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Journal n°2999
du 7 septembre 1915
gouvernement. »
Dans la reproduction typographique publiée par M. Joseph Brès (Della Stamperia e di (titre industrie affilai in Nizza) on a imprimé Boyol à la place du nom de Bosio. C'est certainement une ...
Journal n°2715
du 14 juin 1910
régulièrement accomplies ;
Considérant qu'à la suite des observations et réclamations qui se sont produites à l'enquête ouverte à la Mairie du 22 janvier au 26 février 1910 sur le dit projet, des modifications ...
Journal n°6912
du 16 mars 1990
de publication du présent
arrêté au « Journal de Monaco » ;
— être titulaire d'un C.A.P. d'employé de bureau ;
— justifier d'une expérience professionnelle.
ART. 3.
Les candidates devront ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2006-001 du 3 janvier 2006 réglementant
la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de
travaux d'intérêt public (p. 9).
Erratum à l ...
Journal n°5881
du 12 juin 1970
, telles qu'elles sont décrites dans l'acte de vente de Me L.C. Crevette, notaire, du 22 novembre 1963, par Monsieur et Madame Eugène WEBER à Monsieur André AUBERTIN.
Telle que ladite portion d ...
Journal n°6950
du 7 décembre 1990
moins égale à 10 % est fixé à 1,013.
ART. 2.
Le montant du salaire minimum annuel, prévu à l'article 3 de la loi n° 636 du i 1 janvier 1958 et à l'article I" de l'arrête ministériel n° 57-193 du 16 ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-638 du 26 octobre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié.
décembre 2007, modifié, susvisé, sont modifiées comme suit :
« 2. Remnographie (IRM) (2)
Tarifs des Forfaits Techniques à compter du 1er novembre 2023(3)(4)
CLASSE D’APPAREILS selon la PUISSANCE de l ... . Remnographie (IRM) (2)
Tarifs des Forfaits Techniques à compter du 1er novembre 2023(3)(4)
style='margin-left:4.0pt;border-collapse:collapse'> height:23.2pt'>
CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-638 du 26 octobre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de ...
Journal n°6853
du 27 janvier 1989
29,00 F
26,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.339 du 18 janvier 1989 portant majoration, à compter du ler janvier 1989, des prix de base au mètre carré ...
Journal n°1907
du 19 février 1895
parcellaire des terrains à acquérir sera soumis à l'enquête prescrite par l'article 2 de l'Ordonnance du 22 mai 1858.
Le Prince, par Ordonnance du même jour, a nommé Officier de l'Ordre de Saint-Charles, M ...
Journal n°5065
du 1 novembre 1954
).
Arrêté Ministériel n° 54-194 du 26 :octobre 1954 portant ouverture d'un concours à l'Office ries Téléphones en:vie du recrutement d'une Opératrice TéléphoniSte (p. 731).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté ...
Journal n°1689
du 16 décembre 1890
départ du break de Monte Carlo à Nice qui partait de la place du Casino à 3 heures, est avancé d'une heure. Il part maintenant à 2 heures.
Antonin et tout son personnel sont arrivés ces jours derniers ...
Journal n°6232
du 4 mars 1977
compter du 1ot janvier 1977 (p. 161).
Circulaire no '11-22 du 21 février 1977 ayant trait à une recommandation patronale précisant les salaires du perSonnel des Pharmacies. d'Officine à'CoMpter du 1o ...
Journal n°2585
du 21 janvier 1908
ballet).
Dimanche 16 février, matinée, à 2 heures et demie : L'Or du Rhin.
Mardi 18, jeudi 20 et samedi 22 : La Tosca, opéra en 3 actes, tiré du drame de Victorien Sardou, par G. Puccini : MM e ...
Journal n°1873
du 26 juin 1894
TRENTE-SEPTIÈME ANNÉE — N° 1873 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Juin 1894
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Journal n°1871
du 12 juin 1894
obtiennent un grand et légitime succès.
La réunion du Sport Vélocipédique Monégasque, qui a eu lieu avant-hier à Villeneuve-Loubet, a été très brillante.
Les courses ont commencé à 3 heures et ont donné ...
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
'imposait du fait de l'adjonction d'un nouvel alinéa à l'article 3; en outre, il était nécessaire de spécifier d'une façon précise quel était le minimum de pension applicable en l'espèce quelle que soit la durée ...
Journal n°2106
du 22 novembre 1898
décembre — 5, 12, 19 et 26 janvier — 2, 9, 16 et 23 février— 2, i6 et 23 mars — 6, 13, 2 o et 27 avril.
Prix des esters:
Prix d'entrée par concert 3 francs
Abonnement à six concerts consécutifs lb ...
Journal n°5992
du 28 juillet 1972
signale :
Institutions Point de Retraite Salaire de référ.
Valeur Effet du Valeur Excerc.
A.G.R.R. et A.M.R.R 0,452 1- 7-72 3,13 1971
A.N.E.P. 3,42 1- 7-72 3,48 1971
C.G.I.S 4,64 1- 1 ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels (p. 433).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2004-20 du 9 mars 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
sur la route de la Piscine.
ART. 3.
Du samedi 22 septembre 2007 à 18 heures au dimanche 23 septembre 2007 à 8 heures :
- La circulation des véhicules autres que ceux relevant de l'Organisation, de ...
Journal n°6491
du 19 février 1982
).
Arrêté Municipal n° 82-15 du 4 février 1982 règlementant le 2^9 février 1982 la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert 1er) (p. 158 ...
Journal n°3894
du 14 juillet 1932
'en vont déjeuner à la'campagne en emportant leur repas, mais la fête a lieu le premier jour du Carême et le menu ne se compose que d'oignons et d'olives. La tradition est :3i forte que c'est une véritable ...
Journal n°4913
du 3 décembre 1951
'Ordonnance :Souveraine du '6 juin 1867 sûr la Police Générale ;
Il. - RENTEs TEMPORMRES
0 à 3 ans
4 ans
5 ans
6 ans
7 ans
8 ans
9 ans .
10 ans
1 1 ans
12 ans .
13 ans
14 ans ...
Journal n°6525
du 15 octobre 1982
dénommée « Vente, Ingéniérie et Construction Immobi-
lières » en abrégé « S.A.M. Vinci » (p. 1037). •
Arrêté Ministériel n° 82-472 du 22 septembre 1982 portant autorisation et approbation des statuts de ...
Annexes 1969
du 31 décembre 1969
.68.685.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 3 septembre 1968).
Demande déposée le 26 décembre 1967 par : Monsieur Jean-Pierre FERRY, demeurant à Monte-Carlo (Principauté de Monaco) - 10, boulevard Princesse ...
Journal n°5933
du 11 juin 1971
sels.
et sont inscrits à la section Il du tableau C des substances vénénçuses les produits suivants :
« Fenfluramine ou Ethylatnino-2 (trifluorométhy1-3 phényl)-1 propane et ses sels.
ART. 5 ...
Journal n°2620
du 22 septembre 1908
immeubles.
A cet effet, les plans et les états de sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à H heures du matin (salle du Conseil d'Etat).
Monaco, le 3 ...
Journal n°5732
du 4 août 1967
-50 et 66-57 des 9 août, 3 octobre et 7 décembre 1966, nce 67-5, 67-30 et 67-39 des 25 janvier, 16 mai et 17 juillet 1967 ;
Vu l'agrément de S. Exc. M. le Ministre d'Etat en date du 27 juillet 1967 ...
Journal n°2169
du 30 janvier 1900
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ
S. A. S. le Prince a fait, lundi 22 janvier, une visite à Monsieur le Président de la République Française.
Le lendemain Monsieur Loubet a rendu cette visite à ...
Journal n°1690
du 23 décembre 1890
.
De Menton, soir : I. h. 50 ; 2 h. 44 ; 5 h. 35 ; 9 h. 58 ; arrivée à Monte Carlo : 2 h. 2 ; 2 h. 55 ; 5 h. 47 ; 10 h. 8: arrivée à Monaco : 2 h. 12 ; 3 h. 1; 5 h. 57 ; 10 h. 16 ; a;rivée à Nice : 2 h ...