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Journal n°8694 du 10 mai 2024
Décision de la SAM Monaco Telecom en date du 25 avril 2024 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques ».
finalité « Gestion des ateliers d’initiation aux usages numériques » ; Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom, le 19 mars 2024, concernant la mise en œuvre de la modification du traitement ... « Gestion des ateliers d'initiation aux usages numériques » ; Décidons : La mise en œuvre, par Monaco Telecom, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité ... Décision de la SAM Monaco Telecom en date du 25 avril 2024 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ...
Journal n°8634 du 17 mars 2023
MONOÏKOS 1297 - Société à Responsabilité Limitée au capital de 18.750 euros - Siège social : 4-6, avenue Albert II, c/o MONACO BOOST - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 29 septembre 2022, il a été décidé de la modification de l'objet social comme suit : « Conception, achat, fabrication par le biais de ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 29 septembre 2022, il a été décidé de la modification de l'objet social comme suit : « Conception, achat, fabrication par le biais de ... Modification aux statuts ... MONOÏKOS 1297 - Société à Responsabilité Limitée au capital de 18.750 euros - Siège social : 4-6, avenue Albert II, c/o MONACO BOOST - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°5070 du 6 décembre 1954
, sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux ...
Journal n°8571 du 31 décembre 2021
Accord entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la République Française relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé
Accord entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la République Française relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à ...
Journal n°7758 du 2 juin 2006
). Ordonnance Souveraine n° 516 du 19 mai 2006 portant modifi- cation de l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique (p. 817). 810 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°7022 du 24 avril 1992
'emploi accordée aux candidats de nationalité monégasque. Avis rie recrutement no 92-78 d'un agent technique à l'Office des Téléphones. La Direction de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au ...
Débats 1997 du 31 décembre 1997
antériettres qai suscistées fomtionnement pourstite Pirection RESA MrrcAR autocaristes incentives lôcaux surcoût pothsuite indnit remplacerrient télécartes acceis ponipe autolaveuse marchéde ... -et-un ans, compte tenu, aussi, me semble-t-il, de l'opportunité de permettre aux intéressés de participer à la chose publique dès la prochaine échéance de renouvellement du Conseil National, j'estime, en ...
Journal n°6586 du 16 décembre 1983
PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux Fonctions Publiques ; Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut 'des fonctionnaires de l ...
Journal n°7772 du 8 septembre 2006
stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (p. 1674). Arrêté Ministériel n° 2006-478 du 4 septembre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent d'accueil au Service des ...
Journal n°6009 du 24 novembre 1972
Monaco, mise à jour 1972 (p. 796). Direction de la Fonction Publique Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de sténodactylographe temporaire à la Direction du navall et des Affaires Sociales (p ...
Journal n°4832 du 15 mai 1950
Orecehia Ordonnancee IVIonaèo MikiN Conférors Pélix Orand Servides Palaià meurr tra eliarles Dnur Hot Viscount Stansgate Monaço Etaig conèertte ner PrancalSO nemtné Publiqüe Ptincipaut ... relatif à la fournée du 18 Mai (jour chanté) (p. 341). ADMINISrRATJON DÈS Dom,' mec Service d« Logement Locaux vacants (p.341). DIRECTION DE.S SERVICES JUDICIAIRES. État des condamnations de la ...
Journal n°7877 du 12 septembre 2008
- International Status - Institutions» (p. 1901). Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. Avis relatif au recrutement de cinq Elèves fonctionnaires stagiaires, publié ...
Journal n°8651 du 14 juillet 2023
MARLEA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II - c/o The Office - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 20 mars 2023, les associées de la SARL MARLEA ont décidé de modifier l’objet social et de transférer le siège social. L’objet social ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 20 mars 2023, les associées de la SARL MARLEA ont décidé de modifier l'objet social et de transférer le siège social. L'objet social est ... Modification aux statuts ... MARLEA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue Albert II - c/o The Office - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - TRANSFERT DU SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°7139 du 22 juillet 1994
"S.A.M. COMMERCE iNTERNATIONAL DE DÉRIVÉS KAS-MUES" en abrégé "C.I.D.E.P.". Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société ...
Journal n°7781 du 10 novembre 2006
Institutions» (p. 2075). Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Avis de recrutement n° 2006-131 d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Chancellerie de l'Archevêché (p. 2075 ...

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Version 2018.11.07.14