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Journal n°8257
du 25 décembre 2015
11 décembre 2015 portant
nomination d'un Administrateur Principal à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction
Publique (p. 3116).
Ordonnance Souveraine n° 5 ...
Journal n°6839
du 21 octobre 1988
l'entreprise lors d'une vente aux enchères publiques, l'offre ne peut être acceptée que pour une valeur égale au prix déterminé lors de la vente.
4) La déduction s'effectue au cours de la période ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MAC LIPHE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 20 février 2024, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. MAC LIPHE » ayant son siège social 17, avenue Albert II à Monaco ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 20 février 2024, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. MAC LIPHE » ayant son siège social 17, avenue Albert II à Monaco ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MAC LIPHE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FNAC MONACO » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 25 septembre 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque « FNAC MONACO » ayant son siège « Le Métropole » 17, avenue des ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 25 septembre 2020, les actionnaires de la société anonyme monégasque « FNAC MONACO » ayant son siège « Le Métropole » 17, avenue des ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FNAC MONACO » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°7035
du 24 juillet 1992
à la Direction de la Fonction Publique) dûment remplie,
— un extrait de l'acte de naissance ou fiche individuelle d'état civil, — une copie certifiée conforme des références présentées, — un extrait ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco « BAC MONACO SAM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 2019, les actionnaires de la société anonyme monégasque « BAC MONACO SAM », ayant son siège 15, avenue des Castelans, à Monaco ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 1er juillet 2019, les actionnaires de la société anonyme monégasque « BAC MONACO SAM », ayant son siège 15, avenue des Castelans, à Monaco ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco « BAC MONACO SAM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 avril 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du compte permettant aux usagers d'entreprendre et suivre des démarches par téléservices ».
’avis motivé émis le 20 avril 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d ... émis le 20 avril 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 avril 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Numériques, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour ...
Journal n°6943
du 19 octobre 1990
des piétons sur la voie publique (1V' Triathlon International de Monaco) (p. 1128).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT •
Direction de la Fonction Publique,
Avis de recrutement n°90-241 d ...
Journal n°6458
du 3 juillet 1981
.
Jusqu'à concurrence de l'indemnité qu'il a payée, l'État est, s'il y a lieu, subrogé dans les droits et actions de la victime contre les responsables des dommages.
ART. 3.
Les infractions aux ...
Journal n°7296
du 25 juillet 1997
,
A .M. CA MPORA.
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aux indiCalons figurant ...
Journal n°7252
du 20 septembre 1996
n° 84-259 du 18 avril 1984 concernant les véhicules de location avec chauffeur (p. 1286).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
° 1.453 du 27 décembre 2007 portant nomination d'un Chef de section à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (p. 2).
Ordonnance Souveraine n° 1.456 du 27 décembre 2007 rendant ...
Journal n°5179
du 7 janvier 1957
Direction des Services
Sociaux.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Loi n° 188 du 18 juilllet 1934, relative aux emplois publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 84 du 11 octobre 1949 ...
Journal n°5917
du 19 février 1971
HEBDOIVIADAIRE
Poslal
RRÉUS
CoIifinre
RÉTÉ
Publiqüe
sténodactvlographe
modificatie
fuln
PUIILICS
févileP
relaiNe
préelSwit
niinima
AMeubléMent
bedustrie
inaitrise
Catégôries ... ..
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la PonctiOn Publiqüe
Avis de vacance d'emploi relatif à l'engagement d'une sténodactvlographe contractuelle au Ministère d'État, Département des Travaux Publics et des ...
Journal n°5032
du 15 mars 1954
de la Direction ries Services Judiciaires nommant les Membres pour la liquidation des pensions de retraites (p. 191).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DES SERVICES SOCIAUX.
Avis aux employeurs ...