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Journal n°5912
du 15 janvier 1971
30 août 1924, tendant à son admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 déCembre 1962; Vu les articles 9 et 21 du Code Civil;
Vu l'article 25 § 2 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918 ...
Journal n°5324
du 19 octobre 1959
Couronne s'est réuni au Palais PrinCier, Salon Matignon, le mardi 13 octobre 1959, à 14 heures 30.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 59-250 du 9 oétobre 1959 portant ouverture d'un concours en ...
Journal n°2976
du 30 mars 1915
d'opposition..
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°7030
du 19 juin 1992
'ordonnance souveraine n° 10-571 du 9 juin 1992 fixant les conditions d'application des alinéas a, c et d de ladite loi en ce qui concerne la pollution de l'air par les installations stationnaires ;
Vu la délibération ...
Journal n°3991
du 10 mai 1934
juil.-5 août Botta Del Torchio Delay
du 6-12 août Carando Faraut
du 13-19 août Marsan Adam
du 20-26 août Beaujon Fournier Blanchet'
du 27 août- 2 sept. - Del Torchio Delay
du 3-9 sept ...
Journal n°6048
du 24 août 1973
dame Catherine, Cécile Trévisani, son épouse, née le 22 novembre 1906 à Pjetheim (Allemagne Fédérale), tendant à leur admission parmi Nos sujets;
Vu la Constittition du 17 décembre 1962; Vu les ...
Journal n°1550
du 17 avril 1888
chiffres ceux des catholiques répanAns daurles colonies, on peut les évaluer à 9,628,000.
Ils sont représentés au Parlement par 32 pairs du royaume, 3 membres de la chambre des communes anglaises et 75 ...
Journal n°6391
du 21 mars 1980
C.C.A.M.
du lundi 24 au jeudi 27
1.13.M.-CBG 1-Customer Seminar;
le vendredi 28
;Vent Fenster Forum 1980.
Au Loews Monte-Carlo
du samedi 29 mars au jeudi 3 avril Avon Tasha Convention ...
Journal n°3868
du 14 janvier 1932
RÉPUBLIQUE HELLÉNIQUE ; S. M. le ROI D'ITALIE ; S. M. L'EMPEREUR DU JAPON ; S. M. le SULTAN DU MAROC ; le PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DU MEXIQUE ; S. A. S. le PRINCE DE MONACO ; S. A. le BEY DE TUNIS ; le ...
Journal n°2485
du 20 février 1906
Par Ordonnance du 9 février 1906, M. Jules René, Comte de Lamotte d'Allogny, Chef de la Maison de S. A. S. le Prince, est autorisé à accepter et à porter la Grand-Croix de l'Ordre de N.-D. de la ...
Journal n°0413
du 13 mai 1866
longueur de 3,600 mètres.
« Du territoire de Monaco à la frontière d'Italie, les 'terrains ont été mis à la disposition de la Compagnie à des prix fixés par le jury, qui dépassent par leur exagération tout ...
Journal n°5132
du 13 février 1956
'
Ministre des Affaires Étrangères du Portugal
TEHERAN.
C'est avec beaucoup de plaisir que j'ai 'porté' à « la connaissance de Leurs Majestés Impériales la « bonne nouvelle des fiançailles de Son Altesse ...
Journal n°5119
du 14 novembre 1955
'indUsfrie phartnaceutique, depuis le 14 mars 1955 :
Classification Professionnelle Coef. 18-9-55 Accords du 14-3.55 Anciens Accords du
40 heures (1) Base Base 40 h.
POSITION I (débutants) 21 à 22 ans 185 26 ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-608 du 26 juillet 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié.
nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À la Deuxième Partie « Chapitres ... nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À la Deuxième Partie « Chapitres de ...
Journal n°5101
du 11 juillet 1955
), (p. 573).
Récep/ion (p. 573).
expositien (p. 573).
INSER/IONS ET ANNONCES LÉGALES (p. D3 à 590)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1.148 du 24 juin 1955 poriaitt nonz?naiion d ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
.700-3 et O.700-4 du Code de la mer relatifs à la police des
eaux (p. 613).
Ordonnance Souveraine n° 4.273 du 12 avril 2013 portant application du
titre IV de la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°5055
du 23 août 1954
3 et 9' août 1954, par le notaire soussigné, ,Mnim .Colette-Cécile-kfaud Briot, commerçante,. demeurant n°, 26, rue Onile-deLoth, â Monaco-Ville, épouse de M.' Enzo FISSORE, a acquis de M ne Jeanne ...
Journal n°0871
du 9 mars 1875
25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1 20 » 90 » 65 Menton 9 33 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 22
19 2 45 1 85 1 30 Vintimille heure de Rome ...
Journal n°5869
du 20 mars 1970
de l'Arrêté Ministériel n° 63-131 du 21 mal. 1963 pris pour son application, le montant du salaire minimum interprofessionnel de croissance (S.M.I.C.) est fixé à 3,36 F' à compter du 1°, mars MO ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
Antoine 1er, à Monaco, lesquels sont ouverts de 9 h 30 à 12 h 30
et de 13 h 30 à 17 h du lundi au vendredi.
Les inscriptions seront impérativement closes le vendredi
3 mars 2006 au soir et les ...
Journal n°4971
du 12 janvier 1953
'Ordonnance souverain du S mars I ii9J, notamment once qui concerne la nomination, les atlIMULIODS et la responsubrnte ues commissaires aux comptes ;
Vu l'ordonnance Souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l ...
Journal n°5651
du 14 janvier 1966
mémoire des Prit:ces Défunts wax).
P.22 .
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 65-369 du 30 décembre 1965 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Sténo-dactylographe à l ...
Journal n°0642
du 11 octobre 1870
prendre, à Orléans, le commandement du 296 régiment de marche.
M. Maglione a été nommé au poste de procureur de la République prés le tribunal civil de Nice.
M. Maglione, avocat distingué du barreau de ...
Journal n°2354
du 18 août 1903
Arrivées du 9 au 16 Août 1903
GÊNES, vapeur, Asia, ital., c. Sturlese Pietro, pass., 350.
SAVONE, yacht à vap., Meliora, ital., c. Vasallo, sur lest.
PORTO MAURIZIO, vap., Argentina, ital., c. Stagnaro ...
Journal n°5963
du 7 janvier 1972
autorisation el approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Société Inunobilière des Spélugues» (p. 20).
Arrêté Ministériel IP 72-1 du 3 janvier 1972 relatif à la fermeture hebdomadaire ...
Journal n°6021
du 16 février 1973
,70
0.S.3 5,04
0.Q.1 5,38
0.0.2 5,71
0.Q.3 6,22
6,72
B. — Valeur du point E.T.A.M. au 1" fat:vier. 1973.
La valeur du point servant de base au caletil des appointements des employés ...
Journal n°1695
du 27 janvier 1891
résultats :
PRIX DU VAR, course de haies (4,000 francs) offerts par la Société des Bains de Monaco, 2,600 mètres.
fer, Arlay, à Camille Blanc (Newby) ; 2e, Germanie, à M. Massot (Campbell) ; 3e, Xanthippe ...
Journal n°7130
du 20 mai 1994
de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 3U, Foire à la brocante
;expositions
Jardin Exotique
du samedi 21 au lundi 23 mai, Monaco Expo Cactus (avec vente)
Maison de l ...
Journal n°1636
du 10 décembre 1889
mars, régates de Cannes, première épreuve
du prix international de la Méditerranée, offert par le
Yacht-Club de France.
3 mars, croisière de Cannes à Nice.
9 et 10 mars, régates de Monaco.
12 ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
° 887 du 22 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Journal de Monaco (p. 423).
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.003 du 28 février 2007 portant nomination et ...