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Journal n°6795 du 18 décembre 1987
approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « TOP NETT » (p. 1194). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique Avis de recrutement ty, 87-205 d ...
Journal n°3328 du 18 octobre 1921
!,rie. Distinctions honorifiques. MAISON SOUVERAINE ---•••^^^•^•^^•^----- Dès l'annonce de la maladie dont avait été atteint S. A. S. le Prince, M. Izard, Consul général du Portugal, avait adressé au Cabinet ...
Journal n°2605 du 9 juin 1908
bienvenue aux convives. M. le Consul porte un toast en l'honneur de S. A. S. le Prince de Monaco et fait des voeux pour le complet rétablissement de Son Altesse; il boit à la prospérité de l ...
Journal n°5175 du 10 décembre 1956
étabilSsement établissernent fûtikNAI môNAeo ceinbre priine rendernat mélnes dirèctement Pational novenibre depais insahibies dangerm Auclessus triètres Galvanissage Métalliseurs dessoudure ... . Cette indemnité de. 5 % ne dOnne pas lieu aux versements ou aux retenties au titre de la législation sociale. DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES États des condamnations. Le Tribunal Correctionnel ...
Journal n°8697 du 31 mai 2024
Délibération n° 2024‑113 du 15 mai 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Demander l'obtention d'un extrait aux informations portées au registre des bénéficiaires effectifs par voie dématérialisée » exploité par la Direction du Développement Économique (DDE) présenté par le Ministre d'État.
, nationalité(s) de la personne habilitée à agir pour son compte ; 4°)    la confirmation que la demande d’accès aux informations du « registre des bénéficiaires effectifs - sociétés et GIE - » intervient dans ... de naissance, nationalité(s) de la personne habilitée à agir pour son compte ; 4°)       la confirmation que la demande d'accès aux informations du « registre des bénéficiaires effectifs - sociétés et ... pour finalité « Demander l'obtention d'un extrait aux informations portées au registre des bénéficiaires effectifs par voie dématérialisée » exploité par la Direction du Développement Économique (DDE ...
Journal n°8452 du 20 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.687 du 16 septembre 2019 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Chef de la Division de l'Administration et de la Formation à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme ... la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme ... Ordonnance Souveraine n° 7.687 du 16 septembre 2019 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Chef de la Division de l'Administration et de la Formation à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°7698 du 8 avril 2005
MINISTÈRE D’ÉTAT Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Pour les conditions d’envoi des dossiers, se reporter aux indications figurant in fine des avis de recrutement. Avis de ...
Journal n°7206 du 3 novembre 1995
, Ministre d'État de la Principauté, Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TENFORE MONACO S.A.M." présentée par M. Luigi StsraRA ...
Journal n°7103 du 12 novembre 1993
nomination des membres de la Commission de la Fonction Publique (p. 1297). 1290 JOURNAL DE MONACO Vendredi 12 novembre 1993 ARRÊ'Ii DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES é n° 9s3- 4 tu.vembre 1993 ...
Journal n°5493 du 11 janvier 1963
la voie publique (Avenue Saint-Roman) à l'occasion de travaux (p. -14). AVIS ET COMMUNIQUÉS DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES. Liste des arbitres appelés à être désignés d'office pour l ...
Journal n°4428 du 29 août 1942
ement fikées encounies Eventuellement Triou Vefferit dpenser boiesons Lorqu orpéditturs transvasion ouillage transvasion Direçtion raccipmPiliëmènt traiisPort déesetneuX anivée danstous ... - caves, magasins, et autres' locaux affectes, au- commerce, aux visites des Agents de la Direction des Services Fiscaux qui peuvent, pendant le jour, du lever au coucher du soleil, et pendant tout le temps ...
Journal n°6465 du 21 août 1981
monégasque « Oxford Location » (p. 851). MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction publique Avis de vacance d'emploi relatif d un poste de dessinateur-projeteur au Service des Travaux Publics (p. 852 ...
Journal n°6196 du 25 juin 1976
pour la lutte contre -l'incendie à bord des navires rend nécessaire la 'majoration des crédits affectés à la Direction de 'la Sûreté 'Publique; Considérant que cette majoration ;présente un caractère d ...
Journal n°6862 du 31 mars 1989
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. SOCIETE MONEGASQUE DE CURAGE ». Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la demande aux fins d'autorisation et d ...
Journal n°6631 du 26 octobre 1984
aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « HAESAERTS CONTAINERS INTERNATIONAL S.A.M. », présentée par M. René Frédérick HAESAERTS et Mme Simone DE ...

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Version 2018.11.07.14