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Journal n°6722
du 25 juillet 1986
retrait de l'autorisation de constitution donnée par l'arrêté ministériel lo 80-575 du 9 décembre 1980 à la société anonyme dénommée « B.M.C. & I. INT. S.A. », dont le siège social est sis 15, avenue de ...
Journal n°5391
du 30 janvier 1961
.
L'accès du terre plein de la décharge de Fontvieille est interdit aux pi6tons le 22 janvier 1961 de 9 à 18 heures — pendant le dérouleraent, au Stand de Tir Rainier Ill, du Championnat International ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.693 du
23 mars 2010 relative à la coopération interna-
tionale en matière fiscale, publiée au Journal de
Monaco du 26 mars 2010.
Il ...
Journal n°3586
du 23 septembre 1926
CLASSES
La rentrée des classes est fixée au vendredi ler octobre : pour les garçons, à 8 heures ; pour les. jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
Los Airm.-4,1es
C'est dans le dernier numéro des Annales ...
Journal n°3003
du 5 octobre 1915
frappés d'opeosition.
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°5515
du 14 juin 1963
générale extraordinaire tenue à Monaco le 21 février 1963;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés anonymes et on commandite par actions, modifiés par la Loi n° 71 du 3 ...
Journal n°7132
du 3 juin 1994
statuts de la société anonyme monégasque dénommée "OvEtteas Swoob OPERATIONS S.A.M." (p. 624).
Arrêté Ministériel n° 94.261.du 26 mai 1994 portant autorisation et approbation des statuts de la société ...
Journal n°5516
du 21 juin 1963
,Wonaco, à la mémoire de Sa Sainteté le Pape Jean XXIII. (p. 548).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.001 dn 19 jura 1963, nommant les membres du Conseil de la Couronne (p. 548).
ARRÊTÉS ...
Journal n°6879
du 28 juillet 1989
:
ARTICLE PREMIER
Le 4e et le 5e de l'article 13 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966, susvisée, sont modifiés comme suit :
4°) Des limites bâtissables :
a) Par rapport à la voie publique ...
Journal n°5805
du 27 décembre 1968
Ministériel n° 68.191 du 3 décembre 1968- fixant le prix de vente des tabacs (p. 1009).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1011 à 10I0).
1004 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Dé-cembre 1968
ORDONNANCES ...
Journal n°3219
du 11 novembre 1919
être dûs, en vertu des articles 191 de l'Ordonnance du 1 o juin., 1859, 94 de l'Ordonnance du 2 juillet 1866 et 26 de celle du 9 décembre 19 (3.
Mention d'annexe.
Vu pour être annexé à Notre ...
Journal n°1525
du 25 octobre 1887
eons à domicile
S'adriàsW We de tâi-dene, tb, à Monaco.
MOuSEMENT DU PORT DE MON ,1 Co
rirrivées du 17 au 2.3 octobre 1887
SAN REM0, Catterina, ital., c. Bregliano, vin.
11). brick-g. Say ti ...
Journal n°6386
du 15 février 1980
13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du 7' aoflt 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (p. 711).
Ordonnance Souveraine n° 1.615 du 14 avril 2008 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 ...
Journal n°1513
du 2 août 1887
ItURIDITE RELATIVE
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h. f midi I 3 h. 6 h. 9 h.
du mat. I du soir du soir du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
n° 2.212 du 9 juin 2009 portant rétro-
gradation d’un Attaché à la Direction du Contrôle des
Concessions et des Télécom
munications (p. 3910).
Ordonnance Souveraine n° 2.213 du 9 juin 2009 ...
Journal n°7770
du 25 août 2006
Monaco et la République Française relatif à la coopération dans le domaine de l'enseignement ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du ...
Journal n°3326
du 4 octobre 1921
: Paul Cioco.
.Euregistré à Monaco, le 23 septembre 1921, folio 22 recto, case 3. Reçu un franc. —• Signé : LESCARCELLE.
Étude de Ale ALEXANDRE EYMIN,
docteur en droit, notaire,
2, rue du Tribunal ...
Journal n°1826
du 1 août 1893
chez M. Charles Xhrouet, secrétaire du S. V. M., 2, rue Antoinette, jusqu'au 7 août à midi.
Une parade aux lanternes (3 prix) devant avoir lieu le 9 août au soir, MM. les Velocemen qui voudront bien y ...
Journal n°5691
du 21 octobre 1966
,10
Modèle 2+6 18,00 2,40
Modèle 3+12 30,00 3,00
Ces redevances ne sont
pas applicables aux ins-
tallations du type sans
boite à relais
Supplément pour desserte 10,50
d'un poste simple ...
Journal n°1455
du 22 juin 1886
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
ÉTAT DU CIEL
VENTS
A VENDRE
9 h.
du mat.
1
du mat. midi 9 h ii 3 h. 1 6 h. 1 9 h.
du soir I du soir du soir
midi
TRÈS BON ...
Journal n°3064
du 5 décembre 1916
Nouvel An, leS classes seront suspendues du 25 décembre inclus au 2 janvier inclus. Les élèves sortiront le samedi 23 décembre, à 4 heures du soir et rentreront le mercredi 3 janvier, à 8 heures du matin ...
Journal n°1260
du 19 septembre 1882
'/
-
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. st-Hilaire, !!
éditeur de musique du Conserv, lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°1910
du 8 mars 1895
Chef,
A. Croc°, C. G.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO •
Arrivées du 25 février au 3 mars 1895
NICE, yacht à vap. Marchesa, angl., c. Dimmick, passagers.
ID. yacht â vap. Fédora, angl , c. West, id ...
Journal n°4616
du 4 avril 1946
du paragraphe 2 de l'article premier ;
c) Le montant des frais généraux de fabrication déterminé d'après la nature des travaux (en atelier ou à domicile) et calculé conformément aux dispositions du ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
Guadalajara le 22 octobre 2010 (p. 103).
Ordonnance Souveraine n° 3.650 du 30 janvier 2012 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 7.659 du 6 avril 1983 portant création à
compter du 1er avril 1983 d ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n ...
Journal n°6818
du 27 mai 1988
, se tiendra du 2 au 5 juin, au Centre de Congrès Auditorium. Son inauguration aura lieu le 2 juin, à 10 heures.
L'exposition sera ouverte au public de 10 h à 20 h (22 h 30 le
3 juin).
La semaine ...
Journal n°1109
du 7 octobre 1879
. Be ci. A-E
c 3. cl.
240 29 55 22 15 16 25 H 70
173 21 30 16 » 3 15
47 5 75 4 30 1 10
16 1 95 1 45 » 75
11 1 35 » 95 »60
9 1 10 » 80 »45
7 »85. » 65
» n n »1 » »
2 » 70 » 55 » 35 ...
Journal n°3017
du 11 janvier 1916
-Charles, MONTE CARLO
IBI1ILLET1N1
DES
OPPOSITIONS SUR LES Ti RES AU PORTEUR
.011.11•1M1.1•^
Titres frappés d'opposition.
Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, du .9 décembre L914. Cinq Actions de la ...