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Journal n°4884
du 14 mai 1951
ans
• 'Pourcentage du salaire addite et tradubtion en francs
35% 40% 45%• 59%
22,9$ 26,20 29,50 32,75•50%
• 55% 60% 65%› 33,60 36,95 40,30 43,70
60% 65% '70% 75%
42,10 45,60 .49,10 52 ...
Journal n°2434
du 28 février 1905
.:.
.,
....._
20
21
22
23
21
25
26
9h ...
Journal n°4985
du 20 avril 1953
», à Monte-Carlo.
OppoSitions s'il y a lien, dans les dix jours de la date de la deuxième insertion.
Monaco, le 20 avril 1953.
egné : J.-C. REY.
Étude de 1\4'3 AuousTE SETTIMO
Docteur en Droit ...
Journal n°3017
du 11 janvier 1916
colonial, 21e compagnie, est tombé au champ d'honneur le 22 décembre 1915, à la Main de Massiges.
L'agent cycliste Charles Rainat, sergent au 1 oge d'infanterie, I te compagnie, vient, après quatre ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
.420 du 23 novembre 2007 portant promotion d'un Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 2276).
Ordonnance Souveraine n° 1.422 du 26 novembre 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire ...
Journal n°3146
du 2 juillet 1918
'Arrêté ministériel du 22 avril 1918, modifiant les articles 9 et 17 de l'Arrêté ci-dessus visé ;
Vu l'avis du Service de Ravitaillement ;
Vu la délibération, en date du 26 juin 1918, du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
comportant de manière exhaustive l’ensemble des pièces
demandées seront pris en considération.
Des visites des locaux sont prévues les :
- Lundi 22 septembre 2014 de 9 h à 12 h,
- Lundi 29 septembre ...
Journal n°5776
du 7 juin 1968
.844 et no 1.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 pin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 et n° 3,520 du 26 mars 1966;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 63-062 du 27 mars 1963 ...
Journal n°1481
du 21 décembre 1886
.
8 tireurs. —1" MM. Kennedy, 8 sur 9; 2', Moncorgé, 7 sur 9.
POULE RliGLEMENTAIRE à 26 mètres. — 7 fusils.
M. le comte de Borchgrave, 6 sur 5.
Quatrième POULE. — 5 pigeons. — 2 louis.
6 ...
Journal n°7244
du 26 juillet 1996
Notre ordonnance n° 11.695 du 9 aoCit 1995 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accom-
1082 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 26 juillet 1996
plissement des formalités prévues par les ...
Journal n°0328
du 25 septembre 1864
DATES ,------,^ ----........."-------. ATMOSPHÉ- VENTS
8 HEURES MIDI 2 HEURES RIQUE
18 7bre 21 » 23 » 24 » beau • nul.
19 » 2i » 23 » 24 » id-. id.
90 » 22 » 2.c....) » 9.3 » id.' id.
21 ...
Journal n°5714
du 31 mars 1967
statuts de ladite société au capital de 100.000 Fr. divisé en 1,000 actions de 100 Fr. chacune, entièrement libérées à la souscription, reçu par Me J.C. Rey, notaire, le 22 décembre 1966 ;
Vu l'article 11 ...
Journal n°3322
du 6 septembre 1921
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
Les Aventures d'une Ambassadrice
de Louis XIV.
(Suite et fin.)
IV.
Le ministre, obsédé par ...
Journal n°4645
du 24 octobre 1946
numéros 5.593 à 5.602.
Exploit de M° Pissarello, huissier à Monaco, en date du
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22 ...
Journal n°5279
du 8 décembre 1958
230
190 3e
63.250
66.500
72.500
par mois
lre et 2e années 21.000 "En
3e à 7e années 23.000 Fr.
Se à 12° années 24.750 Fr.
13e à 17e années 25.630 Fr.
18e à 22° années 26 ...
Journal n°4599
du 6 décembre 1945
conformément au Tarif ci-annexé.
ART. 2.
Sont abrogées les Ordonnances du 30 octobre 1919, du 22 mai 1926, et du 31 mars 1930, ainsi que toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance.
ART. 3 ...
Journal n°1560
du 26 juin 1888
.6 60.» 59.4 59.9 60.8 61.8 757.9 58.7 60.6 60.2 60.» 60.9 62.3 21.» 20.8 22.8 22.» 22.8 23.2 23.4 23.2 21.4 23.8 21.8 24.2 26.4 25.» 24.2 19.6 24.2 21.4 26.8 24.8 25.4 25.4 19.2 23.4 21.8 29 ...
Journal n°1525
du 25 octobre 1887
eons à domicile
S'adriàsW We de tâi-dene, tb, à Monaco.
MOuSEMENT DU PORT DE MON ,1 Co
rirrivées du 17 au 2.3 octobre 1887
SAN REM0, Catterina, ital., c. Bregliano, vin.
11). brick-g. Say ti ...
Journal n°7205
du 27 octobre 1995
Théâtre de Ceva
Quai Albert I'
du 4 au 26 novembre. Foire-attractioas
Musée d'Anthropologie Préhistorique
vendredi 3 novembre, à 21 h,
"Le grandiose et le sacré : gravures rupestres ...
Journal n°0758
du 31 décembre 1872
Laboulaye
contieut
dubli
birmans
régne
élrennophobes
gromellent
entrebaillera
PALLADIUS
cama
liZZITZMAITÉE
ZERYICE
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Roquehrune
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9 07
9 12
9 21
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4 57
5 09
5 25 5 30 5 42 5 51 G 16 soir
16 25 11 70 3 ...
Journal n°1464
du 24 août 1886
étranges
Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé 1 exemplaire sont
Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
A.11110t1C811 INSRBTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris ...
Journal n°4801
du 10 octobre 1949
'accord amiable, par la 'coin« mission arbitrale prévue à l'article 3 de l'Ordonnance
« 3.779 et suivant la procédure qui sera -instituée.
«Article 3. — Sauf stipulation contraire, une au« torisation accordée ...
Journal n°4674
du 15 mai 1947
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n" 3.452, du 8 mai 1947, Pollen, nomination d'un Vice-Consul de la Principauté (p. 275/.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS_
Arrété Ministériel du 9 mai 1947 relatif à" la modification ...
Journal n°6737
du 7 novembre 1986
'être applicables à compter de la date de parution du présent arrêté.
ART. 3
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'Etat et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
ART. 4
Le ...
Journal n°0722
du 23 avril 1872
50 ..... • • • • .....
I 30 vintimille arr. h. Rome* 7 35 8 38 7 40 8 05 2 14 8 36 9 58 ..... • • . • .....
» 65 » 35 35 » départ h. Paris 10 22 IO 3^ 8 59 8 40 8 51 mati ri 3 50 8 49 soir soir ...
Journal n°3872
du 11 février 1932
1 ht « 12 seront passibles des sanctions prévues à l'arti-
ele 57, 3, de l'Ordonnance du i" décembre
« 1928. »
AVIS & COMMUNIQUÉS
A-vis
Le Président de la Délégation Spéciale Communale a l ...
Journal n°6614
du 29 juin 1984
22 juin 1984 portant modification à la composition des tableaux des substances, plantes et produits vénéneux (p. 688).
Arrêté Ministériel n° 84-432 du 26 juin 1984 autorisant un médecin à pratiquer ...
Journal n°5594
du 11 décembre 1964
servies par la Caisse de Compensation des Services SoCiaux, à compter du 1°' octobre 1964, pàru au « huma/ de Mo-}aco» n° 5.593 du 4 décembre 1964 (p. 845).
Art. 3.
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Erratum à l ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
latine (p. 2150).
S.A.S. le Prince Héréditaire Albert achève au Costa Rica son périple en Amérique latine (p. 2152).
LOIS
Loi n° 1.275 du 22 décembre 2003 relative à l'exercice du travail à temps ...
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Assurances de Paris l'Urbaine »
en abrégé « L'U.A.P. L'Urbaine 1.A.R.D. » dont le siège est à Paris (9°) 39, rue Le Peletier;
Vu la Loi a° 609 du 11 avril 1956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en ...
Journal n°6184
du 2 avril 1976
congés pour ancienneté de service, au fractionnement des congés payés annuels et aux congés des jeunes travailleurs à domicile et
modifiant articles 4, 9 et 19 de la loi n° 619 du 26 juillet
1956 ...
Journal n°1930
du 16 juillet 1895
24.8 21.9, 22.8 21.2i 22.5 id. id.
11 , 26.1 27.2 21.9 23.1 id. id.
12 27.» 27.» 25.1 24.1 id. id.
13 24.9 26.1 24.9 23 ...
Journal n°3123
du 22 janvier 1918
'article précédent.
ART. 4.
Pour les courses faites par les voitures à taximètres, dans l'intérieur de la Principauté, il sera
4 50
9 »
6 »
matin :
6
9
à minuit :
3f
4 50
4 50
7 50
JOURNAL ...
Journal n°6286
du 17 mars 1978
-graphe au Service des Domaines, demeurant à Monaco, 9, rue Plati;
Et le sieur BEY Jean-Louis, né le 22 octobre 1941 à Niêe (A.M.), de nationalité frânese, au lieu de son travail, Service de l'UibaniSitte ei ...
Journal n°3155
du 3 septembre 1918
Conseil National et les délégués du Gouvernement,
pourrait-on arriver à un règlement plus avantageux
pour le compte 3 0/0. C'est pourquoi la Commission de Finances devrait accepter de s'en tenir à la ...
Journal n°5733
du 11 août 1967
,92)
A.N.E.P. 2,24 (2,12) 1.10.67 2,24 (2,12)
C.Gi.I.S. 3,12 (2,94) 1: 1:67 1,10 (2,93).
C.1,R.P.S. 0,294 (0,272) 1. 4.67 1,F8 (1,78)
0,08125 (0,0795) 1. 7.67 0,10 (0,293)
0,302 (0,286) 1. 7.67 2 ...
Journal n°3002
du 28 septembre 1915
. Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412.
Exploit de ...
Journal n°7256
du 18 octobre 1996
mensuel est de 2.900 F.
Le délai d'affichage (le cet appartement court du 7 au 26 octobre. 1996.
— 9, rue Baron Sainte-Suzanne - 2 étage à droite - composé de
2 pièces, cuisine. salle d'eau, w.c.
Le ...
Journal n°6350
du 8 juin 1979
17, au MOnte-Carlo golf club, coupe 9iainonti - Medal (18 trous).
* *
A inscrire sur votre agenda
les Mercredi 20;'vebdredi 22 et dinianehe'24 jUin, eu Soirée, à 20 h 30, Salle .Garnier,' Don ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Conseil National - 726 séance. Séance publique du 9 décembre
2011 (p. 7359 à 7450).
Vendredi 26 octobre 2012 JOURNAL DE MONACO
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.964 du 10 octobre ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-804 du 25 novembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant en application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
torture, notamment) et de la répression de la société civile et de l’opposition démocratique vénézuéliennes.
3.
Tibisay LUCENA RAMÍREZ
Date de naissance : 26 avril 1959
Sexe : féminin ... Venezuela.
L'annexe figurant à l'arrêté ministériel susvisé est remplacée par le texte suivant :
style='width:524.5pt;margin-left:2.85pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'> color:windowtext'> padding:4 ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela. ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
numéro C 2011-0564 V1 daté du
17 octobre 2011, modifié le 12 juillet 2012, à l’échelle
du 1/200ème, ci-annexé.
jo8179 26/06/14 12:35 Page 1476
JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 juin 2014
La présente ...
Journal n°6995
du 18 octobre 1991
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
1106 JOURNAL DE MONACO Vendredi 18 octobre 1991
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l'article 2 de la loi ...
Journal n°3039
du 13 juin 1916
'amende pour exercice du commerce de laitière sans autorisation.
C. A.-L., commerçant, né le 9 décembre 1867, à Ceva (Italie), demeurant à la Condamine,— Loo fr. d'amende, pour mise en vente de vin falsifié ...
Journal n°4619
du 25 avril 1946
étrangers privés de leur logement à l'occasion de la réalisation d'une opération d'urbanisme ;
40 Monégasques ;
5° Fonctionnaires et Agents de l'Etat.
ART. 3.
Seront nuls de plein droit, toute ...
Journal n°4382
du 16 octobre 1941
du 19 au ei janvie:
du 26 jan au l'r hv.
du 2 au 8 fé‘ rier
du 9 au 15' février
du 16 au .22 fevrier
du 23 fév. lei mars
:lu 2 au 8 mars
du 9 au 1.5 mars.
du 16 au 22 mars„
dit 23 ...
Journal n°6002
du 6 octobre 1972
calculés respectivement par les formules :
Bp,,7 100 - 5 (Cgy Ctyy)
Bo 100 - 5 -(Czy - C2, ?,7)
Le taux de biodégradation 131;00 du produit soumis à l'essai et cebil3z,10 du produit étalon sont, après ...
Journal n°1920
du 7 mai 1895
, arr. à Nice à 3 h. 23.
35-i exp. dép. de Monte Carlo, 5 h 4 soir, arr. à Nice à 5 h. 43.
376 omn. dép. de Menton, 8 h. 45 soir ; de Monte Carlo,
9 h. 2, arr. à Nice à 9 h. 31.
390 exp. dép. de ...
Journal n°5485
du 19 novembre 1962
de la Caisse Antonotne des Retraites, émis, respectivement, les 22 et 26 octobre 1962;
842 JOURNAL DE MONACO Lundi 19 Novembre 1962
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 30 octobre 1962 ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
'y mettre fin.
Vendredi 9 mai 2008 JOURNAL DE MONACO 789
L'organisme financier du bénéficiaire déclare ce fait au service institué à l'article 3 de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993, modifiée, susvisée ...
Journal n°6812
du 15 avril 1988
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d',Etat : J.-C. MARQUIM
Ordonnance Souveraine n' 9.154 du ler avril ...
Journal n°6448
du 24 avril 1981
° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2019 - modifications.
8 mars au 15 mars
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
22 mars au 29 mars
Pharmacie CENTRALE
1, place d’Armes
...
8 mars au 15 mars
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:33.45pt'>
22 mars au 29 mars
border ...
Journal n°5538
du 22 novembre 1963
prévu par les dispositions de l'article 7 de la Loi n° 609 susvisée est fixé à la somme de cinq cents francs (50C fr).
ART. 3.
M. Estève devra se conformer aux lois et règlements concernant sa ...
Journal n°1718
du 7 juillet 1891
.2 57.2 56.» 59.5 59.5 761.9 60,5 58.5 57.4 55.6 59.8 59.7 '761.7 60.6 58.9!' 58.2 56.7 59.9I 59,5 22.5 23.5 25.» 24.8 24.» 22.2 22.4 24.2 25.2 26.3 27.» 22.3 24.3 24.6 25.8 27.» 27.2 27.5 24.5 25 ...
Journal n°1437
du 16 février 1886
, 20 °/„ au troisième sur les entrées. —1 pigeon à 25 mètres.
30 tireurs.
I M. Kennedy, 12 sur 14 (615 fr.') ;
2", M. Suicliffe, 11 sur 14 (450 fr.); 3e, M. Rossi, 8 sur 9 (300).
Mercredi 10 ...
Journal n°5879
du 29 mai 1970
satisfaire aux conditions suivantes :
— posséder la nationalité monégasque;
— être titulaire du Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second Degré (C.A.P.E.S.).
ART. 3.
Le concours ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Mohammed Tlili, Via Carlo. Porta a' 97, Legnano, Italie : né le 26 mars 1969 à Tunis. Tunisie ; code fiscal italien : TLLLIIR69C26.7..352G.
11. Habib Waddani, Via unica Borighero n' 1, San Don.ato Mise (MI ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
c ISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011 accordant le titre de
«Fournisseur Breveté» à la S.A.M. «Fami» (p. 1663).
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2011 ...
Journal n°1541
du 14 février 1888
ligue
Réclames , . . 50.
on traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et ehes St-Hilaire,
éditeur de musique du ...