Arrêté Municipal n° 2023-3220 du 3 juillet 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 2ème édition de la F(ê)aites de la Danse 2023.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion de la 2ème édition de la F(ê)aites de la Danse, qui se déroulera les samedi 8 et dimanche 9 juillet 2023, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
La circulation et le stationnement sont interdits à tous les véhicules sur l’Avenue de Monte-Carlo ainsi que sur la Place du Casino :
- du jeudi 6 juillet à 20 heures au vendredi 7 juillet 2023 à 2 heures ;
- du vendredi 7 juillet à 20 heures au samedi 8 juillet 2023 à 2 heures ;
- du samedi 8 juillet à 15 heures au dimanche 9 juillet 2023 à 9 heures.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux personnels travaillant à la construction des éléments et structures nécessaires aux opérations de montage et de démontage, aux véhicules d’urgence et de secours, ainsi qu’aux personnes dûment autorisées.
Art. 3.
Tous les véhicules, en provenance de l’Avenue des Spélugues, auront l’obligation de se diriger vers l’Avenue de la Madone.
Tous les véhicules, en provenance de l’Avenue de la Madone, auront l’obligation de se diriger vers l’Avenue des Spélugues.
Ces dispositions s’appliquent aux jours et horaires mentionnés à l’article 2.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux abonnés du Parking du Casino.
Art. 4.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des véhicules édictées dans le présent arrêté pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction du déroulé de la manifestation.
Art. 5.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, susvisé, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 6.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 7.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 8.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 juillet 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 3 juillet 2023.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
C. Boscagli-Leclercq.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 3 juillet 2023.