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Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.782 du 21 mars 2016 acceptant la démission d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d’Imagerie Médicale)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.111 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel
'Officier :
MM.
Roland BAILLY, Directeur des Sociétés,
Jacques-Yves BERARD, Directeur du Marketing et Ventes à la Société des Bains de Mer,
Mme
Paulette GAROSCIO, épouse PANERO, Ancien Chef de ... Chef de Bureau à la Direction des Affaires Culturelles,
Patrice HOURDEQUIN, Directeur du Théâtre Princesse Grace,
Laurent PETITGIERARD, Chef d'orchestre et compositeur, Vice-Président du ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 687 du 11 septembre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.972 du 24 mars 1959 instituant un service du Contrôle Général des Dépenses.
, un alinéa ainsi rédigé :
"Toutefois, s'agissant de la Commune, le contrôle est effectué dans un délai de quinze jours à compter de la date de communication des pièces par les services communaux et ... , un alinéa ainsi rédigé :
"Toutefois, s'agissant de la Commune, le contrôle est effectué dans un délai de quinze jours à compter de la date de communication des pièces par les services communaux et ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.653 du 30 janvier 2012 portant création d’une taxe perçue sur certaines boissons contenant des édulcorants de synthèse
tous les cas à la Division des Droits de Régie de la Direction des Services Fiscaux une attestation certifiant que les boissons et préparations sont destinées à faire l’objet d’une livraison ou d ... tous les cas à la Division des Droits de Régie de la Direction des Services Fiscaux une attestation certifiant que les boissons et préparations sont destinées à faire l’objet d’une livraison ou d ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.683 du 22 février 2005 portant nomination d'un praticien hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Délégation Qualité et Gestion des Risques).
Hospitalier de la Délégation Qualité et Gestion des Risques du Centre Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Hospitalier de la Délégation Qualité et Gestion des Risques du Centre Hospitalier Princesse Grace. Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.676 du 24 novembre 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
'indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié. Il s'étend du lundi au vendredi inclus, le samedi et le dimanche sont des jours de garde. Il est réduit à due proportion pour le ... 'indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié. Il s'étend du lundi au vendredi inclus, le samedi et le dimanche sont des jours de garde. Il est réduit à due proportion pour le ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.385 du 6 juillet 2015 autorisant un Consul Général honoraire du Grand-Duché de Luxembourg à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 31 mai 2015 par laquelle S.A.R. le Grand-Duc de Luxembourg a nommé M. Edmond-Patrick Lecourt ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 31 mai 2015 par laquelle S.A.R. le Grand-Duc de Luxembourg a nommé M. Edmond-Patrick Lecourt ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.984 du 22 juillet 2016 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences).
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.142 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.143 du 23 décembre 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.742 du 3 mars 2016 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.882 du 17 juillet 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.921 du 7 août 2003 mettant fin au
détachement d'un Commandant-Inspecteur de police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques GAJERO, Commandant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, étant réintégré dans son administration d'origine, à compter du 18 août 2003, il ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jacques GAJERO, Commandant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, étant réintégré dans son administration d'origine, à compter du 18 août 2003, il ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 824 du 30 novembre 2006 modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée.
secteur des quartiers ordonnancés".
ART. 2.
Les dispositions de la présente ordonnance sont applicables aux demandes d'accord préalable ou d'autorisation de construire déposées à la Direction de l ... secteur des quartiers ordonnancés".
ART. 2.
Les dispositions de la présente ordonnance sont applicables aux demandes d'accord préalable ou d'autorisation de construire déposées à la Direction de l ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.366 du 26 février 2019 portant délégation d'un Commissaire du Gouvernement suppléant près le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ...