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Journal n°7561
du 23 août 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.461 du 9 août 2002 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Fondion Publique et des Ressources Humaines.
RAINIER III
PAR LA C1RACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ... 22 ...
Journal n°2718
du 5 juillet 1910
risques qu'elle court, c'est-à-dire dans combien de temps ces annuités capitalisées formeront un capital de 6o.000 francs ? 20 Quel sera le bénéfice réalisé par la Compagnie après la toe année ?
Pour ...
Journal n°0619
du 3 mai 1870
4 58
5 7
6 45
6 57
7 9
7 22 7 28 7 37 7 46
9 20
9 32
10 » D
10
10 25
DE MONACO POUR NICE
5 heures 114
V*MURES pour la promenade et voyages.— S'adres11 ter à Henri Crovetto ...
Journal n°5404
du 1 mai 1961
° 61-114 du 18 avril 1961 modifiant, à compter du 1°C avril 1961, lé montant minimum de la fraction dé salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947, complétée par l ...
Journal n°4441
du 26 novembre 1942
inférieur à 1100 gr au
mètre ciirré
.à:100 g an Blèlrc Ciarré Annexe 2. — Barème enéral d'équivalence.
F. 3 ciu lieu de : Manteati -d'hiver contenant de la
laine
tire :
.1è.ol.c1n d ...
Journal n°7002
du 6 décembre 1991
décembre 1991.
— 18, rue Basse, 3ème étage, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
— 47, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage, composé de 3 pièces, cuisine ...
Journal n°5027
du 8 février 1954
repos du Cap-Fleuri (p. 110).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. ft° à it6).
Annexe au Journal de Monaco
CONSEIL NATIONAL. - Compte rendu de la. Séance Publique du 22 Juillet 1.953 (p. 231 à 265 ...
Journal n°6916
du 13 avril 1990
lundi 9 avril 1990 S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, LL.AA.SS. les Princesses Caroline et Stéphanie et M. Stefano Casiraghi, a offert un déjeuner en Son ... 20 ...
Journal n°3833
du 14 mai 1931
- 5 juil. Ortalia-Del Torchio Fournier
du 6 - 12 juillet.. Marsan
,du 13 19 juillet. Botta Carando
du 20 - 26 juillet. Ortalia-Del Torchio Fournier
du 27 juil.- 2 août. Marsan
du 3 - 9 août ...
Journal n°6590
du 13 janvier 1984
janvier 1984 portant euverture d'un concours en vue du recrutement d'un dessinateur à l'Office des Téléphones (Section Dessin et Vérification des Travaux) (p. 191.
Arrêté Ministériel n° 84-20 du" 9 ... 20 ...
Journal n°6201
du 30 juillet 1976
-Unis) suivi, à 22 h. 15, au stade nautique Rainier III, du 20 gala de cath sur l'eau.
94*
Les sports :
Les samedi :'7 et dimanche 8, le 6© bol d'or, dans la baie de Monte-Carlo, 24 heures de course, de 11 ...
Journal n°0607
du 8 février 1870
, à M. Suette!, placé 2e, et Lezzie Hexhane, à M. Levienne, arrivé 3e.
Trois chevaux se sont ensuite disputé le prix du Chemin de fer (steeple-chase handicap libre) : c'était le prix de consolation ...
Journal n°7055
du 11 décembre 1992
suivants :
— 12, rue des Roses - 2ème étage - composé de 2 pièces, cuisine, coin douche, w.c.
Le loyer mensuel est de 3.000 F. — 9, rue Malbousquet - 2 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., cave. Le ...
Journal n°0328
du 25 septembre 1864
DATES ,------,^ ----........."-------. ATMOSPHÉ- VENTS
8 HEURES MIDI 2 HEURES RIQUE
18 7bre 21 » 23 » 24 » beau • nul.
19 » 2i » 23 » 24 » id-. id.
90 » 22 » 2.c....) » 9.3 » id.' id.
21 ...
Journal n°6105
du 27 septembre 1974
)
Locataire 30.000,00 PPS
(Dépôt indtistriel
8 - Société Anonyme Monégasque « LA TYROLIENNE », 3, rue de la Colle à Monaco.
3, rue de la Colle)
9 - Société Anonyme Monégasque « CAVES DU GRAND ... 20 ...
Journal n°5562
du 8 mai 1964
Municipal n° 64-20 du 22 avril 1964 portant ouverture d'un concours en. vue du recrutement d'un dessinateur à la Section Travaux (p. 313).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR.
Avis aux ...
Journal n°5501
du 8 mars 1963
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n" 2.213, du 10 mars 1960, n." 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°5749
du 1 décembre 1967
1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963; no 3.265 du 24 décembre 1964 et n' 3.520 du 26 mars ...
Journal n°5975
du 31 mars 1972
précisant les taux minima des salaires du personnel «employée » des commerces de détail non alimentaires, à compter du ler février 1972 (p. 245).
Circulaire n° 72-22 du 20 mars 1972 précisant les taux ...
Journal n°6247
du 17 juin 1977
délivré sans examen attentif de tous les facteurs énumérés à l'Annexe III, y compris l'étude préalable des caractéristiques du lieu de l'immersion conformément aux sections 13 et C de ladite annexe.
3 ... 20 ...
Journal n°6702
du 7 mars 1986
époux FASOLATO PERI à leurs torts réciproques avec toutes conséquences de droit ;
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'ordonnance souveraine du 3 juillet 1907 ...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Monaco (1- week-end).
du 9 au 11 février,
Voile : XXIII•m• Primo Cup — Trophée Crédit Suisse, organisée par le Yacht Club de Monaco (2•m• week-end).
Stade Louis II
le 3 février, à 20 h ...
Journal n°4990
du 25 mai 1953
'assurances sous les peines de droit et devra, en outre :
1° publier ses statuts dans le « Journal de Monaco » ;
20 se soumettre à la Juridiction des Tribunaux Monégasques pour tous litiges qui pourraient ...
Journal n°5134
du 27 février 1956
mardi 20 mars 1956, à 9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, sous la prévention d'émission frauduleuse de chèque, délit prévu et réprimé par les articles 403 du Code Pénal et 66 de ...
Journal n°3010
du 23 novembre 1915
quatre jours à l'avance à la gare de départ.
20 — Billets d'aller et retour collectifs de 2e et 3e classes, valables jusqu'au 15 mai 1916, délivrés du ler octobre au 15 novembre, aux familles d'au
1 1 ...
Journal n°1464
du 24 août 1886
étranges
Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé 1 exemplaire sont
Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
A.11110t1C811 INSRBTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris ...
Journal n°0053
du 29 mai 1859
mois Trois mois
13 fr . G fr. 50 c. 3 fr. 25 e,
4.4. » 7 » »» » 3 » 50 »
4 » 25 »
Les abonnements comptent du I er et du 15 de chaque mois.
quelle raison n'a-t-on-pas de penser aujourd ...
Journal n°1740
du 8 décembre 1891
métres.
POULE RÉGLEMENTAIRE (Handicap). — 20 francs chaque. —1 pigeon.
Jeudi 10 Décembre 1891, à 2 h. 1/2 de l'après-midi
3e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE Sous la direction de M ...
Journal n°4412
du 14 mai 1942
, modification à l'article, 17 deS, Statuts-
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895 modifiée par les Ordonnancés Souveraines dea, 17 septeinbre' 1907 et 10 juin 1909, par les Lois n° 71 du 3 janVier 1924: et ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
° 2015-358 du 20 mai 2015 portant nomination de
vingt Agents de police stagiaires (p. 1723 à 1728).
Arrêtés Ministériels n° 2015-371 à n° 2015-373 du 29 mai 2015
portant nomination de trois ...
Journal n°6987
du 23 août 1991
la loi n° 595 du 15 juillet 1954, susvisee, pour avoir la qualité d'enfant à charge.
ART. 3.
L'article 33 de Notre ordonnance no 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, est remplacé par les dispositions ...
Journal n°2524
du 20 novembre 1906
.; Six mois , 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les mitrés insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°4926
du 3 mars 1952
22 février 1952 chargeant, à titre provisoire, le Receveur Principal de l'Enregistrement,. des fonctions de Conservateur des Hypothèque. ••
kAINIÉR,'
PAR LA . GRACB »}3 1)113U
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°6952
du 21 décembre 1990
Palais à Monaco, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.964 du 11 décembre 1990 portant nomination ...
Journal n°2807
du 23 janvier 1912
, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°6365
du 21 septembre 1979
du point fixée à.16,2075 F.
Coefficients Appointements minima
130 2.101,00 F.
140 2.269,05 F.
150 2.431,15 F.
160 2.593,20 F.
115 2.836,35 F.
190 3,079,45 F.
205 3.322,55 F.
225 3 ...
Journal n°5945
du 3 septembre 1971
régiementés' â Monaco-Ville comme suit :
Vendredi 3 Septembre 1971 JOURNAL DE MONACO 631
— La circulation est interdite avenue des Pins. .Dès 20 heures 30 un double sens de eireulation cst institué sur rai ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
opposer
l’équipe de l’AS Monaco FC à celle de la Juventus de Turin, le
mercredi 22 avril 2015 à 20 h 45 au Stade Louis II.
ART. 2.
Cette interdiction s’applique à tous les commerces établis dans ...
Journal n°4903
du 24 septembre 1951
DE MONACO 653
Ma Mairie, M. Charles .Palinaro remettait à M. Pierre de Gaulle,- en guise de cadeaux de cordiale bienvenue, des objets d'art 1-MUS A Monace..
A l'Hôtel du C3ouvernement ...
Journal n°2434
du 28 février 1905
.:.
.,
....._
20
21
22
23
21
25
26
9h ...
Journal n°4913
du 3 décembre 1951
Conférences : C9nnalssanee des Pays.
-
Le 22 novembre, la deuxième séance de Connaissance clea Pays, organisée par la Société de Ccliférences placée sous le Haut Patronage de S.A.S. le Prince Souverain bt ...
Journal n°7310
du 31 octobre 1997
Fi' 13.119 du 30 juin 1997 portant nomination d'un C9MilliS.'comptable à la Direction de l'Expansion Economique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du ...
Journal n°3723
du 18 avril 1929
, sur les premiers éléments de l'instruction pri-
2e — sur les matières de 9e. [maire.
3e 8e.
4e 7e on du cours moyen des écoles prim.
5e — 6e, c'est-à-dire de la classe de sertie
et ainsi de ...
Journal n°4624
du 30 mai 1946
pour le jeudi 20 juin 1946, à 15 heures au siège social. avec l'ordre du jour suivant :
1' Rapport du Conseil ,d'Administration ;
2' Rapport des Commissaires aux Comptes ;
3" Lecture du bilan, du ...
Débats 1935
du 31 décembre 1935
'expropriation ; elle peut, après cette fixation, renoncer à l'expropriation, et les choses demeurent en l'état comme si la procédure n'avait pas été engagée (art. 77 nouveau de la loi du 3 mai 1841).
11 n'y aurait ...
Journal n°0232
du 16 novembre 1862
, c, Palmaro H., id.
id. b. V. des Anges, c. Palmaro A.
id.
id. b. v. Castor, c. Julien, Départs du 8 au 14 9bre 1862.NICE. b. Conception, c. c. Gazia,
charbon
m. d.
NICE. b. Coception, c ...
Journal n°7131
du 27 mai 1994
Zurich (Suisse) et le siège spécial pour la France à Paris (9ème), 14, boulevard Poissonnière ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine te 3.041 du 19 août 1963 rendant ...
Journal n°6401
du 30 mai 1980
compris les mistelles) à 2 ; 5. 1,88.
l'exception des vins de ,
liqueurs . .
2° — Vins mousseux . 0,10 ; 0,125 ; 0,20 ; 0,375 ; 0,57 ; 0,77.
• 0,75 ; 1,5 ; 3.
ART ... 20 ...
Journal n°7134
du 17 juin 1994
souscrite)
SOMMAIRE
DÉCISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.N.C. Télé Condamine (p. 690).
MAISON SOUVERAINE
Fondation ...
Journal n°0410
du 22 avril 1866
Bureaux: Rue d Lorraine, 13.
Dimanche 22 Avril 1866
NEUVIÈME ANNÉE — N4 410
JOV
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé 9 exemplaires sont annoncés dans le journal ...
Journal n°6924
du 8 juin 1990
juin, Symposium E.V.C.A.
Hôtel de Paris
jusqu'au 15 juin,
General Motors (l' group)
du 9 au 15 juin, WMZQ Incentive
hôtel Hermitage
jusqu'au 22 juin,
Réunions Mara.ntz France
du 13 au ... 20 ...
Journal n°4097
du 21 mai 1936
1936.
S. C.-J.-L., ancien huissier à Monaco, né le 22 février 1888 à Nice (Alpes-Maritimes), demeurant à Nice. — Abus de confiance : six mois de prison et zoo francs d'amende par contumace).
LA VIE ...
Journal n°5884
du 3 juillet 1970
, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vendredi 3 Juillet 1970 JOURNAL DE MONACO 541
Vu les articles 9 et 21 du Code civil;
Vu l'article 25, § 2 de l ...
Journal n°0600
du 21 décembre 1869
).
SOIR
6 45 9 20
6 57 9 32
7 9
7 22 10 »»
7 28 10 9 737
7 46 10 25
A VENDRE OU A LOUER
près du Casino •
n
,Très richement meublée
Vue magnifique dominant le plateau de Monte Carlo. S ...
Journal n°5805
du 27 décembre 1968
connu, a été condamné pour émission de chèque postal sans provision à 3 mois de prison (par défaut).
C. G., né le 28 avril 1948 à Sousse (Tunisie) de nationalité tunisienne, représefitant, domicilié à ...
Annexes 1990
du 31 décembre 1990
1990
Classe 3
6 juillet 1989 No 89.12747
Société anonyme monégasque dite :GRASSET S.A.M. - 9, boulevard d'Italie - MONTE-CARLO (Principauté de Monaco).
VOKOAMA
Produits désignés : Classe 3 ...
Journal n°5062
du 11 octobre 1954
chacune de valeur nominale, émises en n'Urinéraire et à libérer du quart lors de la souscription
c) et de Modifier les articles 2, 3, 4, 7, 8, 31 et 32 des statuts qui seront désormais rédigés comtne suit ...
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Moyen Terme » (B. C. M C.).
Nous, Ministre d'Etat de la P rincipauté,
Vu la demande présentée par k.3 dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Banque Centrale Monégasque de Crédit à Long ...
Journal n°5210
du 12 août 1957
tenir compte « de l'ancienneté dans l'entreprise, conformément au tableau « suivant :
3 années de services donnent droit à 22 jours ouvrables de congé.
9 années de services donnent droit à 23 jours ... 20 ...
Journal n°1823
du 11 juillet 1893
immeuble.
Menee,e, le 1/. juillet 1893.
Pour extrait : L VALENTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 juillet 1893
TARRAGONE, br.-g. Maria-Stefano, it., c. Oregglio, VENTIMIGLIA, cutter ...