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Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4322 du 29 octobre 2019 prononçant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-4322 du 29 octobre 2019 prononçant la démission d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3198 du 29 août 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 17 septembre 2017\.
'avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Cette disposition ne s ... 'avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Cette disposition ne s ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4842 du 29 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service d'État Civil - Nationalité).
, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- Mme Maria-Isabel Tomas Bendito ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3914 du 26 septembre 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 26 septembre 2019, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2019-3914 du 26 septembre 2019 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2219 du 25 juin 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 25 juin 2020, a été transmise à S.E. M ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 25 juin 2020, a été transmise à S.E. M. le ... Arrêté Municipal n° 2020-2219 du 25 juin 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Arrêté Municipal du 2005-023 du 18 avril 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
,
- le samedi 21 mai 2005 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 22 mai 2005 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
L'accès aux immeubles en bordure ou inclus dans l'enceinte du circuit ... ,
- le samedi 21 mai 2005 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 22 mai 2005 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
L'accès aux immeubles en bordure ou inclus dans l'enceinte du circuit ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1110 du 26 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco.
ne s'applique pas aux véhicules de police, de secours, du comité d'organisation, aux taxis ou assimilés et aux navettes des hôtels de Monte-Carlo,
- avenue de Fontvieille, de la place du Canton à la ... ne s'applique pas aux véhicules de police, de secours, du comité d'organisation, aux taxis ou assimilés et aux navettes des hôtels de Monte-Carlo,
- avenue de Fontvieille, de la place du Canton à la ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-034 du 20 avril 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5e Grand Prix de Monaco Historique et du 64e Grand Prix Automobile de Monaco
mesure ne s'applique pas aux véhicules de police, de secours, du comité d'organisation, aux taxis ou assimilés et aux navettes des hôtels de Monte Carlo,
- avenue de Fontvieille, de la place du Canton ... mesure ne s'applique pas aux véhicules de police, de secours, du comité d'organisation, aux taxis ou assimilés et aux navettes des hôtels de Monte Carlo,
- avenue de Fontvieille, de la place du Canton ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2832 du 16 septembre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2009
forains, des organisateurs et des véhicules dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la direction de la Sûreté Publique.
Art. 3.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 ... forains, des organisateurs et des véhicules dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la direction de la Sûreté Publique.
Art. 3.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-59 du 13 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé par parcmètres et horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-59 du 13 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé par ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1046 du 21 mars 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations des 10ème Grand Prix Historique et 74ème Grand Prix Automobile de Monaco
des Etats-Unis.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de livraisons et des riverains.
Art. 6.
Du mardi 15 mars au dimanche 19 juin 2016, la circulation des piétons est interdite à l ... des Etats-Unis.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de livraisons et des riverains.
Art. 6.
Du mardi 15 mars au dimanche 19 juin 2016, la circulation des piétons est interdite à l ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-72 du 12 novembre 1999 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 3ème Marathon International de Monaco.
la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, fixant les ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1003 du 17 mars 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 2ème Monaco E-Prix et du 75ème Grand Prix Automobile de Monaco.
place des grillages et glissières de sécurité ;
le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés des artères donnant accès au circuit, pendant la période d'installation des portes de ... place des grillages et glissières de sécurité ;
le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés des artères donnant accès au circuit, pendant la période d'installation des portes de ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-922 du 8 mars 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 11ème Grand Prix Historique et du 76ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Quai des États-Unis.
Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de livraisons et des riverains.
Art. 5.
Du jeudi 15 mars au dimanche 17 juin 2018, la circulation des piétons est interdite à l ... ;
La circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II, depuis le carrefour du Portier, et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s'applique pas aux camions transportant les véhicules de ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1992 du 24 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion des Animations Estivales 2016
Rascasse et la plate-forme centrale du quai, en raison des opérations de montage et de démontage des Animations Estivales.
Cette disposition ne s’applique pas aux personnels effectuant ces opérations ou ... Rascasse et la plate-forme centrale du quai, en raison des opérations de montage et de démontage des Animations Estivales.
Cette disposition ne s’applique pas aux personnels effectuant ces opérations ou ...