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Journal n°6191
du 21 mai 1976
territoire »monégasque à 1'occasion,du XXX,V0 Grand PriX Automobile et du XVIII° Grand Prix « Monaco 3 » (p. 463).
Arrêté Ministériel n° 76-177 du 13 _mat 1976 .réglementant la circulation et le ...
Journal n°1632
du 12 novembre 1889
annulaire de soleil, le 17 juin, visible à
Paris comme éclipse partielle, de 8 h. 9 à 11 h. 59 du
matin.
2° Eclipse partielle de lune, le 26 novembre, invi-
sible à Paris.
3° Eclipse annulaire et ...
Journal n°2471
du 14 novembre 1905
Service d'Hiver du 3 Novembre 1905
BUREAU IDE MONACO
Avenue Saint-Martin
Ouvert au public tous les jours, de 8 heures du matin à 9 heures du soir.
Les dimanches et jours fériés, les guichets postaux ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
portant
promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des
Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain (p. 851).
Ordonnance Souveraine n° 5.257 du 26 mars 2015 portant
promotion au grade de Maréchal des ...
Journal n°3970
du 14 décembre 1933
le 13 décembre 1864, à Marseille, demeurant à Nice. — Infraction à,arrêté d'expulsion : quinze, jours de prison et 16 francs d'amende.
F. C., épouse Q., entrepreneur de transports, née le 3 janvier ...
Journal n°4536
du 21 septembre 1944
'étantedit ,« C. A. ». — Six mois de prison (avec sursis) (par défaut) pour fausse déclaration d'état-civil et usage de fausses pièces d'identité.
IL M.-R., née le 26 décembre 1925 a Monaco, demeurant à Monte ...
Journal n°3857
du 29 octobre 1931
sons seings privés, en date à Monaco du 26 juillet 1931, enregistré, Me° Pauline S.ANGIORGIO, épouse de M. Charles 'MÉDECIN, (liment .assistée et autorisée de son mari, demeurant ensemble, à Monaco, C ...
Journal n°0685
du 8 août 1871
aux réclamations ultérieures.
Fait à Monaco, le 3 août 1871.
Le Maire, GASTALDY.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 31 juillet au 6 Août 1871
MENTON. b. Louis Désiré, français, c. Roquette ...
Journal n°6897
du 1 décembre 1989
,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.638 du 23 novembre 1989 rendant exécutoires à Monaco les Actes de l'Union Postale Universelle signés à Hambourg le 27 juillet 1984 ...
Annexes 1937
du 31 décembre 1937
eonviendrait
ralirnentation
ITtat
Paillocher
amélioratiens
succéssivement
simhaité
déçision
Brisset
Blangero
Quitadamo
Bulgheroni
tet
Rolfo
dahs
conomiques
Blangere
Demarchi
Jantet
Malafosse ... les communes limitrophes.
On peut s'adresser en confiance à l'Administration française.
Les assurances données par la Compagnie Générale de Télégraphie et de Téléphonie sont celles d'un intéressé, c ...
Journal n°7217
du 19 janvier 1996
32,45 F 26,00 F
2A 43,39 F 150 m2 28,63 F 22,63 F
213 40,40 F 100 m2 24,91 F 19,56 F
2C 38,10 12 70 m2 22,63 F 18,10 F
2D 36,12 F 60 m2 21,63 F 17,17 F
3A 34,78 12 50 tn1 20,79 F 16,49 12 ...
Journal n°2490
du 27 mars 1906
an, i2 fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements parlent des ler et ...
Journal n°5746
du 10 novembre 1967
, Consul de Monaco à Cape Town, ainsi que des Membres de la Maison Souveraine.
Réceptions au Palais Princier.
Le 26 octobre dernier à 18 h. 30, à l'issue de la première réunion de l'assemblée générale de ...
Journal n°4551
du 4 janvier 1945
présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvornmeit, le trente décembre mil neuf cent quarantesquatre.
- c,c Ministre d'Elal, \ P. DE VITASSE.
Arrêté affiché au Ministère d'Etat, le 3 janvier ...
Journal n°4612
du 7 mars 1946
M3 Rey. notaire soussigné, clans les
•dix jours, à compter de la date de la deuxième insertion.
Monaco, le 7 mars 1946.
(Signé) : J.-C. REY.
Etude de Me Jean-Charles REY
Docteur en Droit ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "OFFICE COMMERCIAL TELEVISION AUDIO VISUEL EDITIONS" en abrégé "O.C.TA.V.E." (p. 2071).
Arrêté Ministériel n° 2003-653 du 4 décembre ...
Journal n°6616
du 13 juillet 1984
Communiqué n° 84-62 du 6 juillet 1984 relatif aux nouvelles dispositions du régime de retraite, des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du ler juillet 1984 (p. 729),
INFORMATIONS (p. 729)
INSERTIONS LÉGALES ET ...
Journal n°3323
du 13 septembre 1921
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4
Les nouvelles de l'état de santé du Prince et de l'opération pratiquée par le Professeur Bazy ont causé , parmi les ...
Journal n°5895
du 18 septembre 1970
Correctionnel de Monaco, le mardi 13 octobre 1970, à 9 heures du matin, sous la prévention de fausse déclaration d'état-civil, délit prévu et réprimé par les articles 18 et 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°6546
du 11 mars 1983
.409,21 400 8.352,22
195 4.581,59 600 13.280,02
200 4.667,78 800 17.706,13
II. — En application des dispositions de l'Article 3 de l'Avenant n° 18 du 13 mai 1981, à la Convention Collective Nationale du ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Communiqué n° 98-50 du 4 septembre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des jardiniers et jardiniers gardiens de propriétés privées applicable à compter du 1er octobre 1998.
comme indiqué dans les barèmes ci-après :
COEFFICIENTS
SALAIRE HORAIRE
(en francs)
SALAIRE MENSUALISE
(Base 169 h)
(en francs)
120
40,22
6 797,18
130
140
150
40,26
40 ... comme indiqué dans les barèmes ci-après :
COEFFICIENTS
SALAIRE HORAIRE
(en francs)
SALAIRE MENSUALISE
(Base 169 h)
(en francs)
120
40,22
6 797,18
130
140
150
40,26
40 ...
Débats 1954
du 31 décembre 1954
286 ème SEANCE DU 18/12/1953 J.O.M. DU 22/3/1954 N° 5033
281ème SEANCE DU 8/2/1954 J.O.M. DU 29/3/1954 N° 5034
288ème SEANCE DU 14/6/1954 J.O.M. DU 9/8/1954 N° 5053
289ème SEANCE DU 5/7/1954 J ...
Journal n°7331
du 27 mars 1998
4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Annal: PREMIER
Du samedi 18 avril 1998 au dimanche 26 avril 1998, de 9 ...
Journal n°4399
du 12 février 1942
»
Dollier )
Ferret de milieu 24 » 22 » 19 » 19 » 17 »
3oitrine 20 » 18 » 15 » 15 » l3 »
t'ôte de jarret et 11 » 9 » 6 » 6 » 4 »
pointe de collier
ognons ..... 24 » 22 » 19 » 19 ...
Journal n°2379
du 9 février 1904
. ; Six mois, G fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements parlent des ler el 16 de chaque mois ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
’un Administrateur Principal à la Direction de
l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports – Stade
Louis II ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du
3 septembre 2004 ;
Arrêtons ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
de 150.000 € (p. 2639).
Arrêté Ministériel n° 2008-803 du 11 décembre 2008 portant
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée «3 X ENGINEERING S.A.M.», au ...
Journal n°6217
du 19 novembre 1976
des Tabacs 5.238.700 + 478.1001 5.707.800
- 9.000
Chap. 61. - Office des Émissions de Timbres-Poste 3.719.500 + 471.300 4,190.800
21.902.120 + 2.261.7001 24A07.820
56.000
Vendredi ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
la période fixée par la
commission, conformément à l’article 9».
ART. 26.
Le deuxième alinéa de l’article 16 de la loi n° 1.165
du 23 décembre 1993 est modifié comme suit :
«Sur sa demande ...
Journal n°2474
du 5 décembre 1905
Côte d'illur Rapide (départ de Paris à 9 heures du matin, arrivée à Nice à 10 h. 50 soir) que la Compagnie a remis en marche depuis le 3 novembre, a repris sa vogue de l'hiver dernier. n'y trouvent pas ...