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Journal n°0882
du 25 mai 1875
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Ililaire, ItoNNENII,NTS .
Réclames 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°5183
du 4 février 1957
the birth of your daughter ».
Winston CHURCHILL.
SOMMAIRE
MAISON. SOUVERAINE
Réunion du Conseil de la Couronne (p. 119).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Télégramme du Chancelier Fédéral de !a République d ...
Journal n°4589
du 27 septembre 1945
Meret du Çêrcle des Etrangers à Monaco.,
portant les ntiméros 901 à 81.950,, se.lot ii,•85;250, 85 31.5 à
857350; 2.137, 2.252; 2.2$,„ 3,.911,, 4.202, 4,242, ,4.335, 4.453,
4.632, 4.826 à 4.827,47858;9 ...
Journal n°5867
du 6 mars 1970
celle-ci est puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de Panaende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code Pénal 'ou de l'une de ces deux peines seulement. Le Tribunal pourra, en outre ...
Journal n°4797
du 12 septembre 1949
),
ANNONCES ET . INSERTIONS LÉGALES (p. 477 à 478).
OR»QNNÂNCE1 SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n* 71 du 1" septembre 1949 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.071 du 28 juillet 1945.
RAINIER
PAR LA ...
Journal n°0776
du 6 mai 1873
A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE 'OURLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALCOUTTE , place du Jardin Public, 3. Un An 12 Francs
Réclames 50. Six Mois o ...
Journal n°3396
du 6 février 1923
décembre j 922.
MAISON SOUVERAINE
Le Ministre de la Guerre de la République Française vient de citer S. • A. S. le Prince à l'ordre du Corps d'occupation de Haute-Silésie et Lui a conféré la Croix de ...
Journal n°3895
du 21 juillet 1932
MONACO •
Vti l'article 9, chapitré 3, de l'Ordonnancé Souveraine sur la PolicenttniCipale en daté du il juillet 1909 ;
Vu l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911, modifiée par l ...
Annexes 1986
du 31 décembre 1986
'imidazobenzodiazèpine ».
Priorité U.S.A. du 25 août 1983 aux noms de Messieurs Rodney-Ian FRYER et Armin WALSER.
Classe C 07, division c).
N° 1725.85.1624.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 26 septembre 1985). Demande déposée ...
Journal n°4286
du 14 décembre 1939
prix sont applicables à dater de la publication du présent Arrété.
Ils seront exigibles même si les boltages portent les prix précédemment en vigueur.
ART. 3.
Tous comme .eants ou dépositaires ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
coopération
administrative entre la République française et la
Principauté de Monaco, et notamment son article 3;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant
statut de la magistrature ;
Vu la ...
Journal n°5306
du 15 juin 1959
'article 3 de l'Ordonnance Organique du 9 mars 1918;
Sur le rapporte de Notre Directeur des Services Judiciaires;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Robert Barbat, Substitut du Procureur de la République ...
Journal n°3941
du 30 mai 1933
-DONADIEU n, né à Arinthod (Jura), le 14 mai 1875, ayant demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le lundi
26 juin 1933, à 9 heures du ...
Journal n°5792
du 27 septembre 1968
à l'article 53 de l'Ordonnance précitée du 4 mars 1886.
ART. 2.
Notre Ordonnance no 3.611, du 9 juillet 1966, susvisée, est abrogée à compter du jour de la prestation de serinent de Paul Louis ...
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.870 du ...
Journal n°1716
du 23 juin 1891
.2 65.» 63.» 60.» 60.3 60.5 756.3 62.4 64.7 62.5 60.1 60.2 60.2 757.5 62.9 65.4 62.» 60.3 60.. 60.2 19.8 21.5 21.4 20.8 19.8 19.8 20.9 21.4 23.» 23.» 22.9 19.5 21.2 22.7 22.5 26.2 23.2 23.4 18.8 22 ...
Journal n°0821
du 17 mars 1874
3 22 5 25 7 26
Location & yente de Pianos
S'adresser à l'hôtel de la Condamine à la Condamine.
En vente à l'imprimerie du Journal :
UNE VISITE A MONACO
Prix: fr. 1 ; par la poste fr. I 20 ...
Journal n°7099
du 15 octobre 1993
Palais à Monaco, le premier septembre mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.030 du 22 septembre 1993 portant ...
Journal n°3646
du 17 novembre 1927
• » »
du 27 février au mars
du 5 au 11 mars
» »
du 12 au 18 mars
du 19 au 25 mars
- D » »
du 26 mars au ler avril
dw 2 au 8 avril
» )) ))
du 9 au 15 avril
dU 16 au 22 avril
du 23 ...
Journal n°3278
du 30 novembre 1920
, établi à Nice (rue Trachel, no i 3 ter), est ouvert, les mardis, jeudis et samedis, de 9 heures à midi, à la marque des objets précieux de fabrication intérieure d'importation et de réimportation. Du 15 ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
sous une position unique de la nomen-
clature combinée fixée par la réglementation
douanière ».
II - Le c du 3 de l’article A-156 de l’annexe au
code des taxes est remplacé par le texte suivant ...
Journal n°0568
du 11 mai 1869
. Poissonnière. IO. Un An . 12 Francs.
traite de gré 50 id A Nice. LIBRAIRIE VIsCONTI, rue du Cours. Six Mois G id.
à l'ACENCE-DALCOUrIE. rue Paradis, au coin du Jardin Public. Trois Mois. . 3 id ...
Journal n°6147
du 18 juillet 1975
sociales
Circulaire no 75-60 du 3 juillet 1975, précisant les taux minima des salaires du personnel des Agences Générales d'Assurances à compter du lpr avril 1975 (p. 652).
Circulaire n° 75-65 du 3 ...
Journal n°6006
du 3 novembre 1972
Notre Ordonnance n° 3.815, du 23 juin 1967, sont abrogés et remplacés par les nouveaux articles 20 à 22, 24 à 30 et 32 ci-après :
ART. 20 (nouveau)
Tout navire de plaisance qui stationne dans le port ...
Journal n°3790
du 24 juillet 1930
du 3 mai 1920;
JOURNAL DE MONACO
_ELrrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A dater du 25 juillet 1930, le prix de vente du
pain est fixé comme suit :
Pain de consommation courante, long. 0.30 à 0 ...
Journal n°0067
du 4 septembre 1859
mois TroiY mois
13 fr. 6 fr. 50 c. 3 fr. 25 c.
1ï4 s 3 » 50 9
Angleterre et Belgique . . 47 s 7 s ss s 8 s 50 » 4. » 25 s
Les abonnements comptent du I er et du 15 de chaque mois.
que ce ...
Journal n°4169
du 16 septembre 1937
laquelle Son Excellence le Président de la République de Colombie a nommé M. J.-H. van Gelder, Consul de la République de
Vu la Commission en date du iojninig37, -Colombie à Monaco ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7223
du 1 mars 1996
.
Spectacle à 22 h 20
de Fontvieille
issus les samedis, de 9 h 30 à 17 h 31). boire à la brocante
Frpositions
Atrium du Casino
r1i5qu'au 31 mars.
Exposition de sculptures 1)on Giovanni d'Anna (Taon ...
Journal n°7204
du 20 octobre 1995
'appartement suivant :
- 9, rue Malbousquet - Rez-de-chaussée à gauche, composé d'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 3.500 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 11 au 30 ...
Journal n°1477
du 23 novembre 1886
-versd : départs, à .3 h. 40.0, à 7 II. 50 du soir ; arrivée à 9 h. 35 du matin et à II 11. 05 (lu soir..
Trains de Ventimiglia à San Remo et vice-versd : départ, 6 h. 38 du soir ; arrivée à 12 h. 05 du soir ...