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Journal n°1696
du 3 février 1891
division de cavalerie de Paris, c'est-à-dire les 4" et 50 chasseurs, les 27» et 28e dragons, les 3» et 6e cuirassiers, ainsi que les deux batteries à cheval de la division, prendront part à cette fête, qui ...
Journal n°5990
du 14 juillet 1972
«Gaumont » au Cinéma d'Été (p.502).
Arrêté Ministériel n° 72-184 du 3 Milet 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « G.R.A.C.E.C.O. S.A.» (p. 503 ...
Journal n°4697
du 16 octobre 1947
Notre Palais à Monaco, k sept octobre mil neuf cent quarante-sept.
Arrêté affiché au Ministère d'Etat le 10 octobre 1947.
LOUIS.
Arreté Ministériel du 9 octebre 1047 Instituant un service diurne de ...
Journal n°4368
du 10 juillet 1941
douze ans et de moins de treize ans, appartenant à la catégorie C au moment de la publication du présent Arrêté, seront classés dans la catégorie J3.
ART. 4.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour ...
Journal n°3399
du 27 février 1923
: quatre mois de prison.
G. J., employé d'hôtel, né le 18 janvier 1893, à Pigna, province de Port-Maurice (Italie), demeurant à Monaco. — Vol : quarante-cinq jours de prison.
C. R., maçon, né le 22 ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 5.230 du 10 mars 2015 relative à
la taxe sur la valeur ajoutée (p. 617 ...
Journal n°5819
du 4 avril 1969
70,51 M2 55.540,00 Frs
9 M. Léonard EnNoNr, demeurant 8, avenue Locataire - - 3.000,00 Frs
Saint-Michel à Monte-Carlo.
10 M. Pierre CAITALANO, demeurant 8, ave- nue Saint-Michel à Monte ...
Journal n°2985
du 1 juin 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION :
Les Abonnements partent des 1"r et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
.700-3 et O.700-4 du Code de la mer relatifs à la police des
eaux (p. 613).
Ordonnance Souveraine n° 4.273 du 12 avril 2013 portant application du
titre IV de la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°6899
du 15 décembre 1989
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire :
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°4878
du 2 avril 1951
l'Office des Téléphones.
, Nous, Ministre d'État do la Principauté,
Vu l'Ordonnance Sbuveraine‘no 22/3 du 9 mars 1939 portant créalion d'un Office des Téléphones ;
Vu POrdonnance Souveraine ...
Journal n°6284
du 3 mars 1978
commerçants (p. 236).
INFORMATIONS (p. 236/237)
228 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Mars 1978
Imen-rioNs I.É.GALts ET ANNONCES (p. 237 à 242).
Annexe nu Journal de Monaco
Publication n° 85 du Set-vice de ...
Journal n°0174
du 6 octobre 1861
gré'à gré pour les autres inserlieps
ETAT del'atmosplière
THERMOMÈTRE CENTIGRADE V EN TS
2 HEURES 6 HEURES
22 9 29 I 21 2 28 6 22 4 28 2 23 8 23 8 23 7
beau id.id.
nul:)
11101s DE ...
Journal n°6410
du 1 août 1980
'État :
C. SOLAMITO.
Arrêté Ministériel n° 80-337 du 22 juillet 1980 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de maladies professionnelles, à compter du lerjuillet ...
Journal n°1823
du 11 juillet 1893
immeuble.
Menee,e, le 1/. juillet 1893.
Pour extrait : L VALENTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 juillet 1893
TARRAGONE, br.-g. Maria-Stefano, it., c. Oregglio, VENTIMIGLIA, cutter ...