Arrêté Municipal n° 2023-3523 du 18 juillet 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion du 32ème Monaco Yacht Show.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;

Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1^er, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;

Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;

Arrêtons :

Article Premier.

À l’occasion du 32^ème Monaco Yacht Show qui se déroulera du mercredi 27 septembre au samedi 30 septembre 2023, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation des piétons, des véhicules et de leur stationnement sont édictées.

Art. 2.

Du samedi 2 septembre à 00 h 01 au mercredi 11 octobre 2023 à 23 heures 59, l’interdiction de stationner et de circuler faite aux véhicules sur le Quai Albert I^er, est reportée pour tous les véhicules liés à l’organisation du 32^ème Monaco Yacht Show.

Art. 3.

Du samedi 2 septembre à 00 heure 01 au mercredi 11 octobre 2023 à 23 heures 59, interdiction est faite aux piétons de circuler à l’intérieur des zones où s’effectuent le montage et le démontage des structures mises en place dans le cadre du 32^ème Monaco Yacht Show.

Cette disposition ne s’applique pas aux personnes dûment autorisées ainsi qu’à celles travaillant à la construction de ces éléments et structures.

Art. 4.

Du samedi 2 septembre à 00 heure 01 au mercredi 11 octobre 2023 à 23 heures 59, la circulation des autocars de tourisme et des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdite entre les carrefours à sens giratoire du Portier et de Sainte-Dévote et ce, dans ce sens.

Du samedi 2 septembre à 00 heure 01 au mercredi 11 octobre 2023 à 23 heures 59, il est interdit aux véhicules ayant un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes, empruntant l’avenue J.F. Kennedy, de tourner vers le Quai des États-Unis.

Art. 5.

Du dimanche 3 septembre à 2 heures au mercredi 11 octobre 2023 à 23 heures 59, les commerces sis route de la Piscine – darse Sud – titulaires d’une autorisation d’occupation de la voie publique délivrée par arrêté municipal, ne peuvent s’établir que sur une bande de 7 mètres de profondeur le long de la cour Anglaise.

Art. 6.

-  Le lundi 4 septembre 2023 de 08 heures à 12 heures ;

-  du lundi 18 septembre à 06 heure 01 au mercredi 4 octobre 2023 à 23 heures 59 ;

Il est interdit à tous véhicules empruntant l’avenue J.F. Kennedy de tourner vers le Quai des États-Unis.

Art. 7.

Du lundi 11 septembre à 00 heures 01 au mercredi 11 octobre 2023 à 23 heures 59, le tunnel Rocher Antoine I^er est fermé à la circulation.

Art. 8.

Le Quai Antoine I^er est réglementé comme suit :

Du lundi 11 septembre à 00 heure 01 au mercredi 11 octobre 2023 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit.

Du lundi 11 septembre à 00 heure 01 au mercredi 11 octobre 2023 à 23 heures 59, une voie de circulation est instaurée, le long des bâtiments, entre ses n° 4 à 14, et ce dans ce sens, à l’intention des véhicules de secours et des riverains.

Du mercredi 27 septembre au samedi 30 septembre 2023, le stationnement des véhicules est interdit, entre ses n° 2 à 4, à l’exception de la zone réservée aux taxis.

Du mercredi 27 septembre au samedi 30 septembre 2023, un alternat de circulation est instauré à l’intention des riverains entre son n° 14 et l’esplanade des Pêcheurs.

Art. 9.

Du mardi 19 septembre à 00 heures 01 au lundi 9 octobre 2023 à 23 heures 59, à l’avenue J.F. Kennedy, entre les n° 3 et n° 9 :

-  le stationnement des véhicules est interdit sauf pour ceux liés à l’organisation du 32^ème Monaco Yacht Show qui seront autorisés à stationner, sur la voie aval ;

-  la voie amont, sera dédiée à la circulation de tous les autres véhicules.

Ces dispositions ne s’appliquent pas durant les jours et les heures mentionnées à l’article 11.

Art. 10.

-  Du lundi 18 septembre à 00 heures 01 au mercredi 4 octobre 2023 à 23 heures 59 :

La circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II et sur l’avenue J.F. Kennedy depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.

Lors de la sortie de leur zone de stationnement sise sur les voies ci-dessus, les véhicules auront l’obligation de se diriger vers le carrefour du Portier.

Art. 11.

-  Du lundi 18 septembre à 00 h 01 au mardi 26 septembre 2023 à 23h59 ;

-  Du jeudi 28 septembre à 00 h 01 au samedi 30 septembre 2023 ;

-  Le mercredi 4 octobre 2023 ;

de 07 heures 30 à 09 heures 30, les dispositions des articles 6 et 10 sont levées pour ceux de moins de 3,50 tonnes.

Art. 12.

Du lundi 18 septembre à 00 heures 01 au mercredi 4 octobre 2023 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdit sur le boulevard Louis II.

Art. 13.

Le samedi 23 septembre et le dimanche 1^er octobre 2023, de 08 heures à 18 heures, le stationnement des véhicules est interdit 7, rue Suffren Reymond.

Art. 14.

Du lundi 25 septembre à 00 heure 01 au mardi 3 octobre 2023 à 23 heures 59, les emplacements de stationnement matérialisés à l’avenue de la Quarantaine sont réservés à l’usage exclusif des camions de livraison des exposants participant au 32^ème Monaco Yacht Show, à l’exception de l’aire de livraison sise au n° 3, des places réservées à l’I.A.A.F. devant le n° 5, de l’emplacement des véhicules électriques, ainsi que de la dépose minute sise entre les n° 11 et 13, de cette avenue.

Art. 15.

Du mercredi 27 septembre à 08 heures au samedi 30 septembre 2023 à 20 heures, le stationnement des véhicules est interdit, 19, boulevard Albert I^er.

Art. 16.

Du samedi 30 septembre à 18 heures au dimanche 1^er octobre 2023 à 05 heures, la circulation de tous véhicules est interdite boulevard Albert I^er, sur le couloir réservé aux transports publics (couloir bus). La circulation et le stationnement y sont autorisés à l’usage exclusif des camions de livraison des exposants participant au 32^ème Monaco Yacht Show.

Art. 17.

Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics et à ceux liés à l’organisation. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.

Art. 18.

Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, et n° 2020-1856 du 3 juin 2020, susvisés, contraires au présent arrêté sont suspendues.

Art. 19.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 20.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 18 juillet 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 18 juillet 2023.

Le Maire,

G. Marsan.