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Journal n°5177
du 24 décembre 1956
12 — . , au 18
du 19 — .. au 25 — Marsan
Clavel
du 26 — .. au lot Février Fournier
du 2 Février .. au 8 —
du 9 — b • au 15 — . Médecin
du 16 — • . au 22 — Perrand
. . Fontana
du 23 — au ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
retraite et lui conférant l'honorariat (p. 932).
Ordonnance Souveraine n" 15.367 du 28 ruai 2002 portant nanti-nation d'un Consul hmuiraire de la Principauté à Palma de Majorque (Espagne) ip. 9e ...
Journal n°0952
du 26 septembre 1876
759.3 738.4 759.5 19.» 22.2 21.5 19.7 21.» 0 80 S.-O. nuages épars. brouill. à N.
20 762.1 759.4 760.1 18.7 21.1 21.3 19.9 21.5 0.78 S. très faible beau. après-midi nuageux
21 760.3 758.7 759.1 18 ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.150 du 3 novembre 1977 rendant exécutoire à Monaco l'accord intervenu sous forme d ...
Journal n°3314
du 12 juillet 1921
gérants ont été mobilisés au moins pendant un an.
A.— Du délai de libération et des intérêts exigibles.
ART. 3.
Il est accordé aux débiteurs appartenant à l'une des catégories ci-dessus, à compter du ...
Journal n°4771
du 14 mars 1949
1946 et 9 octobre 1947 relatifs au eervke de garde diurne et des jours fériés ele, phaniseeice
Vu la délibéretion du Conseil de Gouvernement du 22 février 049
Arrêtons
ARTICLE PREMIER.
A dater de ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-320 du 8 juin 2012 suspendant les mesures restrictives prévues par l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit juin deux mille douze.
Le ... 9 ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit juin deux mille douze.
Le ...
Journal n°1341
du 15 avril 1884
l'ÉTRANoza les frais de poste en sus
Monaco, le la Avril iSS4
Jeudi 17 de ce mois, à 9 heures du soir, il y aura, au Palais de S. A. S. le Prince, réception de MM. les Membres du Corps Consulaire ...
Journal n°6272
du 9 décembre 1977
des salaires mensuels des personnels des Mets 1 Étoile et Non Classés de Tourisme, 2 Étélles, 3 Étoiles, 4 Étoiles et 4 Étoiles Luxe à compter du 1" octobre 1977 (p. 1051).
Circulaire n ° 77 ...
Journal n°0964
du 19 décembre 1876
.
mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 7 50 6 40 12 30 1 20
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat mat. mat. 6 40 9 50 10 02 2 05 3 42
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 06 9 03 9 56 11 26 1 ...
Journal n°4666
du 20 mars 1947
tulle taux . de marque fixés par l'Arrêté Ministériel du 11. décembre 1945.
ART. 3.
- Pour l'application des dispositions du présent Arrêté, les dispo-
.„ 1. e
c. a'
220/226 mm. Pièce ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-842 du 10 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
traitements cruels, inhumains et dégradants de détenus à El Helicoide, une prison du SEBIN, et a été responsable de tels agissements.
22.
Alexis Enrique
Escalona Marrero
Date de naissance : 12 octobre ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2019-842 du 10 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°6365
du 21 septembre 1979
1979 précisant les nouveaux salaires minima des personnels des industries chimiques à compter du le rjuillet 1979 (p. 893).
Circulaire n° 79-82 du 11 septembre 1979 portant relèvement du S.M.I. C ...
Journal n°5210
du 12 août 1957
tenir compte « de l'ancienneté dans l'entreprise, conformément au tableau « suivant :
3 années de services donnent droit à 22 jours ouvrables de congé.
9 années de services donnent droit à 23 jours ...
Journal n°6196
du 25 juin 1976
titre de l'exercice 'budgétaire 1976, une ouverture de crédit de ,9i),000 rF, applicable ,à la Section C Moyens des Services - chapitre 22-- Sûreté Publique - Direction - article 322,550 « Entretien du ...