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Journal n°8293
du 2 septembre 2016
de flore sauvages
menacées d'extinction, faite à. Washington le
3 mars 1973;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date
du ler juin 2016 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°6016
du 12 janvier 1973
.000.001 à 7.000.000 151.800.00 22.770.00 174.570,00 130.928.00
8 de 3,500.001 à 4.000,000 de 7.000,001 à 8.000.000 172.500.00 25.875,00 198.375,00 148.781,00
9 de 4.000.001 à 4.500.000 de 8.000.001 à 9 ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
extrêmes 244/338.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- justifier d’un niveau d’études équivalent au C.A.P./B.E.P. ;
- justifier d’une expérience professionnelle d’au moins trois
années ...
Journal n°3331
du 8 novembre 1921
Consultative,. après explication de M. Bulgheroni, président de la Commission « C », adopte le projet. (Adopté à l'unanimité.)
Voeu.
« La Chambre Consultative, invitée par S. Exc. M. le Ministre d'Etat à ...
Journal n°5196
du 6 mai 1957
ou garçon de cuisine A.B. 135 23.182 fr.
Cafetier - Casino; Chef officier 140 23.425 fr.
Plongeur 145 23.515 fr.
Caissière C.D 150 23,735 fr.
20 Commis de cuisine 3 ans de métier
C.D ...
Journal n°2886
du 8 juillet 1913
en liberté dans de vastes enclos, transformés en panoramas de leurs pays d'origine.
S. A. S. le Prince quitte Hambourg le 26, à 9 heures du matin, et arrive, à i i heures, à Kiel où Son yacht ...
Journal n°5710
du 3 mars 1967
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2,164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 Mars 196D, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 aolt 1961, n° 2.718, du 23 décembre 1961, n° 2 ...
Journal n°2038
du 3 août 1897
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
,1•11•10M111^11«.«1«^•••
. Monaco, le 3 Août 1892 ...
Journal n°6474
du 23 octobre 1981
« B ») et en 296.037.500 francspour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat « C »).
. ART. 3.
Les ouvertures de crédits opérées par ordonnances souveraines n° 7.034 du .9 mars 1981, n ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
d’un appartement situé au 16, boulevard d’Italie, Villa Ariane,
2ème étage, composé de quatre pièces, d’une superficie de 110 m2.
Loyer : 3.000 euros
Heures de visite : 9 h à 12 h et de 14 h à ...
Journal n°6730
du 19 septembre 1986
.299 4.418 4.536 21,93 27,41
S.14.I.C. 4.401 4.542 4.683 4.824 4.965 5.106 5.247 5.388 26,04 32,55
130 Grille 3.905 4.030 4.155 4.280 4.404 4.529. 4.654 4.779 23,11 28,89
S.M.I.C. 4.401 4.542 4 ...
Journal n°4385
du 6 novembre 1941
'Ordonnance Souveraine sur la Police Gêné-
du 6 juin 1867 ;
Vu les articles 25, 26 et 27 de l'Ordonnance Souveraine du 11 janvier 1921 concernant la. taxe sur le chiffre d'affaires et les taxes d'abonnement, et l ...
Journal n°5175
du 10 décembre 1956
munis d'un contrat d'apprentissage, mais titulaires d'un C.A.P. passent dans la catégorie OP 1, au bout d'un an de travail dans l'entreprise et dans la profession pour laquelle ils ont obtenu le C.Q.P. Ce ...
Journal n°4981
du 23 mars 1953
« Éditions (lu Cap », présentée par M. François, Antonin Brycb philaeste, demeurant à Monte-Carlo, 22, boulevard d'itaiie ;
Vu l'acte en brevet reçu par W Louis Aureàlia, notaire à Monaco, le 2 février 1953 ...
Journal n°4887
du 4 juin 1951
^t) Lthdt 4 Yulit 1951
• • unren......./..r.1*........Neumne....eceeeraru .e.rerne • d
Lois 50 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 et par les Ordennances-Lois no 340 du 11 mars 1942 et no 342 ...
Journal n°6708
du 18 avril 1986
d'équipe de sécurité I.G.H. et le certificat d'aptitude physique à l'emploi sont exigés.
220 d) Gardien chef 7.471,20
S.M.I.C. au ler juillet 1985 : Horaire 26,04 F.
Mensuel (39 h. hebd.) 4 ...
Journal n°3460
du 29 avril 1924
sont trouvés, mardi dernier, à 9 heures 3o exactement, devant le Musée Océanographique.
Ils ont été reçus par S. Exc. M. Piette, Ministre d'Etat; M. Marquet, Président du Conseil National;
M. le ...
Journal n°2928
du 28 avril 1914
les conditions stipulées à l'article 9 de l'ArrangeMent concernant l'échange des lettres et des boîtes avec valeur déclarée, annexé à la Convention postale universelle signée à Rome le 26 mai 1906 ...
Journal n°4730
du 3 juin 1948
suite à la présente.
Monacb, le 3 juin 1948.
(Signé:) J-C. REv.
CESSION DE FONDS DE COMMERCE
(Première Insertion)
Aux termes d'un acte sous-seings privés du. 13 .février 1948, enregistré, M ...
Journal n°6732
du 3 octobre 1986
nomination d'un consul général honoraire de la Principauté à Marseille (France) (p. 915).
Ordonnance Souveraine no 8.706 du 26 septembre 1986 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la ...
Journal n°5833
du 11 juillet 1969
° 1.844 et 1.841 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, no2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3,520 du 26 mars 1966 et n°4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'avis du Comité de ...
Journal n°4966
du 8 décembre 1952
et par la darne Nicorini tvlarle-Magdeleine, née à Monaco le 25 mars 1885, ayant pour objet d'être admis parmi Nos Sujets;
Vu les articles 9 et 10 du Code Civil ;
Vu l'article 25 (no 2) de l ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0632 du 12 février 2010 complétant et modifiant l’arrêté municipal n° 2010-0250 du 22 janvier 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0250 du 22 janvier 2010 réglementant la ... -256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0250 du 22 janvier 2010 réglementant la ...
Journal n°3772
du 20 mars 1930
'article 3 de l'Arrête. dè S. Etc. M. le Ministre d'Etat de la Principauté dé Monaco:du 4 mars 1930.
Aux termes d'un 'aéré reçu en brevet per Me Auguste Settirtio, notai re à Mno a én, le 22 février ...
Journal n°4443
du 10 décembre 1942
après accomplissement des formalités prévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du II mars l9R4T2
A. 4.
La création, dans la Principauté, d ...
Journal n°4249
du 30 mars 1939
3 janvier 1924 et n° 216
du 27 février 1936.
ART. 4.
La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial ou autre, demeure subordonnée à l'obtention de la licence ...
Journal n°6211
du 8 octobre 1976
Monégasque; — posséder le C.A.P. d'institutenr.
ART. 3.
Les Candidats devront adresser à la Direetiim de la Fonction Publique, dans un délai de 8 jours à êompter de la publieelôn du présent Arrêté au ...
Journal n°2874
du 29 avril 1913
, vêtements, meubles et objets divers.
NOTA. — Le Mont-de-Piété de Monaco reçoit des fonds productifs d'intérêts : 3 % pour 3 mois, 3 1/2 c/i, pour 6 mois et 4 0/0 pour l'année.
0 9 7
JOUReiAL DE _MONACO ...
Journal n°4130
du 31 décembre 1936
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°3356
du 25 avril 1922
'hydravions.
Deuxième Meeting international d'Education physique féminine.
Mouvement du Port pendant la saison d'hiver 19 2 t - r 9 22. Etat des jugements du Tribunal Correctionnel.
LA VIE ARTISTIQUE : Théatre de ...
Journal n°2633
du 22 décembre 1908
'une'marchan,
dise mise en vente :
C. A., né à Oulens (Suisse) le 26 août 1873, négociant, demeurant à Monaco, 16 fr. d'amende
S. M., épouSe G. A.; née à Tencle"(Italie) le 2 mars 1862, laitière, demeurant à La ...
Journal n°0219
du 17 août 1862
frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES Cr HEURES
10 Août 11
24 26 0
27 '29 6 29
24 4
id.
13 d. 24 '25 0
13 id. 24 5
Monaco, le 17 août 1862
LES ...
Journal n°3818
du 29 janvier 1931
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Débats 1935
du 31 décembre 1935
arbitrale rendue à la suite d'un compromis ou d'une clause compromissoire visée au Protocole de 1923.
Le 26 septembre 1927, l'Assemblée de la S.D.N. a décidé d'ouvrir le Protocole du 5 avril 1927 à la ...
Journal n°1748
du 2 février 1892
Cordonnier, notaire, où les parties ont élu domicile.
Pour extrait,
F. CORDONNIER.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
1`," PRESSIONS
,
réduites
26 759.5 760.2
27 59.9 60.3
28 57.5 58.9
g9 62.2 62 ...
Journal n°6125
du 14 février 1975
'habi talion ne peut dépasser 22°C.
• ART. 3.
Pendant les' périodes d 'innocUpatiem 'des locaux visés a l'article 2, d'une Jurée égale ou supérieure à vingt-quatre heures consécutives, les limites de ...
Journal n°2393
du 17 mai 1904
Marseille à. I h.. 36; arrivée à Arles à 4 b. 45.
2rne départ à 9 h. 15 du matin; arrivée à Arles à 7 h. 22 soir. — 3ine et dernier départ à 4 h. 15 soir ; arrivée à Arles à minuit 32.
Les sociétaires ...
Journal n°0811
du 6 janvier 1874
passage à Marseille, se présentait à M. Keynes, directeur du palais Longchamp et lui proposait, l'acquisition d'un oeuf au prix de. 9,400 fr. ! c'était en réalité un oeuf fossile bien rare provenant du ...
Journal n°5067
du 15 novembre 1954
blessures itiVolôntaires et .infraction
à la législation sur la circulation automobile. .
P.-C., né le 3 août 1920 à Usseattx (Italie) ,de nationalité italienne, employé de restaurant, denieurant à Monaco ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
société anonyme
monégasque dénommée « QCNS CRUISE S.A.M. » (p. 1022).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES
JUDICIAIRES
Arrêté n° 2005-8 du 3 juin 2005 fixant les modalités d’appli-
cation de l ...
Journal n°2878
du 27 mai 1913
Principauté. C'est délicat. Mais je ne crois pas, en tous cas, qu'il puisse y avoir un empêchement, même de principe, lorsqu'il s'agit d'intérêts communs. Ainsi je vous donnerai un exemple qui se rapporte à la ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
12 et 13 Samedi-Dimanche Dr ROUSSET
15 Mardi Dr DE SIGALDI
19 et 20 Samedi-Dimanche Dr TRIFILIO
26 et 27 Samedi-Dimanche Dr GARSON
Septembre
2 et 3 Samedi-Dimanche Dr LANTERI-MINET
9 et 10 ...
Journal n°2129
du 25 avril 1899
'occupera le futur monument. La tribune réservée est somptueusement drapée de tentures à velours grenat à crépines d'or. Sur un des côtés, près de la table destinée à la signature du procès-verbal de la ...
Journal n°5047
du 28 juin 1954
prévues .par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts sus-Visés devra être soumise à l ...
Journal n°5445
du 12 février 1962
Travaux Publics le 26 mars 1960 concernant l'élargissement et la modification des Lacets Saint-Léon.
ART, 2.
Les propriétés qu'il y a lieu d'acquérir sont désignées sous les n°8 I à 14 par des teintes ...
Journal n°4834
du 29 mai 1950
propositions de Notre Ministre d'État et du Président de Notre Conseil d'État, Directeur des Services Judiciaires;
Avon* Ordonné et Ordonnent ARTICLE PRI3MIIIR.
Sont maintenus, pour deux ans, à compter du 26 ...
Journal n°5471
du 13 août 1962
Palais à Monaco, le vingt et un juillet mil neuf cent soixante-deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État
• P. NOGIIÙS.
Ordonnance SouVéraine n° 2.874 du 26 ...
Journal n°4174
du 21 octobre 1937
et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°4810
du 12 décembre 1949
.376.401
632 JOURNAL DE'MONACO Lundi 12 DéceMbre 1949
VIL — Education Nationale :
a) Education Nationale
6) 10 — Commissariat aux Sports
c)•20 — Inspection Médicale
VIII. — Musée d ...
Journal n°5382
du 28 novembre 1960
Principauté.
C'est en effet à l'intention des jeunes tous leS pays que
l'Organisation centrale de l'UNESCO a rassemblé les meilleures reproductions existant à l'heure actuelle sur la période d'histoire de l ...
Journal n°3800
du 2 octobre 1930
soierie, c'est à la foire intenationale de Lyon qu'il faut' s'adresser avant tout.
On s'est .demandé en Ces derniers temps, s'iI n'y avait pas d'incohvénients à voir le nombre de ces manifestations se ...
Journal n°3323
du 13 septembre 1921
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4
Les nouvelles de l'état de santé du Prince et de l'opération pratiquée par le Professeur Bazy ont causé , parmi les ...
Journal n°3934
du 13 avril 1933
([a] D 20°— —45°6 en solution aqueuse a 5 %) ayant la formule C9 H15 03 N. H2 0, et tous les dérivés de cette ecgonine qui pourraient servir industriellement à sa régénération.
Les « drogues » ci ...
Journal n°3467
du 17 juin 1924
.5 francs d'amende (avec sursis).
B. électricien, né le 9 octobre 1856,
à Florence (Italie), demeurant à MonacO. — Coups et blessures volontaires : 25 francs d'amende (avec sursis).
G. 4.-A., artiste ...
Journal n°3224
du 16 décembre 1919
représen-
31 tireurs ont pris part au Prix d'Ouverture, à 27 -mètres. MM. Cuomo, Comte A. de Lazzara, Asti et Comte de Canchy, tuant 7 sur 7, premiers.
Dans son audience du 9 décembre 1919) le Tribunal ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2004-064 du 3 septembre 2004
réglementant la circulation des véhicules à l'occa-
sion d'une opération immobilière.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 ...
Journal n°6733
du 10 octobre 1986
. applicable à la section 6 « Interventions Publiques », chapitre 7 « Subventions dans le domaine sportif », Article 607.104 « I3asket-Ball »,
Par le Prince,
Le MiniStre Plénipotentiaire
Secrétaire d ...
Journal n°2631
du 8 décembre 1908
Chambéry (Savoie) le 20 août
1883, garçon-boulanger, sans, domicile fixe, six jours de prison et un franc d'amende.
Pour mendicité en réunion
C. P.-H., né à Saint-Geniès-cle-Malgoires (Gard) le 2 ...
Journal n°3315
du 19 juillet 1921
dispensent pas de se conformer à celles qui sont prévues aux articles 4 et suivants du présent Arrêté.
C) Ventes d'objets de luxe à des commerçants, courtiers ou commissionnaires établis en France.
ART. I3 ...
Journal n°6226
du 21 janvier 1977
relatlf
oecUpation
rotige
côtée
turproCès
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odcupation
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Les Abonnements partent du 1" janvier de thaque année
INSERTIONS LÉGALES : 7,50 F
Conipte Chèque Postal: 20164/ — Marieilla
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