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Journal n°4551
du 4 janvier 1945
présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvornmeit, le trente décembre mil neuf cent quarantesquatre.
- c,c Ministre d'Elal, \ P. DE VITASSE.
Arrêté affiché au Ministère d'Etat, le 3 janvier ...
Journal n°4612
du 7 mars 1946
M3 Rey. notaire soussigné, clans les
•dix jours, à compter de la date de la deuxième insertion.
Monaco, le 7 mars 1946.
(Signé) : J.-C. REY.
Etude de Me Jean-Charles REY
Docteur en Droit ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "OFFICE COMMERCIAL TELEVISION AUDIO VISUEL EDITIONS" en abrégé "O.C.TA.V.E." (p. 2071).
Arrêté Ministériel n° 2003-653 du 4 décembre ...
Journal n°6616
du 13 juillet 1984
Communiqué n° 84-62 du 6 juillet 1984 relatif aux nouvelles dispositions du régime de retraite, des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du ler juillet 1984 (p. 729),
INFORMATIONS (p. 729)
INSERTIONS LÉGALES ET ...
Journal n°3323
du 13 septembre 1921
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4
Les nouvelles de l'état de santé du Prince et de l'opération pratiquée par le Professeur Bazy ont causé , parmi les ...
Journal n°5895
du 18 septembre 1970
Correctionnel de Monaco, le mardi 13 octobre 1970, à 9 heures du matin, sous la prévention de fausse déclaration d'état-civil, délit prévu et réprimé par les articles 18 et 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°6546
du 11 mars 1983
.409,21 400 8.352,22
195 4.581,59 600 13.280,02
200 4.667,78 800 17.706,13
II. — En application des dispositions de l'Article 3 de l'Avenant n° 18 du 13 mai 1981, à la Convention Collective Nationale du ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Communiqué n° 98-50 du 4 septembre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des jardiniers et jardiniers gardiens de propriétés privées applicable à compter du 1er octobre 1998.
comme indiqué dans les barèmes ci-après :
COEFFICIENTS
SALAIRE HORAIRE
(en francs)
SALAIRE MENSUALISE
(Base 169 h)
(en francs)
120
40,22
6 797,18
130
140
150
40,26
40 ... comme indiqué dans les barèmes ci-après :
COEFFICIENTS
SALAIRE HORAIRE
(en francs)
SALAIRE MENSUALISE
(Base 169 h)
(en francs)
120
40,22
6 797,18
130
140
150
40,26
40 ...
Débats 1954
du 31 décembre 1954
286 ème SEANCE DU 18/12/1953 J.O.M. DU 22/3/1954 N° 5033
281ème SEANCE DU 8/2/1954 J.O.M. DU 29/3/1954 N° 5034
288ème SEANCE DU 14/6/1954 J.O.M. DU 9/8/1954 N° 5053
289ème SEANCE DU 5/7/1954 J ...
Journal n°7331
du 27 mars 1998
4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Annal: PREMIER
Du samedi 18 avril 1998 au dimanche 26 avril 1998, de 9 ...
Journal n°4399
du 12 février 1942
»
Dollier )
Ferret de milieu 24 » 22 » 19 » 19 » 17 »
3oitrine 20 » 18 » 15 » 15 » l3 »
t'ôte de jarret et 11 » 9 » 6 » 6 » 4 »
pointe de collier
ognons ..... 24 » 22 » 19 » 19 ...
Journal n°2379
du 9 février 1904
. ; Six mois, G fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements parlent des ler el 16 de chaque mois ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
’un Administrateur Principal à la Direction de
l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports – Stade
Louis II ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du
3 septembre 2004 ;
Arrêtons ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
de 150.000 € (p. 2639).
Arrêté Ministériel n° 2008-803 du 11 décembre 2008 portant
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée «3 X ENGINEERING S.A.M.», au ...
Journal n°6217
du 19 novembre 1976
des Tabacs 5.238.700 + 478.1001 5.707.800
- 9.000
Chap. 61. - Office des Émissions de Timbres-Poste 3.719.500 + 471.300 4,190.800
21.902.120 + 2.261.7001 24A07.820
56.000
Vendredi ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
la période fixée par la
commission, conformément à l’article 9».
ART. 26.
Le deuxième alinéa de l’article 16 de la loi n° 1.165
du 23 décembre 1993 est modifié comme suit :
«Sur sa demande ...
Journal n°2474
du 5 décembre 1905
Côte d'illur Rapide (départ de Paris à 9 heures du matin, arrivée à Nice à 10 h. 50 soir) que la Compagnie a remis en marche depuis le 3 novembre, a repris sa vogue de l'hiver dernier. n'y trouvent pas ...
Journal n°4237
du 5 janvier 1939
kilog. 2 » à 2.50
Citrons pièce 0.35 à 0.60
Mandarines. douz. 3 » à 4.50
Noix kilog. 8 » à 9 »
Oranges . - 3.50 à 5.50
Poires 3 » à 10 »
Pommes 2,50 à 10 »
Raisin - 7 » à 40 ...
Journal n°4653
du 19 décembre 1946
plis, coiffage et coup de peigne compris.
Par bigoudi au-delà de 30, il pourra être perçu un supplément de 13 francs, en catégorie A, 11 francs en catégorie B, 9 francs en catégorie C.
40 Taille de ...
Journal n°6333
du 9 février 1979
-CharieS aux architeeteS:Jéan
à.
Vendredi 9 Février 1979 JOURNAL DE MONACO 137
Ginsberg et Herbert Weisskam ainsi qu'a l'ingénieur acoustiscien Meltzer.
...Et c'est 'sur cette dernière irnage que s ...
Journal n°1088
du 13 mai 1879
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J,-J. Rousseau, 3, et chez M St-Hilaire, A BONNICUENTS
Réclames 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp, et directeur du Comptoir général ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-176 du 11 mars 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-402 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie.
le district de Drozdy à Minsk, réservé à la nomenklatura. En octobre 2014, il s’est vu décerner l’ordre du mérite, 3e grade, par le président Loukachenka.
2.
Dzmitry Valerievich PAULICHENKA ... 'administration présidentielle une résidence dans le district de Drozdy à Minsk, réservé à la nomenklatura. En octobre 2014, il s'est vu décerner l'ordre du mérite, 3e grade, par le président Loukachenka.
border ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Biélorussie. ...
Journal n°3428
du 18 septembre 1923
8 heures; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
LA VIE SCIENTIFIQUE
Une trouvaille paléontologique aue Moneghetti.
Au cours d'un travail de terrassement exécuté tout dernièrement aux ...
Journal n°2851
du 19 novembre 1912
Sérénissime a fait tenir à S. Exc. le Ministre d'État la dépêche dont le texte suit :
240
JOURNAL DE MONACO 3
c Paris, le 16 novembre 1912.
« Cabinet Prince de Monaco
« à Ministre d'État, Monaco ...
Journal n°0766
du 25 février 1873
16
11 25 3 45
mat. 4 10
5 35
soir 7 55
7 42 9 10
8 50 10 09
9 35 10 40
mat. soir
mat. soir soir mat. 6 55 1 15 4 10
6 40 10 02 3 04 6 32
11 26 3 04 7 11 10 36
12 49 4 36 8 24 11 ...
Journal n°0378
du 10 septembre 1865
.
Bulletin Météorologique du 3 au 9 Septembre.
DATES.
8 HEURES
3 7bre 24 »
4 » 24 »
.5 » 25 »
6 .» e s
7 » 25 »
8 » 25 » b » 25 »
MIDI 2 HEURES
1.11.11M1.11.1101111^1110111• 28 »
26 ...
Journal n°2874
du 29 avril 1913
OPÉRATIONS
z
111^11111
MALADIES - VARIÉTÉS
eta
z
z o w
tx
C
30
2
1
2
2
1
30
2
1
2
2
1
Sténose du pylore : 3 ESTOMAC.
Avec cancer 9 Gastroentérostomies
Sans ...
Journal n°3134
du 9 avril 1918
sumpatu y © ,..-g © --.. c9 cr, cc i t--
— .,.., ,..., ..„ :.,,,
SOSSIIII © c> t-- e, --..I. i 3co:,
(79 . ..,..-, 19
) PMU .7-. (7,,/ C9 D.CD e.0 C9 CeD = 1 00
....3+ Co ...
Journal n°6423
du 31 octobre 1980
.00
Nofembre 1980 9,0 p. 100
Décembre 1980 13,5 p. 100
ART. 2.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
ART. 3.
M. le ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°3059
du 31 octobre 1916
propreté.
ART. 9. — Il est interdit de cracher sur le sol dans les parties des maisons à usage commun et dans les établissements publics.
ART. Ie. — Les infractions au présent Arrêté seront punies ...
Journal n°5664
du 15 avril 1966
, a été condamné à 3 mois d'emprisonnement par défaut pour abus de confiance.
AN., né le 27 septembre 1939 à Osijek (Yougoslavie), réfugié, yougoslave, domicilié à Nice, a été condamné à 1 mois d ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 2ème TRIMESTRE 1999
JUIN :
3
Jeudi (Fête Dieu)
Dr. MARQUET
5 et 6
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
12 et 13
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
19 et 20
Samedi - Dimanche
Dr. LEANDRI
26 et 27
Samedi - Dimanche
Dr ...
JUIN :
3
Jeudi (Fête Dieu)
Dr. MARQUET
5 et 6
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
12 et 13
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
19 et 20
Samedi - Dimanche
Dr. LEANDRI
26 et 27
Samedi - Dimanche
Dr ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Tour de garde des médecins généralistes - 2ème trimestre 2010
et 16 - Samedi-Dimanche
Dr Sellam
22 et 23 - Samedi-Dimanche
Dr De Sigaldi
24 (Pentecôte) - Lundi
Dr Leandri
29 et 30 - Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
JUIN
3 (Fête Dieu) - Jeudi
Dr Leandri ... et 16 - Samedi-Dimanche
Dr Sellam
22 et 23 - Samedi-Dimanche
Dr De Sigaldi
24 (Pentecôte) - Lundi
Dr Leandri
29 et 30 - Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
JUIN
3 (Fête Dieu) - Jeudi
Dr Leandri ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
mars 2012 portant nomination et
titularisation d’un Attaché Principal à la Trésorerie Générale des
Finances (p. 759).
Ordonnance Souveraine n° 3.703 du 22 mars 2012 portant nomination et ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Shamir, c) Kali Sami, d) Elias). Adresse : Algérie. Lieu
de naissance : Bordj el Kiffane, Algérie. Date de naissance :
30.3.1972. Nationalité : algérienne. Renseignements
complémentaires : a) nom de ...
Journal n°4643
du 10 octobre 1946
, qui sont, par suite d'in« firmités ou de maladies incurables, dans l'impossibilité permanente de se livrer à un travail salarié ».
ART. 3.
Le 1 er alinéa de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine ...
Journal n°4388
du 27 novembre 1941
pour le miel de bonne qualité courante;
frs le kilo pour le miel surfin.
ART. 3.
Ces .prix s'entendent poids net, c'est-à-dire, em-
ballage 'non compris. ART. 4
Les emballages seront facturés ...
Journal n°3070
du 16 janvier 1917
dévouement sans bornes. »
TRIBUNAL .CORRECTIONNEL
Dans son audience du 9 janvier 1917, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivante :
A. M.-A., lingère, née le 24 octobre 1883, à ...
Journal n°5431
du 6 novembre 1961
à Monaco, le 28 avril 1905, tendant à son admission parmi Nos Sujets;
Vu l'article 9 du Code Civil;
Vu l'article 25 (2°) de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu Notre Ordonnance n° 403, du ...
Journal n°5486
du 26 novembre 1962
en nom collectif « de LAVAISSIERE, ÉTABLISSEMENTS CASTELLI & Cie », au capital de 200.000 NF, avec siège n° 22 bis, rue Grimaldi, à lvIonaco, existant entre eux.
852 JOURNAL DE MONACO Lundi 26 ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-2 du 6 janvier 2005 autorisant la modification des statuts de la
société anonyme monégasque dénommée
" CENTRE IMMOBILIER PASTOR " en abrégé " C.I.P. "
des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 octobre ... des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 octobre ...
Journal n°2793
du 31 octobre 1911
4 7
JOURNAL DE MONACO 3
C'est à nos yeux sa base, sa raison d'être. Dieu nous préserve de l'équité des parlements ! L'intérêt du justiciable est que l'action du magistrat ne puisse évoluer qu ...
Journal n°4865
du 1 janvier 1951
. 4).
La Saison d'Opérettes : «Monsieur lkaucalre» (p. 4).
INSERTIONS ET ANNONCES LEGALES (P*5 à i3).
ArateTts ivintsTÉPIÈ
Arrété Ministériel no 50-169 du 22 décembre 1950, ,fixant le prix des ... 9 ...
Journal n°1921
du 14 mai 1895
Artistique PARAISSANT LE.MARLI
.A13-9 N.NEMEN T.S :
MONACO — FRANCE — ALGEFUE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, '6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements ...
Journal n°5351
du 25 avril 1960
suivant:
1. — Décisions à prendre en raison de l'absorption des 3/4 du capital social;
2. Questions diverses.
Le Conseil d'Administration.
Compagnie Européenne
de Participations Industrielles
(C ...
Journal n°4193
du 3 mars 1938
-Noël GIUFEREDI, .commercant, demeurant n° 10,' avenue du Casino, à Beausoleil, ont acquis, , chacun,pour moitié, de, M. Nicolas VERlIANDO; épicier, •derneup rant n9 3, avenue Crovetto, à Monaco-Condamine, un fonds ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2019.
JANVIER
FÉVRIER
MARS
1
M*
Dr Sauser
1
V
Dr Miniconi
1
V
Dr Killian
2
M
Dr Miniconi
2
S
Dr Marquet
2
S
Dr Killian
3
J
Dr ... .7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:13.45pt'>
9
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:13.45pt'>
M
none;border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°3304
du 3 mai 1921
mai 1921.
ALEX. EYMIN.
Étude de Me CH. SOCCAL, huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE SUR SAISIE-EXÉCUTION
Lundi 9 mai courant, à 14 heures, et jours suivants, à l ...
Journal n°3064
du 5 décembre 1916
Nouvel An, leS classes seront suspendues du 25 décembre inclus au 2 janvier inclus. Les élèves sortiront le samedi 23 décembre, à 4 heures du soir et rentreront le mercredi 3 janvier, à 8 heures du matin ...
Journal n°1784
du 11 octobre 1892
pourra choisir celui des deux qui sera le mieux à sa convenance. Par suite de cette modification, l'express 315 remplaçant le 497 partira de Marseille à 8 h. 40 du matin pour arriver à Monaco à
3 h. 9 du ...
Journal n°1527
du 8 novembre 1887
'AIR (1) VENTS ÉTAT DU CIEL
z réduites à 0 de température et au niveau de la mer (Le thermometre est exposé au nord) .= ° P.,
9h. mat. midit 3 h. soir f 6 h. soir I 9 h. soir 911. I'd' 1 3 ...
Journal n°4380
du 2 octobre 1941
pain ;
Vu l'Arrêté Ministériel -du 22- février 1941, ordonnant la fermeture des boulangeries tous les lundis ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 juillet 1941, autorisant temporairement la vente dupain ...
Journal n°6022
du 23 février 1973
Industries Métallurgiques et Connexes à compter du 1" janvier 1973 (p. 157).
Circulaire n° 73-13 du 13 février 1973, portent relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de croissance) à ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
30 ; - les 19 et 20 avril 2003, de 9 heures à 19 heures.
ART. 3.
Le stationnement est réservé aux véhicules deux-roues, des deux côtés du boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l ...
Journal n°5011
du 19 octobre 1953
de l'exécution (lu présent Arrêté.
Fait -à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, -le huit Octobre 1953.
P. le Ministre (PEtal, P. I3LANCI1Y.
Arrêté Ministériel n° 53-183 du 9 octobre 1953 portant ...
Journal n°7220
du 9 février 1996
'ils résultent de l'acte ,,c‘ ci en date tics 26 el 27 octobre 1995.
AR r. 3.
e \dits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal Monaco'', dans les délais et après accomplissement des ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
).
Arrêté Ministériel n° 2004-558 du 22 novembre 2004 autori-
sant la compagnie d’assurance dénommée « Generali
Dommages » à étendre ses opérations en Principauté
(p. 1749).
Arrêté Ministériel n° 2004 ...
Journal n°0363
du 28 mai 1865
, e. Palmaro, vin
ID. b. Louis Désiré, c. Fontana, id.
ST-RAPHAEL. b. Deux Innocents, c. Pertanier, bois
à brûler
Départs du 20 au 26 Mai 1865.
NICE b. y. Palmaria, c. Imbert, en lest
MENTON ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2019.
Avril
Mai
Juin
1
L
Dr Killian
1*
M
Dr Leandri
1
S
Dr Burghgraeve
2
M
Dr Perriquet
2
J
Dr Marquet
2
D
Dr Burghgraeve
3
M
Dr ... .0pt 0cm; height:3.0pt'>
Dr Miniconi
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
22*
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 0cm ...