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Journal n°8082
du 17 août 2012
’arrêté ministériel n° 2012-458 du 26 juillet 2012 réglementant
la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des
véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show, paru au Journal
de Monaco ...
Journal n°6742
du 12 décembre 1986
'elles pourront se présenter le matin au Service du Logement (22, rue Princesse Marie de Lorraine - 3ème étage).
11 est précisé que les oureaux seront ouverts de 8 h 30 jusqu'à 14 h 30.
Les inscriptions seront ...
Journal n°6537
du 7 janvier 1983
Monaco-Ville, a concédé en gérance libre, à compter du 1er
Vendredi 7 Janvier 1933 JOURNAL DE MONACO 9
novembre 1982, à Mme Andrée GASTALDI, née DOUZON employée, demeurant 3, impasse Savorani à Cap ...
Journal n°1304
du 24 juillet 1883
.4 19.5 20 3 20.» 19.3 22.» 25.5
20.4 18.1 20.7 19.5 21.7 20.9 23.1
51 67 65 74 74 73 53
JOURNAL DE MUNI)
a.11^1111....
ART. 15. - Le concours sera clôturé le dimanche 26 »rit, à 9 heures du ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.851 du 14 août 1967 relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail, modifiée (p. 1142).
Ordonnance Souveraine n° 574 du 29 juin 2006 ...
Journal n°3774
du 3 avril 1930
alinéas 3, 4 et 5 de l'article 29 de la loi sus-visée.
ART. 4.
Le Secrétaire -en chef du Ministère d'État est chargé •de l'exécution du présent Arrêté.
Fait en l'Hôtel du Gouvernement, à Monaco, le ...
Journal n°7042
du 11 septembre 1992
valoir leurs droits à la retraite anticipée (p. 978.980).
Ordonnance souveraine n° 10.651 du I" septembre 1992 modifiant l'ordonnance souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant les conditions d ...
Journal n°5809
du 24 janvier 1969
A,M. du 5. 7. 1943
• A.M. du 5. 7. 1943
Aut. du 2. 3. 1953
62 JOURNAL DE MONACO Vendredi 24 Janvier 1969
Mme Susan Douma, (Danse) Aut, du 18. 9. 1953
Mme Dagtnar FERRARI (Langnes) Aut ...
Journal n°6439
du 20 février 1981
naturalisation monégasque (p. 169).
Arrêté Ministériel n° 81-26 du 3 février 1P81 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « Art International S.A.M. » (p. 170 ...
Journal n°4720
du 25 mars 1948
trade (p. 2(9).
Arrêté Ministériel du 22 mars 1948 fixant les attribution de charbon des caries « Chauffage » peur l'hiver 1948-1949 (p. 220).
Arrêté Ministériel du 23 mars 1948 relatif à la ...
Journal n°7072
du 9 avril 1993
.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
448 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 avril 1993
Ordonnance Souveraine no 10.841 du 31 mars 1993 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
RAINIER ...
Journal n°7117
du 18 février 1994
monégasque dénommée "Dist tavum....‘e" (I). 2011-
Arre're Ministériel n° 94-78 du 10 février 1994 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A. PIAGET MON' E-C.4 RLO ...
Journal n°6210
du 1 octobre 1976
des . enseMbles. ordonnancés prévu à l'ordonnance souveraine le 3.647 du 9 septembre 1966 au quartier dit Carnier et portant réglernent d'to'banistne, de constritetion et de voirie dudit quartier ...
Journal n°5808
du 17 janvier 1969
-1 du 9 janvier 1969 réglementant la circulation des véhicules sur la route d'accès au Stade Nautique Rainier III à l'occasion de travaux (p. 50).
Arrêté Ministériel n° 69-2 du 9 janvier 1969 ...
Journal n°6288
du 31 mars 1978
.es prioritaires sont informés de la vacance d'un appartement sis 24, rue de Millo, composé de 3 pièces, cuisine; W.C.
Le délai d'affiehage expire le 12 avril 1978.
MAINE
Avis relatif à la réunion du ...