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Journal n°7861 du 23 mai 2008
Avis de convocation - PROMOCOM Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros Siège social : 2, rue de la Lüjernetta - Monaco
; - Rapports des Commissaires aux Comptes (Général et Spécial) sur les comptes dudit exercice ; - Approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ; - Affectation des ... ; - Rapports des Commissaires aux Comptes (Général et Spécial) sur les comptes dudit exercice ; - Approbation de ces comptes et quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ; - Affectation des ...
Journal n°7355 du 11 septembre 1998
"CREDIT SUISSE (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Conformément aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 340 du 10 Mars 1942 sur les sociétés par actions, les expéditions des actes suivants ont été déposées ce jour, 11 septembre 1998, au Greffe ... Conformément aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 340 du 10 Mars 1942 sur les sociétés par actions, les expéditions des actes suivants ont été déposées ce jour, 11 septembre 1998, au Greffe ...
Journal n°7530 du 18 janvier 2002
Apport de Fonds de Commerce - Première Insertion - "MONADERM" (Société anonyme monégasque) - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONADERM", au capital de 385.000 euros et avec siège à Monaco, 5, rue des Lilas, M. Gérard OBADIA, ingénieur ... Aux termes de l'article 5 des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONADERM", au capital de 385.000 euros et avec siège à Monaco, 5, rue des Lilas, M. Gérard OBADIA, ingénieur ...
Journal n°7799 du 16 mars 2007
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco CESSION DE DROITS INCORPORELS ET DE MARCHANDISES Première insertion
en magasin lors de l'entrée en jouissance. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, en l'étude de Me AUREGLIA. Monaco, le 16 mars 2007. Signé : P ... en magasin lors de l'entrée en jouissance. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la deuxième insertion, en l'étude de Me AUREGLIA. Monaco, le 16 mars 2007. Signé : P ...
Journal n°7800 du 23 mars 2007
CESSION DE DROITS INCORPORELS ET DE MARCHANDISES - Deuxième insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
magasin lors de l'entrée en jouissance. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, en l'étude de Me AUREGLIA. Monaco, le 23 mars 2007. Signé : P.-L. AUREGLIA. ... magasin lors de l'entrée en jouissance. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, en l'étude de Me AUREGLIA. Monaco, le 23 mars 2007. Signé : P.-L. AUREGLIA. ...
Journal n°7876 du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.774 du 28 août 2008 portant nomination d’un Commissaire de police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation
conditions d’application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l’organisation de la Direction de la Sûreté Publique ; Vu l ... conditions d’application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l’organisation de la Direction de la Sûreté Publique ; Vu l ...
Journal n°8127 du 28 juin 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d’un acte établi sous seing privé le 8 octobre 2012 réitéré par acte sous seing privé du 24 mai 2013 et dûment enregistré aux Services Fiscaux de la Principauté de Monaco le 5 juin 2013 ... Aux termes d’un acte établi sous seing privé le 8 octobre 2012 réitéré par acte sous seing privé du 24 mai 2013 et dûment enregistré aux Services Fiscaux de la Principauté de Monaco le 5 juin 2013 ...
Journal n°8128 du 5 juillet 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte établi sous seing privé le 8 octobre 2012 réitéré par acte sous seing privé du 24 mai 2013 et dûment enregistré aux Services Fiscaux de la Principauté de Monaco le 5 juin 2013 ... Aux termes d’un acte établi sous seing privé le 8 octobre 2012 réitéré par acte sous seing privé du 24 mai 2013 et dûment enregistré aux Services Fiscaux de la Principauté de Monaco le 5 juin 2013 ...
Journal n°8371 du 2 mars 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
et des outils pédagogiques permettant de favoriser l'enseignement ; d'orienter les enfants et les plongeurs débutants à la découverte de la faune et de la flore méditerranéenne par toute forme d'accès ... et des outils pédagogiques permettant de favoriser l'enseignement ; d'orienter les enfants et les plongeurs débutants à la découverte de la faune et de la flore méditerranéenne par toute forme d'accès ...
Journal n°8196 du 24 octobre 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par procès-verbal en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge commissaire de la liquidation des biens de Mme L. S. née B., a donné acte au syndic M. Jean-Paul SAMBA et à Mme L. S. née B. de ... Par procès-verbal en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge commissaire de la liquidation des biens de Mme L. S. née B., a donné acte au syndic M. Jean-Paul SAMBA et à Mme L. S. née B. de ...
Journal n°7691 du 18 février 2005
Acceptation de legs.
connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ces legs. Les éventuelles ... connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, du testament déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur consentement à ces legs. Les éventuelles ...
Journal n°8359 du 8 décembre 2017
Résumé de la décision du Comité Monégasque Antidopage (C.M.A.) n° D.2017-1 du 21 novembre 2017 prise en matière disciplinaire.
Lorsqu'à l'issue d'une procédure conduite dans le respect du principe du contradictoire et des droits de la défense par une instance d'audition, il est établi qu'un sportif a méconnu les exigences ... Lorsqu'à l'issue d'une procédure conduite dans le respect du principe du contradictoire et des droits de la défense par une instance d'audition, il est établi qu'un sportif a méconnu les exigences ...
Journal n°7445 du 2 juin 2000
EXPRESSION DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES PAR ACTIONS EN EUROS
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7747 du 17 mars 2006
Fin de gérance - Première insertion
La gérance libre consentie par la " SOCIETE EUGENE OTTO-BRUC ET COMPAGNIE ", avec siège 45, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco, à la S.A.M. " PALAIS DE L'AUTOMOBILE ", avec siège 7 ter, rue des ... La gérance libre consentie par la " SOCIETE EUGENE OTTO-BRUC ET COMPAGNIE ", avec siège 45, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco, à la S.A.M. " PALAIS DE L'AUTOMOBILE ", avec siège 7 ter, rue des ...
Journal n°7748 du 24 mars 2006
Fin de gérance - Deuxième insertion
La gérance libre consentie par la " SOCIETE EUGENE OTTO-BRUC ET COMPAGNIE ", avec siège 45, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco, à la S.A.M. " PALAIS DE L'AUTOMOBILE ", avec siège 7 ter, rue des ... La gérance libre consentie par la " SOCIETE EUGENE OTTO-BRUC ET COMPAGNIE ", avec siège 45, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco, à la S.A.M. " PALAIS DE L'AUTOMOBILE ", avec siège 7 ter, rue des ...

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Version 2018.11.07.14