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Journal n°6711
du 9 mai 1986
construction d'un immeuble à affecter à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 468).
454 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Mai 1986
Arrêté Ministériel n° 86-248 du 2 mai 1986 portant autorisation et approbation ...
Journal n°4134
du 28 janvier 1937
Monaco, rue Plati, n. 47, cette procédure s'est terminée par un jugement du' Tribunal en date du 5 novembre 1936, qui avait fixé l'adjudication de l'immeuble saisi au 22 décembre 1936, à 9 heures du matin ...
Journal n°7220
du 9 février 1996
-Président,
Par le Prince.
Le Secrétaire d'État :
J.-C. MARQIIEL
Ordonnance Souveraine n° 11.867 du .2 février 1996 portant nomination d'un Médecin-adjoint à temps partiel er anesthésie-réanimation au Centre ...
Journal n°5841
du 5 septembre 1969
»
Arrêté Municipal n° 69-9 du 29 aoÛt 1969 portant nomination d'un Receveur Municipal stagiaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi no 10 du 3 mai 1920 sur l ...
Journal n°4859
du 20 novembre 1950
tttIlletir d'habits expldité « Mitisbn kritticchi YY 2/ 'rue Pitted16, à Monte Ca rld;
Cippdiltiohs; gqi it 116U; n P6tud8 d M itil,-
notàlrà s6Ussiîh6, lbs dix jtittrs itt pféi8fit8
insertion.
Mi3 ...
Journal n°6600
du 23 mars 1984
pour la France à Paris 8ème, 55, rue Pierre Charon ;
V u la loi n° 609 du 1 1 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°0227
du 12 octobre 1862
-courtois, à venir me
Dimanche 12 Octobre 1862
Toits ('S ou IT(11eS 1'1'11 niois et étron ljet
10111 il est entoyé '2 exemplaires
v),,t annoncés dans le journal.
•-n011.—
I NSERTIONS
ANNONCES ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
° 3.817 du 14 juin 2012 portant nomination et
titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du
Tourisme et des Congrès (p. 2543).
Ordonnance Souveraine n° 3.891 du 23 juillet ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
avril 2016 portant
nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du
Travail C. 1267).
Ordonnance Souveraine n° 5.811 du 22 avril 2016 rendant
exécutoire le Protocole n° 14 à la ...
Journal n°7105
du 26 novembre 1993
Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.098 du 15 nmembre 1993 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Carabiniers.
RAINIER III
PAR LA CIRACE DE DIEU ...
Journal n°7784
du 1 décembre 2006
propriété industrielle
Etranger par avion
sans la propriété industrielle
avec la propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
LOI
Erratum à la loi n° 1.322 du 9 ...
Journal n°6976
du 7 juin 1991
quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par k Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.102 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones ...
Journal n°5928
du 7 mai 1971
auxdites enceintes. ART. 3.
-- le Samedi 22 mai 1971, de 8 h 00 à 16 h 00
— le Dimanche 23 mai 1971, de 9 h 00 à 16 h 00
-- la circulation de tous véhicules, autres que ceux relevant du Comité d ...
Journal n°6991
du 20 septembre 1991
-222 d'un commis-comptable à la Direction du Budget et du Trésor (p. 1029).
Avis de recrutement n° 91-223 d'un garçon de bureau à la Direction du C9,tjtnirce, de l'Industrie et de la Propriété ...
Journal n°5099
du 27 juin 1955
QUATIZE-VINGT-DIX-EIJITIEME ANNÉE.
— No 5.099
Le Numéro 30 fi'. LUNDI 27 JUIN 1955
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
douRNAL. rini3DONIADA.111e3 1---,A1P2AISSANT ...
Journal n°6059
du 9 novembre 1973
Bio-(trlchloro- Préparations destinées à
3, 5, 6 hydroxy-2 phényl) être utilisées exclusi-
méthane veinent sur la peau :
a) Savons solides 0,50 1,25
b) Sparadraps 0,6 g par m2
c ...
Journal n°7229
du 12 avril 1996
" 96-56 (p. 601 à p. 603).
INFORMATIONS (p. 603)
INSERTIONS t.F G A ELS Fr A N NON C ES (p.. 541 à p. (i11)
Vendre& 12 avril 1996
JOURNAL DE MONACO 591
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
instauré et la vitesse est limitée à 20 km/h route
de la Piscine, dans sa partie comprise entre le local n° 35 et l’en-
racinement de l’appontement central du Port et ce, dans ce sens.
ART. 3.
Du 22 ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
° 2005-404 du 9 août 2005 portant
fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963, rendant
exécutoire à ...
Journal n°6783
du 25 septembre 1987
excès de vitesse.
M. M.C.: 1 an pour conduite en état d'ivresse.
M. N.A. : 15 jours pour excès de vitesse.
M. P.T. : 3 mois pour franchissement de ligne continue - défaut de présentation de ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances, signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ...
Journal n°3344
du 7 février 1922
juillet 1909, sur la Police Municipale ;
Vu la Loi Municipale du 3 mai 1910 ;
_Arrêtons
ARTICLE PREMIER.
Le prix du pain, à partir du 3 février 1g22, est fixé à 1 fr. 05 le kilog.
ART. 2.
Les ...
Journal n°6272
du 9 décembre 1977
des salaires mensuels des personnels des Mets 1 Étoile et Non Classés de Tourisme, 2 Étélles, 3 Étoiles, 4 Étoiles et 4 Étoiles Luxe à compter du 1" octobre 1977 (p. 1051).
Circulaire n ° 77 ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 décembre 2001, dont une ampliation .a fait l'objet d'un dépôt au rang des
minutes de M' C ROVETTO- AQI e 22 avril 2002.
IV. - Les expéditions ...
Journal n°1405
du 7 juillet 1885
.1119.2119.7120.4!19.7
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
midi I 3 h. I 6 h. I 9 h.
I du soir 1 du soir 1 da soir
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le thermomètre est exposé su nord)
9 h ...
Journal n°6527
du 29 octobre 1982
: « Pieuvres, petites pieuvres du mercredi 3 au mardi 9 : « L'hiver des castors ».
*
Les congrès
Au C. C.A.M.
du mardi 2 au vendredi 5 Convention B.M. W.
Au Loews Monte-Carlo du mardi 2 au vendredi 5 ...
Journal n°6319
du 3 novembre 1978
-aPrès :
AU I" MARS 1978
Valeur du point : 9,118 F.
Les Salaires réels du personnel au plein emploi, rémunéré à la semaine ou au mois sont majorés de 2,5 0/0 à compter du ler mars 1978. Cette majoration n ...
Journal n°4470
du 17 juin 1943
, au siège social, le 9 avril 1943, portant :
I° Réduction du capital 'social de la somme• de trois millions cinq cent Mille (3.500.000) francs à celle de un million sept cent cinquante mille (1 ...
Journal n°7166
du 27 janvier 1995
-6 et u° 95-7 (p. 781.
INFORMATIONS (p. 78)
INSERTIMS Cit.:GALES ET ANNONCES ep. 79 à p. 9.3?.
MAISON SOUVERAINE
Vu Notre ordonnance n° 9.411 du 16 mars 1989 portant nomination d'un Consul général ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
'
Furie au Service Municipal vies l'unaus (p. 1028),
Avis de vacance n' 2002..55 d'un poste d'autiliaire à kt
Crèche Municipale de Morne-Carlo (p. 1028i,
INFORMATIONS (p. ion)
UNSER114.)NS 1.1.:(MI,V ...
Journal n°6557
du 27 mai 1983
;
Vu Notre ordonnance n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 22 janvier 1982 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Vu la ...
Journal n°0759
du 7 janvier 1873
. Cette comédie a pour titre: le Portrait de la Comtesse; elle n'a qu'un acte et le sujet en est fort simple.
C'est Horace, un peintre en renom ; il a rencontré à l'Exposition, contemplant et admirant les ...
Journal n°1560
du 26 juin 1888
charmant petit pèlerinage gravissait, dès les 3 heures et demie du matin, la pente rapide de la Turbie, se rendant à N. -D. de Laghetto.
C'était le cercle du Sacré Coeur de Jésus qui, sous la direction des ...
Journal n°5076
du 17 janvier 1955
articles ;
40 JOURNAL DE MONACO
Lu« 17 Janvier 1955
Vu l'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 modifiant l'article 26 de l'Ordonnance. Souveraine du 11 janvier 1921 ;
Vu la Loi n° 129 du 22 janvier ...
Journal n°6871
du 2 juin 1989
. 572).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.445 du 17 avril 1989 portant nomination d'un Assistant administratif à l'Administration des Domaines (p, 572).
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°2136
du 13 juin 1899
qui est déterminée pour ces opérations par les tarifs de la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée G. V., no 20 et P. V., n° 34.
Article 2
M. le Commissaire de ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 20 juin 2011 prorogeant le titre de
«Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Power Boat» (p. 1291).
LOI
Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1- ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai ...
Annexes 1992
du 31 décembre 1992
Classe B 29, division c)
N0 2129.91.2128
Demande déposée le 5 juin 1990 par la société dite : BOULET D'AURIA, TERLIZZI & CIE dont le siège social est 3, rue de l'Industrie à MONACO et la société dite ...
Journal n°1351
du 24 juin 1884
un petit garçon de 3 #1s, François Colombini, dont les parents habitent rue de la Turbie, n° 9.
Cet enfant traversait la rue Grimaldi, quand une voiture très légère dite jardinière, conduite par M. V ...
Sommaires 1982
du 31 décembre 1982
'ordonnance souveraine n° 3.573 du 11, mai 1966 modifiée par les ordonnances souveraines n° 4A52 du 30 avril 1973 et n' 5.504 du 9 janvier 1975 (p. 633).
Ordonnance Souveraine n° 7.389 du 17 juin 1982 modifiant l ...
Journal n°3326
du 4 octobre 1921
'Enfance, tenu à Bruxelles, du r 8 au 22 juillet Ig2 I.
Ki:HOS içi. N OU VELLES :
Décision de l'Union Internationale de Tir. Etat des arréts rendus par la Cour d'Appel.
MALSON SOUVERAINE
A la suite du ...
Journal n°4338
du 12 décembre 1940
Salades kilog.
Tomates
FrElitS
Citrons
Dattes
Oranges
Figues sèches
Poires
Mandarines
Pommes pièce 0.60 à 1.50
kilog. 16 » à 22
- 4 » à 12
- 3 » à II
- 12 » à 20
4 ...
Journal n°3643
du 27 octobre 1927
où on n'a rien semé ; c'est une cruauté indigne d'un chrétien, indigne d'un homme !
Le second fulmine aussi durement et condamne avec la même sévérité le prêt à intérêt. ‘‘ A l'usure,
dit-il, ce n ...
Journal n°1847
du 26 décembre 1893
kil. Les chevaux n'ayant pas gagné depuis le ter janvier 1893 recevront 2 kil. de décharge : ceux n'ayant jamais gagné recevront 3 kil. ; les chevaux n'ayant jamais gagné ni courses plates, ni courses à ...
Journal n°2850
du 12 novembre 1912
LE 3e CONGRÈS INTERNATIONAL IVARCUOLOGIE
Le troisième Congrès international d'Archéologie, auquel Son Altesse Sérénissime m'avait fait l'honneur de me déléguer, a tenu ses sessions à Rome du 9 au 16 ...
Journal n°0916
du 18 janvier 1876
B. de Montesquiou ' 16/22
4' C. Wilsson 15/2?,
ler Hamilton 9/9
2" Keene 9/10
Besana 8/10
4" Martel de Janville. 10/12
ler Comte Lamhertye . 14/14
Raymondi 13/14
3" Arundell ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 16.538 et 16.539 du 3 décembre 2004
portant nomination et titularisation de deux Inspecteurs du
travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
(p. 230 ...
Journal n°4090
du 2 avril 1936
par appareil ou portion d'appareil.
ART. 3.
Les appareils devront demeurer scellés pen. dant les périodes où il n'en est pas fait usage. ils pourront être conservés à domicile ou déposés dans un ...
Journal n°5068
du 22 novembre 1954
QUATRE;VINGT-DIXSEPTIÉME ANNÉE. — No 5.0M Le Numéro à9 fr. LUNDI 22 NOVSNIFIRE! 1954
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL Ht HDOISIADAIRE PARAISSANT L13 LUNDI ...
Journal n°2693
du 25 janvier 1910
nouveaux textes des articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 43, 54, 55, 56 des Statuts de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, tels qu'ils sont contenus -dans le procès ...
Journal n°1729
du 22 septembre 1891
3 11' I 611.
mat. soir I soir
21.5 21.4 24.» 21.2 25.2 21.2 25.» 25.1 25.» 21.5 95,» 21.1 21.4 25.» 21.1 21.1 253 21.1 22.6 2:3.2 23.»
7. â
9 h. -à - soir
23.1 79 23.9 71 24.» 71 23.8 69 23 ...
Journal n°6019
du 2 février 1973
° 992, du 24 juillet 1954, no 1.844 et n° 1.847," du 7 août 1958, n° 2.543, du 9 juin 1961, n° 2.951, du 22 janvier 1963, no 3.265, du 24 déceMbre 1964, n° 3.520, du 26 mars 1966 et no 4.200, du 10 ...
Journal n°4967
du 15 décembre 1952
. de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la Loi.
Monaco, le 15 décembre 1952.
Pour extrait :
Sig: J.-C. REY,
Étude de Me JI3AN-CHARLES REY Docteur efl Droit, Notaire
2 ...
Journal n°5410
du 12 juin 1961
.
MAIRIE
Avis relatif â fa Liste Électorale.
Conformément aux dispositions de l'article 15 de la Loi Municipale n°. 30 du 3 mai 1920, le Président de la Délégation Spéciale informe les ...
Journal n°6820
du 10 juin 1988
-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'Etat : .1.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.206 du lerjuin 1988 portant nomination des membres du Comité d'organisation du Festival International de ...
Journal n°5804
du 20 décembre 1968
Ministériel n° 68.389 du 3 décembre 1968 autorisant la « Société d'Assurances Mutuelles Aeadents, Incendie et Risques divers » à étendre ses opérations en Principauté. (p. 994)
Arrêté Ministériel n° 68-390 du ...
Journal n°4361
du 22 mai 1941
» à 75 kgs pour les eartes « C .» à 100 kgs pour les cartes « D » à 125 kgs
ART. 3.
En aucun cas, le consommateur ne pourra obtenir du coke contre remise des coupons de la feuille de charbon.
ART ...
Journal n°2296
du 8 juillet 1902
Carlo
'r lb 1-.> ri c.) N
La vérification des créances aura lieu le 11 août prochain, à 3 heures de l'après-midi, dans la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice.
Monaco, le ...
Journal n°1759
du 19 avril 1892
, partant de Nice à 10 h. 31 matin ; de Monte Carlo, à 11 h. 35 du matin ; de Nice, à 12 h. 19 du soir ; Menton, à 2 h. 40 du soir ; Nice, à 1. h. 22 du soir; Menton, à 3 h. 50 soir ; Nice, à 3 h. 26 soir ...