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Journal n°1543
du 28 février 1888
Kniff, 3 sur 3 chacun ; 300 francs.
Samedi 25 février
STEWARD : M. le comte de Montecupo.
POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres.
9 tireurs.
MM. de Kniff et R. de Montais, 4 ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 1135).
Ordonnance Souveraine n° 556 du 29 juin 2006 autorisant un Consul Général Honoraire de la République Tchèque à ...
Journal n°6731
du 26 septembre 1986
MDMA et ses sels.
dl-triméthoxy-3,4,5a-méthylphényléthylamine ou TMA-3,4,5 et ses sels.
. Est radié de la section Il du tableau C des substances vénéneuses et transféré a la même section du tableau ...
Journal n°5222
du 4 novembre 1957
nommé Secrétaire aux CEuvres Sociales de la Mairie (4o classe).
Cette nomination prendra effet à compter du 3 mai 1957.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur -des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°1185
du 22 mars 1881
Compagnie de Jésus.
Samedi, à 9 heures et demie du matin, à l'occasion de la fête de saint Joseph, Mgr l'Evêque a béni la chapelle de l'Ecole Apostolique des Moneghetti.
Sa Grandeur était assistée, pour ...
Journal n°2140
du 11 juillet 1899
.4 23.7 24.6 24.4 23.3 26.9 26.8 22.»I 20.» 19.7 20.5 20.9 23.» 23.» 22.5 S.-O. faible id. id. Beau
4 21.8, S.-0. léger id. id.
1 5 6 7 23.9, id. id. Variable ...
Journal n°5517
du 28 juin 1963
'agit a été résiliée purement et simplement à effet du 22 juin 1963.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds loué.
Monaco, le 28 juin 1963.
Signé : J.C ...
Journal n°6365
du 21 septembre 1979
1979 précisant les nouveaux salaires minima des personnels des industries chimiques à compter du le rjuillet 1979 (p. 893).
Circulaire n° 79-82 du 11 septembre 1979 portant relèvement du S.M.I. C ...
Journal n°2837
du 13 août 1912
" » 15 » 3.600 » 3.600 »
A 77 p. -
29. M. Vincent Lettra, employé au Cesine. demeurant à La Condamine,
rue du Rocher. A 69 p. - 1,1 250m' » 15 » 3.750 » . 3.750 n
30 ... 3 ...
Journal n°6295
du 19 mai 1978
féVrier 1955, .n° 2.724, .du 19 décembre 1961, n° 4.542, du 26 aOût 1970 et n° 5.265, du 14 décetnbre 1`9/3;
Vu la délibération du Cônseil de gouvernement én date du 19 avril 1978, qui Nous a été ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
Ordonnance Souveraine n° 5.019 du 22 octobre 2014
autorisant un Consul honoraire de la République
Socialiste du Vietnam à exercer ses fonctions dans
la Principauté ...
Journal n°6657
du 26 avril 1985
;
Vendredi 26 Avril 1985 JOURNAL DE MONACO 437
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu l'article 118 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire ;
Vu l ...
Journal n°6448
du 24 avril 1981
° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations ...
Journal n°1136
du 13 avril 1880
ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société,
Monaco, pour délibérer sur l'approbation des comptes de l'exercice et pour la fixation du dividende.
ETUDE DE Me ...
Journal n°4689
du 21 août 1947
Pissarello, huissier à Monaco, en date du
; 26 juin- 0)46. Une Action de la Société Anonyme dos Bains de Titres frappes d'Opposition,
I Mer et du Cercle dos IL ra ngers tNIonaco, portant le numérn 22 ...
Journal n°0447
du 6 janvier 1867
pour sa souscription personnelle.
Le nombre des étrangers arrivés à Monaco du der au. 34 décembre 4866 est de 6,612.
PÊCHE DES OURSINS.
Dans la mer de Monaco, c'est au mois de décembre et de ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Loi n° 1.549 du 6 juillet 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie I).
-8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, les termes « et 25°) à 28°) » sont insérés après les termes « aux chiffres 1°) à 4°) ».
Art. 29.
L’article 22-9 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 ... 3 ... -8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, les termes « et 25°) à 28°) » sont insérés après les termes « aux chiffres 1°) à 4°) ».
Art. 29.
L'article 22-9 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée ... Loi n° 1.549 du 6 juillet 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
Vu l’article 25 § 2 de l'ordonnance organique du
9 mars 1918 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 ...
Journal n°3808
du 27 novembre 1930
aura lieu le lundi 22 décembre 1930, à 9 h. 1/4, dans la salle des audiences du Tribunal, au Palais de Justice, contradictoirement entre les -créanciers et le syndic.
Monaco, le 20 novembre 1930.
Le ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
rétention ou de reprise ;»
art. 2.
L’article 2 de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 est
modifié comme suit :
Vendredi 3 juin 2011 JOURNAL DE MONACO
«Les locaux soumis à la présente loi peuvent ...
Journal n°2420
du 22 novembre 1904
'ont porté à la connaissance des ouvriers du chantier de l'entreprise, à Saint-Jean-sur-mer.
C'est avec le plus vif plaisir que l'élite de la société monégasque et grand nombre d'hivernants déjà arrivés ...
Sommaires 1969
du 31 décembre 1969
(p. 21).
Ordonnance Souveraine n° 4.198 pottant modification de l'article 3 de l'Ordonnance no 2050 du 7 septembre 1959 (p. 22),
Ordonnance Souveraine n° 4.199 portant nomination d'un Comul ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
des 25 novembre et 22 décembre 2009.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal
de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux
minutes du ...
Journal n°4982
du 30 mars 1953
Reine Elisabeth H à l'occasion de la Mort de S. M. la Reine douairière Mary d'Angleterre (p. 213).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 707 du 9 février 1953 portant abrogation de l ...
Journal n°6212
du 15 octobre 1976
)-2 carbamate de méthyle.
ART. 4.
Sont inscrits à la section II du tableau C des substances vénéneuses les produits suivants
Arninophénazone ou amidopyrine ou diméthylatnino-4 ditnéthy1-2,3 phényl-1 delta/3 ...
Journal n°4738
du 29 juillet 1948
nomination dao l'Ordre de Saint-Charles (p. 488).
Ordonnance Souveraine no 3.724, du 22 Milet 1948, portant nomination d'an Colonel Commandant Supérieur de la Compagnie des Caratiniers de S. A. S. le Prince ...
Journal n°1931
du 23 juillet 1895
félicitations à ce jeune homme.
Samedi, vers minuit, un commencement d'incendie s'est déclaré rue du Milieu, n° 3, au troisième étage, dans l'appartement occupé par M. Barthélemy Imbert, maison de M. Daniel ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
ERRATUM dans le tableau de l'Ordre des Pharmaciens
paru dans le "Journal de Monaco" du 27 juillet 2001.
Section A
a) Pharmaciens titulaires d'une officine :
26. BORD Annick
Pharmacie Internationale,
22, rue Grimaldi
22.06.1987
27. VIGO Emmanuelle
Pharmacie Internationale,
22, rue Grimaldi ... Section A
a) Pharmaciens titulaires d'une officine :
26. BORD Annick
Pharmacie Internationale,
22, rue Grimaldi
22.06.1987
27. VIGO Emmanuelle
Pharmacie Internationale,
22, rue Grimaldi ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
. 3.
Les arrêtés municipaux n° 2010-696 du 22 février 2010, modifié, n° 2016-23 du 5 janvier 2016 et n° 2016-2496 du 27 juin 2016, susvisés, seront et demeureront abrogés à compter de la publication ... . 3.
Les arrêtés municipaux n° 2010-696 du 22 février 2010, modifié, n° 2016-23 du 5 janvier 2016 et n° 2016-2496 du 27 juin 2016, susvisés, seront et demeureront abrogés à compter de la publication du ...
Journal n°5713
du 24 mars 1967
de :
F 12,54 pour chaque part bénéficiaire de la B.N.J.C F 22,53 pour chaque part bénéficiaire du C.N.E.P,
Les parts à racheter sont désignées par tirage au sort.
Le prix des parts rachetées est ...