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Débats 1948
du 31 décembre 1948
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Consel
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Econotnique
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évitar
siinplifer ... la Paroisse 23.000
F Paroisse Saint-Charles
Traitements 406.300
Au Trésorier du Conseil de Fabrique pour
les dépenses de la Paroisse 9.500
3.475.700 (A dopté).
M. Robert SANMORI. Je ...
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
.582 du 27 septembre 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et Mi conférant l'honorariat (p. 1067).
Ordonnances Souveraines no 9.598 et no 9.599 des 3 et 10 octobre 1989 ...
Journal n°5598
du 8 janvier 1965
« Société Anonyme Méditerranéenne du Commerce et de- l'Industrie 1, en abrégé «D.A.M.E.C.I. » (p. 22).
Arrêté Ministériel n° 64-356 du 15 décembre 1964 prononçant la révocation de l'autorisation donrée à la ...
Journal n°6568
du 12 août 1983
7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 ...
Journal n°1408
du 28 juillet 1885
sévères pour conserver à la République la fabrication exclusive de la verrerie. L'article 26 du décret du 27 octobre 1547 était ainsi conçu :
Si un ouvrier transporte son art dans un pays étranger au ...
Journal n°4903
du 24 septembre 1951
DE MONACO 653
Ma Mairie, M. Charles .Palinaro remettait à M. Pierre de Gaulle,- en guise de cadeaux de cordiale bienvenue, des objets d'art 1-MUS A Monace..
A l'Hôtel du C3ouvernement ...
Journal n°6260
du 16 septembre 1977
Principauté. Les congrès :
Du mercredi 21 au lundi 26 septembre : le e congrès mondial de l'union des belges à l'étranger (1);
Du jeudi 22 au dimanche 25 : réunion de l'école d'anthropologie de Paris (1 ...
Journal n°1972
du 28 avril 1896
les soulager, et de mettre en marche depuis le 1.9 avril, quatre fois par semaine, pour les voyageurs de luxe, le train L. 22, tant que durera le mouvement de retour, c'est- à- dire pendant une ...
Journal n°7155
du 11 novembre 1994
à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.-c..
Le montant du loyer est de 2.398,30 F.
Le délai d' affichage de ces appartements court jusqu'au 26 novembre 1994.
Les personnes ...
Journal n°4511
du 30 mars 1944
dû fabricant.
Les priai ci-dessus ne' sont 7itTpP13iCables qu'à un produit condi-
son 'compris)
ART. 4. t (hais de livrai- 3k5i,16.1
43,50,
. 30,6'0
' Les quantités de matières ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
de 150.000 € (p. 2639).
Arrêté Ministériel n° 2008-803 du 11 décembre 2008 portant
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme
monégasque dénommée «3 X ENGINEERING S.A.M.», au ...
Journal n°5958
du 3 décembre 1971
concernant le chauffage des locaux affectés au travail (p. 808).
Circulaire n° 71-87 du 22 novembre 1971 rappelant les taux minima des salaires du personnel des industries chimiques à compter du ler ...
Journal n°0211
du 22 juin 1862
'ÊTRINGER les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES G HEURES
15 Juin 16
21 4 e 20 2 25 6 49 0 25 0 19 't c..1 0
,9`..î 21 1 20 3 19 3
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47 id.
18 td ...
Journal n°1800
du 31 janvier 1893
, grande fête de nuit au Casino des Fleurs, feu d'artifice.
Le 19 mars (dimanche); à 9 heures du soir, veglione. Le jeudi 6 avril, deuxième bataille de fleurs sur le boulevard de la Croisette.
Le soir, à ...
Journal n°6383
du 25 janvier 1980
Tourisme, 2 Étoiles, 3 Étoiles et 4 Étoiles et 4 Étoiles luxe, à compter du I" décembre 1979 (p. 66):
Circulaire n° 80-04 du 9 janvier 1980 précisant les taux des salaires minima du personnel des Cabinets ...
Journal n°0761
du 21 janvier 1873
Général de la Principauté, M. Nicot, Colonel du Ille Régiment de ligne en garnison à Nice, M. le Marquis de Maussabré, M. le Baron Bonnaire, M. le Procureur de la République à Nice, M. Van Zeller, Consul ...
Journal n°5804
du 20 décembre 1968
par une entreprise, société ou personne visée aux a, b et c du 3° ci-dessus; toutefois l'activité de ces personnes en matière d'assurances ou de capitalisation est limitée à hi présentation d ...
Journal n°6980
du 5 juillet 1991
fleuves internationaux ».
Sont supprimés. ART. 3.
I - 1) Le taux de 25 % prévu à l'article 3 de Notre ordonnance n° 9.196 du 20 mai 1988 est remplacé par celui de 22 %.
2) Le taux de 25 % prévu à l ...
Journal n°5715
du 7 avril 1967
produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 susvisée ;
Vu les avis du Comité de Contrôle et du Comité ...
Journal n°0736
du 30 juillet 1872
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St.-Rilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeurdu Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière,10 A Nice ...
Journal n°0721
du 16 avril 1872
.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10
A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours.
à l ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
.P. $22 - MC 9Bo1s MONACO CEDEX
Téléphone 93.15.80.00 • Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille
ABONNEMENT INSERTIONS LÉGALES la ligne hors taxe :
1 an (a compter du ler Janvier) tarifs toutes ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
,
conformément à l’article 14 de l’ordonnance du
25 avril 1929.
2688
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés,
chacun en ce qui le ...
Journal n°6292
du 28 avril 1978
accordée par le Ministre d'État ».
AkT.3.
Nos Ordonnances n"': 5.851, du, août 1976 et
6.151, du 3 novembre 1977 et les articles 7 à 9 de l'Arrêté Ministériel n° 52-085, du 12 avril 1952, ainsi que ...
Journal n°7185
du 9 juin 1995
Palais à Monaco, le deux juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
682 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 9 juin 1995
nonce te 8.362 du 29 ...
Journal n°6258
du 2 septembre 1977
.543 du 9 juin 1961, n` 2.951 du 22 janvier 1963, n 3.265 du 24 décembre 1964, n' 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine n' 4.739 du 22 juin 19/1 fixant le régime ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-300 du 26 mai 2003 approuvant le transfert d'une partie des portefeuilles de contrats d'assurance des compagnies "SUISSE ACCIDENTS" et "SOCIAFRANCE" à la société "SUISSE SANTE".
d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ... d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ...
Journal n°6110 du 31/10/1974 et
du 1 novembre 1974
zupack le litre 1,47
1/2 litre 0,77
c) en emballage perdu de luxe, emballage
type tétrabrique . le litre 1,49
2. — Lait pasteurisé en vrac 1,33
Aret. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du ...
Journal n°5399
du 27 mars 1961
'Honneur de S.A.S. la Princesse et par le Colonel Ardant, Gouverneur de la Maison Princière.
Le lendemain, 22 mars, dans l'après-midi, c'était au tour de S.A.S. le Prince Souverain, accompagné de S.A.S. la ...
Journal n°0914
du 4 janvier 1876
22 5 25 7 26 9 56
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