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Journal n°4200
du 21 avril 1938
principal ,Créancier avant la fin de l'impression du Muratdri. Il' parvint en effet à rembourser, le 9 juillet 1764; les 3.000 livres avancéeS par JeanTierre Rey 3. "Comme il avait, quatre années pour se ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’ancien régime iraquien
Square, PO Box 5796, Baghdad, Iraq; b) PO Box 230, Basrah, Iraq ; c) PO Box 14171 Jumhuriya St., Maidan Building no 9, Baghdad, Iraq.
- STATE ORGANIZATION FOR ENGINEERING INDUSTRIES. Adresses : a ... Square, PO Box 5796, Baghdad, Iraq; b) PO Box 230, Basrah, Iraq ; c) PO Box 14171 Jumhuriya St., Maidan Building no 9, Baghdad, Iraq.
- STATE ORGANIZATION FOR ENGINEERING INDUSTRIES. Adresses : a ...
Journal n°6290
du 14 avril 1978
16,00 16,40
20. Manteau bébé 9,00 9,3O
21. Anorak pOPeline enfant 10,35 10;60
22. Robe fillette simPle juSqu'à 70 etinS,.. • 1;'.30 12,55
Imperméable enfant jusqütâ70 crtis. . 13,00 11 ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
nommé Vice-
président du Conseil d’Etat.
ART. 3.
L’honorariat de leurs fonctions est conféré à
MM. Henri GROSSEIN et René VIALATTE.
ART. 4.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°6678
du 20 septembre 1985
•
ARRÊTÉS MINISTERIELS
Arrêté Ministériel n° 85-543 du 9 septembre 1985 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire (p. 973)
MAISON SOUVERAINE
Réception offerte par S.A ...
Sommaires 1975
du 31 décembre 1975
pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, telle que révisée à Paris le 24 juillet 1971 (p, 43).
Ordonnance Souveraine no 5.502 retidant exécutoire à Monaco la ...
Journal n°4616
du 4 avril 1946
— coefficient : 3,50.
Ces prix doivent s'entendre toutes taxes comprises.
9" Le tarif des lotions et alcools utilisés pour les frictions (comprenant la liste complète des produits proposés à la clientèle ...
Journal n°6475
du 30 octobre 1981
circulation routière faite à Vienne le 8 novembre 1968 et l'Accord européen complétant ladite Convention fait à Genève le la mai 1971 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 75-3 du 9 janvier 1975 portant désignation ...
Journal n°3501
du 10 février 1925
ORENGO, restaurateur, et Mme Catherine FULCONIS, dite Joséphine, son épouse, demeurant ensemble à Monaco, section de la Condamine, rue Caroline, no 22, et boulevard Albert ler, no 3,
Les droits indivis ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
organisateurs et aux industriels forains, à l’ex-
ception des surfaces nécessaires à la circulation des véhicules.
ART. 2.
Du 22 novembre 2004 au 9 janvier 2005 inclus, un sens unique
de circulation est ...
Journal n°4505
du 17 février 1944
.
- 26 janvier 1933. 16 mars 1933.
- 23 juillet 1935.
- 22 janvier 1936. 23 janvier 1936.
29 avril 1936. 10 août 1937.
3 septembre 1937.
- 9 novembre 1937.
- 31 mai 1938.
- 23 décembre 1938 ...
Journal n°7299
du 15 août 1997
anonyme monégasque dénommée "C.S.1. INTERNATIONAL S.A.M." est autOrisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu'i s résultent de l'acte en brevet en date du 26 mai 1997.
ART. 3 ...
Journal n°4178
du 18 novembre 1937
'État,
LOUIS.
LOUIS.
9 JOURNAL DE MONACO
Vu les articles 2 et 3 de l'Ordonnance du 21 avril 1911 sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême ;
Vu les présentations formulées le 26 octobre ...
Journal n°4240
du 26 janvier 1939
.50 à 1 » 0.50 à AH.» 0.75 à
0.75 à 3.50
.0.35 à 0:50
7 » à 8 » 2.50 à 4 » 1 » à 1.50, 0.40 à 0.50 2.50 à 4'» 4.50 à 6 » I » à 1.26 3 » à 3.50 t) 50 à 6 » 0.40 à 0.50' 0.35 à 0.60 0.90 à 1.50 :0 ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
portant nomination et titularisation d'un Agent d'entretien à l'Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 913).
Ordonnance Souveraine n° 15.763 du 3 avril 2003 portant nomination d'une Documentaliste dans ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Visite de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert au Chili du 26 au 28 novembre 2003 (p. 2091).
Nomination de S.A.R. la ...
Journal n°4872
du 19 février 1951
Extérieures :
a) Direction 10,637.000
b) Corps Diplomatique 4.735.000
c) Tourisme et Propagande 4 • b 16.0814.200
VI. — Manifestations Nationales 2.500.000
VIL — Publications officielles 3 ...
Journal n°5197
du 13 mai 1957
approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Sodetex S.A. » (p. 458).
Arrêté Ministériel n° 57-106 du 3 mai 1957 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme ...
Journal n°3945
du 22 juin 1933
• Tribunal Correctionnel.
JOURNAL DE MONACO
ou subventionnés par l'Eta , à la condition que les tarifs appliqués soit soumis à l'homologation de l'autorité publique.
ART. 3.
Le paragraphe 9 de l ...
Journal n°0430
du 9 septembre 1866
'agence flairas, rue 3.-.1. flouscati. 1, et chez M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conscr'r. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10. A Nice, 1,11111À1RIE TISCONfl ...
Journal n°4252
du 20 avril 1939
;
Vu les articles 2, 3 et 6 de l'Ordonnance Souveraine du 26 mai 1938, sur le Statut des fonctionnaires, employés et agents des Services Municipaux ;
Vu la lettre de S. E.x.c. le Ministre d'État : Int ...
Journal n°7022
du 24 avril 1992
gauche, composé de
5 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 15 avril au 4 mai 1992.
-- 6, rue Esioves, rez-de-chaussée à ...
Journal n°1600
du 2 avril 1889
:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des i"r et 16 de chUql‘C 1120,S
RÉDACTION ET ...
Journal n°1975
du 19 mai 1896
. "à.
mat. 1 soir I soir I soir .....
17.3! 19.51 23.»1 17.1 16.» , 58
19.»1 21.0; 21.24 19.3 18.5',, 63
20.»1 21.81 23.51 18.3 17.9 61
, 20.»1 23.11.21.11 20.1 19.» 57
20.2 22.11 21.51 18 ...
Journal n°4990
du 25 mai 1953
les Lois n° 71. du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnançe-Loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Touto modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°0091
du 26 février 1860
5 12 7
13 7 11 1:3 11 9
hi.
21 Id.
9'2 Id. 8
Monaco, le 26 Février 1860.
On chercherait vainement aujourd'hui dans la grande et la petite presse autre chose que des appréciations ...
Journal n°5963
du 7 janvier 1972
2,50
25. - Pour chaque bordereau ou mande-
ment de collocation en matière d'ordre... 3,50
26. - Pour l'extrait à remettre à la Caisse des Dépôts et Consignations, dans les distri-
butions par ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
société tels qu'ils résultent des actes en brevet en date des 9 janvier et 2 juin 2006.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco, dans les délais et après ...
Journal n°4233
du 8 décembre 1938
.50 à 9 »
Poires kilog. 3 » à 10 »
Pommes 2.50 à 10 »
Raisin 6 » à 8 »,
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Aucun changement depuis la fixation des non-- veaux prix par l ...
Journal n°0701
du 28 novembre 1871
1 2 58 4 50 8 37 min. 2
» 85 » 70 » 45 Beaulieu . . 8 12 10 28 -1 8 D 4 57 8 44
1 5 » 8€1 » 55 Eze. . . 8 20 10 36 1 19 D 5 9 8 C.
J95 1 45 1 05 MONACO . . 8 35 10 57 1 35 3 23 5 24 9 6 min.2 ...