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Journal n°2186
du 29 mai 1900
du 22 mai 1900, le Prince -a nommé Chevalier de l'Ordre de Saint-Charles M. Paul Mandine, Lieutenant de vaisseau dans la Marine Française, Commandant le Dromadaire.
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
n° 3.602 du 22 décembre 2011
portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à
la Direction des Ressources Humaines et de la Formation
de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du ...
Journal n°5959
du 10 décembre 1971
.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, no 2,543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 *embre. 1964, n° 3.520 du 26 tbars'1966 et n° 4.200 du 10 janvicr 1969;
Vu l'Ordonnance SOuVeraine n ...
Journal n°6630
du 19 octobre 1984
.
Signé : J.-C. REY.
AVIS DE CESSION DE CLIENTÈLE
Deuxième Insertion
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 8 octobre 1984, enregistré à Monaco le 9 octobre 1984, folios 18 V, Case 2, M ...
Journal n°1998
du 27 octobre 1896
spéciaux de luxe n'ont lieu que deux fois par semaine, savoir : le train L 21 les mardis et samcdis au départ de Paris, à partir du 3 novembre ; le train L 22 les lundis et jeudis, au départ de Vintimille, à ...
Journal n°1045
du 16 juillet 1878
LIBRAIRIE-AGENCE 1000LI, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Un An 12 Francs
Réadmis 50. Six Mois 8 id.
--41=iségecsh—__ Trois Mois s id ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-12 du 23 février 1999 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
" .......
"Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d'un droit fixe ... 'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
" .......
"Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la ...
Journal n°1516
du 23 août 1887
Francs, à Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Rilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10 ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
brevet en date du 22 janvier 2008.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal
de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux
minutes du notaire ...
Journal n°1075
du 11 février 1879
.2
12.5 12.5 12.5 12.7 13.2 12.7 12.7
ira
a. Fô
73 84 92 79 78 73 84
calme
SE S
SE
calme S
VENTS
3.8 1.1 1.9 4.2 1.9
-- 3.1
-22.6
-- 9.2
-- 1.8
-- 1.5
9.1
7.4
PRESSIONS ...
Journal n°5722
du 26 mai 1967
).
Ordonnance Souveraine no 3.800 du 22 mai 1967 portant nomination d'un Consul général honoraire de la Principauté à Tel Aviv (Israel) (p. 350).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
D IREC TION DES SERVICES JUDICIAIRES État ...
Journal n°1077
du 25 février 1879
: 10"
extrêmes Minima ) 8.51 8 5 8.» 8.» 8.5 8.»I 8. »
C.) C)
O
UVIDITE RELATIVE
Cal
et.
s
s
16
17
18
19
20
21
22
748.3 44.9 44.2 56.» 54.7 51.5 48.1
747.6 44.2 44.8 44 ...
Journal n°6078
du 22 mars 1974
no 74-97 du 22 février 1974 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dégommée : « S.A.M. Centre d'Avitaillement de Navires» (p. 200),
Arrêté Ministériel n° 74 ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
compétents en matière de services
financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9)
18 Directive 2008/25/CE du Parlement européen
et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive
2002/87/CE relative à la ...
Journal n°7898
du 6 février 2009
individualisée de la Principauté au moyen de véhicules à
moteurs à caractère sportif ou de forte cylindrée (p. 2954).
Arrêté Ministériel n° 2009-52 du 3 février 2009 portant
désignation des représentants de ...
Journal n°4641
du 26 septembre 1946
:
Catégories A, B et C — coefficient : 3,50.
Ces prix doivent s'entendre toutes taxes comprises.
9" Le tarif des lotions et alcools utilisés pour les frictions (comprenant la liste complète des produits ...
Journal n°2046
du 28 septembre 1897
'amiable, soit au besoin par -voie d'expropriation, conformément à l'Ordonnance du 22 mai 1858, les terrains nécessaires à l'exécution du projet approuvé ci-dessus.
L'Administration prendra possession desdits ...
Journal n°5442
du 22 janvier 1962
Réglementstions
exécuion
MIIIIIIIIIIIM
Etca
Etca
Etca
IPtel
Sôclété
dénononée
Expansien
NotiVeiliik
Ordennances
Monégasçue
EXpansien
êtr
conomiques
rrêté
Secrétafre
arteles
efficime
adte ... ).
Déjeuner au Palais Princier (p. 84..
Service funèbre à la mémoire des Princes défunts (p. 82).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 2.726 du 3 janvier' 1962 renouvelant la mission vie M ...
Sommaires 2000
du 31 décembre 2000
.475 1 29 décembre 2000
31 janvier 2000
15 mars 2000
30 mars 2000
9 novembre 1999
20 juin 2000
8 novembre 2000
Décision Souveraine en date du 31 janvier 2000 nommant respectivement 7A29
MM ...
Journal n°1042
du 25 juin 1878
... e.-..'e VENTS ETAT DE L'ATMOSPHÈRE Du 16 au 22 BAROMÈTRE à 7 h. du mat. 2..) • TIMARATURES
'''' réduites It 0 de température. (Le thermomUre est exposl auxord) . .. a Li E3 c : ), JUIN ...
Journal n°5744
du 27 octobre 1967
Ordonnance n° 3.012, du 12 juillet 1963;
Vu la Loi no 823, du 23 juin 1967, admettant les femmes à accéder à la magistrature et à exercer les professions d'avocarzdéfenseur et d'avocat;
Vu l'article 3, 3 ...
Journal n°1338
du 18 mars 1884
Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JODGLA, rue Gioffredo, près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOLITTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du Ier et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du
9 juillet 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 3 des statuts relatif à la ...
Sommaires 1986
du 31 décembre 1986
honoraire de la Principauté à Athènes (Grèce) (p. 9).
3 décembre 1985 Ordonnance Souveraine no 8.465 du 3 décembre 1985 portant nomination du
Chef du Service Informatique (p. 20).
3 décembre 1985 ...
Journal n°1404
du 30 juin 1885
,
ID. b. Marceau, fr., c. Gardin, Départs du 22 au 28 juin 1885
MARSEILLE, b.-g. Edmond, fr., c. Bidgrain, VENTIMIGLIA, b.-g. Giulia, ital., c. Marcenaro, MENTON, yacht à voiles Magali, fr., c. Pamier ...
Journal n°5839
du 22 août 1969
.847 du 7 août 1958 no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 55-130 du 23 ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-84 du 27 décembre 1999 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
"Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d'un droit fixe annuel de ... 'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
"Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
. 2.
Toute modification desdits statuts devra être soumise à
l’approbation du Gouvernement.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et
la Santé est chargé de l ...
Journal n°5341
du 15 février 1960
profession, domibiliée à Monte-Carlo, 5, avenue Saint-Michel, décédée à Mônaeo, le 22 décembre 1957, déposé le 15 janvier 1958, au rang des minutes de Me J.-C. Rey, notaire à Monaco;
Vu la délibération du ...
Journal n°7110
du 31 décembre 1993
.972 du 9 août 1993 poilant nomination d'un Adjoint (l'enseignement d'anglais dans les établissements d'enseignement (p. 1494).
Ordonnance Souveraine n° 11.029 du22 septembre 1993 portant nomination d ...
Journal n°7164
du 13 janvier 1995
anglaise.
Awr. 3.
Aux pians annexés à Notre ordonnance n° 5.830 du 9 juin 1976, susvisée, se substituent, en ce qui concerne la zone "L", le plan de masse n° 3 et le plan de répartition du sol n° 4 ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.709 du 22 mars 2012 admettant un
fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant
l’honorariat (p. 631).
Ordonnance ...
Journal n°7163
du 6 janvier 1995
Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 94-545 du 3 janvier 1995 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A ...
Journal n°1766
du 7 juin 1892
Président et de Madame Carnot.
Dorénavant les audiences du Tribunal Supérieur commenceront à 9 heures 1/2 du matin.
Le Tribunal Supérieur a condamné, le 3 de ce mois, à 1 mois d'emprisonnement, la nommée ...
Journal n°5600
du 22 janvier 1965
-Dévote », modifiée par Notre Ordonnance n° 3.017, du 29 juillet 1963 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement
56 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Janvier 1.965
«
en date du 17 décembre 1964, qui Nous à été ...
Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Palais à Monaco, le cinq septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAIN1 ER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.568 du 6 septembre 1989 portant ...
Journal n°5569
du 26 juin 1964
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, dti 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre 1961, no 2 ...
Journal n°4336
du 28 novembre 1940
.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté,
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et un novembre mil neuf cent quarante.
Le ...
Journal n°4586
du 6 septembre 1945
dons postérieurement à, cette promulgation,.dariSle ic mois du ,commencement de ceeopérations.
« Article 3:— -Les personnes désignées à l'Article ler
« ne Petivênt,. Sous< quelqUe forme que ce soit ...
Journal n°1055
du 24 septembre 1878
Londres..
Bruxelles
Copenhague
Haparanda
St-Pétersbourg
Berlin
Vienne
Rome
Madrid
Alger
BAROMÈTRE
à 7 h. du mat.
minim
759.5 762.6 731.3 756.2 755.6 744.3 738.8 748.9 ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
l'honorariat 0). 2748).
Ordonnance Souveraine n° 5.528 du 20 octobre 2015
admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la
retraite C. 2749).
Ordonnance Souveraine n° 5.540 du 3 ...
Journal n°1244
du 30 mai 1882
» 75
1 10
11 40
11 46
11 57.
12 21
1 26
5 39
8 9 matin
En vente à l'imprimerie du Journal :.
(arr. dép. dép. arr. arr.
Nice
Cannes Toulon
3 05
4 13
8 37
10 46
6 »
7 ...
Journal n°1175
du 11 janvier 1881
principaux Cercles.
Les cartes d'admission sont délivrées au. Secrétariat du Casino.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 Janvier 1881.
NICE. cutter Julia, angl , c. Smith, sur lest.
GOLFE ...
Sommaires 1947
du 31 décembre 1947
, autorisant le pore d'une décoration étrangère (p. 189).
Ordonnance Souveraine n° 3.421. du 22 mars 1947. portant nomination du Chef de Cabinet de S. A. S. le Prince (p. 1891.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
A rréié ...
Journal n°2261
du 5 novembre 1901
]TESTOPL M JE 7E3 ]R_
PARFUMEUR- DISTILLATEUR
Boulevard de l'Ouest (Pont de Sainte-Dévote) inc.)Nrr1.-.)1-.Z.L.t)
Horaire de la Marche des Trains à dater du 3 Novembre I 9 C) I - Service d'Hiver
1 51 ...
Journal n°6113
du 22 novembre 1974
DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembr3 1962;
Vu l'Ordonnance du 7 inars 1878 et Nôtre Ordonnance n° 862, du 9 décembre 1953, portant organisation 'des Consulats;
Vu ...
Journal n°4563
du 29 mars 1945
18 novenibre 19 r7 (n? 2.616) ;
Vu l'OrdonntMce du 9.mars 19i8 organisant la Direction de.s Services Judiciaires ;
Vu la Loi du 12 .janVier- i9.45 pprtant ModifiCatiOn à la 'Loi no 148 du 8 ...
Journal n°1263
du 10 octobre 1882
.
Pour riTIANGER les frais de poste en sus
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
I '
NgIzItTRINS : éditeur de musique du Conserv. Imp ...
Journal n°2062
du 18 janvier 1898
AC
L'AVIRON
Baleinières, bertons, bateaux de pêche, youyous, chaloupes de commerce et bateaux plats.
Deuxième journée — Mardi 22 mars, à 9 h. du matin Course croisière de Monaco à Menton (aller ...
Journal n°6988
du 30 août 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.257 du 19 août 1991 modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 19(i6 (p. 950).
Ordonnances Souveraines n° 10.260 à n° 10.262 du 19 ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-004 du 12 janvier 2006 complétant et modifiant l'arrêté
municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique
et de ses dépendances
'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
" ART. 3.
L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception ... 'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
" ART. 3.
L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-103 du 30 décembre 2004 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d ... 'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :
Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
«LA ROUTE DU SUD S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
pourront l’être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de : «LA ROUTE DU SUD S.A ... pourront l’être par la suite, une société anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de : «LA ROUTE DU SUD S.A ...
Journal n°1453
du 8 juin 1886
distribution : 7 h. mat. — 20 distribution : 2 h. 30 s. 3e distribution : 7 h. 20 s.
BUREAU DE MONTE CARLO
Avenue de Monte Carlo
Ouvert au public tous les jours de 7 heures du malin à 9 heures du soir ...
Journal n°4712
du 29 janvier 1948
Coret
Associatiim
conôMique
Océanegraphique
préseece
FersOnnalités
inanguration
octetn
Guglielminetti
prennérès
Noalles
coriehiants
Malitimes
Brunhes
Rumpler
énéral
Dorges
Gétièral ... 610
C, — Arrêtés des 27 mars 1946 et 23 octobre 1946. Confection de themiserie-lingerie, laize 80. Prix d'achat en fabrique du tissu au mètre :
141
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A. — Arrêtés des 27 ...
Journal n°2362
du 13 octobre 1903
Tribunal Supérieur où sera tenue l'audience solennelle de rentrée. C'est à M. de Monicault, avocat général, que revient, cette année, l'honneur de prononcer le ,discours d'usage.
La Messe du Saint ...
Journal n°5621
du 18 juin 1965
Plénipotentiaire
Secrétaire d'État
P. Noor-e.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 3.327 du 22 mai 1965 parue au « Journal de Monaco» n° 5.618 du 28 mai 1965 portant modification de l'article 9 de l ...
Journal n°6175
du 30 janvier 1976
des véhicules et des piétons sur une partie du quai Antoine ler à l'occasion de travaux (p. 85).
Arrêté Ministériel n° 76-9 du 22 janvier 1976 atitorisant le remplacetnent provisoire d'un pharmacien d ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
.203.500
3.489.000
9.545.000
25.710.400
60.774.000
31.776.900
4.995.000
22.865.500
2.450.000
9.600.000
249.409.300
249.409.300
ETAT «D» (EURO)
COMPTES SPECIAUX DU TRESOR ...
Journal n°4335
du 21 novembre 1940
du 5 janvier 1911, modifiée par 'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917
Vu la Convention du io avril 191 Avenants à cette Convention des 9 j 932 et 4 février 1938, le Traité du
1918. la ...