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Journal n°5911 du 8 janvier 1971
Treiail et des Affaires Sociales Circulaire n° 70-72 du 30 déconbre 1970 relative aux nouvelles dispo.sitions du régime de retraites des cadres (A.G.LR.C.) (p. 38). INSERTIONS LIÉeALES ET ANNONCES (p ...
Journal n°2884 du 24 juin 1913
Employés. CATÉGORIE A : De 6.000 à 10.000 francs. 9 classes par 500 francs. CATÉGORIE B : De 3.600 à 7.000 francs. 9 classes par 400 francs jusqu'à 6.000; par 500 francs au-dessus. CATÉGORIE C ...
Journal n°5820 du 11 avril 1969
3 avril 1969; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Les dispositions de l'Arrêté Ministériel n° 68-136 du 26 mars 1968 susvisé sont abrogées. ART. 2. Le prix limite de vente au consommateur, à la ...
Journal n°1222 du 13 décembre 1881
E S E, E mod. E fort a) c.) -8 ÉTAT DU CIEL VENTS 769.2 769 8 69.3 69.6 63.3 56.2 56.9 52.4 voilé beau id. beau, voilé voilé voilé couvert, pluie 10.7 9.8 9.3 11.» 9 ...
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Secrétaire de séance. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante ». ART. 3. Il est ajouté un article 44-I à l’ordonnance souve- raine n° 9.867 du 26 juillet 1990, modifiée ...
Journal n°1048 du 6 août 1878
DE L'ATMDSPIIÈRE . Du 28 Juillet BAROMÈTRE z é TEMPÉRATURES EXTRÊMES 0 réduites à 0 de température. (Le thermomUre est exposa au no9-) . E ...e `, au 3 août à 7 h. du mat ...
Journal n°5129 du 23 janvier 1956
reçu à cet effet, par M. le Général G-aneval, Chef de la Maison. Militaire du Président de la République, Enfin, le Ministre d'État a reçu le télégramme suivant de M. Max Petitpierre, Chef du ...
Journal n°6692 du 27 décembre 1985
: Chap. 9. - Aide à l'industrie et au commerce 3.577.200 257.374.850 Total Etat « B » 1.187.839.970 ETAT « C » TABLEAU PAR CHAPITRE DES CRÉDITS OUVERTS AU TITRE DU BUDGET D'ÉQUIPEMENT ET D ...
Journal n°7089 du 6 août 1993
Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 942). Ordonnance Souveraine n° 10.956 du 26 juillet 1993 autorisant le port d'une décoration (p. 942). Ordonnance Souveraine n° 10.957 du ...
Journal n°4445 du 24 décembre 1942
. natinet de gr. ART. 3. MM. les Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics et pour l'Intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°0854 du 10 novembre 1874
25 Marseille 2 22 3 20 6 27 945 9C5 soir soi', soir. soir. soir. soir. soir. soir. soir 4111111111111111111•1111111P IMIIMMIZIEUMMESIMPagianalaraltr Gd HOTEL DES BAINS à MONACO ...
Journal n°7680 du 3 décembre 2004
10e anniversaire. Outre leur présence au défilé sur la Place du Palais, différentes manifestations ont marqué cet anniversaire, notamment un hommage à la Regrettée Vendredi 3 décembre 2004 ...
Journal n°4574 du 14 juin 1945
assimiles aux Expens-Çonaptables pour tont ce qui concerne l'application des dispositions des. articles 3 6, 13, 24 à 32, 35 et 41 c-leleLoi no 406 du 12 janvier 1945'. ART. 7.• .Les Experts ...
Journal n°4909 du 5 novembre 1951
21,528 118 6.934 8.192 135 22.248 125 7.654 8.610 158 22,675 125 7.942 8 801 160 22.963 126 5 8.154 • 8.878 170 24,408 128 ç 8.370 8,950 175 25.118 132 8.946 9.152 18$ 26.554 134 ...
Journal n°4974 du 2 février 1953
Plerrelaonorait ce récital de Sa présence. Le 26 janvier, à 9 h. à l'église de sainte Dévote, la messe des Traditions a été célébrée par M le Chanoine Olivi, curé, en présence du ComMandant Huet, aide-de-camp de ...
Journal n°0886 du 22 juin 1875
mat. 1 19 2 57 5 02 6 18 2 » 70 20 45 15 » 45 Eze 9 06 1 34 3 22 5 08 6 26 19 » » Monaco 10 06 1 40 3 28 5 30 6 40 » 35 Monte Carlo 2 15 3 49 7 40 6 46 ...
Journal n°7331 du 27 mars 1998
4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ; Arrêtons : Annal: PREMIER Du samedi 18 avril 1998 au dimanche 26 avril 1998, de 9 ...
Journal n°5575 du 7 août 1964
. Exploit de Me François-Paul PissAkatio, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 % émis par la banque de financement industriel, 30, bd Pcesse Charlotte à Monte-Carlo, numérotés ...
Journal n°7777 du 13 octobre 2006
° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942. ART. 4. Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°7278 du 21 mars 1997
1997 (p. 370). Conununiqué 97-22du 3 mars 1997 relatif-à la rémunération minimale des ingénieurs et cadres de la métallurgie pour l'année 1997 (p. 371). Vendredi 21 mars 1997 JOURNAL DE MONACO 351 ...
Journal n°7988 du 29 octobre 2010
197.039.400 E pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat “C”). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale ...
Journal n°2945 du 25 août 1914
Gouvernement de la République pour l'accueil empressé qui a été fait par Elle à la demande d'expulsion des Allemands et des Austro-Hongrois du territoire de la Principauté. 187 JOURNAL DE MONACO 3 S. A. S ...
Journal n°3126 du 12 février 1918
1913, mais qui serait peut-être actuellement mobilisé suivant certains renseignements, a élé, assigné à comparaitre la mardi 26 mars 1918, à 9 heures du matin, devant le Tribunal cGrrectionnel de Monaco ...
Journal n°7786 du 15 décembre 2006
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée - Délimitation des quartiers ordonnancés visés à l'article 12 (p. 1 à 8). Règlement d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Saint ...
Journal n°0920 du 15 février 1876
45 1 19 5 06 9 42 » » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56 2 » 70 » 55 » ,35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10.02 10 1 20 » 90 » 65 Menton 9 :33 ...
Journal n°4925 du 25 février 1952
'Arrêté Ministériel du 14 décembre 1951. Mônaco, le 25 février 1952. Signé J.-C, RI3Y, AVIS Le.s personnes ou sociétés détenant, à un titre quelconque, des fonds, titres, valeurs ou objets divers, appartenant à ...
Journal n°6341 du 6 avril 1979
- course directe de jour, retour à vide . . 2,40 F. . Tarif C - course de nuit . . . . ... 3,45 F. (de 22'h. à 6 lk.' -- Bagages, la pièce : 1 F. ART, 3. Lés tarifs ci-deksue devront faire l ...
Journal n°2262 du 12 novembre 1901
) et Porte-Veine (Galy). Gagné par 6 longueurs ; le 3e à 2 longueurs. 'Bathilde, réclamée par M. C. Blanc pour 6,123 fr. 75. Prix du Littoral (Handicap international — 10,000 fr. — 2,400 m. ler ...
Journal n°1393 du 14 avril 1885
VENTS du mat.mha.t. midi I du soir du soir du sho 9 h. I midi 3 h. I 6 h. I 9 h. du mat. du soir I du soir' de soir tâ PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température ( Le thermomètre ...
Journal n°7165 du 20 janvier 1995
). Ordonnance Souveraine n° 11.428 du 16 janvier 1995 complétant l'ordonnance souveraine n° 8.00! du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 44). Ordonnance ...

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Version 2018.11.07.14