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Journal n°7694
du 11 mars 2005
).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Secrétariat Général.
Modification de l’heure légale - Année 2005 (p. 367).
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Avis de recrutement ...
Journal n°7652
du 21 mai 2004
à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 20 janvier 2004.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Avis de recrutement n° 2023-10 d'un(e) Infirmier(ère) saisonnier(ère) au poste de secours de la plage du Larvotto.
pour votre compréhension
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Infirmier(ère) saisonnier(ère) au ... votre compréhension
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Infirmier(ère) saisonnier(ère) au poste de ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2023-10 d'un(e) Infirmier(ère) saisonnier(ère) au poste de secours de la plage du Larvotto. ...
Journal n°5417
du 31 juillet 1961
dernier, à l'inauguration officielle du nouveau Service de la Police Marititne, placé sous la direction du Directeur de la Sûreté Publique et dont les locaux ont été aménagés au rez-de-chaussée de l ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
’un Capitaine de police à la
Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut
des fonctionnaires de l ...
Débats 1954
du 31 décembre 1954
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REDIWANCES
SOCII ... doit d'insister à nouveau sur l'obligation pour le Gouvernement de continuer une prudente gestion financière. Vu la situation particulière des finances publiques monégasques, le Gouvernement ne peut, en ...
Journal n°7238
du 14 juin 1996
Direction de la Sûreté Publique (Division de Police Maritime) ; la déclaration est annuelle et il en est délivré récépissé.
"Le Directeur de la Sûreté Publique peut s'opposer à la pratique de la pêche sous ...
Journal n°7277
du 14 mars 1997
'emploi d'Employé de bureau à la Direction de la Sûreté Publique et titularisée dans le grade corespondant à compter du 26 août 1996.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
à la Direction des Affaires Juridiques (p. 934).
Avis de recrutement n° 2008-87 d'un Mécanicien d'entretien au Centre des Moyens Techniques Mobiles de la Direction de la Sûreté Publique (p. 935 ...
Journal n°5740
du 29 septembre 1967
conformeront aux dispositions du code civil.
LIVRE III
Des crimes et délits et de leur répression
TITRE I
Crimes et délits contre la chose publique
CHAPITRE I
Crimes et délits contre la sûreté de l ...
Journal n°3604
du 27 janvier 1927
aux sieurs :
Bus Jean, Sergent à la Compagnie des Sapeurs-pompiers ;
Roure Alphonse, Brigadier de la Sûreté ; Aschier Dyonis, Brigadier de Police ;
Blazy Jules, Brigadier à la Compagnie de Nos ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « B.E.A.T. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 20 février 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque « B.E.A.T. », ayant son siège 4, avenue des Ligures, à Monaco ont décidé ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 20 février 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque « B.E.A.T. », ayant son siège 4, avenue des Ligures, à Monaco ont décidé ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « B.E.A.T. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS ...
Débats 1949
du 31 décembre 1949
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nales ... réglementaires qui peuvent être apportées à l'exercice de ces droits.
Le Titre 111 organise la répression pénale des atteintes aux droits d'auteur et dans un second Chapitre permet la réparation civile du ...
Journal n°6191
du 21 mai 1976
la Direction de la Sûreté Publique.
ART. 2.
Les candidats à ces emplois devront satisfaire aux conditions suivantes
— être âgé de 21 ans au moins et de 30 ans au plus à la date de la publication ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-560 du 29 juillet 2021 approuvant la modification des statuts du syndicat dénommé « Chambre Monégasque de la Communication ».
réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d’approbation des statuts du syndicat dénommé « Chambre Monégasque de la Communication » déposée le 14 juin ... réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Chambre Monégasque de la Communication » déposée le 14 juin 2021 ... Autorisation, approbation de statuts ... Arrêté Ministériel n° 2021-560 du 29 juillet 2021 approuvant la modification des statuts du syndicat dénommé « Chambre Monégasque de la Communication ». ...