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Journal n°3516
du 28 mai 1925
de droit.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement, pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze mai mil neuf cent vingt ...
Journal n°5263
du 18 août 1958
les articles 7, 8, 9, 13, 14 et 15 des statuts de l'Association de la Jeunesse Catholique de Monaco. à l'article 4, paragraphe 5, et à l'article 5, paragraphe 4, de la. Loi n° 492 du 3 janvier 1949 ...
Journal n°7004
du 20 décembre 1991
, puérinatalité et maroquinerie à compter du le, juillet 1991 (p. 1381).
INFORMATIONS (p. 1381)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1382 à 1398)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1.9.368 du 20 ...
Journal n°1852
du 30 janvier 1894
PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 28 janvier 1894 NICE, yacht à vap., Roxana, russe, c. Astacheff, ID. yacht à vap , Opal, angl., c. Livesey, ID. yacht à vap., Ena, fr., c. Mongin,
goél., Charles ...
Journal n°5729
du 14 juillet 1967
« Siociété polir la Construction d'Ap-
pareils pour les Sciences et » dite « S.C.A.S.1. »
(p. 515).
Arrêté Ministériel n° 67-171 du 22 juin 1967 autorisant la modification des statuts de la société ...
Journal n°7227
du 29 mars 1996
spectacle : Like Show Business Dîner à 21 h,
Spectacle à 22 h 20
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante
Expositions
Atrium du Casino
jusqu'au 31 mars ...
Journal n°6583
du 25 novembre 1983
° 83-557 du 22 novembre 1983 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté (p. 1043).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement de ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
'exdeution du présent aritte.
Vail à Monaco. en l'Hôtel du Gouvernement, k dix tuai deux mille deux.
te Ministre d'Aar, P. 1..EctER.C9,
Arrêté Ministériel n" 2002-300 du 10 mai 2002 autorisant la ...
Journal n°3501
du 10 février 1925
Caroline où il porte le no 22 et du boulev'ard Albert Ier sur lequel il porte le n» 3, composé de plusieurs magasins au rez-de-chaussée et apparie-mente au premier étage ;
2° Et petit pavillon situé à l ...
Journal n°2994
du 3 août 1915
, Restaurant et Elsôter,
2° D'un fonds de commerce de Maison Meublée,
exploités à Monte Carlo, boulevard du Nord, nOS 22 et 24, dans deux immeubles contigus, dits : l'un, Villa du Rocher de Cancale, et l ...
Journal n°3043
du 11 juillet 1916
.›
PRIX MODÉRÉS
BAINS DE MER
DE MON ACO
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. du soir
re.9ex-
LEÇONS DE NATATION
D OU C HE S (Jet ou ...
Journal n°6918
du 27 avril 1990
Honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 442),
Ordonnance Souveraine no 9.767 du 26 avril 1990 portant désignation du Ministre d'État intérimaire (p. 43).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée, publiée au Journal de Monaco du 18 août 2006 (p. 1670).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2006-472 du ler septembre ...
Journal n°7080
du 4 juin 1993
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt avril mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.899 du 24 mai 1993 ...
Journal n°7112
du 14 janvier 1994
repos hebdomadaire (p. 26).
Ordonnance Souveraine n° 1.146 du 5 janvier 1994 relative à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 27).
Ordonnancé Souveraine n° 11.147 du 5 janvier 1994 instituant le Service ...
Journal n°3715
du 28 février 1929
-et-Oise), Valet de chambre, ayant demeuré à Monaco, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 26 mars 1929, à 9 heures du matin, devantle Tribunal ...
Journal n°3765
du 6 février 1930
. 0.rd;ormances., du Ii mars 19,10 et: 26 mars 1910 relatives à la circulation auto-
mobile ;
•
Vu l'article 21, 2e alifiea de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911,
modi-
fiee ...
Journal n°0728
du 4 juin 1872
On traite de gré à gré pour les autres insertions Trois Mois , 6 W.
3 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
Les abonnements comptent du ler et: du 16 de chaque ...
Débats 1943
du 31 décembre 1943
renouvelée dans' les conditions prévues par lia Loi n° 278 du 26 Octobre 1939, la délégation donnée à l'Autorité Souveraine par l'article premier de la même Loi.
ART. 2.
'
Les Ordonnances,-Lois qui ...
Journal n°0368
du 2 juillet 1865
9
4 A/ 9 2' soir soir
7 25
5
5
6
6
6
6
15
55
05 30 45 80 45
19
20
22
10 13
10 39
40 41
7
55
11
26
59
13
20
11
arr. dép.
8
8
33 30
12 80
11 ...
Journal n°4653
du 19 décembre 1946
de vente de la tonne de charbon est fixé selon la qualité du combustible ainsi qu'il suit :
LA TONNE .1' ,.= c, I., 0 = G e ....
...' 2 a> .".. e
c, elje^ ,r> .6
G) .5.1
' §
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Journal n°0750
du 5 novembre 1872
,,,,- _ -tee-
•INSEISTIoNS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, 11()NNEM P.NT.
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°4710
du 15 janvier 1948
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Anenyme ... dressé par M. l'Inspec• teur du Travail le 22 décembre 1947 :
Avons entendu le lundi 29 décembre 1947- à 9 h. 30 pour les employés de la Société des Bains de Mer : M. • Pierre Espagnol, Secrétaire ...
Journal n°1993
du 22 septembre 1896
entendre développer, à la tribune du Congrès, par M. Poinsard, secrétaire général du bureau international de Berne, un rapport sur l'Ordonnance du 3 juin dernier, qui a encore augmenté dans la Principauté ...
Journal n°6672
du 9 août 1985
échelon) à compter du 21 juin 1985.
Vendredi 9 Août 1985
JOURNAL DE MONACO
875
ART. 3.
Dans le cas où l'incapacité permanente est totale et oblige la victime à avoir recours à l'assistance d ...
Journal n°3045
du 25 juillet 1916
JOURNAL DE MONACO
BAINS DE MER
DE MONACO
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. î du soir
re9e,c
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou ...
Journal n°5008
du 28 septembre 1953
janvier 1911, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le ...
Journal n°2487
du 6 mars 1906
Exposition, dont la Section étrangère a
pris une importance sans cesse croissante, est toujours honorée de la visite du Président de la République.
Pour tous renseignements, s'adresser à M. le Commissaire ...
Journal n°2718
du 5 juillet 1910
de camp, le lieutenant de vaisseau Bourée, embarquait donc à bord du Météo,- vers 9 heures du
• matin pour ne rentrer à Kiel qu'à 9 heures du soir, l'épreuve ayant été particulièrement longue à cause ...
Journal n°1392
du 7 avril 1885
. I 6 h. I 9 h.
da mat. du soir du soir du soir
a)
o
ÉTAT DU CIEL
31
2
3
4
5
6
763.1 61.6 57.» 53.3 49.7 51 9 51,1
•
759.8 61.1 56.3 52.7 49.9 51.5 50.4
762.2 59.5 55.5 51.9 ...