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Journal n°4484 du 23 septembre 1943
100, on approchant (dit américain). Présentation et conditionnement. « 10 Est seule autorisée la fabrication des articles suivants : q.JP9, q9P.q.P9.0a.n b1Pcs-n9 c4n, forme au « plus égal à 1,3 ...
Annexes 1994 du 31 décembre 1994
bleu clair, au-dessous de diverses inscriptions en bleu marine. Renouvellement du dépôt n0 78-7571 du 24 janvier 1978. 2 août 1993 N R-93.14900 S.A. ELIDA GIBBS-FAI3ERGÉ- 18/22, rue de Marignan ...
Journal n°7176 du 7 avril 1995
modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 404). Arrêté Municipal n° 95-20 du 29 mars 1995 portant dérogation temporaire aux ...
Journal n°8179 du 27 juin 2014
assemblées, avis financiers, etc…). 9,30 € Ordonnance Souveraine n° 4.826 du 13 mai 2014 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui ...
Journal n°1762 du 10 mai 1892
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 10 Mal 1S9e NOUVELLES LOCALES Jeudi 5 mai, S ...
Journal n°6659 du 10 mai 1985
Violettes) (p. 511). Arrêté Municipal n° 85-32 du 3 mai 1985 réglementant temporairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Antoine ...
Journal n°4424 du 6 août 1942
familiales. Cette attribution est fixée ainsi qu'il suit : Catégorie E, J1, J2, J3, V : 500 grammes. Catégorie A, T, C : 250 grammes. Ces quantités seront délivrées en échange du cou- pon n° 1 de juillet ...
Journal n°6370 du 26 octobre 1979
22 h. 45 avec jusqu'au jeudi Io* novembre inclus, Salena Jones Gil nova (le vendredi 2, relâche) à partir du samedi 3 • Jeff The l'hiles En permanence Les Monte-Carlo Dancers ...
Annexes 1973 du 31 décembre 1973
, U.S.A.). N° R-723415. C AMAY Produits désignés Savons pour la toilette et le bain. 20 JOURNAL DE MONACO I Vendredi 9 Mars 1973 5 juin 1972. N° R-72.5423. Société anonyme des Établissements ...
Journal n°6006 du 3 novembre 1972
Notre Ordonnance n° 3.815, du 23 juin 1967, sont abrogés et remplacés par les nouveaux articles 20 à 22, 24 à 30 et 32 ci-après : ART. 20 (nouveau) Tout navire de plaisance qui stationne dans le port ...
Journal n°3861 du 26 novembre 1931
cette conférence, qui a valu à son auteur des félicitations bien méritées. La Cour d'Appel, dans son audience du 9 novembre 1931, a rendu l'arrêt suivant : Appel, par B. C.-J , employé d'hôtel, né le ...
Journal n°2481 du 23 janvier 1906
famille ; 2° Meurtre ; 3° Menaces de meurtre, de viol, d'attentat à la pudeur avec violence, pu d'incendie, faites par écrit et sous une concition déterminée et dans le dessein de se procurer un ...
Journal n°5223 du 11 novembre 1957
de la Légation de Monaco à Rome (p. 1046). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance S9uveraine n° 1.650 du 31 octobre 1957 porkm nomination dit' premier Secrétaire à la Légation d? Monaco à Paris ...
Journal n°1639 du 31 décembre 1889
Semaine n'est que de 6 fr. par an pour la France, et 7 fr. 50 pour l'Union postale. Tout abonné a droit à la prime gratuite : un beau volume de 3 fr. 50. Envoi franco, sur demande, de quatre numéros ...
Journal n°7738 du 13 janvier 2006
Souveraine n° 342 du 20 décembre 2005 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 37). Ordonnance Souveraine n° 343 du 9 janvier 2006 admettant un Avocat à exercer la ...
Journal n°4638 du 5 septembre 1946
. C, V. Ces rations seront perçues contre remise des tickets-lettres et des tickets-chiffres de la feuille de pain ; les tickets portant les n°5 1 à 4 ne pourront être utilisés que du ler au 15 ...
Journal n°2713 du 31 mai 1910
été adjugés à M. Bona Ange qui a consenti un rabais de 22,60 %, Les travaux no 3 ont été ad îtrgés-à MM. Lavagna et Gamba qui ont consenti un rabais de 22,05V; Les travaux n° 4 ont été adjugés, pour ...
Journal n°1812 du 25 avril 1893
. midi I 3 h. 6 . 9 h. mat. soir soir soir, 17 18 19 20 21 22 23 DATES TEMPÉRATURES Maxima EXTRÊMES Minima CANNES, id. Nérine, angl., c. Dallimore, passagers. NICE, id. vap ...
Journal n°8230 du 19 juin 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 16, 18 et 22 juin 2015
, relatif à la réalisation d’un établissement scolaire sis 11, avenue de Roqueville ; IV. Projets de modifications réglementaires : - de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée ... , relatif à la réalisation d’un établissement scolaire sis 11, avenue de Roqueville ; IV. Projets de modifications réglementaires : - de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée ...
Journal n°6235 du 25 mars 1977
« dose de 10 ml 285,21 frs, » ART. 2. Le,C9Useiller, de' Gouvernement pour_ lIntérieur est chargé de l'exécution PréSent Arrêté. /frait à Monaco; en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq février ...
Journal n°4419 du 2 juillet 1942
A 275 grammes par jour. Catégories J3, T et C 330 e-rammes par jour. Farines simples ou composées. ou farines de fruits Catégories E. .1.1 et V. 250 grammes pour le mois. "Viande de boucherie ...
Journal n°4532 du 24 août 1944
laquelle il appartient ; b) l'indication d'une " consommation de bas-'' ; c) l'emplaeument nécessaire pour porter le relevé des livraiSons. ART. 3. La carte affectée à un Veldt:nie devra ...
Journal n°2563 du 20 août 1907
télégraphiquement à Tromsoë, il est impossible de savoir quand elle parviendra à Son Altesse Sérénissime, mais je crois pouvoir vous prier de donner à la famille l'assurance que c'est avec de très vifs regrets que le ...
Journal n°5380 du 14 novembre 1960
8 mai 1920, tendant à son admission parmi Nos Sujets; Vu l'article 9 du Code Civil; Vu l'article 25. (2°) de l'Ordonnance Organique du 9 mars 1918; Vu Notre Ordonnance n° 403, du 15 mai 1951 ...
Journal n°4438 du 5 novembre 1942
- terprofessionr.el. Il joint à ces envois tous renseignements qu'il juge • c.-oncerrtant la nature des articles demandés par clients. JOURNAL DE MONACO ART. 3. Le Coinité d'Organisation Interprofessionnel ...
Journal n°3950 du 27 juillet 1933
'application de la C v sanitaire internationale de 1020, le Comité a, selon l'usage, délibéré sur les difficultés officiellement soumises à son appréciation. a, notamment. en l'occasion de renouveler son avis ...
Journal n°4492 du 18 novembre 1943
' 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 V et par les Ordonnances-Lois ri° 340 du 11 mars 1942 et n° 342 du 25 mars 1942; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 12 novembie 1943 ...
Journal n°2075 du 19 avril 1898
des Choeurs du Théâtre (Chef : M. S. LAZZARI ) Léonore (no 3) Beethoven. Concerto en ré mineur A. Rubinstein. Mue SCHWENTZER. MObla (transcription symphonique de N. Léon Jehin) I. de Lara ...
Journal n°3556 du 4 mars 1926
. L.-N. G., journalier, né le 3 mars 1877, à Paris (1 te), demeurant à Nice. — Infraction à un arrêté d'expulsion : six jours de prison et 16 francs d'amende. V.- L. H., maçon, né le 16 février 1907 ...
Journal n°3380 du 17 octobre 1922
et nous avons faites en huit jours de temps. » Si ses critiques ne prenaient pas un ton plus acerbe, ce n'était pas par suite d'une inclination naturelle à la bonté et à l'indulgence, c ...
Journal n°5690 du 14 octobre 1966
(avocats stagiaires) du tableau prévu par l'article 49 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913, tel que modifié par l'Ordonnance Souveraine n° 3.012 du 12 juillet 1963. ART. 3. Le Procureur Général près la ...
Journal n°5066 du 8 novembre 1954
juin 1909, par les Lois n° 71 du 3 jarvier 1924, à° 216 du 27 février 1936 et par les Ordonnances-Lois n° 340 du 11 mars 1942 et n° 342 du 25 mars 1942 ; Vu la Loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant ...
Journal n°0823 du 31 mars 1874
'une partie des 3,700,000 francs. La fortune particulière de la d uchesie est de 2,2.t50,000 francs. C'est done en tout un revenu de'plus de 300,000 francs; 'qu'apporte de son côté seul la duchesse d ...
Journal n°8063 du 6 avril 2012
). Ordonnances Souveraines n° 3.722 et n° 3.723 du 2 avril 2012 portant nomination de deux Chefs de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (p. 563 et 564 ...
Journal n°0609 du 22 février 1870
8 27 8 41 H. 9 9 10 9 20 9 25 9 39 9 47 9 54 10 7 A. M. 11 55 12 .5 12 15 12 20 12 33 12 41 12 50 1 3 M. DÉPARTS MATIN SOIR n. 3 40 3 54 4 4 4 15 4 29 4 37 4 ...
Journal n°5318 du 7 septembre 1959
'État P. 1•1(5c1tis. ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 34 du 29 août 1959 portant nomi- nation d'un Attaché Principal à la Bibliothèque Communale. Nous, Président de la Délégation Spéciale ...
Journal n°3006 du 26 octobre 1915
Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412. Exploit de M• Blanchy, huissier à Monaco, du 11 décembre 1911. Un Cinquième d ...
Journal n°6833 du 9 septembre 1988
920 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Septembre 1988 Série Groupée mars 1988 Emission le 30 — 3,00 F — 5,00 F (A.M.A.D.E.) : Exposition canine - Spéciale « Teckels » Emission le 26 — 2,00 F — 2,00 F ...
Journal n°3772 du 20 mars 1930
'accomplissement des formalités prévues par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924. ARTICLE 4. Le Secrétaire en Chef du Ministère d'État est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°4249 du 30 mars 1939
3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936. ART. 4. La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial ou autre, demeure subordonnée à l'obtention de la licence ...
Journal n°3752 du 7 novembre 1929
Peletier -, PARIS (9e) Registre' du Commerce : Seine N' 88.338 1.:1 A_ 1C 1LJ TITRE PREMIER. Dénomination. — Siège Social. -- Durée. — °Wel. ARTICLE PREMIER. La dénomination de la Société est ...
Journal n°4194 du 10 mars 1938
'écorchait personne, si ce n'est en passant. Il louait, il admirait. Et il sait louer et admirer aussi bien que déchirer. II "nous a parlé d'Alphonse Daudet, ("Mie de hunière, c'est-à-dire de tout ce que Daudet doit ...
Journal n°3483 du 7 octobre 1924
régnait à Parme, il n'en était pas de même -ailleurs. L'Empereur manifestait ouvertement son irritation de voir son rival Philippe V prendre pied en Italie. Quant au roi de Sicile, Victor-Amédée II, il ...
Journal n°2492 du 10 avril 1906
); 8. Fleur d'Hélice, cruiser (Ire série); 9. Régence Buchet, cruiser (Ire série) ; 10. Le Glaive, cruiser (3e série) ; Il. Gamine, cruiser (Ire série) ; 12. Mercédès D. C. (classé tout à la fois parmi ...
Journal n°6558 du 3 juin 1983
d'État : J. REYMOND. Vendredi 3 Juin 1983 JOURNAL DE MONACO 523 Ordonnance Souveraine n° 7.674 du 27 avril 1983 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Officé des Téléphones. RAINIER ...
Journal n°4044 du 16 mai 1935
, les Roches Rouges, Roquebrune, la Turbie, Laghet, Sainte-Agnès, Eze et Peillon. C'est tout à fait une révé- lation en faveur de cet artiste qui n'était pas connu sur la Côte. On voudrait pouvoir ...
Journal n°6675 du 30 août 1985
janvier 1922 sur les dons et legs faits au profit des congrégations religieuses ; Vu Notre ordonnance n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au « Journal ...
Journal n°4810 du 12 décembre 1949
MONACO 641 Arrêté Ministériel du 3 décembre 1949, portant autorisation et approbation des Statuts de la Société anonyme Monégasque dénommée: "Monte-Carlo Antiquités", en abrégé Hm. C. A.10 ...
Journal n°1236 [bis] du 28 mars 1882
) Maxima t 18.2117.6116.1111.4111.511à.60.5.1 Pluie tombée : 2"»C extrémes Minima ) 9.7111.1110.21 7.31 9.» 8.31 8.2 9 h. 1 .. 3h 611 9h 9h 'midi' 3 h.l 6 h.1 9 h. du mat. midi . • I • I • • du soir du soir ...
Journal n°7640 du 27 février 2004
) Publication n° 189 du Service de la Propriété Industrielle - Tome V (p. 5419 à p. 5578) Publication n° 189 du Service de la Propriété Industrielle - Tome VI (p. 5579 à p. 5690) ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°5071 du 13 décembre 1954
cession des actions ; . 3°) modification des articles 10 et 21 des statuts ayant trait à la gestion et à l'administration de la société ; 4°) modification de l'article 22 des statuts (année sociale ...
Journal n°6799 du 15 janvier 1988
du 13 avril 1951, n° 928 du 24 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, no, 1.844 et 1,847 du 7 août 1958, no 2.453 du 9 juin 1961, no 2.)51 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, no 3 ...
Journal n°8163 du 7 mars 2014
en Notre Palais à Monaco, le trois mars deux mille quatorze. ALBERT. Par le Prince, Le Secrétaire d’Etat : J. BOISSON. Ordonnance Souveraine n° 4.741 du 3 mars 2014 portant nomination d ...
Journal n°4193 du 3 mars 1938
-Noël GIUFEREDI, .commercant, demeurant n° 10,' avenue du Casino, à Beausoleil, ont acquis, , chacun,pour moitié, de, M. Nicolas VERlIANDO; épicier, •derneup rant n9 3, avenue Crovetto, à Monaco-Condamine, un fonds ...
Journal n°3799 du 25 septembre 1930
murs, ses vénérables JOURNAL DE MONACO 3 maisons. « Mais, ce qui n'a jamais été vieux à « Dieppe, reprend-il avec force; ce qui restera .« éternellement jeune comme la nature, comme «. soleil, c ...
Journal n°6661 du 24 mai 1985
Direction du Travail et des Affaires Sociales Communiqué n° 85-38 du 9 mai 1985 relatif à la remunération minimale du personnel des cabinets médicaux à compter du ler février et du ler juillet 1985 (p. 559 ...
Journal n°5351 du 25 avril 1960
.AA.SS. le Prince Souverain et la PrineesSe assistent au Gala de Piques à l'International Sporting rlub (p. 336). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 60-101 da 9 avril 1960 fixant les prix limites ...
Journal n°3171 du 24 décembre 1918
'Etat. M. Reymond. — Puisqu'elle n'a rien fait, jusqu'à présent, quelle est la sanction ? NI. le Ministre. — Je crois savoir qu'elle est en pour- parlers avec la Société à qui elle a piSS,3 sa concession ...
Journal n°2623 du 13 octobre 1908
9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat). Monaco, le 3 août 1908. Le Maire, Cher DE LOTH. CHEMINS DE FER DE PARIS-LYON-MÉDITERRANÉE A l'occasion de la fête de la Toussaint, les ...
Journal n°3375 [bis] du 12 septembre 1922
heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. RaiSins de vendange — Boissons.. A l'occasion des arrivages de raisins de vendange, il est rappelé aux commerçants intéressés que les acquits ...

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Version 2018.11.07.14