Rechercher un journal, un article
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans
le mois de sa survenance.
art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.021 du 9 novembre 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944
saisonnier ou discontinu, les durées minimales d’immatriculation et de travail ci-dessus sont respectivement réduites :
- de 12 à 9 mois,
- de 800 à 600 heures.»
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... saisonnier ou discontinu, les durées minimales d’immatriculation et de travail ci-dessus sont respectivement réduites :
- de 12 à 9 mois,
- de 800 à 600 heures.»
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°1538
du 24 janvier 1888
de son âme, à la Cathédrale, le vendredi 3 février prochain à 8 heures du matin.
8111111ffl11111111111111
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 16 au 22 janvier 1888
NEWCASTLE, vap. angl ...
Journal n°5222
du 4 novembre 1957
Faraldo, 3, avenue d'Alsace à Beausoleil, par Madame SAVELLI Béatrice née WHITNEY, demeurant 1, rue des Roses à Monte-Carlo, aux termes d'un acte sous seing privé, enregistré à Monaco. le 9 juin 1954 et ...
Journal n°4537
du 28 septembre 1944
. .
'(Signé •-:). J.-C. 1EY.
Aux termes d'un acte reçu par Auguste Settimo,
Notaire à'Monaco,- soussigné,- le 11 juillet 19'44,'M. Jules-Félix CURTI, commerçant, demeurant à Monaco, 9, boulevard ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
c ISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011 accordant le titre de
«Fournisseur Breveté» à la S.A.M. «Fami» (p. 1663).
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011 ...
Journal n°6728
du 5 septembre 1986
RADIEUSE sis 22 et 24, boulevard d'Italie à Monte-Carlo.
Oppositions dans les délais de la loi en l'Etude du notaire.
Monaco, le 5 septembre 1986.
Signé L.-C. CROVETTO.
858 JOURNAL DE MONACO Vendredi ...
Journal n°5752
du 22 décembre 1967
Souteraine n° 3,919 du 12 décembre 1967 déclarant définitivement d'utilité publique et urgents les travaux de construction, d'un parc à voitures souterrain et d'ouvrages annexes dans le cadre de l ...
Journal n°1871
du 12 juin 1894
DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler Départ, 8 h. 20 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 2e Départ, 2 h. 5 soir ; retour à Monaco, 3 h. soir.
3e Départ, 6 h. 30 soir ; retour à Monaco, 7 h ...
Journal n°1935
du 20 août 1895
.1 2:3.2 50 ^ icl. id.
21..1 25.2 25.21 23.6 22.8 48 S E fort id.
21.31 21.81 25..( 23.1 22.9 51 E faible id.
IPRESSIONS BAROMÉTRIQUES reduites à 0 de température .F) et au niveau de la mer
9 h ...
Journal n°1574 [= n°1584]
du 11 décembre 1888
secrétariat des Tirs, à Monte Carlo.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 3 au 9 décembre 1888
MENTON, yaeht à vap. Sainte-Berthe, fr., o. Salge, passagers, Ste-MAXIME, b. Saint-Jean-Baptiste, fr., c. Roux ...
Journal n°5051
du 26 juillet 1954
Arrêté.
2°) être titulaires du brevet d'étudeS du premier. cycle (B. E.P.C) ou avoir des connaissances équivalentes à ce diplômé ;
3°) avoir effectué un stage d'atituoins S ans dims'un central ...
Journal n°6064
du 14 décembre 1973
VERBAL
Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte de cession de droit au bail verbal reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 29 novembre 1973, M"e Lucie CARLETTO, demeurant à Monaco, 3, rue de ...
Journal n°1220
du 29 novembre 1881
fr. 50 cent.
3e zone. — Avec crochet : par colis isolé, jusqu'à 10 kilogr., 1 fr. ; de 10 à 50 kilogr., 1 fr. 25.c. ; pour plusieurs colis n'excédant pas 10 kilogr., 1 fr. 25 cent. — Avec charrette ...
Journal n°4626
du 13 juin 1946
1 à 7, 9 et 10, 16 à 20, 22 à 24, 27 à 37, 41 à 46 des Statuts ;
2° Suppression dee articles 8, 38 et 39 des Statuts ;
30 Adjonction aux Statuts d'articles nouveaux portant les numéros suivants ...