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Journal n°0723
du 30 avril 1872
8 37
8 44
8 52
9 06
9 12
9 21
9 30 soir
Départs du 22 au 28 Avril 1872.
GOLFE *JUAN. b. St-Ange, français, c. Miisso, sur lest GÊNES. balancelle Laud Conception, espagnol, c. Jaume Niv ...
Journal n°6867
du 5 mai 1989
,50 F 27,50 F
1 an (à compter du 1.' janvier) tarifs toutes taxes comprises : 330,00 F 110,00 F 5,30 F la ligne, hors taxe : 29,00 F 26,00 F
Monaco, France métropolitaine Greffe Général - Parquet ...
Journal n°6040
du 29 juin 1973
'Ordonnance du S mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en commandite par actions,niodifiés par la Loire 71 du 3 janvier 1924 et par I 'Ordonnancet,oi à° 340 du 11 mars 1942;
Vu la délibération du Conseil de ...
Débats 1964
du 31 décembre 1964
+ 37,8 %
c) par rapport aux résultats de l'Exercice 1962 :
Recettes -1- 7,9
Dépenses ordinaires + 23,3
Dépenses d'équipement + 32,1 %
Dépenses totales 26,5 %
Cet examen, rapide, des ...
Journal n°5643
du 20 novembre 1965
Sérénissimes Se sont rendues à la Cathédrale, pour Se recueillir devant le cercueil de S.A.S. le Prince Pierre.
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.424 du 11 novembre 1965 portant nomination du ...
Journal n°1930
du 16 juillet 1895
Président de la République, Paris.
Les membres de la Colonie française, réunis à l'occasion du 14 juillet, ont l'honneur d'adresser à Monsieur le Président de la République leurs respectueux hommages et l ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
application des articles 11 et 24 de la loi n°
1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment
de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption
visant la République d ...
Journal n°5942
du 13 août 1971
Souveraine (p,568).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.755 du 5 août 1971 modifiant et complétant l'Ordonnance Souveraine n° 3.67 du 9 décembre 1966 relative à l'utilisation des capsules ...
Journal n°6238
du 15 avril 1977
dans "les Alpes-lilaMinteS, par Serge Prima«, et Jacques Clauzon.
Les projections de films éducatifs au MUS& océanographique
Jusqu'aulnardi 19,',/3/izued à EsPeranza; à partir du mercredi 20, La ...
Journal n°1534
du 27 décembre 1887
Gent. la ligne
50.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et ebes SC St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du c emptoir général ...
Journal n°6046
du 10 août 1973
mars 1942 susvisée.
ART. 3.
M. le Conseiller de GOUVC1101)1C111 pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution du présent Arrété.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°4631
du 18 juillet 1946
délibération du Conseil de Gouvernement des ,22-25 juin 1946 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Sont désignés pour faire partie de la Commission prévue à l'article 2 de l'Ordonnance -110 3.206 mis ...
Journal n°5113
du 3 octobre 1955
LÉGALES (p. 703 à 710)
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel, n° 55-173 du 26 septembre 1955 accordant une mise en disponibilité.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu les Ordûnnances ...
Journal n°5927
du 30 avril 1971
-131 du 21 mai 1963 pris pour son application, le montant du salaire minimum interprofessionnel de croissance (S.M.I.C.) est fixé à 3,68 F à compter du ler avril 1971.
CHAMP D'APPLICATION
1 ...
Journal n°7160
du 16 décembre 1994
".
ART. 3.
Les articles 7 à 10 du Code de procédure pénale sont ainsi modifés
"Article 7. - Pourra être poursuivi et jugé dans la Principauté :
"1°) L'étranger qui, hors du territoire de la ...
Journal n°6751
du 13 février 1987
:
M. Jean-François DELIGEARD, Agent, ç le police stagiaire est nomme dans son emploiet,titularisé.dans le grade correspondant à compter du let' décembre 1985.
Il, est rangé au ler échelon de son ...
Journal n°1108
du 30 septembre 1879
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
JOURNAL DE MONACO
I. St-Pierre, id,, c. Giraud, id.
I. intoinette-Victoire, id., c. Fornero.
sable,
id.
id.
id. id. id, id.
Départs du 22 ...
Journal n°6273
du 16 décembre 1977
devront remplir les conditions suivantes :
— être de nationalité monégaSque,
— être titulaire du C.A.P. d'instituteur.
ART. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique ...
Journal n°1464
du 24 août 1886
capsules par plante.
L'Administrateur-Gérant: F. MARTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 16 au 22 août 1888
SAINTE-MAXIME , b. Saint-Jean-Baptiste, fr., c. Martin,
bois à briller.
CANNES ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
service public de télécommunications
annexés à l’ordonnance souveraine n° 2.390 du 9 octobre
2009 publiée dans le Journal de Monaco du 16 octobre
2009 (p. 1 à 22).
Vendredi 23 octobre 2009 JOURNAL ...
Journal n°1991
du 8 septembre 1896
.1 21.3 21.2 21.7 ' 22.» 22.» 23.» 21.» 22.8 21.1 21.1 23.2 23.8 21.2 21.7 24.» 25.» 26.» 2L» 24.9 20.8 20.5 21.1 21.1 21.» 21.1 21.9 20.» 20.1 20.1 20.1 20.» 20.5 20.8 85 83 72 18,1 80 75 78 ,, i ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
’obtention de l’agrément devra être déclarée par l’association dans
le mois de sa survenance.
art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de
l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°4361
du 22 mai 1941
» à 75 kgs pour les eartes « C .» à 100 kgs pour les cartes « D » à 125 kgs
ART. 3.
En aucun cas, le consommateur ne pourra obtenir du coke contre remise des coupons de la feuille de charbon.
ART ...
Journal n°6351
du 15 juin 1979
-19-21
Changement d'adresse : 1,26 F
Les Abonnements partent du tet janvier de chaque année
INSERTIONS LÉGALES : 9,50 F la ligne
Compte Chèque' Postal : 301941 - Marseille
SOMMAIRE
O1 ...
Journal n°1713
du 2 juin 1891
4 11
4 16
4 22
4 31
8 10
8 17
8 25
8 31
8 37
8 46
5 17
5 23
5 29
12 27
12 37
4 20
4 26
5 39
5 42
7 47
7 50
10 40
10 46
5 38
5 41
7 11
7 16
9 3
9 ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Général honoraire de Monaco à San
José (Costa Rica) (p. 5222).
Ordonnance Souveraine n° 2.514 du 9 décembre 2009 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée,
portant ...
Journal n°7116
du 11 février 1994
Municipal n° 94-4 du 31 janvier 1994 modifiant l'arrêté municipal n° 8.3-33 du 4 .1:dile( 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (p. 164).
AVIS ET ...
Journal n°7499
du 15 juin 2001
UNITED EUROPEAN BANK - MONACO
Groupe UEB Genève
Société Anonyme Monégasque au capital de 11.200.000 euros
Siège social : 26, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
3 605
2 827
Comptes de régularisation
8 417
14 900
Dettes subordonnées
20 146
20 104
Capital souscrit versé
73 467
70 000
Réserves
6 430
9 777
Report à nouveau (+/-)
17 ...
3 605
2 827
Comptes de régularisation
8 417
14 900
Dettes subordonnées
20 146
20 104
Capital souscrit versé
73 467
70 000
Réserves
6 430
9 777
Report à nouveau (+/-)
17 ...
Journal n°4524
du 29 juin 1944
en date du 46 mai 9'k4 qui avait condamné C. G.-J.-IL, né le 24 janvier 1914 à Kairouan (Tunisie), s'étant dit C. G., demeurant à Cannes, à six mois de prison ferme pour fausse déclaration d'état civil ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
,
RAINIER.
Vendredi 26 juillet 2002 JOURNAL DE MONACO 1238
Ordonnance S'ouveraine n' 15.446 du 22 juillet 2(X.)2 portant mutation d'un Attaché de Presse â la Direction du Tourisme et des Congrès ...