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Journal n°3947
du 6 juillet 1933
,ertions, on traite dg gré à. gré.
S'adresser au Gérant Place de la Visitation.
ABONNEMENTS:
MONACO - FRANCE - ALGERIE - TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour ISTRANGER, les frais ...
Journal n°7941
du 4 décembre 2009
n° 2.499 du 26 novembre 2009 portant
nomination d’un Archiviste à la Direction du Travail
(p. 5133).
Ordonnance Souveraine n° 2.500 du 26 novembre 2009 portant
nomination et titularisation d ...
Journal n°1079
du 11 mars 1879
'Art, ajouté à une mie de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. 3 pigeons à 25 m. 112.
ler M. le comte du Chastel, objet d'art (10 sur 10). 20 M. A. Rush (9 sur 40). 25 tireurs.
Vendredi 14 Mars ...
Journal n°2741
du 13 décembre 1910
, Ducourneau, Rivière, Saavedra, Gemander.
Hier lundi, le Prix de Beausoleil (handicap), favorisé par une belle journée ensoleillée, a réuni 22 tireurs. Baron A. de Tavernost (26 m. 1/4), comte T. de Gramedo ...
Journal n°0492
du 24 novembre 1867
. Questa, in. d.
TOULON. b. Souvenir, id. .e. Mireur, • chaux
MARSEILLE. la, le Voilà, id. c. Olivier, m. d.
NICE. b. V. Palmaria, id. c. Questa, id.
Départs du 1G au 22 Novembre 1867.
FINAL. b. A ...
Journal n°3181
du 25 février 1919
Première Classe de la Marne, Officier de la Légion d'Honneur, mis à Notre disposition par Décret de M. le Président de la République Française, en date du r 9 février '919, est nommé Ministre d'État de Notre ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 septembre 2017, enregistré, le nommé :
- L. M., né le 22 mars 1982 à Thionville (57), de D. et de L. C., de ... janvier 2018 à 9 heures, sous la prévention de
- Proxénétisme aggravé.
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 269 et 270 du Code pénal.
- Omission de demande de carte de séjour par ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 16.538 et 16.539 du 3 décembre 2004
portant nomination et titularisation de deux Inspecteurs du
travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
(p. 230 ...
Journal n°3988
du 19 avril 1934
vitesse supérieure à celle autorisée par application du paragraphe 3 de l'article 29 ci-dessus.
C. — Règles spéciales au cas de plusieurs remorques.
Les trains comprenant plusieurs remorques ne peuvent ...
Journal n°2165
du 2 janvier 1900
' le Prince de Monaco et du Casino de Monte Carlo
Monte Carlo, boulevard des Moulins, maison Jungmann Succursale à la Condamine : 15, rue Louis
PARFUMERIE DE MONTE CARLO
Ut. Lt C9 2J
Fournisseur ...
Journal n°2628
du 17 novembre 1908
sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 août 1908.
Le Maire, Cher DE LOTH.
LA VIE ...
Journal n°4632
du 25 juillet 1946
chaussures « usage ville » de pointure inférieure à 28, soit à une paire de galoches de pointure inférieure à 20 cm.
Carte Textile « E ». - Les tickets-lettres « C3 » donnent droit à une paire de chaussures ...
Journal n°0648
du 22 novembre 1870
22 8 45 12 49 5 32 8 56 12 56 5 44 9 3
1 9 5 57 9 16
1 17 6 5 9 24
124 616 931
1 37 6 29 9 44
SOIR
12 15 4 — 8 20 12 27 4 12 8 32 12 34 4 19 8 39 12 42 4 27 8 47
1 — 4 41 9 2
1 6 4 47 9 ...
Journal n°6143
du 20 juin 1975
Lois n° 522, du 21 décembre 1950, n° 736, du 26 mars 1968 et n° 824, du 23 juin 1967;
Vu Notre Ordonnance n° 3.581, du 14 août 1967, relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail;
Vu ...
Journal n°6956
du 18 janvier 1991
, susvisée ;
Donné en Notre Palais à Monaco; le onze janvier mil neuf cent quatre-vineonze.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'état : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.996 du !1 janvier ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Principauté à Londres ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.399 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Consul Général de Notre Principauté à Londres ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Ivan Bozidar IvANovic est ...
Journal n°6035
du 25 mai 1973
personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, ,modifié par les Arrêtés Ministériels n° 66.042 du 3 mars 1966, n° 67-238 du 26 septembre 1967, n° 69-316 du 21 octobre 1969 et n° 71-230 du 9 août ...
Journal n°3344
du 7 février 1922
sursis); le second, quatre mois de prison. Elevé à 5oo francs le chiffre des dommagesiniérêts.
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 24. et 26 janvier 1C)22, a prononcé les jugement sui7 ...
Journal n°7209
du 24 novembre 1995
de l'exercice 1995 par la loi n° 1.176 du 26 avril 1995 sont réévaluées à la somme globale de 3.111.826.000 F (État "A").
ART. 2.
Les crédits ouverts par la loi susvisée pour les dépenses du Budget ...
Journal n°4820
du 20 février 1950
cinquante.
RAINIER.
Par le Prince.;
Le Secrétaire d'État, A. M)5L1.l.
=====3==e=
AeRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrété Ministériel du 9 février 1950 portant* nomination Inspecteur des Pharmacies.
Nous ...
Journal n°4175
du 28 octobre 1937
. C'était le but, des Ordonnances des 24 mai 1704, 16 août 1712, 22 juillet 1727, 3 février 1733, et tant d'aures qu'il serait oiseux d'énumérer.
L'examen de cels nombreux documents montre que., déjà ...
Journal n°5320
du 21 septembre 1959
'une location en faveur des personnes ci-dessous énumérées et dans l'ordre de priorité indiqué :
10) Lorsqu'ils sont privés d'un logement qu'ils occupaient à l'un des titres définis par l'article 9 (ler et 3 ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.886 du 20 juillet 2012 admettant un
fonctionnaire à la retraite pour invalidité (p. 1594).
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2012 ...
Journal n°6045
du 3 août 1973
limites est admise.
ART, 9.
Les infractions aux dispositions de la présente Ordonnance seront potirsuivies conformément à l'article 13 de l'Ordonnance-Loi n° 674, du 3 novembre 1959.
ART. 10.
Notre ...
Journal n°7104
du 19 novembre 1993
, cuisine, bains, terrasse.
Le montant du loyer est de 3.750 F.
— 9, rue Malbousquet, rez-de-chaussée à gauche, composé d'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c., balcon.
Le montant du loyer est de 3 ...
Journal n°4745
du 20 septembre 1948
Ministériel du 9 septembre 1948 portant nomination des Membres de la Commission Consultative d'Hygiène et de Sécurité du Travail (p. 608).
rirt(A Ministériel du 16 septembre 1948 portant nomination d ...
Journal n°1069
du 31 décembre 1878
. A. Rush (6 sur 7).
Cette journée commence véritablement et d'une façon brillante la série des concours du tk.
•^^^••••
Vendredi 3 Janvier 1879
POULE D'ESSAI.— 20 fr. chaque.— 1 Pigeon k 26 ...
Journal n°2775
du 11 juillet 1911
; ler accessit, Baudet Jean (2); 2e accessit, Linetti Arthur (3).
Dessin d'imitation. — /er prix, Villa-Massone Jean (2) ; 26 prix, Reymond Jacques (5); ler accessit, Crovetto Henri (3); 2e accessit ...
Journal n°7281
du 11 avril 1997
.
Par le Prince)
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 13.036 du 2 avril 1997 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe à la Direction des Télécommunications ...
Journal n°4462
du 22 avril 1943
à. compter de la date de l'insertion qui fera suite à la présente.
Monaco, le 22 avril 1943.
Premier Avis
Suivant acte sous signatures privées en date à Monaco du 3 avril 1943, enregistré. M ...
Journal n°6118
du 27 décembre 1974
résident à Monaco depuis quinze ans au moins.
ART, 3.
Les bourses d'études sont attribuées pour :
a) l'enseignement supérieur,
b) l'enseignement professionnel et technique,
c) l ...
Journal n°4743
du 6 septembre 1948
sus-désigné, dans les dix jours de la deuxième insertion,
Monaco, le 6. septembre 1948: .
(Signé :) J.-C. REY
Etude de M. A.1.1017STE SETTIMO
Docteur en Droit, Notaire
26, avenue de la Costa ...
Journal n°6161
du 24 octobre 1975
'imminence de là destruction de la flore et de la faune marine en Méditerranée où la poliution, affirmait-il, a dépassé, depuis longtemps, la cote d'alerte!
* *
C'est pourquoi, il est urgent de mener à bien ...
Journal n°2581
du 24 décembre 1907
, Davies.
Le Prix de Décembre, hand., a réuni, vendredi, 13 tireurs. M. Erskine (22 m.), tuant 9 sur 9, preMier ; M. Braghieri (27 m.) et baron A. de Tavernost (24 m.), tuant 8 sur 9, partagent les ...
Journal n°4817
du 30 janvier 1950
Révision Judiciaire.
RAINIER III
PAR LA GRACII 1)13
PRINCE SOUVERAIN 15E MONACO'
Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 28 mai 1909 sur l'Organisation Judiciaire;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
campagne électorale à l'élection du Conseil National du 9 février 2003 est fixé à :
• 19.000 € sans location d'une salle de réunion pour y tenir une soirée électorale
• 22.500 € avec location d'une salle ...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
qui requiert une évidente discrétion.
ART. 3.
L'habilitation particulière prévue à l'article 9 de la loi susvisée est délivrée par le Ministre d'Etat.
La durée de cette autorisation est mentionnée ...
Journal n°3053
du 19 septembre 1916
TURES AU PORTEUR
..e.9.,..--r. ,..—
Titres frappés a'oPIDosition..
. .
Exploit, de Nt° Blanchv, 'missi r it Monaco. en date du 3 sep- tembre 1915. Trois Ci quiemes d'Anion de la Société Anonyme ...
Journal n°6078
du 22 mars 1974
no 74-97 du 22 février 1974 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dégommée : « S.A.M. Centre d'Avitaillement de Navires» (p. 200),
Arrêté Ministériel n° 74 ...
Débats 1996
du 31 décembre 1996
écononique
sser
consécut
dirieicant
cin
compétit
particulièremert
Ife
nnus
dépenst
conce
Cetle
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arréléS
léSerVe
inferreliir
rinlétiCIlt
Seeli
agrap
conomique
promul
tmé
jimne
Budt ... tristesse.
C'est également avec Line vive peine que notre Communauté nationale a appris le décès, le 26 septembre dernier, de Jean-François Sbarrato qui, de 1944 à 1950, fut Conseiller National.
Jean ...
Journal n°2303
du 26 août 1902
guerre, à participer au raid Bruxelles-Ostende ; c'est huit de plus qu'on n'en avait prévu, puisqu'il avait été tout d'abord décidé que seuls les douze premiers de la définitive épreuve éliminatoire, cent ...
Journal n°6993
du 4 octobre 1991
Charles, Antoine CARLESI et la darne Danielle, Pierrette, Josette SORASIO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu les articles 9 et 21 du Code ...
Journal n°3800
du 2 octobre 1930
vacances, pour lui, signifiaient : lumière, distraction, liberté : le retour au collège ou à l'école, c'est le labeur triste et sans joie. Et. cependant, le programme est chargé et Farinée va être dure il ...
Journal n°6296
du 26 mai 1978
usages, sont nourris gratuites lent par l'emplOyétir ou
S.M.I.C. mensuel 45 h. par semaine
195 h. par mois
nourriture
S.M.I.G.
x 26
(a)
SALAIRE MENSUÉL EN ESPÈCE GARANTI
Personnel nourri ...
Journal n°2039
du 10 août 1897
. — Deuxième prix, 20 fr. — Troisième prix, 15 fr.
ler, Viguier, I; m. 34 s. — 2e, Guillaume, 6 m. 35 s. 3e, Boisson, 6 m. 35 s.
M. C. Roux était juge à l'arrivée.
Le soir, un gentil feu d'artifice était ...
Journal n°6396
du 25 avril 1980
aux articles 24 à 26 ».
— L'article 34 est abrogé.
— Au deuxième alinéa du 1 de l'article 36 remplacer « 3] décembre de l'année » par « 31 décembre de la deuxième année ».
— L'article 41 est ...
Journal n°5695
du 18 novembre 1966
rémunération mensuelle
La valeur du point pour le personnel A rémunération mensuelle est fixée à 3,37 francs.
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarChique de chaque ...
Journal n°8291
du 19 août 2016
collectivité d'enfants. ».
ART. 3.
L'article 3 de l'ordonnance souveraine n° 9.825 du
28 juin 1990, susvisée, est modifié comme suit :
« La liste des maladies infectieuses mentionnée à.
l ...
Journal n°3447
du 29 janvier 1924
-Schellino ;
Vu le diplôme de sage-femme délivré à Mme Ferreri par l'Université (le Turin, le 17 juin 192:3;
Vu l'avis de M. le Directeur du Service d'Hygiène publique du X12 janvier 1924 ;
Vu la délibération ...
Journal n°5911
du 8 janvier 1971
Treiail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 70-72 du 30 déconbre 1970 relative aux nouvelles dispo.sitions du régime de retraites des cadres (A.G.LR.C.) (p. 38).
INSERTIONS LIÉeALES ET ANNONCES (p ...
Journal n°1573 [= n°1583]
du 4 décembre 1888
. 15; Eze, 7 h. 22; Beaulieu, 7 h. 32; Villefranche, 7 h. 38; Nice—Riquier, 7 h. 44; Nice, arrivée, 7 h. 54 soir.
Jeudi 6 Décembre 1888, à 2 h.1/2 de l'après-midi
3e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE ...
Journal n°6789
du 6 novembre 1987
-sept octobre mil neuf cent quatre-Vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.039. du 28 octobre 1987 admettant une fonctionnaire à faite valoir ...
Journal n°3048
du 15 août 1916
'avait négligées l'inépuisable verve créatrice de Lulli. C'est Louis-Thomas Bourgeois, qui avait été musicien dans divers orchestres, avant d'obtenir l'emploi de haute-contre à l'Opéra. Dans son ballet lyrique en 3 ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
° 5 du
quartier RU-GAR-Z5-V2D ordonnancé de la Gare (p. 1 à 9).
- Dispositions particulières d’Urbanisme applicables à la zone n° 6 du
quartier RU-GAR-Z6-V3D ordonnancé de la Gare (p. 1 à 9 ...
Journal n°5634
du 17 septembre 1965
Principal des Services Fiscaux (p. 697).
Ordonnance Souveraine n° 3.383 du 9 septembre 1965 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du « Centre Scientifique de Monaco » (p. 698 ...
Journal n°1626
du 1 octobre 1889
, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le ler Octobre 1889
PARTIE OFFICIELLE
La ...
Journal n°1466
du 7 septembre 1886
VINGT-NEUV1ÈME ANNÉE — N 4.66 Dur : rue de Lorraine, 22 Mardi 7 Septembre 1886
POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE PARAISSANT LE MARDI
idministration et Rédaction, Rue de Lorraine, 22.
à Monaco ...
Journal n°7162
du 30 décembre 1994
-vingt-dix-sept millions sept cent soixante-dix-huit mille francs (3.197.778.000 F) (annexe C).
Art. 3.
Les dotations des compte spéciaux du Trésor ouvertes au titre des services votés sont évaluées à soixante ...
Journal n°6240
du 29 avril 1977
Ministre d'État : ,A. 'Sktteeetlyx.
ART. .2,
tLes‘ tarifs • de nuit s'entendent ,de ,22 leures.à.,6 ditures,
ART. 3.
M. le Conseiller de 1Z-JotiVerneMent pour les Fitiatice4 et
le0.,e0tiotnie Mi ...
Journal n°3196 [= n°3192]
du 13 mai 1919
— FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr.: Six mois. 6 fr.a, Trois mois. 3 fr.
Pour rÈTRANG-Er, les frais de poste en sus.
Les Abonnements partent des 1°' et 16 de chaque mois.
DIRECTION et RÉDACTION :
au ...