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Journal n°5978
du 21 avril 1972
relative à l'application des Lois n°8 595 et 618 des 15 juillet 1954 et 26 juillet 1955 fixant le régime des prestations familiales.
RAINIER III
PAR LA ORACB Dia DII3V
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu ...
Journal n°1569
du 28 août 1888
Saints-Pèree, C.
A Nice, HUMILIE viscoNTI, rue du cours et LIBItilli117AGUICI JOUGLA, rue Gioffredo, 1, priais pl. ?dessina
à PAGENCH-DÀLGOOTTS , 'pliée du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent ...
Journal n°1357
du 5 août 1884
.versa
DÉPARTS DE MONTE CARLO POUR NICE , place du Casino
9 heures matin ; 5 heures et demie soir.
DÉPARTS DE NICE, 34, boulevard du Pont-Neuf
9 heures et demie du matin; 3 heures et demie soir
BUREAUX : à ...
Journal n°6864
du 14 avril 1989
Sociales
Communiqué n° 89-18 du 22 mars 1989 relatif à la rémunération minimale des ingénieurs et cadres de la métallurgie à compter du lerjanvier 1989 (p. 379).
374 JOURNAL DE MONACO Vendredi 14 avril ...
Journal n°4773
du 28 mars 1949
mil neuf cent quarante-neuf.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etai, A. MÉLIN,
Ordonnance» Souveraine 'no .3.8461 du 22 mars '1049, • convoquant le Conéell National en Session Extra ...
Journal n°5511
du 17 mai 1963
employés des imprimeries de labeur à compter du 1er avril 1963 (p. 482).
Circulaire n° 63-26 du 9 mai 1963 rappelait,' aux employeurs la procédure à suivre en matière « d'oUre d'emploi » (p, 482 ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Principauté de Monaco
et la Communauté européenne prévoyant des mesures
équivalentes à celles prévues par la directive du conseil
2003/48/CE du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des
revenus de l ...
Journal n°2874
du 29 avril 1913
OPÉRATIONS
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111^11111
MALADIES - VARIÉTÉS
eta
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30
2
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2
2
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30
2
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2
2
1
Sténose du pylore : 3 ESTOMAC.
Avec cancer 9 Gastroentérostomies
Sans ...
Journal n°3791
du 31 juillet 1930
confirmation, en tant que de besoin, de l'augmentation du capital social votée à l'Assemblée Génàrale extraordinaire du 3 décembre 1928 ezieec les m'oxlificationecôrrélatives des Statuts (articles 5, 6, 9, et 52 ...
Journal n°4457
du 18 mars 1943
nouvelle Villa Médicis — fut, dès son plus jeune âge,- un dessinateur fervent , -et c'est ainsi qu'il était à peine âgé de 9, ans lorsqu'il obtenait déjà de belles récompenses.
Peut-être est-ce la raison ...
Journal n°1510
du 12 juillet 1887
.2
25.6 26.» 27.7 27.» 27 2 25.» 25.»
26.4 25.6 24.» 26.7 26.3 23.2 25.6
23.» 23.6 23.2 24.4 25.2 22.6 23.4
75
73
74
62
60
76
77
DATES 5 1 6 1 7 I 8{ 9{ 10 1 11 Pluie tombée : O ...
Journal n°1082
du 1 avril 1879
. 33 tireurs et des meilleurs. Voici les noms des, vainqueurs :
er E. R. G. Hopwood, objet d'art (10 sur 12).
2° M. A. Rtish (9 sur 14).
3° M. le capitaine Shelley (9 sur 15). 4° M. le comte du ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
DECISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2003 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.M. Moghadam ...
Journal n°6874
du 23 juin 1989
pharmaciens d'officine - 3ème trimestre 1989 (p. 679).
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines no 9.492 et no 9.493 du 2 juin 1989 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire ...
Journal n°7287
du 23 mai 1997
.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET'.
660 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 23 mai 1997
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER
Le dernier alinéa du 3 de l'article 9 de Notre ...
Journal n°1530
du 29 novembre 1887
. id.
M. id.
757.2 59.» 58.6 55.1 62.6 62.7 62.3
11.6 12.8 14.» 11.8 12.2
757.4 58.8 58.2 55.4 63.9
62.4 12.5
63.3 11.6
DATES
TEMPÉRATURES Maxima
EXTRÊMES Minima
22 23 1 24 1 25 I 26 ...
Journal n°2119
du 21 février 1899
mètres)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
9h. 1 midi I 3h. 6 h. I 9 h. .
Mat. soir soir 81Ir
13 762.» 62.» 61.7 61.6 Il 62.2 62., 61.6 61.»
15 63.4 63 ...
Journal n°0260
du 31 mai 1863
'indemnité qui leur ?st - due, il sera, procédé à la dépossession des (lites portions (le maison et au pavement' de l'indennité dans les fondes et de la manière inch: qu_ée aux titres '2 et 3 de rordormance du `2.2 ...
Journal n°3871
du 4 février 1932
des sanctions prévues à l'article 57 §-3 de l'Ordonnance du lerdéCembre 1928. ART. 14.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour l'Intérieur et les Travaux Publiés sont chargés,
chacun en ce qui le ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2828 du 10 septembre 2013 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée « un dimanche à vélo », le dimanche 22 septembre 2013
dimanche 22 septembre 2013.
Art. 2.
Dans le cadre de cette journée les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 3.
Le ... dimanche 22 septembre 2013.
Art. 2.
Dans le cadre de cette journée les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 3.
Le ...
Journal n°4212
du 14 juillet 1938
qualité,de Légat.
S.A.S le Prince, venu du Château de Marchais " en automobile et accompagné de Son
Aide-de--Cainp, le Commandant Millescamps, Se rendit., à Son arrivée à Reims. à 9 heures, à la Sous ...
Journal n°1391
du 31 mars 1885
l'après-midi. - Office des Ténèbres.
7 heures et demie du soir. - Procession de la Confrérie des Pénitents, de leur Chapelle à la Cathédrale, Sermon.
3 Avril - VENDREDI-SAINT
9 heures du matin ...
Journal n°5693
du 4 novembre 1966
).
Télégrammes reçus par S.A.S. le Prince (p. 797). ORDONNANCES SOUVERAINES
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (o. 801 a 80e),
Crdonnance Souveraine n" 3.655 du 26 octobre 1966 portant nomination des Membres du ...
Journal n°3839
du 25 juin 1931
, 9 juin 1931, a prononcé les jugements suivants :
C. E.-C., laitier, né le 6 septembre 1903, à Draguignan (Var), demeurant à Monaco. — Mise en. vente de lait non marchand : 5o francs d'amende.
1 4 ...
Journal n°1805
du 7 mars 1893
a fait le saut le plus long : 3 métres 41.
Le plus grand saut en hauteur, c'est Sweny : 1 mètre 90.
Le champion des sauteurs à la perche est Dickmann, qui a sauté 11 pieds anglais.
Celui qui détient ...
Journal n°5792
du 27 septembre 1968
à l'article 53 de l'Ordonnance précitée du 4 mars 1886.
ART. 2.
Notre Ordonnance no 3.611, du 9 juillet 1966, susvisée, est abrogée à compter du jour de la prestation de serinent de Paul Louis ...
Journal n°3646
du 17 novembre 1927
22
SOIXANTE-ÛlXIEME ANNÉE. — N° 3.646. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 17 NOVEMBRE 1927.
JOURNAL DL MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT7' LE JEUDI ...
Journal n°3925
du 16 février 1933
Asnières (Seine), demeurant à Monaco. — Exercice d'une industrie sans autorisation : 56 francs d'amende (avec sursis).
C. G., commerçant, né le 22 février 1877, à Caglio, Province de Como (Italie ...
Journal n°1494
du 22 mars 1887
CLASSE. — Yachts de 5 à 10 tonneaux. — 1" prix : Bonita (français), une médaille en argent du ministre de la marine et 700 fr.; 2' prix : Zena (italien), une médaille en argent du C. N. N., et 400 fr. ; 3 ...
Journal n°3337
du 20 décembre 1921
général de ce Comité d'organisation.
La séance d'ouverture a eu lieu hier lundi à 9 heures 3o dans la grande salle des Conférences du Musée Océanographique, sous la présidence d'honneur de S. Exc. le ...
Journal n°3844
du 30 juillet 1931
Insertion)
Suivant acte reçu par Me Eymin, docteur en droit, notaire à Monaco, soussigné, le 22 juillet 1931, enregistré, M. Antoine-Albert-Marius GRANARA, confiseur-pâtissier, demeurant na 9, rue Grimaldi ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Monaco relatif à
la reconnaissance mutuelle des formations d’enseignement supérieur
artistique (spécialité arts plastiques), signé à Paris le 9 novembre
2010 (p. 54).
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°2481
du 23 janvier 1906
famille ;
2° Meurtre ;
3° Menaces de meurtre, de viol, d'attentat à la pudeur avec violence, pu d'incendie, faites par écrit et sous une concition déterminée et dans le dessein de se procurer un ...
Journal n°3435
du 6 novembre 1923
'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909.
Monaco, le 31 octobre 1923.
Le Greffier en chef: A. Ctoco.
SOCIÉTÉ MARSEILLAISE DE CREDIT
INDUSTRIEL et ...
Journal n°5563
du 15 mai 1964
septeMbre 1959, portant classification des postes diplomatiqnes et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, no 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°1900
du 1 janvier 1895
TRENTE-HUITIÈME ANNÉE — N° 1900 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi ler Janvier 1895
C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
RÉDACTION ET ADMINISTRATION ...
Journal n°4828
du 17 avril 1950
.200.000
1.420.000
1.000.000 »
17.224.000 »
62.550.000
2.130.000»
a) Direction 9.405.000 »
b) Corps Diplomatique 3.553.00b »
c) Tourisme et Propagande 12.851.200 »
VI — Manifestations ...
Journal n°6847
du 16 décembre 1988
neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.325 du 7 décembre 1988 autorisant un Consul général honoraire à exercer ses ...
Journal n°7020
du 10 avril 1992
prononcé peur faute grave.
Lorsque c'est l'employeur qui prend l'initiative du départ à la retraite, il devra verser l'indemnité de congédiement.
TITRE IV
SALAIRES, PRIMES ET INDEMNITES
ART. 22 ...
Journal n°0627
du 28 juin 1870
12 40 12 49 12 56 1 9 1 17
I 24
1 37
5 6 5 22 5 32 5 36
5 44
5 57
6 5
6 16
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
1040.
11.4
11 10
11 33
11 46
PRIX DES PLACES ...
Journal n°2254
du 17 septembre 1901
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
111=.11.«.1^1....m.^•^•^•^111......^
........0.111^1111•011!
PARTIE OFFICIELLE
M. François Cogumbreiro, nommé Consul cle la Principauté à Ponta-Delgada (Ile de ...
Journal n°7496
du 25 mai 2001
BANQUE DE GESTION EDMOND DE ROTHSCHILD MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 12.000.000 d'euros
Siège social "Les Terrasses" - 2, avenue de Monte-Carlo - Monte-Carlo
BILAN AU 31 DECEMBRE 2000
ACTIF
2000
1999
Caisse, Banques Centrales, C.C.P.
9 158 922,67
9 565 448,79
Créances sur les établissements de crédit
357 810 668,20
326 079 970 ...
BILAN AU 31 DECEMBRE 2000
ACTIF
2000
1999
Caisse, Banques Centrales, C.C.P.
9 158 922,67
9 565 448,79
Créances sur les établissements de crédit
357 810 668,20
326 079 970 ...
Journal n°5749
du 1 décembre 1967
1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; no 3.265 du 24 décembre 1964 et n' 3.520 du 26 mars ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'automne du Yacht Club de Monaco. Course de liaison Monaco - Cannes.
Du 22 au 25 septembre,
9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale
Le 26 septembre,
Trophée Grimaldi ... 'automne du Yacht Club de Monaco. Course de liaison Monaco - Cannes.
Du 22 au 25 septembre,
9e Monaco Yacht Show, Salon Nautique de Grande Plaisance Internationale
Le 26 septembre,
Trophée Grimaldi ...
Journal n°2699
du 1 mars 1910
, une partie du patrimoine de l'Institut. C'est donc une propriété particulière à l'Institut, qui jouit, en vertu du décret du 16 mai 1906, du droit de posséder et d'exercer tous les actes de la vie ...
Journal n°4536
du 21 septembre 1944
eu droit, notaire à Monaco, soussigné, le. ler septembre 1944, M. Henri-Emile C1101N1ÈRE, entrepreneur _de 'plomberie, demeurant à Monaco, P3, boulevard des Moulius et M. Paul-Louis CEI011^111hE ...
Journal n°4865
du 1 janvier 1951
. 4).
La Saison d'Opérettes : «Monsieur lkaucalre» (p. 4).
INSERTIONS ET ANNONCES LEGALES (P*5 à i3).
ArateTts ivintsTÉPIÈ
Arrété Ministériel no 50-169 du 22 décembre 1950, ,fixant le prix des ... 9 ...
Journal n°6084
du 3 mai 1974
Automobile et di XV.10 Grand Prix « Monaco P 3 » (p, 330).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction publique
Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de magasinier tempo, raire ...
Journal n°1960
du 11 février 1896
.1
I
9.1 8.9 8.1 8.1 8.9
12.3 12.8
8.5 8.1
31 11 5 I 6 I 7 1 8 1 9
DATES
Pluie tombée :
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
I
1 1
3 768 ...
Journal n°0567
du 4 mai 1869
3
Partout ailleurs on aurait dit c'est impossible.
A Monte Carlo, ce mot là est inconnu.
On a ouvert le livre d'or des artistes, et en prenant au hasard un nom à chaque page, on a réuni des ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - Société Anonyme Monégasque dénommée « INTERNATIONAL COLD FORGING CORPORATION » en abrégé « I.C.F.C. » au capital de 150.000 euros - DISSOLUTION ANTICIPÉE
FORGING CORPORATION » en abrégé « I.C.F.C. » réunis en assemblée générale extraordinaire ont notamment décidé :
* la dissolution anticipée de la société et sa mise en liquidation à compter du trente avril ... FORGING CORPORATION » en abrégé « I.C.F.C. » réunis en assemblée générale extraordinaire ont notamment décidé :
* la dissolution anticipée de la société et sa mise en liquidation à compter du trente avril ...
Journal n°5345
du 14 mars 1960
'état-civil;
— El né le 16/9/1929 de 'nationalité grecque, demeurant à Athènes, condamné à 6 jours de Prison et 24 NF d'amende (uvee sursis) pour grivèlerie;
- G.C. né le 11/3/004, de natio:tain française ...
Journal n°0683
du 25 juillet 1871
1 25
1 55
H \t.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
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M
12 30 12 40 12 49 12 5( 1 9 1 17 1 24 1 37
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8 35
8 45 ...
Journal n°4123
du 12 novembre 1936
Morceaux (ragoût et daube) Poitrine, plate-côte: gite-gite, viande
hachée 3'à 6
Morceaux de Choix (grillades et rôtis) Faux-filet, rumsteck, tranche, entre-
côte . 9 à 11
Filet 15
PORC (viande ...
Journal n°6584
du 2 décembre 1983
SOUVERAINE
Messages de félicitations et de voeux reçus par S.A.S. le Prince à l'occasion de la Fête nationale (p. 1658).
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine du 22 novembre 1983 nommant l ...
Journal n°3172
du 31 décembre 1918
— FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an. 12 fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus.
Les Abonnements partent des 1 et 16 de chaque mois.
ADMINISTRATION :
à l ...
Journal n°3563
du 22 avril 1926
085
SOIXANTE-NEUVIEME ANNEE. — N° 3.563. 14, Nurnero . 10 oenti es. JEUDI 22 AVRIL 1926.
JOÜRNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°7162
du 30 décembre 1994
-vingt-dix-sept millions sept cent soixante-dix-huit mille francs (3.197.778.000 F) (annexe C).
Art. 3.
Les dotations des compte spéciaux du Trésor ouvertes au titre des services votés sont évaluées à soixante ...
Journal n°4144
du 1 avril 1937
.70 1.10 0,40 0.40 0.40, 0.30 I
•
• Noix
»
Y .
0.40 .15 3.50 2 »
à à à à
8,75
0.70
0.40
5 »
1..50
9 »
4, 50
»
8.50
5.30
6 »
JOUliNAL.DE MONACO.
Etude de M8 AUGUSTE ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
portant nomination et titularisation d'un Agent d'entretien à l'Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 913).
Ordonnance Souveraine n° 15.763 du 3 avril 2003 portant nomination d'une Documentaliste dans ...