Arrêté Municipal n° 2006-034 du 20 avril 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5e Grand Prix de Monaco Historique et du 64e Grand Prix Automobile de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert Ier et de la promenade Princesse Grace, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
- le samedi 20 mai 2006 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 21 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 25 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves
- le vendredi 26 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 27 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
1) La circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur les voies ci-après :
- boulevard Albert 1er, sur toute sa longueur,
- avenue d'Ostende, sur toute sa longueur,
- avenue de Monte-Carlo,
- Place du Casino,
- avenue des Spélugues, sur toute sa longueur,
- avenue des Citronniers, jusqu'au droit de l'entrée du parking du Métropole,
- avenue Princesse Grace, de l'avenue des Spélugues au boulevard Louis II,
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur,
- avenue J.-F. Kennedy, sur toute sa longueur.
2) La circulation des véhicules autres que ceux relevant du comité d'organisation, de Police, de Secours et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique, est interdite :
- rue Grimaldi, sur la partie comprise entre la Place Sainte Dévote et la rue Princesse Florestine,
- avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur,
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- boulevard du Larvotto, du Carrefour du Portier à la rue Louis AUREGLIA.
3) La circulation des piétons, non munis de billets ou laissez-passer délivrés par le comité d'organisation, est interdite :
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- escalier de la Costa,
- escalier Sainte Dévote,
- avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis AUREGLIA,
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur.
4) Le sens unique de circulation est suspendu et le stationnement interdit :
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la rue Terrazzani et l'avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur,
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la Place d'Armes.
5) Le sens unique est inversé :
- dans le tunnel de Serravalle, sur toute sa longueur,
- rue Princesse Florestine, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Grimaldi et ce dans ce sens.
6) Le sens unique est établi :
- avenue de Grande-Bretagne, de l'avenue de la Madone au boulevard du Larvotto. Cette mesure ne s'applique pas aux véhicules de police, de secours, du comité d'organisation, aux taxis ou assimilés et aux navettes des hôtels de Monte Carlo,
- avenue de Fontvieille, de la place du Canton à la rue du Gabian, et ce dans ce sens.
7) Un double sens de circulation est instauré :
- rue Suffren Reymond, dans sa partie comprise entre la rue Princesse Florestine et la rue Louis Notari.
ART. 2.
- le samedi 20 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 21 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 25 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 26 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 27 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
Le stationnement des véhicules, autres que ceux de police, d'urgence, de secours et relevant du comité d'organisation, est interdit :
- avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- rue Princesse Antoinette, sur toute sa longueur,
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur.
ART. 3.
- le samedi 20 mai 2006 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 21 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 25 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 26 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 27 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
La circulation et le stationnement des piétons sont interdits dans les diverses enceintes, à moins que ces derniers ne soient munis de billets correspondants auxdites enceintes.
ART. 4.
- le samedi 20 mai 2006 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 21 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 25 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 26 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 27 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
La circulation de tous véhicules autres que ceux de police, d'urgence, de secours et relevant du Comité d'Organisation, est interdite :
- dans le tunnel T1CD, sur toute sa longueur,
- dans le tunnel T4, sur toute sa longueur,
- dans le tunnel T5, sur toute sa longueur.
Dans ces mêmes parties de tunnels, le sens unique de circulation est suspendu aux jours et heures susmentionnés.
Le stationnement des véhicules autres que ceux de police, d'urgence, de secours et relevant du comité d'organisation est interdit rue Suffren Reymond, sur toute sa longueur.
ART. 5.
- le samedi 27 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
1) La circulation des véhicules est interdite rue Philibert Florence et rue des Remparts.
2) Le sens giratoire de Monaco-Ville (avenue des Pins, Place de la Visitation, rue Princesse Marie de Lorraine, rue Philibert Florence, rue des Remparts, Place du Palais, rue Colonel Bellando de Castro, avenue Saint-Martin) est suspendu.
Cette suspension ne s'applique pas aux véhicules de police, d'urgence, de secours, de services d'ordre, du comité d'organisation et des riverains.
ART. 6.
- du samedi 27 mai 2006 à 6 heures au dimanche 28 mai 2006 à la fin des épreuves :
La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l'avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s'applique pas aux véhicules relevant du comité d'organisation, de police, d'urgence, de secours, de services d'ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L'accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major reste libre.
La circulation est interdite aux personnes non munies de billets délivrés par le comité d'organisation :
- avenue de la Porte Neuve,
- avenue de la Quarantaine,
- rue des Remparts, dans les emplacements réservés,
- Terrasse du Ministère d'Etat.
ART. 7.
- le samedi 20 mai 2006 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 21 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 25 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 26 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 27 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
L'accès aux immeubles situés en bordure, sur les portions de voies interdites à la circulation ou inclus dans l'enceinte du circuit, est exclusivement autorisé :
- aux seuls riverains desdits immeubles sur présentation de leur pièce d'identité,
- aux personnes travaillant dans ces immeubles sur présentation de leur permis de travail,
- aux porteurs de laissez-passer délivrés par l'Automobile Club de Monaco.
ART. 8.
Du vendredi 19 mai 2006 à 7 heures au dimanche 21 mai 2006 à 20 heures et du mercredi 24 mai 2006 à 7 heures au dimanche 28 mai à 21 heures, le stationnement des véhicules autres que ceux de police, d'urgence, de secours, de services d'ordre et relevant du comité d'organisation est interdit rue Louis Notari sur toute sa longueur.
ART. 9.
Du vendredi 19 mai 2006 à 7 heures au dimanche 28 mai 2006 à 21 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Prince Pierre, entre la Place d'Armes et la Place de l'ancienne Gare,
- avenue du Port, entre la Place d'Armes et la rue Saige,
- avenue de la Madone, entre le boulevard des Moulins et l'avenue de Grande-Bretagne, côté jardins,
- rue Princesse Antoinette, dans sa partie comprise entre la rue Louis Notari et le boulevard Albert 1er,
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur,
- rue Suffren Reymond, dans sa partie comprise entre la rue Grimaldi et la rue Princesse Florestine.
ART. 10.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons, par l'arrêté municipal n°81-39 du 26 juin 1981, modifié, limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert Ier et de la promenade Princesse Grace et par l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, modifié, relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
ART. 11.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 12.
Une ampliation du présent arrêté en date du 20 avril 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 20 avril 2006.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
H. DORIA.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert Ier et de la promenade Princesse Grace, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
- le samedi 20 mai 2006 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 21 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 25 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves
- le vendredi 26 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 27 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
1) La circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur les voies ci-après :
- boulevard Albert 1er, sur toute sa longueur,
- avenue d'Ostende, sur toute sa longueur,
- avenue de Monte-Carlo,
- Place du Casino,
- avenue des Spélugues, sur toute sa longueur,
- avenue des Citronniers, jusqu'au droit de l'entrée du parking du Métropole,
- avenue Princesse Grace, de l'avenue des Spélugues au boulevard Louis II,
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur,
- avenue J.-F. Kennedy, sur toute sa longueur.
2) La circulation des véhicules autres que ceux relevant du comité d'organisation, de Police, de Secours et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique, est interdite :
- rue Grimaldi, sur la partie comprise entre la Place Sainte Dévote et la rue Princesse Florestine,
- avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur,
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- boulevard du Larvotto, du Carrefour du Portier à la rue Louis AUREGLIA.
3) La circulation des piétons, non munis de billets ou laissez-passer délivrés par le comité d'organisation, est interdite :
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- escalier de la Costa,
- escalier Sainte Dévote,
- avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis AUREGLIA,
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur.
4) Le sens unique de circulation est suspendu et le stationnement interdit :
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la rue Terrazzani et l'avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur,
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la Place d'Armes.
5) Le sens unique est inversé :
- dans le tunnel de Serravalle, sur toute sa longueur,
- rue Princesse Florestine, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Grimaldi et ce dans ce sens.
6) Le sens unique est établi :
- avenue de Grande-Bretagne, de l'avenue de la Madone au boulevard du Larvotto. Cette mesure ne s'applique pas aux véhicules de police, de secours, du comité d'organisation, aux taxis ou assimilés et aux navettes des hôtels de Monte Carlo,
- avenue de Fontvieille, de la place du Canton à la rue du Gabian, et ce dans ce sens.
7) Un double sens de circulation est instauré :
- rue Suffren Reymond, dans sa partie comprise entre la rue Princesse Florestine et la rue Louis Notari.
ART. 2.
- le samedi 20 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 21 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 25 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 26 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 27 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
Le stationnement des véhicules, autres que ceux de police, d'urgence, de secours et relevant du comité d'organisation, est interdit :
- avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- rue Princesse Antoinette, sur toute sa longueur,
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur.
ART. 3.
- le samedi 20 mai 2006 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 21 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 25 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 26 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 27 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
La circulation et le stationnement des piétons sont interdits dans les diverses enceintes, à moins que ces derniers ne soient munis de billets correspondants auxdites enceintes.
ART. 4.
- le samedi 20 mai 2006 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 21 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 25 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 26 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 27 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
La circulation de tous véhicules autres que ceux de police, d'urgence, de secours et relevant du Comité d'Organisation, est interdite :
- dans le tunnel T1CD, sur toute sa longueur,
- dans le tunnel T4, sur toute sa longueur,
- dans le tunnel T5, sur toute sa longueur.
Dans ces mêmes parties de tunnels, le sens unique de circulation est suspendu aux jours et heures susmentionnés.
Le stationnement des véhicules autres que ceux de police, d'urgence, de secours et relevant du comité d'organisation est interdit rue Suffren Reymond, sur toute sa longueur.
ART. 5.
- le samedi 27 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
1) La circulation des véhicules est interdite rue Philibert Florence et rue des Remparts.
2) Le sens giratoire de Monaco-Ville (avenue des Pins, Place de la Visitation, rue Princesse Marie de Lorraine, rue Philibert Florence, rue des Remparts, Place du Palais, rue Colonel Bellando de Castro, avenue Saint-Martin) est suspendu.
Cette suspension ne s'applique pas aux véhicules de police, d'urgence, de secours, de services d'ordre, du comité d'organisation et des riverains.
ART. 6.
- du samedi 27 mai 2006 à 6 heures au dimanche 28 mai 2006 à la fin des épreuves :
La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l'avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s'applique pas aux véhicules relevant du comité d'organisation, de police, d'urgence, de secours, de services d'ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L'accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major reste libre.
La circulation est interdite aux personnes non munies de billets délivrés par le comité d'organisation :
- avenue de la Porte Neuve,
- avenue de la Quarantaine,
- rue des Remparts, dans les emplacements réservés,
- Terrasse du Ministère d'Etat.
ART. 7.
- le samedi 20 mai 2006 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 21 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 25 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 26 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 27 mai 2006 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 28 mai 2006 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
L'accès aux immeubles situés en bordure, sur les portions de voies interdites à la circulation ou inclus dans l'enceinte du circuit, est exclusivement autorisé :
- aux seuls riverains desdits immeubles sur présentation de leur pièce d'identité,
- aux personnes travaillant dans ces immeubles sur présentation de leur permis de travail,
- aux porteurs de laissez-passer délivrés par l'Automobile Club de Monaco.
ART. 8.
Du vendredi 19 mai 2006 à 7 heures au dimanche 21 mai 2006 à 20 heures et du mercredi 24 mai 2006 à 7 heures au dimanche 28 mai à 21 heures, le stationnement des véhicules autres que ceux de police, d'urgence, de secours, de services d'ordre et relevant du comité d'organisation est interdit rue Louis Notari sur toute sa longueur.
ART. 9.
Du vendredi 19 mai 2006 à 7 heures au dimanche 28 mai 2006 à 21 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Prince Pierre, entre la Place d'Armes et la Place de l'ancienne Gare,
- avenue du Port, entre la Place d'Armes et la rue Saige,
- avenue de la Madone, entre le boulevard des Moulins et l'avenue de Grande-Bretagne, côté jardins,
- rue Princesse Antoinette, dans sa partie comprise entre la rue Louis Notari et le boulevard Albert 1er,
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur,
- rue Suffren Reymond, dans sa partie comprise entre la rue Grimaldi et la rue Princesse Florestine.
ART. 10.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons, par l'arrêté municipal n°81-39 du 26 juin 1981, modifié, limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert Ier et de la promenade Princesse Grace et par l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, modifié, relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
ART. 11.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 12.
Une ampliation du présent arrêté en date du 20 avril 2006, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 20 avril 2006.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
H. DORIA.