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Journal n°3059
du 31 octobre 1916
propreté.
ART. 9. — Il est interdit de cracher sur le sol dans les parties des maisons à usage commun et dans les établissements publics.
ART. Ie. — Les infractions au présent Arrêté seront punies ...
Journal n°5664
du 15 avril 1966
, a été condamné à 3 mois d'emprisonnement par défaut pour abus de confiance.
AN., né le 27 septembre 1939 à Osijek (Yougoslavie), réfugié, yougoslave, domicilié à Nice, a été condamné à 1 mois d ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 2ème TRIMESTRE 1999
JUIN :
3
Jeudi (Fête Dieu)
Dr. MARQUET
5 et 6
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
12 et 13
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
19 et 20
Samedi - Dimanche
Dr. LEANDRI
26 et 27
Samedi - Dimanche
Dr ...
JUIN :
3
Jeudi (Fête Dieu)
Dr. MARQUET
5 et 6
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
12 et 13
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
19 et 20
Samedi - Dimanche
Dr. LEANDRI
26 et 27
Samedi - Dimanche
Dr ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Tour de garde des médecins généralistes - 2ème trimestre 2010
et 16 - Samedi-Dimanche
Dr Sellam
22 et 23 - Samedi-Dimanche
Dr De Sigaldi
24 (Pentecôte) - Lundi
Dr Leandri
29 et 30 - Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
JUIN
3 (Fête Dieu) - Jeudi
Dr Leandri ... et 16 - Samedi-Dimanche
Dr Sellam
22 et 23 - Samedi-Dimanche
Dr De Sigaldi
24 (Pentecôte) - Lundi
Dr Leandri
29 et 30 - Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
JUIN
3 (Fête Dieu) - Jeudi
Dr Leandri ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
mars 2012 portant nomination et
titularisation d’un Attaché Principal à la Trésorerie Générale des
Finances (p. 759).
Ordonnance Souveraine n° 3.703 du 22 mars 2012 portant nomination et ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
Shamir, c) Kali Sami, d) Elias). Adresse : Algérie. Lieu
de naissance : Bordj el Kiffane, Algérie. Date de naissance :
30.3.1972. Nationalité : algérienne. Renseignements
complémentaires : a) nom de ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
le
17.10.1964 à Alger (Algérie) (membre d’al-Takfir et d’al-Hijra)
3. AL-MUGHASSIL, Ahmad Ibrahim (alias ABU OMRAN ;
alias AL-MUGHASSIL, Ahmed Ibrahim), né le 26.6.1967 à Qatif-
Bab al Shamal ...
Journal n°4643
du 10 octobre 1946
, qui sont, par suite d'in« firmités ou de maladies incurables, dans l'impossibilité permanente de se livrer à un travail salarié ».
ART. 3.
Le 1 er alinéa de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine ...
Journal n°4388
du 27 novembre 1941
pour le miel de bonne qualité courante;
frs le kilo pour le miel surfin.
ART. 3.
Ces .prix s'entendent poids net, c'est-à-dire, em-
ballage 'non compris. ART. 4
Les emballages seront facturés ...
Journal n°3070
du 16 janvier 1917
dévouement sans bornes. »
TRIBUNAL .CORRECTIONNEL
Dans son audience du 9 janvier 1917, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivante :
A. M.-A., lingère, née le 24 octobre 1883, à ...
Journal n°5431
du 6 novembre 1961
à Monaco, le 28 avril 1905, tendant à son admission parmi Nos Sujets;
Vu l'article 9 du Code Civil;
Vu l'article 25 (2°) de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu Notre Ordonnance n° 403, du ...
Journal n°5486
du 26 novembre 1962
en nom collectif « de LAVAISSIERE, ÉTABLISSEMENTS CASTELLI & Cie », au capital de 200.000 NF, avec siège n° 22 bis, rue Grimaldi, à lvIonaco, existant entre eux.
852 JOURNAL DE MONACO Lundi 26 ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-2 du 6 janvier 2005 autorisant la modification des statuts de la
société anonyme monégasque dénommée
" CENTRE IMMOBILIER PASTOR " en abrégé " C.I.P. "
des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 octobre ... des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 octobre ...
Journal n°2793
du 31 octobre 1911
4 7
JOURNAL DE MONACO 3
C'est à nos yeux sa base, sa raison d'être. Dieu nous préserve de l'équité des parlements ! L'intérêt du justiciable est que l'action du magistrat ne puisse évoluer qu ...
Journal n°4865
du 1 janvier 1951
. 4).
La Saison d'Opérettes : «Monsieur lkaucalre» (p. 4).
INSERTIONS ET ANNONCES LEGALES (P*5 à i3).
ArateTts ivintsTÉPIÈ
Arrété Ministériel no 50-169 du 22 décembre 1950, ,fixant le prix des ... 9 ...
Journal n°1921
du 14 mai 1895
Artistique PARAISSANT LE.MARLI
.A13-9 N.NEMEN T.S :
MONACO — FRANCE — ALGEFUE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, '6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements ...
Journal n°5351
du 25 avril 1960
suivant:
1. — Décisions à prendre en raison de l'absorption des 3/4 du capital social;
2. Questions diverses.
Le Conseil d'Administration.
Compagnie Européenne
de Participations Industrielles
(C ...
Journal n°4193
du 3 mars 1938
-Noël GIUFEREDI, .commercant, demeurant n° 10,' avenue du Casino, à Beausoleil, ont acquis, , chacun,pour moitié, de, M. Nicolas VERlIANDO; épicier, •derneup rant n9 3, avenue Crovetto, à Monaco-Condamine, un fonds ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2019.
JANVIER
FÉVRIER
MARS
1
M*
Dr Sauser
1
V
Dr Miniconi
1
V
Dr Killian
2
M
Dr Miniconi
2
S
Dr Marquet
2
S
Dr Killian
3
J
Dr ... .7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:13.45pt'>
9
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M
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Journal n°3304
du 3 mai 1921
mai 1921.
ALEX. EYMIN.
Étude de Me CH. SOCCAL, huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE SUR SAISIE-EXÉCUTION
Lundi 9 mai courant, à 14 heures, et jours suivants, à l ...
Débats 1947
du 31 décembre 1947
l'ohjeetivité et l'inipartialité sont indispensables au développement normal (.1c tout de3bo, éueu
Ce sera penr MOI la Meilleure [1'4,0"ii de népôrr:- cire à. la conflanee que votis m ...
Journal n°3064
du 5 décembre 1916
Nouvel An, leS classes seront suspendues du 25 décembre inclus au 2 janvier inclus. Les élèves sortiront le samedi 23 décembre, à 4 heures du soir et rentreront le mercredi 3 janvier, à 8 heures du matin ...
Journal n°1784
du 11 octobre 1892
pourra choisir celui des deux qui sera le mieux à sa convenance. Par suite de cette modification, l'express 315 remplaçant le 497 partira de Marseille à 8 h. 40 du matin pour arriver à Monaco à
3 h. 9 du ...
Journal n°1527
du 8 novembre 1887
'AIR (1) VENTS ÉTAT DU CIEL
z réduites à 0 de température et au niveau de la mer (Le thermometre est exposé au nord) .= ° P.,
9h. mat. midit 3 h. soir f 6 h. soir I 9 h. soir 911. I'd' 1 3 ...
Journal n°4380
du 2 octobre 1941
pain ;
Vu l'Arrêté Ministériel -du 22- février 1941, ordonnant la fermeture des boulangeries tous les lundis ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 juillet 1941, autorisant temporairement la vente dupain ...
Journal n°6022
du 23 février 1973
Industries Métallurgiques et Connexes à compter du 1" janvier 1973 (p. 157).
Circulaire n° 73-13 du 13 février 1973, portent relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de croissance) à ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
30 ; - les 19 et 20 avril 2003, de 9 heures à 19 heures.
ART. 3.
Le stationnement est réservé aux véhicules deux-roues, des deux côtés du boulevard du Ténao, dans sa partie comprise entre l ...
Journal n°5011
du 19 octobre 1953
de l'exécution (lu présent Arrêté.
Fait -à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, -le huit Octobre 1953.
P. le Ministre (PEtal, P. I3LANCI1Y.
Arrêté Ministériel n° 53-183 du 9 octobre 1953 portant ...
Journal n°7220
du 9 février 1996
'ils résultent de l'acte ,,c‘ ci en date tics 26 el 27 octobre 1995.
AR r. 3.
e \dits statuts devront être publiés intégralement dans le "Journal Monaco'', dans les délais et après accomplissement des ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
).
Arrêté Ministériel n° 2004-558 du 22 novembre 2004 autori-
sant la compagnie d’assurance dénommée « Generali
Dommages » à étendre ses opérations en Principauté
(p. 1749).
Arrêté Ministériel n° 2004 ...
Journal n°0363
du 28 mai 1865
, e. Palmaro, vin
ID. b. Louis Désiré, c. Fontana, id.
ST-RAPHAEL. b. Deux Innocents, c. Pertanier, bois
à brûler
Départs du 20 au 26 Mai 1865.
NICE b. y. Palmaria, c. Imbert, en lest
MENTON ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2019.
Avril
Mai
Juin
1
L
Dr Killian
1*
M
Dr Leandri
1
S
Dr Burghgraeve
2
M
Dr Perriquet
2
J
Dr Marquet
2
D
Dr Burghgraeve
3
M
Dr ... .0pt 0cm; height:3.0pt'>
Dr Miniconi
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22*
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Journal n°4457
du 18 mars 1943
nouvelle Villa Médicis — fut, dès son plus jeune âge,- un dessinateur fervent , -et c'est ainsi qu'il était à peine âgé de 9, ans lorsqu'il obtenait déjà de belles récompenses.
Peut-être est-ce la raison ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2019.
Octobre
Novembre
Décembre
1
M
Dr Miniconi
1*
V
Dr Miniconi
1
D
Dr Burghgrave
2
M
Dr Burghgrave
2
S
Dr Miniconi
2
L
Dr Sauser
3
J ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 0cm 2.85pt 1.4pt; height:3.0pt'>
Dr Killian
padding:4.0pt 0cm 2.85pt 0cm;height:3.0pt'>
22
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 0cm 2.85pt 0cm; height:3 ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Tour de garde des Médecins - 1er trimestre 2021.
Janvier
Février
Mars
1*
V
Dr Killian
1
L
Dr Burghgraeve
1
L
Dr Perriquet
2
S
Dr David
2
M
Dr David
2
M
Dr David
3
D
Dr Rouge ... ; padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
Dr Miniconi
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22
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Journal n°8531
du 26 mars 2021
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2021.
Avril
Mai
Juin
1
J
Dr Marquet
1*
S
Dr Marquet
1
M
Dr David
2
V
Dr Burghgraeve
2
D
Dr Miniconi
2
M
Dr Burghgraeve
3
S
Dr ... 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
22
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J
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1 ...
Journal n°2573
du 29 octobre 1907
, vendredi 8 et samedi 9 novembre 1907, de 3 à 5 heures du soir.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.
Nettoyage à Sec spécials=ts0,25.
Frisure de Plumes et Boas. Blanchissage Hygiénique.
EINTURERIE
DE PARIS ...
Journal n°6017
du 19 janvier 1973
janvier 1973 de 10 h. 30 à 19 h. 30
— le mercredi 24 janvier 1973 de 11 h. 30 à 18 h. 30
— le vendredi 26 janvier 1973 de 5h. 00 à 9 h. 30
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS.
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES ...
Journal n°5233
du 20 janvier 1958
Me A. Settimo, notaire à Monaco, le 22 juillet 1957.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le « Journal de Monaco », dans les délais et après accomplissement des ...
Journal n°4236
du 29 décembre 1938
produits sont imposés à la taxe unique globale
(9 %).
ART. 2.
Sont soumis obligatoirement au régime de la taxe de 9°% :
1° les producteurs ou fabricants, tels qu'ils sont définis à l'article 3 ci ...
Journal n°1887
du 2 octobre 1894
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le R Octobre 1891
PARTIE OFFICIELLE
Par Ordonnance Souveraine du 21 septembre dernier, M. Gustave Guigue, chef de gare à Monte Carlo, a été autorisé à ...
Journal n°5203
du 24 juin 1957
au 19
du 20 — ; au 26
du 27 au 2
du 3 Août au 9
du 10 — au 16
du 17 — au 23
d u 24 au 30
du 31 6
du 7 Septemb. . au 13
du 14 — . 1u 20
du 21 — . au 27
du 28 . au 4
au 5 ...
Journal n°2255
du 24 septembre 1901
! »
ARTHUR POUGIN.
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOU VEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 15 au 22 Septembre 1901
MARSEILLE, yacht à -vap. Princesse-Alice, monég., c. Carr, s. lest
SAINT ...
Journal n°4636
du 22 août 1946
QUATRE-VI.NG1 :NEUVIEME ANNÉE — N 4.634"
Le Numéro : 3 france.
JEUDI `2'2, AOUT 1946
JOURNAL DE MONACO
JourrvAL HERnomAnAmE Bulletin Officiel de la Principauté l'1IL-11SSÀ:VT LE JEUDI ...
Journal n°4896
du 6 août 1951
.485.000 ± 15.293.000
C. — Domaine financier 3.000.000 ± 10.920.000
224.380.000
Chap. II. — TAXES ET REDEVANCES.
A. — Produits et Recettes des Servie. Administratifs 9.681,500 — 9 ...
Journal n°0688
du 29 août 1871
avait une population de 26,000 âmes. Son produit principal était le chanvre dit de Manille.
JOURNAL Di's• MONACO
Vriici un délicieux bouquet poétique adressé, le 15 août, à une dame de notre ville; c ...
Débats 1956
du 31 décembre 1956
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
SOMMAIRE PAGES
294 éme SEANCE DU 22/12/1955 J.O.M. DU 26/3/1956 N° 5138 0 0 1
295 éme SEANCE DU 26/3/1956 J.O.M. DU 23/1/1956 N° 5155 0030
0126
0156
0174 ...
Journal n°7018
du 27 mars 1992
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.498 du 9 mars 1992 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle.
RAINIER ...
Journal n°2511
du 21 août 1906
prescrites par les articles 2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 ont été régulièrement accomplies ;
Que les réclamations produites à l'enquête ouverte à la Mairie du 1.2 au 22 juin 1906 ne
La ...
Journal n°0621
du 17 mai 1870
27 4 41 4 47
4 56
5 5
6 30
6 42
6 49
657
7 11
7 17
7 26
7 35
• 55 » 4.5
• 80 • 65
75
1 80 1 35
1 50
220 165
2 80 2 10
H, M,
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24 ...
Journal n°3961
du 12 octobre 1933
REDACTION: au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°5214
du 9 septembre 1957
repas 2 repas 1 I repas
4 5 — 2 + 3 6 — 2— 3 17-2 + 3-3 8— 5— 4 9= 6— 4 1 10 ,---. 7— 4
439,80 28.131,74 22.747,66 1 25.439,70 27.691,94 • 22.307,80 J 24.998,90
Salaire Mensuel en espèces garanti ...
Journal n°6130
du 21 mars 1975
février 1975 (p. 251).
Circulaire n' 75-25 du 7 mars 1975 fixant les taux minima des salaires mensuels du personnel ,,'des Maisons d'EclitiOn.à compter du ler mars 1975 (p. 251).
Circulaire n3 75-26 du ...
Journal n°4177
du 11 novembre 1937
DIRECTION et REDACTION: INSERTIONS :
au Ministère d'État. Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
ADMINISTRATION ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.837 du 24 décembre 1998 portant majoration, à compter du 1er janvier 1999, des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959
au-delà
1
51,91 F
200 m2
34,42 F
27,57 F
2A
46,01 F
150 m2
30,36 F
23,99 F
2B
42,84 F
100 m2
26,41 F
20,74 F
2C
40,40 F
70 m2
23,99 F
19,19 F ...
Pour chacun
des 10
premier m2
jusqu'à
au-delà
1
51,91 F
200 m2
34,42 F
27,57 F
2A
46,01 F
150 m2
30,36 F
23,99 F
2B
42,84 F
100 m2
26,41 F
20,74 F
2C
40,40 F
70 m2
23,99 F ...
Journal n°3680
du 12 juillet 1928
, a prononcé les jugements ci-après :
L. B.-C., artiste, née le 9 février 1885, à Cazaubon (Gers), ayant demeuré à Monaco et à Beausoleil. — Trafic de stupéfiant. Avoir facilité à autrui l'usage de stupéfiant ...
Journal n°1237
du 4 avril 1882
. VALENTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 26 Mars au 2 Avril 1882.
VILLEFRANCHE. yacht à vap. Chazalie, angl., c. Kent,
passagers.
CANNES. yacht à voile, Hirondelle, id., c. Clifton ...
Journal n°3885
du 12 mai 1932
distingué compositeur monégasque.
L'audition qui a eu lieu le 3 mai à l'Hôtel de Ville de Paris a été un brillant succès pour M. M.-C. Scotto que nous sommes heureux de féliciter.
Mardi matin ont eu lieu ...
Journal n°1900
du 1 janvier 1895
.31766.21766.2 I 9.5j 9.9i 8.11 7.5 39 id. icl.
29 26,770.), 8.3 9.81 9.8 8.1! 7.2 32 id. id.
30 271765.2 7.»1 6.91 7.41 '7.1 5.4 6.2 10.21 11.»1 8.».7 9 . 40 . id I Couvert ...