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Journal n°8679
du 26 janvier 2024
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
des éléments du fonds de commerce qu'elle exploite à Monaco, 1, avenue Henry Dunant.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 26 janvier ... des éléments du fonds de commerce qu'elle exploite à Monaco, 1, avenue Henry Dunant.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 26 janvier ... APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte du 22 décembre 2022, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « MONACUR S.A.R.L. », M. Franck NICOLAS a fait apport à ladite société des ...
Aux termes d'un acte du 22 décembre 2022, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « MONACUR S.A.R.L. », M. Franck NICOLAS a fait apport à ladite société des ... APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte du 22 décembre 2022, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « MONACUR S.A.R.L. », M. Franck NICOLAS a fait apport à ladite société des ...
Aux termes d'un acte du 22 décembre 2022, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « MONACUR S.A.R.L. », M. Franck NICOLAS a fait apport à ladite société des ... APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion ...
Débats 1947
du 31 décembre 1947
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Journal n°7568
du 11 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-89 du 30 septembre 2002 fixant le prix des
concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière.
Conseil Communal en date du 17 juin 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter du 1er janvier 2003, le prix des concessions trentenaires et renouvelables, dans le cimetière de Monaco, est fixé ... Conseil Communal en date du 17 juin 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter du 1er janvier 2003, le prix des concessions trentenaires et renouvelables, dans le cimetière de Monaco, est fixé ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0165 du 16 janvier 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du retrait d’installations de chantier
circulation des piétons sont arrêtées.
Art. 2.
La circulation des véhicules est interdite, avenue de l’Annonciade, dans sa section comprise entre ses n° 43 à 49 :
- le jeudi 22 janvier 2015 de 18 heures à 23 ... circulation des piétons sont arrêtées.
Art. 2.
La circulation des véhicules est interdite, avenue de l’Annonciade, dans sa section comprise entre ses n° 43 à 49 :
- le jeudi 22 janvier 2015 de 18 heures à 23 ...
Journal n°5874
du 24 avril 1970
'éventuelle intervention des services d'ordre et de lutte contre l'incendie,
Arrêtons
ARTICLE PREMIER.
— le jeudi 7 mai 1970 : de 11 h 00 à 18' h 30
— le vendredi 8 mai 1970 : de 4 h 30 à 9 h 00
— le samedi 9 mai ...
Journal n°6281
du 10 février 1978
le 22 mai 1973, ayant été déposés auprès du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Uniés le 4 novembre 1975, lesdits actes recevront leur pleine et entière exécution à dater de la publication ...
Journal n°3497
du 13 janvier 1925
jour fixé, le 'tribunal ou le juge commis à l'enquête pourra le décharger des condamnations prononcées contre lui. »
ART. 8.
Le premier alinéa de l'article -324 est modifié ainsi qu'il suit ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
œvre des sanctions économiques, visant la Côte d’Ivoire
(p. 367).
Arrêté Ministériel n° 2015-84 du 5 février 2015 ...
Journal n°5194
du 22 avril 1957
.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse Grace par Mr. Louis Thompson, Consul des' États-Unis d'Amérique à Niée, accompagné de Mrs Thompson, de My. Martin A. Dale, Vice-Consul, de Mrs Dale et du Contre ...
Journal n°3790
du 24 juillet 1930
Monaco, 23, boulevard Albert Ier, à vendu à M. Georges AGENIN, garagiste, demeurant à Beausoleil, 14, rue des Ecoles, le fonds de commerce de vente, achat, exposition d'automobiles avec faculté de garer ...
Journal n°4439
du 12 novembre 1942
'Elet, le 10 novembre 1042.
RECTIFICATIF à l'Arrêté Ministériel du 22 Octobre 1942 reglemereant la vente et la consommation des combustibles solides, (Journal de Monaco, n° 4.437, du. 29 octobre 1942).
Au ...
Journal n°3329
du 25 octobre 1921
fixant le prix de vente du pain.
JUSTICE :
Erratum au Journal de Monaco du r8 octobre 1921.
CHAMBRE CONSULTATIVE DÈS INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES : Compte rendu de la séance plénière du 22 avril. 1921 ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
de gel des fonds aux
fins de lutte contre le terrorisme (p. 2279).
Arrêté Ministériel n° 2005-593 du 24 novembre 2005 portant
autorisation et approbation des statuts de la société
anonyme ...
Journal n°2044
du 14 septembre 1897
sus
Les Abonnements partent des le' et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé cieux exemplaires sont ...
Journal n°5177
du 24 décembre 1956
des Princes, un fonds de commerce de pension, connu sous le nom de « PENSION OLGHETTA » exploité à Monaco, 5, rue Princesse Antoinette.
Oppositions, s'il y a lieu en l'étude de Me Settimo, notaire ...
Journal n°4548
du 14 décembre 1944
interdictions ou toutes' prescriPtions sous le 'nom de damnations, ou quelque qualification que' ce poisse être, soit de la part des directeurs d'atelier ou entrepreneurs contre les ouvriers, soit de la part de ...
Journal n°4912
du 26 novembre 1951
, rue Florestine à cédé à Monsieur Julien VALLIER, commerçant, demeurant à Monaco, 1, rue des Princes, un fonds de commerce d'articles de bazar, articles de Paris et de fantaisie connu sous le nom «Au Bon ...
Journal n°2342
du 26 mai 1903
NÉERLANDAIS
La plus ancienne des Cc;mpagnies d'Assurances contre le vol.
Compagnie d'assurances contre les risques de transport par terre et par mer et les accidents de toute nature.
Assurances maritimes ...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
’arrêté
ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de
l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux
procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions
économiques ...
Journal n°2707
du 26 avril 1910
'° Lyonnaise la plus ancienne des Compagnies
d'Assurances contre le Vol.
C'' d'assurances contre les ris Assurances contre le vol aI ec
par mer et les accidents de toute nature.- Assurances maritimes ...
Journal n°4870
du 5 février 1951
but de faciliter le règlement amiable des litiges auxquels e donne lieu l'appleittion des dispositions de l'Ordonnance SOUVeraine n° 77 du 22 septembre-1941., relative au classeinent des Immeubles, vient d ...
Journal n°0992
du 3 juillet 1877
fleurs et protégée contre le vent et l'humidité par des tentes pavoisées. A neuf heures, arrivèrent un grand nombre d'invités dont plusieurs femmes charmantes. En même temps, une chaloupe à vapeur ...
Journal n°7030
du 19 juin 1992
'espèces tropicales ; par ailleurs des études récentes indiquent que les grands fonds méditerranéens seraient des le siècle prochain menacés d'asphyxie.
— Ces problèmes sont aggravés par un contexte démographique ...
Journal n°4920
du 21 janvier 1952
'arrivée, te destinataire inscrit sur les documents de livraison la date et l'heure d'arrivée et, s'il y a lieu, le offinérô de prise en charge des produits dans sa comptabilité matières..
ART. 22.
Toute ...
Journal n°3243
du 20 avril 1920
'État de la Principauté,
Vu la Loi n° 4, du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principatité ;
Vu la Loi n° 24, clti 22 janvier 1920, prorogeant les Lois ...
Journal n°1913
du 26 mars 1895
reine d'Altemberg, alliée de Napoléon ler. L'Altemberg se révolte contre le joug français ; le maréchal Garnier, forcé de choisir entre sa patrie d'adoption et la France, se fait tuer à la tête des ...
Journal n°1350
du 17 juin 1884
qui confectionne elle-même ses toilettes.
Depuis une douzaine d'années, le Moniteur de la Mode lutte victorieusement contre l'introduction en France des modes allemandes, qui nous arrivent sous le ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
1944 susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le
régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-
loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ...
Journal n°5928
du 7 mai 1971
'éventuelle intervention des services d'ordre et de lutte contre l'incendie. •
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
— le Jeudi 20 mai 1971, de 11 h 00 à 18 h 30
— le Vendredi 21 mai 1971, de 4 h 30 à 9 h 00
— le Samedi 22 ...
Journal n°3147
du 9 juillet 1918
° Emploi des fonds par les établissements publics ;.
22° Réforme fiscale : admission de la déduction du passif en matière d'impôt de mutation par décès ;
23° Proposition de loi ayant trait à la ...
Journal n°3456
du 1 avril 1924
Celozzi, Commandant le contre-torpilleur La Masa, de la Marine Italienne.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint ...
Journal n°4560
du 8 mars 1945
-Carlo, 39 bis, boulevard des Moulins, le fonds de commerce de modes pour dames et enfanta, confection et vente de robes, qu'elle exploitait à Monte-Carlo 33 avenue Saint-Charles.
Les créanciers de Mme ...
Journal n°6632
du 2 novembre 1984
plus
loin, ce communiqué, « appelle une lutte renforcée contre le
tabagisme lui constitue une véritable toxicomanie et, dans la mesure où certains adulteS ne s'y associeront qu'avec réticence, le ...
Journal n°0114
du 5 août 1860
'honnêtes gens que nous sommes, et non comme des larrons qui veulent se duper réciproquement. En -résumé, 'voici le fond de ma pensée: Je désire que l'Italie se pacifie, n'importe comment, mais sans intervention ...
Journal n°0921
du 22 février 1876
Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand Hôtel des Mains ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-102 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°2248
du 6 août 1901
de Oin 91 ; il est formà d'un bâtis en bois (avec assemblages retenus par des fils d'acier) et couvert d'une toile appliquée hermétiquement contre le bâtis. Quatre roues de Om 30 de diamètre supportent ...
Journal n°2103
du 1 novembre 1898
modifications apportées dans l'onde normale de la pression barométrique, pendant un jour entier, par le transfert journalier et périodique des masses d'air de la terre sur la mer et réciproquement.
La lutte ...
Journal n°2754
du 7 mars 1911
toute franchise. Là se borne notre fonction. D'autres plus enclins et mieux préparés aux finesses de la discussion proclameront le bien ou le mal fondé des particulières théories de M. Raoul Gunsbourg ...
Journal n°5538
du 22 novembre 1963
Ministère d'Etat le 22 novembre 1963.
Arrêté Ministériel n° 63-267 du 5 novembre 1963 relatif au fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Loi ...
Journal n°3935
du 20 avril 1933
un château pour la défense des chrétiens contre les Sarrasins.
Ils en prirent bientôt possession, acquirent des terrains sur le Rocher. Craignant une ré-action du comte de Provence. ils expédièrent ...
Journal n°2386
du 29 mars 1904
celles que les études océanographiques répandent peu à peu.
On l'affirmera chaque jour plus hautement : le travail sous toutes ses formes utiles est la seule garantie des peuples contre la brutalité des ...
Journal n°3354
du 18 avril 1922
propriétaires des actions ci-aprèS créées, une Société anonyme d'Assurances à Primes fixes contre les Accidents.
La dénomination de cette Société est : Le Patrimoine, Compagnie anonyme d'Assurances à Primes ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 septembre 2021 de l'association dénommée « Union Internationale Motonautique ».
Les modifications adoptées portent sur les articles 4.1, 4.2, 7.2, 8.3 et 18 ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 septembre 2021 de l'association dénommée « Union Internationale Motonautique ».
Les modifications adoptées portent sur les articles 4.1, 4.2, 7.2, 8.3 et 18 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8615
du 4 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 11 octobre 2022 de l'association dénommée « Les Smileys Monaco ».
Les modifications adoptées portent sur les articles 2 et 22 des statuts lesquels sont conformes ... déclaration de modification des statuts reçue le 11 octobre 2022 de l'association dénommée « Les Smileys Monaco ».
Les modifications adoptées portent sur les articles 2 et 22 des statuts lesquels sont conformes ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 février 2023 de l'association dénommée « L'Œuvre d'Orient Monaco ».
Les modifications adoptées concernent les articles 4 et 11 des statuts, lesquels sont ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 février 2023 de l'association dénommée « L'Œuvre d'Orient Monaco ».
Les modifications adoptées concernent les articles 4 et 11 des statuts, lesquels sont ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 mai 2023 de l'association dénommée « SAINT JEAN CLUB ».
Les modifications apportées concernent les articles 1er, 18, 19, 20, 26 et 27 des statuts lesquels ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 mai 2023 de l'association dénommée « SAINT JEAN CLUB ».
Les modifications apportées concernent les articles 1er, 18, 19, 20, 26 et 27 des statuts lesquels ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°1914
du 29 mars 1895
'Altemberg se réVolte contre le joug français ; le maréchal Garnier, forcé de choisir entre sa patrie d'adoption et la France, se fait tuer à la tête des soldats français. Les décors, les costumes et l ...
Journal n°2141
du 18 juillet 1899
nationale. Dédaigneux des distractions anodines, ces braves flamands ont convié les aficionados de la France entière, et même de l'Europe, à contempler le combat d'un lion contre un taureau.
La fête fut ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-266 du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves des 12ème Grand Prix de Monaco Historique, 4ème Monaco e-Prix et 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.
épreuves ;
- le samedi 22 mai 2021 de 5 heures 30 à la fin des épreuves ;
- le dimanche 23 mai 2021 de 7 heures à la fin des épreuves.
Art. 2.
L'accès des piétons aux diverses ... épreuves ;
- le samedi 22 mai 2021 de 5 heures 30 à la fin des épreuves ;
- le dimanche 23 mai 2021 de 7 heures à la fin des épreuves.
Art. 2.
L'accès des piétons aux diverses enceintes ... Arrêté Ministériel n° 2021-266 du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves des 12ème Grand Prix de ...
Journal n°0823
du 31 mars 1874
lutte a été bien menée entre MM. Salting, Ani derson et Jourdier.
M. Salting, dont le tir est un des plus réguliers, a été classé premier avec 8 pigeons sur 9; M. Anderson second, avec 7 pigeons sur 9 ...
Journal n°2930
du 12 mai 1914
'hôpital, la lutte contre la tuberculose était efficacement engagée sur le territoire de la Principauté.)
ÉCHOS & NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ
L'Union des Commerçants et Propriétaires Français a tenu, le 25 ...
Journal n°2287
du 6 mai 1902
le modèle et, d'ici à peu, j'ai de sérieuses raisons de penser que des expériences, complètes seront achevées et que, sans risquer do briser le fil de sonde, on pourra ramener du fond toute une série d ...
Journal n°5076
du 17 janvier 1955
novembre et 22 décembre 1952, 9 janvier 1953 et 13 mars 1954, réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ;
Vu les délibérations de la CommisSion de la Circulation du 23 octobre 1954 ...
Journal n°1044
du 9 juillet 1878
nourrices , cela est -certain...Les femmes de la campagne sont des femmes, après tout; il s'en trouve parmi elles qui ont des entrailles et dont le coeur se fond au sourire d'un enfant qui leur tend ses ...
Journal n°3603
du 20 janvier 1927
pouvoirs à l'effet de procéder à la signature, qui ne saurait probablement désormais tarder.
Nomenclature rectifiée des causes de maladie et de décès transmise par le Gouvernement français, le
22 août 1924 ...
Journal n°3886
du 19 mai 1932
'épicerie - comestibles qu'il exploitait à Monaco, rue des Açores, n° 4, le dit fonds précédemment cédé en gérance à M. TORRIERI Michel.
Oppositions, s'il y a lieu, à l'Agence Ghizzi, 11 bis, boulevard Albert ler, à ...
Journal n°2630 [= 01/12/1908]
du 3 décembre 1908
juridictions auraient un recrutement identique. Dans tous pays de double instance le système de recrutement et d'avancement des magistrats est fondé sur la juridiction d'appel. Nous serions replacés sous la ...