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Journal n°8670
du 24 novembre 2023
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 13 septembre 2023 enregistré, le nommé :
- B. C., né le 21 juin 1983 à Aix‑en‑Provence (13), de S. et de D. E. de nationalité ... 2023 à 9 heures, sous la prévention de détention de stupéfiants aux fins d'usage personnel en état de récidive légale.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6 et 9 de la loi n° 890 ... Citations à comparaître ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Délibération n° 2023-161 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services mobiles data, voix et SMS/MMS des abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco » présenté par Monaco Telecom.
Concession du Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco, signé le 26 septembre 2011, annexé à l’Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le ... Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco, signé le 26 septembre 2011, annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le Cahier des ... Délibération n° 2023-161 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des services mobiles data, voix et SMS/MMS des abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco ».
’Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le Cahier des Charges de l’Avenant à la Concession du Service Public des communications électroniques et ses annexes attachées à l’Ordonnance Souveraine n° 6.186 du ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le Cahier des Charges de l'Avenant à la Concession du Service Public des communications électroniques et ses annexes attachées à l'Ordonnance Souveraine n° 6.186 du ... et SMS/MMS des abonnés des opérateurs Roaming Partners en itinérance à Monaco ». ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Délibération n° 2023-154 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques » présenté par Monaco Telecom.
territoire de la Principauté de Monaco ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.654 du 10 mai 2021 approuvant l’Avenant n° 3 à la Convention de Concession du service public des communications électroniques sur le ... Principauté de Monaco ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.654 du 10 mai 2021 approuvant l'Avenant n° 3 à la Convention de Concession du service public des communications électroniques sur le territoire de la ... Délibération n° 2023-154 du 18 octobre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Décision de Monaco Telecom en date du 20 octobre 2023 portant sur la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques ».
service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.186 du 12 décembre 2016 approuvant l’Avenant n° 3 à la Convention de ... service public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.186 du 12 décembre 2016 approuvant l'Avenant n° 3 à la Convention de ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Cour d'Appel de la Principauté de Monaco - Année Judiciaire 2023-2024 - Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience solennelle du 2 octobre 2023.
compter du 3 mars 2023, par OS du 22 février 2023 lui conférant l’honorariat.Madame Françoise Cellario (nom d’usage Mme Françoise Cellario-Menier), Greffier détaché à la Croix-Rouge Monégasque, est admise ... faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 mars 2023, par OS du 22 février 2023 lui conférant l'honorariat.Madame Françoise Cellario (nom d'usage Mme Françoise Cellario ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-668 du 16 novembre 2023 portant agrément de l'association dénommée « NFL International ».
septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre ... 22 ... septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-666 du 14 novembre 2023 portant licenciement d'un Agent de Police stagiaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée, et notamment son article 22 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée, et notamment son article 22 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6 ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.948 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Service des Titres de Circulation.
Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné ... 3 ... 'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... Ordonnance Souveraine n° 9.948 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Service des Titres de Circulation. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.946 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation du Directeur Adjoint des Services Fiscaux.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ... Ordonnance Souveraine n° 9.946 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation du Directeur Adjoint des Services Fiscaux. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.947 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Commis‑Archiviste au Service des Titres de Circulation.
.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné ... Ordonnance Souveraine n° 9.947 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Commis‑Archiviste au Service des Titres de Circulation. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - DONATION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte reçu le 22 juin 2022, par le notaire soussigné, M. Laurent RIBERI, commerçant, domicilié 29, boulevard Charles III à Monaco, a fait donation entre vifs, à M. Bruno RIBERI ...
Aux termes d'un acte reçu le 22 juin 2022, par le notaire soussigné, M. Laurent RIBERI, commerçant, domicilié 29, boulevard Charles III à Monaco, a fait donation entre vifs, à M. Bruno RIBERI ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
La Semaine en Principauté
, Thierry Amadi, violoncelle et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Rachmaninoff.
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la ... , Thierry Amadi, violoncelle et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Rachmaninoff.
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-226 d'un Attaché au Journal de Monaco.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/
Nous vous remercions ... 22 ... Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante :
https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/
Nous vous remercions pour ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5259 du 13 novembre 2023 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Mme Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 novembre 2023 ... Marjorie Crovetto, 2ème Adjointe, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 22 au dimanche 26 novembre 2023 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 13 novembre 2023, a été ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2023-529 du 14 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Martini », au capital de 192.000 euros, publié au Journal de Monaco du 22 septembre 2023.
Il convient de rajouter à l'article premier page 2951 :
« ………………………………………………..
- l'article 7 des statuts en vue de restreindre les modalités de cessions d ...
Il convient de rajouter à l'article premier page 2951 :
« ………………………………………………..
- l'article 7 des statuts en vue de restreindre les modalités de cessions d ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2023-529 du 14 septembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Martini », au capital de 192.000 euros ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, c/o Cornelius Gerling, 5, descente du Larvotto à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - En Principauté de Monaco et à l'étranger, fédérer ... , dont le siège est situé à Monaco, c/o Cornelius Gerling, 5, descente du Larvotto à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - En Principauté de Monaco et à l'étranger, fédérer ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
GREEN COFFEE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue du Castelleretto - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 septembre 2023, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 30 septembre 2023 ;
- de nommer en qualité de ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 septembre 2023, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 30 septembre 2023 ;
- de nommer en qualité de ... GREEN COFFEE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 4, rue du Castelleretto - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - DONATION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu le 22 juin 2022, par le notaire soussigné, M. Laurent RIBERI, commerçant, domicilié 29, boulevard Charles III à Monaco, a fait donation entre vifs, à M. Bruno RIBERI ...
Aux termes d'un acte reçu le 22 juin 2022, par le notaire soussigné, M. Laurent RIBERI, commerçant, domicilié 29, boulevard Charles III à Monaco, a fait donation entre vifs, à M. Bruno RIBERI ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
La Semaine en Principauté
célébrations du centenaire du Prince Rainier III.
Espace 22
Jusqu'au 12 novembre,
Exposition « Art Collect Store Expo Act III ».
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 26 novembre,
Coupe des Racleurs - Scramble à 3 ... de Hanovre : « Happy Hour Musical - Hommage à Rachmaninoff », avec Liza Kerob, violon, Thierry Amadi, violoncelle et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Rachmaninoff.
Le 3 décembre, à 18 h ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-224 d'un Technicien de scène polyvalent au sein de l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles.
polyvalent est ouvert à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles (D.A.C.).
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 288/466.
Les missions ... 22 ... ouvert à l'Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles (D.A.C.).
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 288/466.
Les missions du poste ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
12h30 et 22/11 de 12h30 à 13h30.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ... et 22/11 de 12h30 à 13h30\.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-5240 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5239 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2023-5239 du 2 novembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.136 du 5 octobre 2023 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
:
Mme Françoise Herbin, Infirmière dans les établissements d’enseignement, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 22 novembre 2023.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d ... Herbin, Infirmière dans les établissements d'enseignement, est admise à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 22 novembre 2023.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice ... Ordonnance Souveraine n° 10.136 du 5 octobre 2023 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite. ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
GEOFFREY KENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3-9, boulevard des Moulins – c/o ABERCROMBIE AND KENT – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 octobre 2023.
Monaco, le 3 novembre 2023.
... Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 octobre 2023.
Monaco, le 3 ... GEOFFREY KENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3-9, boulevard des Moulins – c/o ABERCROMBIE AND KENT – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
La Semaine en Principauté
,
Monte-Carlo Jazz Festival : Concert « Jazz & Modern Music », l'Académie Rainier III de la Principauté revisitera les standards du jazz mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz ... 22
Jusqu'au 12 novembre,
Exposition « Art Collect Store Expo Act III ».
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 5 novembre,
Coupe Bagnasco - Stableford.
Le 26 novembre,
Coupe des Racleurs - Scramble à 3 Medal ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-220 de dix Élèves Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
des postulants.
c) un questionnaire à choix multiple portant sur le cadre institutionnel politique monégasque (durée : deux heures ; coef.3).
Une note inférieure à 6/20 est éliminatoire.
d) un ... opérationnelles attachées aux fonctions,
3. Avoir les qualités auditives suivantes :
• Courbe d'audiométrie ne dépassant pas le seuil d'intelligibilité de 10 dB pour les fréquences de 0 à 2000 ... Avis de recrutement n° 2023-220 de dix Élèves Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-646 du 26 octobre 2023 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Utmost Paneurope Designated Activity Company ».
social est à Navan, Comté de Meath, Irlande, Navan Business Park ; Athlummey Navan, C15 CCW8 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ... social est à Navan, Comté de Meath, Irlande, Navan Business Park ; Athlummey Navan, C15 CCW8 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-642 du 26 octobre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Heroics Capital Monaco S.A.M. », au capital de 300.000 euros.
capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’Ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la ... 22 ... social et à sa libération dans les conditions fixées par l'article 3 de l'Ordonnance du 5 mars 1895\.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ... Arrêté Ministériel n° 2023-642 du 26 octobre 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Heroics Capital Monaco S.A.M. », au capital de 300 ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-638 du 26 octobre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié.
décembre 2007, modifié, susvisé, sont modifiées comme suit :
« 2. Remnographie (IRM) (2)
Tarifs des Forfaits Techniques à compter du 1er novembre 2023(3)(4)
CLASSE D’APPAREILS selon la PUISSANCE de l ... . Remnographie (IRM) (2)
Tarifs des Forfaits Techniques à compter du 1er novembre 2023(3)(4)
style='margin-left:4.0pt;border-collapse:collapse'> height:23.2pt'>
CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l ... tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié. ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-624 du 25 octobre 2023 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2022-2023.
compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
AVENANT AU CONTRAT DE LOCATION-GÉRANCE - Deuxième Insertion
. Yvan David BARANES par avenant au contrat de location gérance d'un fonds de commerce exploité 22, rue Princesse Caroline à Monaco, signé le 9 février 2021.
Oppositions, s'il y a lieu, à l'adresse dudit fonds ... . Yvan David BARANES par avenant au contrat de location gérance d'un fonds de commerce exploité 22, rue Princesse Caroline à Monaco, signé le 9 février 2021.
Oppositions, s'il y a lieu, à l'adresse dudit fonds ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
à Monaco, ont notamment décidé de modifier l'article 22 (exercice social) de la manière suivante :
« Art. 22.
Exercice social
L'exercice social commence le 1er février et se termine le 31 janvier de ... à Monaco, ont notamment décidé de modifier l'article 22 (exercice social) de la manière suivante :
« Art. 22.
Exercice social
L'exercice social commence le 1er février et se termine le 31 janvier de l ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DOKIA CAPITAL MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
prend la dénomination de « DOKIA CAPITAL MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « DOKIA CAPITAL MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
La Semaine en Principauté
-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Salle d'exposition du Quai Antoine Ier
Jusqu'au 31 décembre,
Exposition « Rainier III, le Prince Bâtisseur ».
Espace 22
Du 30 ... Princesse Grace
Le 3 novembre, à 20 h,
« Le principe d'incertitude » de Simon Stephens, mise en scène de Louis-Do de Lencquesaing, avec Jean-Pierre Darroussin et Élodie Frégé.
Le 7 novembre, à 20 h,
« J ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... .85pt 1.4pt; height:12.45pt'>
Caveau
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.4pt 0cm 2.85pt 0cm; height:12.45pt'>
ANCOLIE
padding:3.4pt 1.4pt 2.85pt 2.85pt;height:22.45pt'>
Bruchhaus ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Aide Nationale au Logement
L'Arrêté Ministériel n° 2017-743 du 11 octobre 2017, modifié, relatif à l'Aide Nationale au Logement est ainsi modifié à compter du 1er janvier 2024 :
Nombre de pièces
Loyer de référence ... ;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Nombre de pièces
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Loyer de référence
padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:22.8pt'>
Studio ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-619 du 20 octobre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur Principal à la Direction de l'Action Sanitaire.
domaine de la coordination de projets.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature ... 22 ... 'Administration monégasque dans le domaine de la coordination de projets.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par ... Arrêté Ministériel n° 2023-619 du 20 octobre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur Principal à la Direction de l'Action Sanitaire. ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-613 du 19 octobre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d'examens.
services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.167 du 24 octobre 2023 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
Scientifique de Monaco :
- M. le Docteur Patrick Auberger, Directeur du Centre Méditerranéen de médecine moléculaire (C3M), INSERM U1065 de Nice ;
- M. le Docteur Charles-André Bost, Directeur de recherches ... Scientifique de Monaco :
- M. le Docteur Patrick Auberger, Directeur du Centre Méditerranéen de médecine moléculaire (C3M), INSERM U1065 de Nice ;
- M. le Docteur Charles-André Bost ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
BUZZATTI DIGITAL SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 39, avenue Princesse Grace – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2023.
Monaco, le 20 octobre 2023.
... S.A.R.L. ... BUZZATTI DIGITAL SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 39, avenue Princesse Grace – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
LV 98 SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, boulevard des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juin 2023, les associés ont pris acte de la démission de M. Mikaël MORLOT de ses fonctions de gérant et ont décidé de procéder à son ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juin 2023, les associés ont pris acte de la démission de M. Mikaël MORLOT de ses fonctions de gérant et ont décidé de procéder à son ... S.A.R.L. ... LV 98 SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, boulevard des Moulins – Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
LIKOM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 159 R, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « LIKOM ».
Objet : « La société a pour objet :
En ... , Folio Bd 159 R, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « LIKOM ».
Objet : « La société a pour objet :
En ... S.A.R.L. ... LIKOM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
CHANGEMENT DE RÉGIME MATRIMONIAL
'un office notarial à GEMENOS (Bouches-du-Rhône), 13, boulevard des Alliés, CRPCEN 13032, le 22 septembre 2023, a été conclu le changement de régime matrimonial portant adoption de la communauté de biens ... 'un office notarial à GEMENOS (Bouches-du-Rhône), 13, boulevard des Alliés, CRPCEN 13032, le 22 septembre 2023, a été conclu le changement de régime matrimonial portant adoption de la communauté de biens ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
AVENANT AU CONTRAT DE LOCATION-GÉRANCE - Première Insertion
. Yvan David BARANES par avenant au contrat de location gérance d'un fonds de commerce exploité 22, rue Princesse Caroline à Monaco, signé le 9 février 2021.
Oppositions, s'il y a lieu, à l'adresse dudit fonds ... . Yvan David BARANES par avenant au contrat de location gérance d'un fonds de commerce exploité 22, rue Princesse Caroline à Monaco, signé le 9 février 2021.
Oppositions, s'il y a lieu, à l'adresse dudit fonds ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SYNEXA » (Société Anonyme Monégasque)
« société d'expertise comptable ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ... « société d'expertise comptable ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « OTONEURO MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « OTONEURO MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « OTONEURO MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 20 octobre, de 9 h à 12 h,
Braderie d'automne, organisée par Saint-Vincent de Paul Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 octobre, à 18 h ...
Église Saint-Charles
Le 20 octobre, de 9 h à 12 h,
Braderie d'automne, organisée par Saint-Vincent de Paul Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.137 du 6 octobre 2023 portant nomination de membres du Tribunal Suprême, publiée au Journal de Monaco du 13 octobre 2023.
Il convient de lire page 3126 :
« …M. Didier GUIGNARD, Professeur de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole, … »
au lieu de :
« …M. Didier GUINARD, Professeur de droit public à l ... 22 ...
Il convient de lire page 3126 :
« …M. Didier Guignard, Professeur de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole, … »
au lieu de :
« …M. Didier Guinard, Professeur de droit public à l ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.137 du 6 octobre 2023 portant nomination de membres du Tribunal Suprême, publiée au Journal de Monaco du 13 octobre 2023. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
La Semaine en Principauté
Pathé-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Salle d’exposition du Quai Antoine Ier
Jusqu’au 31 décembre,
Exposition « Rainier III, le Prince Bâtisseur ».
Espace 22 ... , composition musicale. Concert jeune public à partir de 8 ans.
Le 22 octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco‑Ville au ... 22 ...
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco‑Ville au ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions.
n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 ... Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4753 du 3 octobre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2023.
12 octobre à 20 heures au mercredi 22 novembre 2023 à 05 heures 59, la circulation des autocars de tourisme et des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3 ... octobre à 20 heures au mercredi 22 novembre 2023 à 05 heures 59, la circulation des autocars de tourisme et des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes ... Arrêté Municipal n° 2023-4753 du 3 octobre 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2023. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-600 du 11 octobre 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine 2023.
2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion de la Fête Foraine qui se tiendra du 20 octobre au 19 novembre 2023, du jeudi 12 octobre 2023 à 6 heures au mercredi 22 novembre 2023 à 5 heures 59 ... 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion de la Fête Foraine qui se tiendra du 20 octobre au 19 novembre 2023, du jeudi 12 octobre 2023 à 6 heures au mercredi 22 novembre 2023 à 5 heures 59 ... Arrêté Ministériel n° 2023-600 du 11 octobre 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la Fête Foraine 2023. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-594 du 5 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-501 du 22 septembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien à temps partiel au sein de la pharmacie à usage intérieur de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-501 du 22 septembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien à temps partiel au sein de la pharmacie à usage intérieur de l ... pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-501 du 22 septembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien à temps partiel au sein de la pharmacie à usage intérieur de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-594 du 5 octobre 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-501 du 22 septembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien à temps partiel au ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Erratum à la publication du changement d'adresse de l'association « AMIMA », publiée au Journal de Monaco du 3 février 2023.
Il fallait lire page 328 :
« AMIMA
Nouvelle adresse : 22, chemin des Révoires, c/o M. Grégory NOBBIO SARAMITO à Monaco. »
au lieu de :
« AMINA
Nouvelle adresse : 22, chemin des Révoires, c ...
Il fallait lire page 328 :
« AMIMA
Nouvelle adresse : 22, chemin des Révoires, c/o M. Grégory NOBBIO SARAMITO à Monaco. »
au lieu de :
« AMINA
Nouvelle adresse : 22, chemin des Révoires, c ... Erratum à la publication du changement d'adresse de l'association « AMIMA », publiée au Journal de Monaco du 3 février 2023. ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 mai 2023 de l'association dénommée « LAFAMILLEFADSK MC ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 mai 2023 de l'association dénommée « LAFAMILLEFADSK MC ».
Cette association, dont ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
PARADIS ECOSSAIS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, boulevard d'Italie - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
liquidateur Mme Tourkia-Théa LOTFI avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de liquidation chez WEROCK, 3, avenue Saint-Charles à Monaco.
Un original du procès ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 15 novembre 2021, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 31 décembre 2021 ;
- de ... PARADIS ECOSSAIS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, boulevard d'Italie - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
La Semaine en Principauté
symphonique - Cabot-Caboche » sous la direction de Debora Waldman, avec Daniel Pennac, texte et récitant et Karol Beffa, composition musicale. Concert jeune public à partir de 8 ans.
Le 22 octobre, à 18 h ... de Debora Waldman, avec Daniel Pennac, texte et récitant et Karol Beffa, composition musicale. Concert jeune public à partir de 8 ans.
Le 22 octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l ...