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Journal n°8649 du 30 juin 2023

Arrêté Municipal n° 2023-3124 du 21 juin 2023 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°8649 du 30 juin 2023

Arrêté Municipal n° 2023-3255 du 26 juin 2023 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2022‑4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2022-4308 du 14 octobre 2022 portant fixation des tarifs 2023 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;Vu l’arrêté municipa...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°8649 du 30 juin 2023

Arrêté Municipal n° 2023-3209 du 26 juin 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Chloé Boscagli Leclercq, 3ème Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire...

Arrêtés Municipaux
Délégation Pouvoirs Maire

Journal n°8650 du 7 juillet 2023

Arrêté Municipal n° 2023-3220 du 3 juillet 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 2ème édition de la F(ê)aites de la Danse 2023.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°8650 du 7 juillet 2023

Arrêté Municipal n° 2023-2870 du 27 juin 2023 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 11.456 du 26 janvier 199...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°8650 du 7 juillet 2023

Arrêté Municipal n° 2023-3180 du 27 juin 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fi...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°8650 du 7 juillet 2023

Arrêté Municipal n° 2023-3178 du 27 juin 2023 portant nomination d'un Commis Comptable dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2014-2840 du 22 septembre 201...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°8651 du 14 juillet 2023

Arrêté Municipal n° 2023-3428 du 11 juillet 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto 2ème Adjointe est déléguée dans les fonctions de Maire du...

Arrêtés Municipaux
Délégation Pouvoirs Maire