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Journal n°2207
du 23 octobre 1900
.
La Chancellerie est ouverte tous les jours non fériés, de 9 heures et demie à 11 heures et demie du matin et de 2 heures à 3 heures et demie du soir.
A partir du ler novembre, le Petit Monégasque ...
Journal n°5649
du 31 décembre 1965
, n° 2.995, du 28 mai 1963, ne 3.180 et 3.182, du 11 mai 1964; n° 3.200, du 15 juin. 1964, ne 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, du 9 juillet 1964, ne 3.292, du 26 février 1965 et ne 3.351, du 11 juin ...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
.
ART. 2.
L’article 2 de notre arrêté n° 2006-11 du 26 juin 2006 ainsi
que notre arrêté n° 2008-6 du 28 février 2008 sont abrogés.
ART. 3.
Le présent arrêté prendra effet à compter du 20 avril ...
Journal n°5159
du 20 août 1956
1949, n° 545 du 26 juin 1951 et no 566 du 4 juillet 1952;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 77 du 22 septembre 1948 relative au classement et au prix de location des immeubles à usage d ...
Journal n°6259
du 9 septembre 1977
,05 1.401
A' 1,03 8,29 L442
B 1,05 8,45 1.470
C 1,08 8,69 1.512
C' 1,12 9,02 1.569
D 1,15 9,26 1.611
E 1,18 9,50 1.653
F 1,20 9,66 1.681
G 1,25 10,06 L750
H 1,30 10,46 1.820
1 1,35 10 ...
Journal n°1172
du 21 décembre 1880
CIEL
PRESSIONS BAROAITRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. midi 3 h. 6 h. I 9 h.
du mat. du soir du soir du soir
82 SSE nuages épars
75 0 S 0 très beau
77 SO ...
Journal n°7109
du 24 décembre 1993
à 22 h 30
— du mercredi 26 janvier 1994 à partir de 12 h 00
au vendredi 28 janvier 1994 jusqu'à IO h 00
Art. 4.
Le stationnement et la circulation des véhicules autres que ceux relevant de l ...
Journal n°5539
du 29 novembre 1963
.
garanti
Primes d'ancienneté pour 40 h. de trav.
de 3 à 6 ans
3%
6 à 9 ans
6%
9 à 12 ans
9%
12 à 15 ans
12
-1- 15 ans
15
100 115 125 130 135 140 145 155 165 175 200 225 250 270 300 ...
Journal n°5155
du 23 juillet 1956
Ordonné et. Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
L'Ordonnance Souveraine no .3.432 du 22 avril 1947 est abrogée ainsi que toute disposition contraire à la présente. Ordonnance.
ART. 2.
Il est institué un ...
Journal n°4306
du 2 mai 1940
inscrites à l'ordre du jour ci-après :
1° Communications du Gouvernement ;
2° Etude et discussion des projets soumis par le
Gouvernement ;
3° Voeux et propositions ;
4° Correspondance.
ART. 3.
M ...
Journal n°4920
du 21 janvier 1952
présent Arrêté.
Fait à Mono, en l'Hôtel du Gouvernetnent, le 9 janvier 1952.
P. le Ministre d'État,
Le Conseiller de Gouvernement, P. Nomes.
11.111.1.16/4.1.^•
ART. 3.
En ce qui concerne les ...
Journal n°4766
du 7 février 1949
. Antony Noghés et à ses dévoués collabo. rateurs.
Au Théâtre de Monte.Carto,
c LA DAMNATION DÉ FAUST »
d'Hector I3erlioz
C'est avec « La Damnation de Faust » que s'est °LINE:rte la saison 'd ...
Journal n°3186
du 1 avril 1919
du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ;
Vu les Arrêtés ministériels des 25 février et 22 avril I c.)18,. réglementant la fabrication, la ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
'article 1940 ».
ART. 28.
La présente loi est, à l'exception des dispositions des troisième et quatrième alinéas de l'article 2, de l'article 3 et du premier alinéa de l'article 22, d'ordre public.
L ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
, Italie, b) Piazzale Biancamano, Milan, Italie, c) Rue De Cap Spartel, Tangers, Maroc, d) No 10, Rmilat, Villa Nasreddin à Tangers, Maroc. Né le 22 novembre 1929, à Adi Ugri, Éthiopie (devenue l ...
Journal n°1593
du 12 février 1889
:
Réclames, 40 cent. la ligne; Annonces, lb cent,
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le le Février ILS S9
PARTIE OFFICIELLE
s. A. S ...
Journal n°4677
du 5 juin 1947
'no 3.184 du 23 février 1946 soumettant à la révision les autorisations de constitution des Sociétés par Acti9ns ;
Vu l'Ordennancl Setwerains çitt 5 -mar. 1895, modifiée pie les Ordonnances des 17 ...
Journal n°6544
du 25 février 1983
9 juin 1961, n° 2.951, du 22 janvier 1963, n° 3.265, du 24 décembre 1964, n° 3.520, du 26 mars 1966 et n° 4.200, du 10 janvier 1969 ;
Vu Notre ordonnance n° 4.739, du 22 juin 1971, fixant le régime ...
Journal n°5884
du 3 juillet 1970
1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars ...
Journal n°0111
du 15 juillet 1860
Juillet 9 Id.10 Id.11 Id.
93 21 9 22 23 9
2f4 23
9
25
I
Monaco, le 14 juillet 1860
Ainsi qu'on l'a vu par la note insérée en tète de nos nouvelles locales, les conférences relatives au ...
Journal n°4127
du 10 décembre 1936
1918, la Convention en date du 26 juin 1925, et, l'avenant à cette Convention, du 9 juillet 1932, intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouverne-ment de la République Française ;
Vu les Ordonnances ...
Journal n°0806
du 2 décembre 1873
9 07
256! 451 p»i 4 58 6 50 9 15
3 2`2, 5 25;, 701 927
3 281 5 311 » »» 9 34
3 49 5 56 7 `..)6 9 57
09I 6 161 7 32 10 03
Soir Soir 7 51)10 22
» »
Soir 'S)oir»s
STATIONS ...
Journal n°3565
du 6 mai 1926
, 3 fr. ADMINISTRATION : Pour les autres 'insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais cle poste en sus.
Lel Abonnements partent des 1" et 16 de chaqus mois. a l'Imprimerie de ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.798 du 28 avril 2014 admettant,
sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée et lui ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
.832 du 17 juin 2003 rendant exécutoire l'Amendement du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (de 1987), fait à Pékin le 3 décembre 1999 (p. 1103).
Ordonnance ...
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
n° 2.057, du 21 septembre 1959, un article 5 ter ainsi rédigé
Vendredi 26 Septembre 1975 JOURNAL DE MONACO 781
« — Article 5 ter. — La Cotrimission consultative « prévue à l'artiele 3 - III de l ...
Journal n°5132
du 13 février 1956
' (p. 108 4 116).
MAISON SOUVERAINE
Télégrammes à l'occasion des fiançailles de S.A.S. le Prince Souverain.
A l'occasion des fiançaille3 de S.A.S. le Prince Souverain, le Ministre d'État a reçu les ...
Journal n°3163
du 29 octobre 1918
vol simple ;
R. L.-A., pêcheur, né le 9 décembre 1901, à Monaco, y demeurant, acquitté de complicité de vol ; déclaré V. père civilement responsable ;
F. C., épouse L., laitière, née le 18 juillet ...
Journal n°3802
du 16 octobre 1930
.
DIRECTION et REDACTION : aso. Srliniertète cl.`Yet.aat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions ...
Journal n°3530
du 3 septembre 1925
mil neuf cent vingt-cinq, a cédé êt vendu :
A M. Georges SUDRON, ancien boulanger, demeurant, 7, avenue Saint-Laurent, à Monte-Carlo (Principauté de Monaco) ;
JOURNAL DE MONACO 3
1 6 9
Le fonds ...