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Journal n°7249
du 30 août 1996
' année souscrite)
SOMMAIRE
ARRÊTÉS NIINISTÉRIEIS
Arrêté Ministériel n" 96-217 du 10 mai 1996 admettant un jimctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1220).
Arrêté Ministériel n" 96-3 ...
Journal n°4353
du 27 mars 1941
. kilog. 10.70
Citrons pièce 0.75 à 1.25,
Dattes kilog. 22 .» à 30 '»
Mandarines taxe 8 »
OrangeS 780 à 9.65
Pommes hors choix 11.70
ler ; 9.20
2e 5.95,
(Signé :) GmLoux,
Chef de ...
Journal n°0708
du 16 janvier 1872
cet art, et l'achat de machines à vapeur de différentes espèces.
Le maharajah de Boukharie va. venir en France clans quelques jours. C'est le plus riche des nababs, Il n'est agé que de 22 ans et parle ...
Journal n°2865
du 25 février 1913
n'est pas tout à fait à sa place au programme des Concerts Classiques. Mais il a au moins le mérite de ne pas nous être trop familier, et c'en est un. Je reviendrai sur l'oeuvre tout à l'heure.
L ...
Journal n°1920
du 7 mai 1895
, arr. à Nice à 3 h. 23.
35-i exp. dép. de Monte Carlo, 5 h 4 soir, arr. à Nice à 5 h. 43.
376 omn. dép. de Menton, 8 h. 45 soir ; de Monte Carlo,
9 h. 2, arr. à Nice à 9 h. 31.
390 exp. dép. de ...
Journal n°1909
du 7 mars 1895
rixe à Paris, il tomba mourant à la porte d'un couvent et qu'il ne dut la vie qu'aux soins dévoués d'une jeune fille dont il n'a pu savoir le nom. Cette jeune fille, c'est Blanche. Tous deux se ...
Journal n°5070
du 6 décembre 1954
1895, modifié par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil do Gouvernement du 9 novembre 1954 ;
ArdtOrtà t
• ARTICLE PREMIER ...
Journal n°4145
du 8 avril 1937
. avenue Mers Sultan. à Casablanca
(Marne)
M. flarrv Nelson, industriel, demeurant n° 3G.
rue des Vignes, à Paris ;
M.-.Jean Avot, industriel, demeurant 11°. 8, -villa Saïd, à Paris ;
.Et M ...
Journal n°2606
du 16 juin 1908
éperdument.
C'est le reproche qu'on pourra faire à ce Catilina qu'il écrivit quand il avait plus de quatre-vingts ans ; c'est aussi l'agrément du livre.
Jamais érudit n'a porté plus allégrement son érudi ...
Journal n°3878
du 24 mars 1932
16 mars 1911 et 7 mars 1917 :
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 1932 :
Arrêtons:
ARTICLE PREMIER.
Dans la nuit du 2 au 3 avril, à 23 heures, l'heure légale sera ...
Journal n°2543
du 2 avril 1907
environ.
Chaque corps d'armée doit comprendre deux divisions de 12,500 hommes répartis entre 12 bataillons d'infanterie, 1 régiment de cavalerie à 3 escadrons, 9 batteries d'artillerie, 1 bataillon du ...
Journal n°4123
du 12 novembre 1936
'autres 'maladies.
Le cancer, d'après 'l'orateur crée deS obligations de solidarité à la Société, obligations qu'elle n'a p.as encore souscrites comme il convient. C'est pour cela que l'Union Internationale compte ...
Débats 1957
du 31 décembre 1957
extensivement
sançtion
sivement
construc
tions
çommission
documemation
XXe
Agache
égoûts
Essayors
oilà
propor
tions
elfet
reflexes
ripartition
SecteuP
Fontvieil
efforcerait
instantannées ...
149
247
2 9 3
3 2 7
302 ème SEANCE DU 4/3/1951 J.O.M. VU 22/4/1951 N° 5194
303 ème SEANCE DU 6/3/1957 J.O.M. DU 11/6/1951 N° 5202
304 ème SEANCE DU 4/7/1957 J.O.M. DU 30/9/1951 N° 5211
300 ...
Journal n°5177
du 24 décembre 1956
'afticle premier du Règlement Général de Voirie, annexé à l'Ordonnance Souveraine, ro 1035 du 3 avril 1930; modifiée par Notre Ordonnance n° 608, du 25 août 1952. L'autorisation peut être délivrée directement, après ...
Journal n°2489
du 20 mars 1906
.41
ON LIVRE A DOMICILE
Le Prix-courant est adressé sur demande.
PARFUMERIE
DE 1,141NTE CARLO N'srr4c)B.
Parfumeur Distillateur
FOCRNISSEUE BREVETÉ DE S. A. S. LE PRINCE D8 MONACO
Boulevard de l ...
Journal n°3159
du 1 octobre 1918
. — Quiconque n'aura pas effectué les déclarations légalement ordonnées par l'Autorité publique en conformité des articles 1 et 3 ci-dessus, sera passible d'une amende de 50 à 1.000 francs.
« Quiconque aura, à ...
Journal n°3842
du 16 juillet 1931
.B., K.C.V.O., Son Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Paris ;
Pour le Commonivealth d'Australie :
Le Très Honorable Baron TYRRELL D'AVON, G.C.M.G., K.C.B., K.C.V.O., Son Ambassadeur ...
Journal n°7169
du 17 février 1995
relative aux objets contraceptifs lion médicamenteux (p. 171).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 95-3 du 11 février 1995 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales ...
Journal n°1905
du 5 février 1895
courant, est supprimée.
Il n'y aura donc que deux batailles fleuries cette année, la première aura lieu le 10 mars et la deuxième le 15 avril.
C'est devant une salle des plus élégantes qu'à été donnée ...
Journal n°3820
du 12 février 1931
. 5.175.000 »
Annexe à l'ORDONNANCE-LOI n° 14.9, du 2 février 1931.
Etat des dépenses engagées pour expropriations, à imputer sur le crédit de 26.000.000 de francs ouvert au compte 3 % :
A ...
Journal n°5409
du 5 juin 1961
.
Circulaire n° 61-25 relative au Jeudi 1er Juin 1961, jour de la
Fête Dieu (p. 532). •
Cireulaire 0 61,-26 précisant leS taux Minima des salair?s du personnel des industries de l'habillement à compter ...
Journal n°2705
du 12 avril 1910
° Le mécanisme destiné à empêcher la dérive en arrière, visé au 2° de l'article Ter sous la lettre C, n'est pas exigé, non plus que le mécanisme de marche arrière;
2° L'éclairage pourra être réduit à ...
Journal n°5055
du 23 août 1954
3 et 9' août 1954, par le notaire soussigné, ,Mnim .Colette-Cécile-kfaud Briot, commerçante,. demeurant n°, 26, rue Onile-deLoth, â Monaco-Ville, épouse de M.' Enzo FISSORE, a acquis de M ne Jeanne ...
Journal n°6597
du 2 mars 1984
être respectée elle doit surtout être empreinte de fermeté, c'est-à-dire, dissuasive.
De cette façon seulement, elle remplit sa mission fondamentale de protection des personnes et des biens.
Ce n ...
Journal n°5018
du 7 décembre 1953
constitution de-la Société anonyme monégasque dénommée : « Compagnie des Distributeurs Auromationes» en abrégé « C.O.D.A. » (p. 849).
Arrêté Ministériel n° 53-200 du 27 novembre 1953 portant autorisation et ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
monégasque dénommée : "CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO" en abrégé "C.C.M." (p. 1355).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2003-062 du 7 août 2003 prononçant l'admission à la retraite anticipée d ...
Journal n°6912
du 16 mars 1990
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS Ordonnance Souveraine n° 9.742 du 5 mars 1990 portant
ET DES,eFAIRES SOCIALES
nomination d'une Secrétaire d'Intendance du .Lycée
Se v'' es Relations du Travail. Technique ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
. Armand DEUS, Chef du Bureau de Presse du Palais Princier ;
— M. Bruno DELMAS, personnalité qualifiée, représentant l'I.N.A. ;
— M. Christian GiORDAN, personnalité qualifiée, représentant le C.I.N.E.A ...
Journal n°2923
du 24 mars 1914
-Maritimes), demeurant à la Condamine, six francs, d'amende, pour infraction aux Ordonnances sur les Travaux Publics. Ordonné la démolition de la construction ;
C. A.-D., laitier, né le 22 mai 1885, à Bovès (Italie ...
Journal n°1870
du 5 juin 1894
'organisation de cette exposition est due à l'initiative privée et n'entraîne aucune responsabilité pour l'Etat. C'est M. Demètre Butculescu qui est â la tête de l'entreprise.
Dimanche soir, la Colonie italienne à ...
Journal n°0272
du 23 août 1863
. On a seulement changé quelque chose à sa manière de vivre. On a fait du jour la nuit, de la nuit le jour. On n'oubliera pas les nuits parisiennes de cette chaude année.... quelle animation , quel mouvement ! C ...
Journal n°2847
du 22 octobre 1912
-Suzanne, no 9 : Une maison située à La Condamine (Principauté de Monaco), rue Grimaldi, n° 26, élevée sur caves d'un rez-de-chaussée et trois étages, avec cour derrière, sur partie de laquelle est édifiée une ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
au grade d'Adjudant ci la Compagnie des Sapeurs-
Pompiers C. 2995).
Ordonnance Souveraine n° 5.581 du 3 décembre 2015 portant
promotion au grade de Sagent-Chef ci la Compagnie des
Sapeurs ...
Journal n°2170
du 6 février 1900
QUARANTE-TROISIÈME A‘INÉE — N° 2170 BurLaux : R,ité de Lorra:.ne 22 Mardi 6 Février 1900
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistiqu PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS
MONACO — FRANCE ...
Journal n°1627
du 8 octobre 1889
impression. C'est une mélodie très poétique, que les voix chantent à l'octave, qui va en decrescendo et s'éteint dans un pianissimo qui n'est qu'un souffle.
* 9
JeuporAL HE MONACO
L'Opéra fait des ...
Journal n°4643
du 10 octobre 1946
'exception des tickets-lettres cerclés des catégories M, C, V qui seront sans valeur.
B. — Farines et produits de régime restant soumis au rationnement.
500 grs à la catégorie « E » en échange du coupon n° 1 d ...
Journal n°3156
du 10 septembre 1918
un texte constitutionnel.
M. Reymond. — Mettre les mots « avis conforme », c'est en effet ajouter à la Constitution, mais « arrêté ministériel motivé », ce n'est pas certain. Les attributions du ...
Journal n°6878
du 21 juillet 1989
.Notre ordonnance n°. 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la. voirie
Vu Notre ordonnance n° 5.583 • du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d'urbanisme, de ...
Journal n°1692
du 6 janvier 1891
de passagers dont 8 à 9 débarquèrent à l'île Sainte-Marguerite et 3 à l'île Saint-Honnorat. Le vent soufflait d'E
N. E., mais sans violence. Le Seynois repartait avec ses 3 passagers vers 3 heures 45 ...
Journal n°0181
du 24 novembre 1861
irnnis trois 3
Pour rienteirdir.n les frais de poste en sus.
-..1.1•01,1••••nn••,
DA TES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
S REFIRES nr,trn.F.s 6 HEURES
17 91'•e 18
13 :1 12 9 13 0 lit 2
12 0 ,1 2 I'.1 0 12 9
id.
19 ...
Journal n°6939
du 21 septembre 1990
-Charles. (p. 1018).
Ordonnance Souveraine no 9.910 du 13 septembre 1990 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Palerme (halle) (p. 1018).
Ordonnance Souveraine n°9.911 du 13 septembre ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Souveraines n° 15.410 a n° 15.411 du 27 juin 2002 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la retraite anticipée (p. 123411235).
.Ordonnance Souveraine n" 15.431 du 9 ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.798 du 28 avril 2014 admettant,
sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée et lui ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2004-064 du 3 septembre 2004
réglementant la circulation des véhicules à l'occa-
sion d'une opération immobilière.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Secrétaire
de séance.
En cas de partage des voix, celle du Président est
prépondérante ».
ART. 3.
Il est ajouté un article 44-I à l’ordonnance souve-
raine n° 9.867 du 26 juillet 1990, modifiée ...
Journal n°3065
du 12 décembre 1916
monégasque nommé Gillo, — trio constituant pour ainsi (lire les boursiers musicaux de la Principauté pour 1730.
C'est à propos du grand Guignon, pendant son séjour à Paris, que le Prince écrivait le 3 ...
Journal n°5651
du 14 janvier 1966
mémoire des Prit:ces Défunts wax).
P.22 .
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 65-369 du 30 décembre 1965 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Sténo-dactylographe à l ...
Journal n°2680
du 26 octobre 1909
DE MONACO
•••^••^^^^^^•
Dans ses audiences des 19,21 et 22 octobre 1909, le Tribunal de Première Instance a prononcé les condamnations suivantes :
C. R.-M., se disant veuve T., née à Lantosque ...
Journal n°2435
du 7 mars 1905
Trilogie des Faust.
Nul n'ignore qu'à l'instar de Berlioz et de Gounod, c'est à la célèbre tragédie de Goethe que Boïto, librettiste et compositeur à la fois, emprunta son sujet. Il ne serait pas facile d ...
Journal n°3847
du 20 août 1931
formalités prévues par la Loi n° 71 du
3 janvier 1924,
ART. 4.
M. le Secrétaire en Chef du Ministère d'Etat est ,chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°5100
du 4 juillet 1955
cent cinquante-cinq.
RAINIER.
Par le Prince,
Le. Ministre Plénipôtentiaire
Secrétaire d'État :
A. CROVIUTO.
Ordonnance Souveraine n° 1146 du 22 juin 1955 'rôdant réintégration dans la ...
Journal n°1468
du 21 septembre 1886
nombreuses modifications.
Par une lettre au ministre des travaux publics da France, en date du 7, elle soumet encore de nou. veaux tarifs spéciaux (G. V.) n" 16, 11 et 17, et (P. V.) n°' 2, 3, 5, 7, 8, 9, 10 ...
Journal n°7191
du 21 juillet 1995
juillet, 15 et 19 abat 1995 de 7 heures à la fin du tir de feux d'artifice (p. 884).
Erratum à l'arrêté Ministériel n° 95-282 du 3 juillet 1995 admettant, sur sa demande, unefonctionttaire en position de ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Washington le 3 mars 1973 (p. 898).
Ordonnance Souveraine n° 68 du 23 mai 2005 abrogeant
l’ordonnance souveraine n° 9.749 du 9 mars 1990 portant
règlement de la Maison d’arrêt (p. 908).
Ordonnance ...
Journal n°4497
du 23 décembre 1943
AUGUSTE' SETTIMO
'Docteur en droit., notaire
41, rue Grinialdi, Monaco
SCCIETE ',ANONYME
in TE
N V 1-4_, S T
Au.Capibd de 6.000.000 de francs
Publication prescrite par l'Ordonnance-Loi a' 340 ...
Journal n°2826
du 4 juin 1912
que l'on veut donner à mes paroles Je ne suis pas e un esprit prévenu et je n'ai aucun « dessein caché ». Les autorités de Monaco savent que lorsque j'épouse une cause, c'est parce que je la crois juste ...
Journal n°6137
du 9 mai 1975
«Legal and General Assurance Society Lirnited e.
ART. 2.
Le montant du cautionnement dû en application des dispositions de l'article 7 de la Loi'n° 6C9 du 11 avril 1956 susvisée est fixé à la somme de ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
peut, en outre, prévoir un minimum
à partir duquel les remboursements sont dus. »
ART. 3.
Le chiffre 1° de l’article 25 de l’ordonnance souve-
raine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°6240
du 29 avril 1977
Ministre d'État : ,A. 'Sktteeetlyx.
ART. .2,
tLes‘ tarifs • de nuit s'entendent ,de ,22 leures.à.,6 ditures,
ART. 3.
M. le Conseiller de 1Z-JotiVerneMent pour les Fitiatice4 et
le0.,e0tiotnie Mi ...
Journal n°3879
du 31 mars 1932
Wagner soit joué au concert, il n'y a ',qu'a applaudir: C'étst ce que d'habitude nous faisons; et c'est ce que nous avons fait, le. mercredi 23 mars, au Festival, dans lequel
M. Paul Paray couvrit de ...