurs et les ont distribués aux Taliban par l'intermédiaire de leur hawala. 3. Ahmed Shah Noorzai Obaidullah (alias : a) Mullah Ahmed Shah Noorzai ; b) Haji Ahmad Shah ; c) Haji Mullah Ahmad ...
Journal n°4205 du 26 mai 1938
et REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°6092 du 28 juin 1974
», — être titulaire d'un C.A.P‘ de comptabilité, — posséder une sérieuse pratique de la comptabilité oubli- que. 516 JOURNAL DE MONACO Vendredi 28 Juin 1974 An. 3. Les candidats devront adresser à la ...
Journal n°6618 du 27 juillet 1984
SOUVERAIN DE MONACO Vu la Commission consulaire en date-du 3 juillet 1984, par laquelle Sa Majesté le Roi» du Maroc a nommé M. Victor, Jean-Baptiste PASTOR, Consul général honoraire du Maroc à Monaco ...
Journal n°6967 du 5 avril 1991
-vingt-onze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.082 du 26 mars 1991 autorisant un Consul. Général à exercer ses fonctions dans la Principauté. RAINIER ...

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Version 2018.11.07.14