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Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Sociale
(p. 1900).
Ordonnance Souveraine n° 4.478 du 13 septembre 2013 portant
nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction des
Affaires Culturelles (p. 1900).
jo8140-.qxd 26/09/13 11 ...
Journal n°0663
du 7 mars 1871
montagnes, dé ses vallées, jusqu'aux espèces d'arbres et de plantes qui y croissent, tout y porte un cachet d'originalité qui charme et qui étonne en même temps.
Où trouver ailleurs, côte à côte, les rocs ...
Journal n°2783
du 5 septembre 1911
, partagé par un certain nombre de Monégasques, c'est-à-dire que d'un côté la révision du cahier des charges était faite par le Prince, représenté par Son conseiller et dix Monégasques, de l'autre par l ...
Journal n°6251
du 15 juillet 1977
fonctionnaires et agents de l'Ordre Municipal
Vu Notre ardorinance n° 3.985, du 8 Mars 1968, portant nothifiation'd'une attachée principale à la Direction du commerce et de l'induStrie ;
Vu la délibération du ...
Journal n°6444
du 27 mars 1981
par le Comité d'experts visé à l'article 3 à bref délai après l'entrée en vigueur du présent Acte. Son exemplaire authentique est déposé auprès du Directeur général.
c) Les changements visés à l ...
Journal n°7152
du 21 octobre 1994
Principauté.
Vu la loi n" 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine a° 3.520 du 1" août 1947 fixant les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin ...
Journal n°1638
du 24 décembre 1889
. — 1 pigeon à 27 mètres.
PRIX DE KUYPER. Un Objet d'Art, ajouté à une poule de 50 francs chaque. Au second, 30 % sur les entrées. — 5 pigeons à 26 mètres 1/2.
POULE REGLEMENTAIRE (Handicap).— 20 fr ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
;
- être titulaire d’un diplôme de l’enseignement supérieur de fin
de 2ème année de second cycle dans les domaines liés à l’action
administrative.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la ...
Journal n°6007
du 10 novembre 1972
.
Monaco, le 3 novembre 1972.
Le Maire : MEDECIN.
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de surveillante-animatrice.
La ...
Journal n°7062
du 29 janvier 1993
,00
3,30 33,00
30,00 750,00
1,03 20,60
3,00 30,00
(1,74 14,80
1,03 20,60
(1,73 7,30
(1,77 15,40
C',90 9,00
C,77 7,70
C,77 15,40
2,20 22,00
1,03 20,60
1,03 51,50
1 ...
Journal n°5308
du 29 juin 1959
profession de la mère;
c) le nombre de frères et de soeurs du candidat;
d) la carrière à laquelle se destine le candidat;
e) la liste des établissements scolaires que le candidat
, a fréquentés.
3 ...
Journal n°1214
du 18 octobre 1881
dans les endroits Centraux et de telle sorte que les habitants n'aient pas à faire, pour leur provision d'eau, plus de 50 mètres de quelque côté que ce soit.
Les réservoirs de distribution servant à l ...
Journal n°5152
du 2 juillet 1956
, 31
l'r Septunb. . au' 7
8 — . au 14
22 - au 21
2
15
. au 28
29 . au S
6 Octobre .. au 12
13 — au 19
20 — .. au 26
27 au 2
3 Novernb. . au '9
10 . au 16
17 . au 23 ...
Journal n°6258
du 2 septembre 1977
26 août 1970 et
5.265, du 14 décembre 1973 ;
Vu la délibération dri Conseil de gouvernement en date du .27 juillet 1977, qui Nous a, été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7020
du 10 avril 1992
).
INFORMATIONS (p. 408)
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
INSERTIONS LÉGALES FT ANNONCES (p. 410 à 419)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.341 du 5 novembre ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
mise en œvre du traitement automatisé d’informations
nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance du
complexe immobilier domanial « Magellan » sis au 22, quai
Jean-Charles Rey à Monaco ...
Journal n°4636
du 22 août 1946
Ordonnance.
Donné à Tarasp (Suisse), le onze août mil neuf cent quarante-six.
LOUIS.
Par le Prince :
P. le Secrétaire d'Etat,
Le Vice-Président du Conseil d'Etat : L. BELLANDO DE CASTRO.
N• 3.27 ...
Journal n°5802
du 6 décembre 1968
. 927).
Ordonnance Souveraine n° 4,166 du 3 décembre 1968 portant nomination d'un professeur d'histoire et de géographie au Lycée Albert I" (p. 27).
Ordonnance Souveraine n° 4,167 du 3 décembre 1968 ...
Journal n°3019
du 25 janvier 1916
'opposition.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n's 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43 ...
Journal n°1996
du 13 octobre 1896
, possession de son poste.
C'est le mardi 3 novembre que sera inauguré le service d'hiver sur les lignes des chemins de fer P.-L.-M.
Disons, pour le moment, qu'il y aura à Monaco, dès le 3 novembre, 26 ...
Journal n°7042
du 11 septembre 1992
valoir leurs droits à la retraite anticipée (p. 978.980).
Ordonnance souveraine n° 10.651 du I" septembre 1992 modifiant l'ordonnance souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant les conditions d ...
Journal n°3942
du 1 juin 1933
accomplissement des formalités prévues par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924„
A nr. 3.
M. le Secrétaire en Chef dp Ministère d'Etat , est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°4961
du 3 novembre 1952
de Monaco ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée le 26 août 1952 par M. Walter Bachstadt-Malan, administrateur de sociétés, demeurant no 5, rue du Portier à Monte ...
Journal n°0338
du 4 décembre 1864
murmures incessants de la grande mer, la musique s'est créé un sanctuaire et les chefs-d'oeuvre de nos plus beaux génies se font entendre à nos, oreilles charmées.
C'est Mozart, c'est Bellini, Beethoven ...
Journal n°6818
du 27 mai 1988
présent arrêté a été transmise, en date du 17 mai 1988, à S.E. M. le Ministre d'hat.
Monaco, le 17 mai .988.
Le Maire, J.-L. MEDE.C1N.
574 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 mai 1988
Arrêté Municipal ...
Journal n°4631
du 18 juillet 1946
délibération du Conseil de Gouvernement des ,22-25 juin 1946 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Sont désignés pour faire partie de la Commission prévue à l'article 2 de l'Ordonnance -110 3.206 mis ...
Journal n°6568
du 12 août 1983
, modifiée par Nos ordonnances n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3 ...
Journal n°6541
du 4 février 1983
vente des tabacs.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963, rendant exécutoire à Monaco la Convention de voisinage . Franco-Monégasque signe à Paris ...
Journal n°1642
du 21 janvier 1890
Comité de la Société des Ré,gates.
Le Yacht Club Royal italien 'de Gênes a accordé à la Société des Régates de Monaco, une médaille ,d'or pour les courses des 9, It} et 12 mars.
Nous avons omis, dans ...
Journal n°6539
du 21 janvier 1983
Suivant acte reçu par Maître Crovetto, le 3 novembre 1982, Monsieur Dante MAGNANI, demeurant à Monte-Carlo, 9, avenue Roqueville, a vendu à Monsieur Paul AMBROSINI, demeurant à Monte-Carlo, 9, avenue d ...
Journal n°2851
du 19 novembre 1912
Sérénissime a fait tenir à S. Exc. le Ministre d'État la dépêche dont le texte suit :
240
JOURNAL DE MONACO 3
c Paris, le 16 novembre 1912.
« Cabinet Prince de Monaco
« à Ministre d'État, Monaco ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 16.443 du 22 septembre 2004 por-
tant nomination d’un Directeur Adjoint à la Maison d’Arrêt
(p. 1450).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2004-459 du 30 ...
Journal n°6966
du 29 mars 1991
° 91-203 du 26 Mars 1991, l'heure légale sera avancée d'une heure pendant la- période comprise entre le dimanche 31 mars à 2 heures et le dimanche 29 septembre à 3 heures.
30 mars - 6 avril 6 avril ...
Journal n°4471
du 24 juin 1943
'Assemblée Générale extraordinaire des actiatnaires de la Société Les Rapides du Littoral, tenue à Monaco le 9 avril 1943, le -capital social qui était de 3.500.0000 francs, a été réduit de la somme d.e 1 ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
titularisation d'un Administrateur à la Direction du Travail et des Affaires Sociales (p. 1649).
Ordonnance Souveraine n° 15.852 du 27 juin 2003 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à l ...
Journal n°5730
du 21 juillet 1967
Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu, le 26 avril 1967, par le notaire soussigné, M. Gérard SENTOU, Conseil immobilier, demeurant n° 27, avenue Princesse Grace, à Monte-Carlo, a renouvelé la ...
Journal n°0648
du 22 novembre 1870
22 8 45 12 49 5 32 8 56 12 56 5 44 9 3
1 9 5 57 9 16
1 17 6 5 9 24
124 616 931
1 37 6 29 9 44
SOIR
12 15 4 — 8 20 12 27 4 12 8 32 12 34 4 19 8 39 12 42 4 27 8 47
1 — 4 41 9 2
1 6 4 47 9 ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
21x1c.
Arrêteere :
Le Ministre d'État, P. 1,F.CLE,e0.
ARTICLE PREMIER.
Mme Céline Lettm, épotme PIANO. Secrétaire, ettlitidactylograpitc
Vendredi 9 août 2002 IRNAL DE MONACO 1339
à la ...
Journal n°7193
du 4 août 1995
-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.677 du 27 juillet 1995 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR 1.,A °RACE Dli DIEU
PRINCE ...
Journal n°5712
du 17 mars 1967
190 portant nomination d'un Expéditionnaire principal au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux (p. 206).
9rdonnance Souveraine nc' 3.766 du 15 mith• 1967 portant nomination d ...
Journal n°6448
du 24 avril 1981
à domicile.
L'ordonnance souveraine n° 3.é17 du 9 juillet 1964 portant application de la loi n° 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile fait obligation au donneur d ...
Journal n°4357
du 24 avril 1941
uvoirS
ublics
reppésentation
sousçription
esure
reconimandée
aieinent
actiens
ceteffet
eSsivernent
atie
RoUrse
côtées
abaisisée
devierment
einents
mdins
ultérietins
ièrement
provisoirps ... ».
Pour extrait certifié conforme délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine 3 juile M109n0a7c.
le 22 avril 1941.
Le Greffier en Chef : PERRIN-JANNÈS.
" Like -fou". Puis trois ...
Annexes 1945
du 31 décembre 1945
conomiques
qùi
économi
indivi
duelleà
patrimaine
consti
blème
préocçupe
particu
lièrernént
clè
rait
dernanckr
obligatoi
rement
ception
sultation
primor
diales
not
mulgation
tit
preeo ... dispositions du décret du 9 septembre 1939, il est interdit, sauf auto-
risation particulière de la Banque de France : •
1. A tout propriétaire d'or, d'en effectuer la cession, à titre onéreuk ou gratuit ...
Journal n°0020
du 10 octobre 1858
6 heures _________
8 heures ....______
19 2 beau 7 Octobre 17 3
18 7 id. 8 Octobre , 17 5
19 6 id. 9 OCtobre 18
18 2 id.
de Thalherg, a quitté la baguette de chef d'or-chestre à Lyon ...
Journal n°4464
du 6 mai 1943
bis, JG 21 bis, JG 22, JG 22 bis, JG
25 bis, JG 26, JG 26 bis, JG 27 bis,
JG 28 bis, JG 35, JG 39.
IV. VÊTEMENTS POUR GARÇONNETS
DE TROIS A DOUZE ANS. A. — .Vêtemeriis dé dessus. (Autres :qu'à ...
Journal n°2973
du 9 mars 1915
DE MONACO
Vu les délibérations du Conseil d'Administration de l'Office de la Pt évorince Mutuelle et de l'Assistance en date des 2, 9, 22 et 24 février 1915 ;
Vu les Ordonnances des 27 mars 1913 et ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
-2.134 du 23 août 2007 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 9.- Championnat du Monde de Biathle (p. 1671).
Arrêté Ministériel n° 2007-2.146 du 27 août 2007 ...
Journal n°5460
du 28 mai 1962
. Cordriro de Mello, et M. C. Oliveira Araujo; Canada : Mr, et Mme Norman G. Gray, Mr. C. H. Martin, Mr. et Mme H. L. Land; Chili le Capitaine de Frégate G, I3arros G., le Capitaine de Frégate R. Herrera A., M ...
Journal n°7132
du 3 juin 1994
-04-93 35,6890 1993
IRPSIMMEC 2,6600 1-04-93 23,34 1993
RESURCA 2,6248 1-04-94 22,26 1993
RIPS 2,1200 1-04-93 19,14 1993
UNIRS 2,4256 1-04-93 21,6780 1993
M. 0.13. M. G.B. M. C.C. M. M.D. M. L.D. M ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-44 du 16 janvier 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 87ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 22ème Rallye Monte-Carlo Historique.
aux différentes opérations prévues pour le Comité d'Organisation, est interdit:
- sur l'appontement Jules Soccal ;
- sur la Darse Sud.
Art. 3.
Du samedi 26 janvier 2019 à 6 heures au ... différentes opérations prévues pour le Comité d'Organisation, est interdit:
- sur l'appontement Jules Soccal ;
- sur la Darse Sud.
Art. 3.
Du samedi 26 janvier 2019 à 6 heures au mercredi 6 ... Arrêté Ministériel n° 2019-44 du 16 janvier 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 87ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du ...
Journal n°7331
du 27 mars 1998
CENT QUARANTE-ET-UNIEME ANNEE — N° 7331 - Le numéro 9,00
VENDREDI 27 MARS 1998
JOURNAL DE MON
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDRED
DIRECTION - RÉDACTION - ADNINISTRATION MINUSTERE D ...
Journal n°6370
du 26 octobre 1979
Ministère d'Etat) (catégorie C - indices majorés eXtrêtries 217- 3'00).
988
JOURNAL DE MONACO
Vendredi 26 Octobre 1979
ART. 5. .
Le jury de concours sera composé comme suit :
Le Directeur de la ...
Journal n°6723
du 1 août 1986
.341,30 + 108,7 = 4.515,22 F
70 : 4.341,30 + 108,7 = 4.526,09 F
85: 4.341,30 + 108,7 = 4.542,40 F
90: 4.341,30 + 108,7 = 4.547,83 F
A compter du ler août 1986, la valeur des points E.T.D.A. et I.A.C ...
Sommaires 1978
du 31 décembre 1978
'enSeignement technique dans les établissements scolaireS (p. 96).
. •
Ordonnance Souveraine n°'6.184 portant ndirtiridiién d'un appariteur à la 6.280 3 Février 1978
DirectiOn des Services Judiciaires (p. 96 ...
Journal n°5787
du 23 août 1968
avril 1964, portant organisation adminsitrative du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu Notre Ordonnancé n° 3.224, du 27 juillet 1964, relative à la publicité de certains legs ;
Notre Conseil d ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
. 8,40 €
Commerces (cessions, etc…). 8,80 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,15 €
Ordonnance Souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative
à l ...
Journal n°5682
du 19 août 1966
-323 du 27 novembre 1964 sus-visé est modifié suivant annexe au présent Arrêté.
ART. 3.
Les effets et sanctions de la présente extension ont lieu à dater du 1" octobre 1965.
ART. 4.
M. le Conseiller ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté municipal n° 2010-0250 du 22 janvier 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
27 février 2010 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit place de la Mairie, de part et d’autre de la fontaine, dans le cadre de la réalisation de tranchée.
Art. 2.
Du lundi 8 ... 27 février 2010 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit place de la Mairie, de part et d’autre de la fontaine, dans le cadre de la réalisation de tranchée.
Art. 2.
Du lundi 8 ...
Journal n°3300
du 5 avril 1921
Monaco,, le "ir4 netif 'Cent- vingt et
, -
PARTIE OFFICIELLE 'ALBERT.
Par le Prinee :
Le Secrétaire d'Etat,
FR. ROUSSEL. ,
JOU. 'NAL:-DEIMUNACO 3
0 9 3
ART. IO.
Sont ajoutés à la fin de l ...
Journal n°3458
du 15 avril 1924
international de Législation aérienne qui se tiendra à Rome, du 22 au 26 avril 1924.
ART . 2.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre. Ministre d'Etat sont chargés, chacun ...