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Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 20 janvier 2023 relative à la sécurité, notamment sanitaire, des piscines et des bains ou bassins à remous.
sanitaire des piscines et des bains ou bassins à remous ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies soumises à déclaration obligatoire, modifié ;
Vu l’avis du Comité ... 19 ... des piscines et des bains ou bassins à remous ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-59 du 19 janvier 2005 fixant la liste des maladies soumises à déclaration obligatoire, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1799 du 2 avril 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 7ème Monaco E-Prix.
’Ostende.
Art. 4.
Du lundi 22 avril à 07 heures au lundi 29 avril à 23 heures 59, le stationnement des autocars est autorisé :
- Avenue Albert II depuis son numéro 13 jusqu’à son numéro 19 ... 19 ... 'avenue d'Ostende.
Art. 4.
Du lundi 22 avril à 07 heures au lundi 29 avril à 23 heures 59, le stationnement des autocars est autorisé :
- Avenue Albert II depuis son numéro 13 jusqu'à son numéro 19 ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Délibération n° 2014-165 du 11 décembre 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale RELAX : étude en ouvert, multicentrique, prospective, randomisée pour évaluer l’efficacité de Sérélaxine comparée au traitement standard de référence chez des patients atteints d’insuffisance cardiaque aigüe », dénommé « Etude RELAX - CRLX030A3301 - n° EudraCT 2013-002513-35 » présenté par Novartis Pharma A.G., représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
modifiée par la décision n° 1/2013 du Comité mixte institué par ledit Accord adopté le 12juillet 2013 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1 ... 19 ... modifiée par la décision n° 1/2013 du Comité mixte institué par ledit Accord adopté le 12juillet 2013 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1 ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-380 du 3 juillet 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434
du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002
relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme.
, Milan, Italie ; né le 31 mars 1970, à Tunis, en Tunisie ; nationalité : tunisienne ; passeport numéro L 579603, délivré le 19 novembre 1997, à Milan ; numéro d'identification nationale : 007 ... 19 ... , Milan, Italie ; né le 31 mars 1970, à Tunis, en Tunisie ; nationalité : tunisienne ; passeport numéro L 579603, délivré le 19 novembre 1997, à Milan ; numéro d'identification nationale : 007 ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Célébrations de la Sainte Dévote
'inspirant des grandes valeurs évangéliques, oeuvrent pour promouvoir la vie, l'histoire et la culture des différents peuples du continent (cf. EiE 19).
Deuxièmement, il faut témoigner le Christ dans la vie de ... 19 ... 'inspirant des grandes valeurs évangéliques, oeuvrent pour promouvoir la vie, l'histoire et la culture des différents peuples du continent (cf. EiE 19).
Deuxièmement, il faut témoigner le Christ dans la vie de ...
Journal n°7471
du 1 décembre 2000
MESSAGES DE FELICITATIONS REÇUS PAR S.A.S. LE PRINCE SOUVERAINA L'OCCASION DE LA FETE NATIONALE
wishes on the occasion of Monaco's National Day.
"On this November 19, let us mark the millenium and celebrate together Your wise reign as well as the abiding bonds between our Nations.
"Please accept my ... 19 ... extend to You and to the people of Monaco warm greetings and best wishes on the occasion of Monaco's National Day.
"On this November 19, let us mark the millenium and celebrate together Your wise reign ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-164 du 26 mars 2004 modifiant la nomenclature générale
des analyses et examens de laboratoire
l'examen 7318.
7321
Antigène CA 15-3
B 70
Prise en charge limitée au suivi thérapeutique.
7323
Antigène CA 19-9
B 70
Prise en charge limitée au suivi ... 19 ... l'examen 7318.
7321
Antigène CA 15-3
B 70
Prise en charge limitée au suivi thérapeutique.
7323
Antigène CA 19-9
B 70
Prise en charge limitée au suivi ...
Journal n°7491
du 20 avril 2001
"MONACO CAPITAL & COMMUNICATIONS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
et un décembre deux mille un.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris tous ... 19 ... et un décembre deux mille un.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris tous ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-618 du 28 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
transnational Date de naissance : 19 janvier 1983 Lieu de naissance : Sabrata, Libye Pseudonyme fiable : n.d. Pseudonyme peu fiable : a) ABU-AL QASSIM OMAR Musab Boukrin b) Le Docteur c) Al-Grein Nationalité ... 19 ... la Libye et des pays voisins.
24\. Nom : 1 : MUS'AB 2 : ABU-QARIN 3 : n.d. 4 : n.d.
Titre : n.d. Désignation : Dirigeant d'un réseau de trafic transnational Date de naissance : 19 janvier 1983 Lieu de ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
«FERRARI LOGISTIQUES S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu’au trente-et-un décembre deux mille douze.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice ... 19 ... la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu’au trente-et-un décembre deux mille douze.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
« CITRON S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
déterminées par les dispositions ci-dessus.
TITRE VI
ANNEE SOCIALE - REPARTITION DES BENEFICES
Art. 18.
Année sociale
L’année sociale commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre.
Art. 19 ... 19 ... déterminées par les dispositions ci-dessus.
TITRE VI
ANNEE SOCIALE - REPARTITION DES BENEFICES
Art. 18.
Année sociale
L’année sociale commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre.
Art. 19 ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-228 du 25 mars 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nicaragua en Crimée depuis octobre 2020.
51.
Vladimir Nikolaevich Pligin
Sexe : masculin
Date de naissance : 19.5.1960
Lieu de naissance : Ignatovo, oblast de Vologodsk, URSS (aujourd ... 19 ... : masculin
Date de naissance : 19.5.1960
Lieu de naissance : Ignatovo, oblast de Vologodsk, URSS (aujourd'hui Fédération de Russie)
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-149 du 14 février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
de besoin, selon les recommandations en vigueur :
- grossesse unique : 12,5 SF
- grossesse multiple : 19,5 SF
Pour les deux libellés précédents, l'enregistrement du rythme cardiaque fœtal doit être d ... 19 ... :
- grossesse unique : 12,5 SF
- grossesse multiple : 19,5 SF
Pour les deux libellés précédents, l'enregistrement du rythme cardiaque fœtal doit être d'une durée de 30 minutes et donner lieu à l ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-327 du 17 avril 2020 approuvant le règlement d'attribution des bourses de promotion sociale.
du candidat, tel que défini dans ce même article.
Art. 19.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'hôtel du Gouvernement ... 19 ... % du montant alloué, la bourse de promotion sociale est prise en considération dans le cursus du candidat, tel que défini dans ce même article.
Art. 19.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑390 du 5 juillet 2024 approuvant le règlement d'attribution des bourses de promotion sociale.
période de dix mois, après présentation d’une attestation à mois échu, visée par l’École doctorale ou par le professeur encadrant les activités de recherche de l’étudiant.
Art. 19.
Délais administratifs ... 19 ... 'École doctorale ou par le professeur encadrant les activités de recherche de l'étudiant.
Art. 19.
Délais administratifs
Au cours des deux mois suivant la date de transmission ou de dépôt de la demande, la Direction ...