Rechercher un journal, un article
Journal n°7326
du 20 février 1998
professeur de .formation musicale à l'Académie de Musique Rainier 111(p. 3'2).
Avis de vacance n° 98-25 d'emplois saisoaniers au Stade Nautique Rainier 111 (p. 312).
Avis de vacance n°98-26 de trois ...
Journal n°6997
du 1 novembre 1991
SONACOTRA est fixée comme suit :
« a) une participation financière à l'investissement d'un montant de 3,899.420 F sous la forme d'une subvention définitivement aliénée et versée en une seule fois à la ...
Journal n°5615
du 7 mai 1965
, M. Jacques Delfau, S. Exc. M. le MiniStre d'État et Mine Jean-Émile Reytnond, S. Exc. M. Pierre l3lanchy, Ministre Plénipotentiaire, Conseiller Privé de S.A.S. le Prince, le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°3191
du 6 mai 1919
3 0/0 à la fin décembre.19i9 s'élèvera au moins
à. Fr. 6.000.000
« D'après les renseignements fournis par M. l'Administrateur des Domaines, il faut compter les sommes suivantes comme ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août
1978 fixant les conditions d'application de la loi
n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.604 du 22 décembre 2011
portant nomination ...
Journal n°7148
du 23 septembre 1994
'heure légale - Année 1994.
Selon les dispositions de l'arrêté ministériel n° 94-163 du 22 mars 1994, l'heure légale qui a été avancée d'une heure le dimanche 27 mars 1994, à 2 heures, sera retardée d'une heure ...
Journal n°3877
du 17 mars 1932
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°4266
du 27 juillet 1939
; toujours occuper la place d'honneur, à droite, et au milieu si ces emblèmes étrangers .sont au moins au nombre de deux.
A RT. 3.
En cas, d'inobservation des dispositions de la . présente loi, l ...
Journal n°5777
du 14 juin 1968
tant d'autres, en vous assu« rant de nos condoléances émues en ces moments « cruels.
RAINIER, Prince de Monaco ». Déjeuner au Palais Princier.
Le 3 juin, à. l'occasion de la Célébration_ du ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à Gênes - Italie, d’E. et de B. M., de nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé :
- C. D., né le 15 septembre 1965 à Gênes - Italie, d’E. et de B. M., de nationalité italienne ...
Journal n°3624
du 16 juin 1927
Nice à l'âge de 27 ans.
Les obsèques ont eu lieu vendredi à Nice au milieu d'une grande affluence. Parmi les personnalités de Monaco, on remarquait S. Exc. M. le Ministre d'Etat. M. le Secrétaire d ...
Journal n°4739
du 9 août 1948
SOUVÉtRAINES
Ordonnance Souveraine no 3725 bis, du 22 juillet 1948, portant nomination d'un Consul de Monaco à l'Eiranger (p. 504).
Ord.)nnanee Souveraine no 3726, du 24 juillet 1948, portant modification ...
Journal n°2313
du 4 novembre 1902
CI CO Zr C /V
Donné par la SOCIÉTÉ PHILHARMONIQUE
CONDA1VIINE
De 4 à b heures, sur la place d'Armes
CI CD 1\7" M PL 'I'
Par la Fanfare du SPORT VÉLOCIPÉDIQUE MONÉGASQUE
MONTE C:ARLO
De 3 ...
Journal n°1647
du 25 février 1890
semaine dans notre port les yachts de plaisance ci-après :
Vapeur anglais, Ibis, à M. Popham, 3 hommes d'équipage, capitaine Ewens, 8 tonneaux ; venant de Menton ;
Et le vapeur français, Feu-Follet, à M ...
Débats 1964
du 31 décembre 1964
+ 37,8 %
c) par rapport aux résultats de l'Exercice 1962 :
Recettes -1- 7,9
Dépenses ordinaires + 23,3
Dépenses d'équipement + 32,1 %
Dépenses totales 26,5 %
Cet examen, rapide, des ...
Journal n°4444
du 17 décembre 1942
Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin et 28 juillet 1930, l'Accord Particulier intervenus entre Notre ...
Journal n°6757
du 27 mars 1987
'ASSURANCES MARITIMES, AERIENNES ETTERRESTRES », par abréviation « C.A.M.A.T. », dont le siège est à Paris Ume, 9, rue des Filles Saint-Thomas ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la ...
Journal n°3260
du 27 juillet 1920
: M. A.-V.-A., ouvrier boulanger, né le 9 février
• 1902, à Monaco,. demeurant à Monaco. — Vol 4g heures de prison (avec sursis), 16 fr. d'amende. F. J., forgeron, né le 3 octobre 1900, à Rome ...
Journal n°4698
du 23 octobre 1947
1c Prince :
Le Secrétaire d'adj A. MÉLIN.
Ordonnance Souveraine n" 3.541, du 8 octobre 1047, accordant ia naturalisation monégasque.
LOUIS II
PAR LA GRACE DE 1)11w
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°4889
du 18 juin 1951
.297
()émois de magasin (ayant de 1 à 3 245 22,906 22.906
personnes sous ses ordres)
C. - PERONNEL AGÉ DE UMM' DÉ 18 ANS
du salaire dé la catégorie
de 14 à 15 ans 50%
de 15 à 16 ans 60%
de 16 ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.946 du 7 novembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l ...
Journal n°7293
du 4 juillet 1997
Palais à Monaco, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. IVIARQuEr.
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 97-54 du 26 juin 1997 ...
Journal n°4944
du 7 juillet 1952
'adhésion de la coinpagnie internationale des Wagons-Lits et des grands express européens à la Caisse aulbeumile de e retraites.
Nous, Ministre d'État de la PrinciPauté,
Vu la Loi n°455 du 27 johr1947 sut ...
Journal n°6331
du 26 janvier 1979
.•
1942
72 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Janvier 1979
ARr. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution dll Présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°4970
du 5 janvier 1953
.528.000
2° Écoles 33.638.000 S
— Éducation Physique :
1° Commissariat aux Sports 5.826.000 9.267.000
2° Inspection Médicale 3.441.000
83.166.000
C. — Orientation scolaire . , 250.000
D ...
Journal n°2330
du 3 mars 1903
.
5 points — Albin.
4 p. 1/2 — Reggio.
0 points — Col. Moreau.
Le Tribunal Supérieur, dans ses audiences des 23, 26 et 27 février, a prononcé les condamnations ci-après :
Pour infractions à l ...
Journal n°3202
du 15 juillet 1919
émue de notre infinie reconnaissance pour le'sacrifice auquel nous devons, non seulement d'être restés français, c'est-à-dire d'avoir conservé tous les biens qui rendent seuls la vie digne d'être vécue ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.683 du 22 mars 2010 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Conseil National, jusqu’au 22 octobre 2011, en remplacement de M. le Docteur Jean-François Robillon.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ... 9 ... Conseil National, jusqu’au 22 octobre 2011, en remplacement de M. le Docteur Jean-François Robillon.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-60 du 22 janvier 2021 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2021.
création à compter du 1er avril 1983 d'une taxe sur certaines boissons alcooliques, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.652 du 30 janvier 2012 portant création d'une taxe perçue sur certaines boissons ... création à compter du 1er avril 1983 d'une taxe sur certaines boissons alcooliques, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.652 du 30 janvier 2012 portant création d'une taxe perçue sur certaines boissons ... Arrêté Ministériel n° 2021-60 du 22 janvier 2021 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues ...
Journal n°3365
du 27 juin 1922
), demeurant à
Monaco.— Infraction à la législation sur les fraudes 100 francs d'amende.
C. A.-J., laitier, né le 26 décembre 1888, à Brei.l (Alpes-Maritimes), demeurant à Roquebrune-Cap Martin (A ...
Journal n°4623
du 23 mai 1946
par des Arrêtés du Ministre d'Etat, pris après 'avis de la Commission Spéciale instituée à l'article 6 ci-après.
ART. 3.
Lorsqu'un ouvrier quitte une des exploitations assujetties à la présente Loi ...
Journal n°2812
du 27 février 1912
les publications et affiches prescrites par l'article précédent ont eu lieu conformément à la loi.
Monaco, le 26 février 1912.
Le Ministre d'État : E. FLACH.
ÉCHOS 8c NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°1644
du 4 février 1890
couvent ? N'importe, elle s'éloigne malgré le désespoir d'Hora.ce.
DEUXIÈME ACTE
An milieu de la nuit, Angèle frappe à une porte, c'est la maison de Juliano qu'elle ne connaît pas. Jacinthe, la servante ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
loi n° 845 du
27 juin 1968.
Le licenciement est notifié au salarié par lettre
recommandée avec demande d’avis de réception postal.
ART. 9.
La rupture du contrat de travail à durée déterminée
ouvre droit ...
Journal n°6686
du 15 novembre 1985
, salle des Variétés, séances réCréatives offertes aux enfants de 3 à 12 ans.
lundi 18 :
9 h 30 et 11 h 15, eu Ministère d'Etat, remise de décorations «.Médaille du Travail »par S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°3784
du 12 juin 1930
REDACTION :
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°3278
du 30 novembre 1920
, établi à Nice (rue Trachel, no i 3 ter), est ouvert, les mardis, jeudis et samedis, de 9 heures à midi, à la marque des objets précieux de fabrication intérieure d'importation et de réimportation. Du 15 ...
Débats 1950
du 31 décembre 1950
,.
Vous avez, Messieurs, avant toute chose, à doter le Conseil National d'un Bureau, c'est-à-dire à élire un Président, un Vice-Président et deux Secrétaires.
Commençons par le poste de Président. •
Je ...
Journal n°3476
du 19 août 1924
parvint à M. Hamy, professeur d'Anthropologie, qui en inforrya le Ministre (le l'instruction publique. Celui-ci envoya en mission aux BaousséRoussé le Docteur 'Verneau. Arrivé à Menton le 22 février, M ...
Journal n°0433
du 30 septembre 1866
LITTORAL. On lit dans le Journal (le Nice :
Jeudi, 9..7 septembre, l'é:at civil n'a enregistré aucun décès ; c'est la première fois, de mémoire d'holume,, qu'un pareil fait s'est produit,
JOURNAL DE ...
Journal n°5377
du 24 octobre 1960
:
1°) salaire horaire de base 1,60 N.F.
2°) indemnité de congés payés - 0,12
3°) Frais d'atelier (15 %) 0,26
40) indemnité exceptionnel:e de 5 % 0,10
C) MANŒUVRES SANS CONTRAT
Les taux ...
Journal n°4330
du 17 octobre 1940
industrielle et au travail, s'il s'agit d'un gazogène fabriqué en France
3° D'un certificat du constructeur attestant que l'appareil est entièrement conforme au type..
Lorsqu'un véhicule à gazogène est ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
-sept décembre
deux mille douze.
Le Ministre d’Etat,
m. roger.
Arrêté Ministériel n° 2012-744 du 27 décembre 2012
modifiant l’arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978
relatif à l ...
Journal n°4446
du 31 décembre 1942
'amende.
C. J.-B., boulanger, né à Castellino-Tanaro (Italie) le 27 février 1918, demeurant à Monaco. — Infraction à la législation sur le travail : 16 francs d'amende
C. A., boulanger, né à Niella ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
2013.
ART. 2.
L'honorariat est conféré à M. HAREL.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés,
chacun en ce qui le ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
août
1960 en Iran. Passeport n° D9004878.
2. AL-NASSER, Abdelkarim Hussein Mohamed, né à Al Ihsa
(Arabie saoudite) ; ressortissant de l’Arabie saoudite.
3. AL YACOUB, Ibrahim Salih Mohammed, né ...
Journal n°5652
du 21 janvier 1966
CONSTITUÉS
Chap. 1. — Conseil National 292.500
Chap. 2. — Conseil Economique 49.600
Chap. 3. — Conseil d'État 20.500 362.500
SECTION C. — MOYENS DES SERVICES
a) Ministre d'État et ...
Journal n°5331
du 7 décembre 1959
monégasque dénommée «Monaco-Productions» (p, 1002).
Arrêté Ministériel n° 59-304 du 26 novembre 1959 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de trois corme à la direction des Services Fiscaux ...
Journal n°5697
du 2 décembre 1966
. 886). .
Ordonnance Souveraine no 3,694 'du 24 novembre 1966 portant • nomination d'un Sécrétaire à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale (p. 886).
Ordonnance Souveraine ni" :1695 du 24 ...
Journal n°6167
du 5 décembre 1975
'État de la Principauté de Monaco, du 26 septembre 1975,
I. — Aux termes d'un acte reçu en brevet par M° L.-C. Crovetto, Docteur en Droit, Notaire à Monaco, le 11 août 1975, il a été établi les statuts d ...
Journal n°1364
du 23 septembre 1884
'ils avaient vu de l'or d'un côté et des figues de l'autre, ils auraient laissé l'or pour se jeter sur les figues.
A Rome, c'était la principale nourriture des athlètes, et l'on rapporte que l'empereur Albin ...
Journal n°5551
du 21 février 1964
;
- Procès-verbal de la réunion tenue le 24 janvier 1964 par le Comité paritaire institué à l'article 3 de l'Avenant n° 7;
- Protocole d'accord du 24 janvier 1964 entre ledit Comité Paritaire et l ...
Journal n°6269
du 18 novembre 1977
Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 J'in 1961, n° 2,951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 ...
Journal n°5161
du 3 septembre 1956
'Affichage "
en abrégé C.E.P.A.
(Société anonyme monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-Loi no 340 du 1 l mars 1942 et par l'article 3 de l'Arrêté de Son Excellence M. le Ministre d'État de la ...
Débats 1965
du 31 décembre 1965
599.100 0,54 % do
Redevance S.B.M, 3.800.000 3,48 % do
Autres redevances des sociétés à monopole 1 . 963 300 1,80 % do
Forfait douanier 9 . 300 , 000 8,50 % do
Contributions sur ...
Journal n°2092
du 16 août 1898
mois, ces courses ont réuni un nombre très suffisant de concurrents. Le parcours était d'environ 3,000 mètres (de la place du Palais à la gare de Monaco, aller et retour). M. Noghès, remplaçant M ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
-Sténodactylographe au Service d'Information et de Contrôle des Circuits Financiers (catégorie C- indices majorés extrêmes 245/348).
ART. 2.
Les candidates à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes ...
Journal n°5435
du 4 décembre 1961
abrégé « COGECI ».
ART. 3.
Objet
La Société a pour objet l'exploitation d'une entreprise de distribution de films, c'est-à-dire l'acquisi tion, la cession, la location de -Lois droits de ...
Journal n°1702
du 17 mars 1891
les documents utiles à l'histoire du pays.
On vient d'organiser à Zurich une exposition de glace.
Le morceau le plus remarquable est un cube de glace de 47 centimètres de côté, qui a été taillé dans ...