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Journal n°7797
du 2 mars 2007
Souveraine n° 994 du 22 février 2007 portant nomination d'une Secrétaire au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain (p. 330).
Ordonnance Souveraine n° 996 du 22 février 2007 admettant, sur sa demande, une ...
Journal n°1725
du 25 août 1891
du Sud-Ouest au Nord-Est, le feu tendait à prendre des proportions inquiétantes et tous les bois environnants auraient été la proie des flammes sans le prompt secours des habitants arrivés en toute ...
Journal n°0422
du 15 juillet 1866
.
La cathédrale de Monaco est orientée suivant les usages de l'époque c'est-à-dire qu'elle . a son portail vers l'occident, le choeur à l'orient et par conséquent les thnsepts-,du nord au sud. Comme ...
Journal n°3567
du 20 mai 1926
. »
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909,
Monaco, le 18 mai 1926.
Le Greffier en Chef, A ...
Journal n°6445
du 3 avril 1981
n° 6.730, du 22 novembre 1979, portant nomination d'un inspecteur de police principal â la Direction de la Sûreté Publique %;
Vendredi 3 Avril 1981 JOURNAL DE MONACO 339
Vu la délibération du ...
Journal n°6953
du 28 décembre 1990
portant elaysificalion des postes diplomatiques el consulaires à l'étranger (p. 1426).
Ordonnance Souveraine n° 9.988 dit 22 décembre 1990 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.143 du 22 novembre 1984 ...
Journal n°4884
du 14 mai 1951
-12 PARUE AU JOURNAL on MONACO ?) DU 22 JANVIER 1951, P. 63.
A. — L'Annexe I est modifiée comme suit à partir du 1°T avril 1951 :
tre Catégorie : Gardien
21no Catégorie :
Manœuvre 86 fr.
3roo ...
Débats 1966
du 31 décembre 1966
25/2/1966 N° 5651
354èME SEANCE DU 9/2/1966 J.O.M. DU 18/3/1966 N° 5660
355éME SEANCE DU 11/2/1966 J.O.M. DU 25/3/1966 N° 5661
356èME SEANCE DU 12/5/1966 1.0.M. DU 21/5/1966 N° 5610
351ème ...
Journal n°5417
du 31 juillet 1961
Président des États,tinis d'Amérique au message de voeux que S.4.5. le Prince Lui a adressé à l'occasion de l'Independance Day (p. 731).
LOIS
Loi n° 709 du 13 juillet" 1961 complétant l'article 3, d'Ore 3 ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
’arrêté ministériel n° 82-122
du 22 mars 1982 sont abrogés.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour Les Finances et L’Economie
est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
10e anniversaire. Outre leur présence au défilé sur la
Place du Palais, différentes manifestations ont marqué
cet anniversaire, notamment un hommage à la Regrettée
Vendredi 3 décembre 2004 ...
Annexes 1990
du 31 décembre 1990
formée en date du 9 novembre 1987 par
la société dite : ARCADE INC. dont le siège social est
à CHATTANOOGA (USA) - 1815 East Main Street. Pour : « Echantillon de cosmétique ».
Priorité USA du 13 ...
Journal n°1860
du 27 mars 1894
exemple, les falaises ne perdent guère, sous les baisers corrosifs de la « Grande-Bleue », plus de 25 centimètres par an, et c'est à peine si, le long des côtes calcaires du Sud-Ouest, cette perte annuelle ...
Journal n°6517
du 20 août 1982
portant ouverture de crédit (p. 922).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 82-372 du 22 Juin 1982 portant nomination d'une attachée stagiaire à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 922 ...
Sommaires 1957
du 31 décembre 1957
-Charles.
Ordonnance Souveraine n° 1.554 portant nomination d'une Dame employée principale à l'Office des Émissions de Timbres-Poste.
Ordonnance Souveraine n° 1.555 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.242 du 3 ...
Journal n°6357
du 27 juillet 1979
à compter du 31 juillet 1979.
c) bouteille plastique renforcée,
emballages carton de types tétrabriqué, purepack, sealking, perga, selfpack-
super
ARI. 3.
le litre 2,37
le demi-litre 1 ...
Journal n°7174
du 24 mars 1995
conomiques
conee
profesoonnelles
profesionnel
ilfitellerie
pounont
nres
nuirs
etablisseniettis
defaut
materielles
équi
snrve
illants
établ
issements
BAFA
DEFA
ygueur
eltrêmes
professimmelle ... - janvier 1995.
Ara. 2.
1.e montant du salaire minimum annuel, prévu à l'article 3 de la loi n° 636 du 11 janvier 1958 et à l'article premier de l'arrêté ministériel ri" 57-193 du 16 juillet 1957 ...
Journal n°5434
du 27 novembre 1961
'une fonctionnaire (p. 10e.
ARRÊTÉ MUNICIPAL.
Arrêté Municipal no 6i-70 du 15 novembre 1961 P ()riant dérogation temporaire des prescription.si en 9igueur sur la circulatioh et sur le stationnement des véhicules à ...
Journal n°6181
du 12 mars 1976
février 1954, n° 992 du 24 jtfillet 1954, no 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3,520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°1961
du 18 février 1896
per_ mis de mettre ces projets à exécution.
Néanmoins, nous sommes informé que la première ascension du ballon la Côte d'Aîur, aura lieu demain vers 3 heures. Le vapeur Vent-Debout partira des bains ...
Journal n°3798
du 18 septembre 1930
Directeur ,de Sûreté Publique, est .nomrné Délégué de Notre Principauté au IIIme Congrès International de Police qui 'se tiendra à Anvers du 25 au 3o Septembre courant.
Notre 'Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7019
du 3 avril 1992
Secrdtaire d'Etat
J.-C. tvIARQuer.
360 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 avril 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.507 du 27 mars 1992 autorisant un Consul général d'Argentine à exercer ses fonctions dans la ...
Journal n°5709
du 24 février 1967
l'Ordonnance Souveraine n° 3.73f • du 28 juillet à adhérer à la Nouvelle Caisse de retraites du C omptoir National d'Esconipte de Paris.
En conséquence, et pour ceux de ses noms qui peu\ eïr ...
Journal n°3132
du 26 mars 1918
décembre 1913.)
ART. 10 2 (Voir aussi Art. 3, no 3, — Art. 9 § C, Vo Envois ,tu Premier Président, et § B, Vo Envois du Procureur Général, — Art. 16 %§ 3 et 4). — Ce commentaire sera, dit le rapporteur, d ...
Journal n°6007
du 10 novembre 1972
Organisation judiciaire;
Vu l'article 3, 1°, de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services judiciaires;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Louis Roman, Conseiller ...
Journal n°5226
du 2 décembre 1957
présentée par le Sieur Ainesi Étienne Camille, dit « Émile », né à Monaco, le 6 mars 1894, tendant à son adMission parmi Nos Sujets;
Vu l'article 9 du Code Civil;
Vu l'article 25 (2°) de l ...
Journal n°3945
du 22 juin 1933
lesquels l'heure --d'été est en vigueur, c'est-à-dire de la mi-avril environ au début du mois d'octobre.
Au tarif des heures de pointe : de 16 heures (seize heures) à 22 heures (vingt-deux heures) durant ...
Journal n°4405
du 26 mars 1942
-après.
ART. 2.
Les tichets C des cartes visées à l'article premier,. non employés,, ne pourront plus être utilisés par les consommateurs pour l'achat de fil à, coudre ou à. repriser.
ART. 3,
A dater du ...
Journal n°0966
du 2 janvier 1877
les autres insertions à t'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Trois Mois . • • • • • . 3 id.
OMM.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
Les abonnements comptent du ler et du 16 de ...
Journal n°4368
du 10 juillet 1941
douze ans et de moins de treize ans, appartenant à la catégorie C au moment de la publication du présent Arrêté, seront classés dans la catégorie J3.
ART. 4.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour ...
Journal n°3183
du 11 mars 1919
mars 1919 ;
..A.rrétons :
ARTICLE PREMIER. — L'article 3 et le paragraphe ier de l'article 5 de l'Arrêté ministériel du 25 février 1919 sus visé, sont complétés comme suit :
« ART. 3. — 11 est ...
Journal n°3547
du 31 décembre 1925
Principauté ;
.A.rrétons :
ARTICLE PPEMIER.
Les prescriptions de notre Arrêté du 22 juillet 1925, interdisant la circulation des véhicules sur une, partie du boulevard Albert ler, sont SUS-pendues.
240 ...
Journal n°5259
du 21 juillet 1958
3 déceMbre 1942; autorisant Mmo Lisimachio née Jeanne Marquet à exploiter une pharmacie d'officine à Monte-Carlo, 22, avenue de la Costa;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 10 juin ...
Journal n°5066
du 8 novembre 1954
1945 complétant l'Ordonnance Souveraine du 5 'Mars 1895; notamment en ce qui COI1C.3tm la nomination, les attributions et la responsabilité des comnissaires aux comptes ;
Nous, Ministre d'État de la ...
Journal n°6243
du 20 mai 1977
° siècle, a. rénové' l'esthétique de l'Occident' européen, sinon' dit monde, par la médiation dé l'ECole de Paris. Vous avez' voulu également, cette année, et c'est la seconde signification du PriX, rendre ...
Journal n°4578
du 12 juillet 1945
articles 3o, 31 et 32 de l'Ordonnance Souveraine du
*Cette Loi a été promulguée à l'audience, du Tribunal Civil du Io juillet 1945. 24 juiri 1939 et des articles 14, 15 et i6 de l'Ordonnance-Loi du 21 ...
Journal n°3520
du 25 juin 1925
connaissance du dossier et à
soumettre au Secrétariat de la Mairie leurs observa-. tions et réclamations.
Monaco, le 22 juin -1925.
'Le Congrès Juridique International de T. S. F. de Paris (Avril 1925)
S ...
Journal n°7262
du 29 novembre 1996
autorisation et approbation des statuts (l'Une association dénommée "As.sociation Monégasepie des Amis du Véhicule Electrique (A.ALA.V.E.)" (p. 1598).
A rrété 96-517 du 22 novembre (996 portant autorisa-
ti ...
Journal n°5560
du 24 avril 1964
monégasque (p. 278).
Ordonnance Souveraine no 3:163 du 15 avril 1964 .fixant la valeur locative mensuelle des locaux à usage d'habitation (p. 278).
Ordonnance Souveraine it° 3,164 du 15 avril 1964 ...
Journal n°0122
du 30 septembre 1860
nos yeux un titre bien fait pour mériter, avec tous ceux que nous avons déjà énumérés, la protection que notre Souverain demande à Napoléon III
3>-
CHRONIQUE DU LITTORAL
On écrit de Cannes au ...
Journal n°4934
du 28 avril 1952
Ordonné et Ordonnons
ARTIcLi3 PRBM1BR.
M. le Docteur Boétij Directeur du Service d'llygiêftel et de Salubrité Publi9ue, est désigné en qualité de Délégué de Notre Principauté à in 5frio Assemblée ...
Journal n°1668
du 22 juillet 1890
large comme à l'approche de notre littoral. C'est à cela qu'il faut attribuer le retard de l'arrivée du courrier de Chine qu'on attendait dans l'après-midi. De nombreuses relâches ont dû se produire dans ...
Journal n°0901
du 5 octobre 1875
11 28 1 48 3 11 6 53 10 02
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. 12 04 414 7 40 7 29
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 6 27 9 45 9 05
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO
Cet hôtel ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
1944, susvisée, modifiée
Vu I Lionnance souveraine if 1.857 du 3 septembre 1958, relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office de la Médecine du Travail, madifiée •
Vu. l ...
Journal n°2780
du 15 août 1911
: Vols,363; Abus de confiance, 49 ; Coups et blessures volontaires, 40 ; Escroqueries, 25 ; Infractions à arrêtés d'expulsion, 22.
Aucune ordonnance du magistrat instructeur n'a été frappée d ...
Journal n°0741
du 3 septembre 1872
; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, A 111)NNEMKNTS
Ainonees 25 Cent la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue ...
Journal n°3336
du 13 décembre 1921
gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
MAISON SOUVERAINE
Par Décret de M. le Président de la République Française, en date du 3 décembre 1921, publié au Journal Officiel du I1, S ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
n° 2.212 du 9 juin 2009 portant rétro-
gradation d’un Attaché à la Direction du Contrôle des
Concessions et des Télécom
munications (p. 3910).
Ordonnance Souveraine n° 2.213 du 9 juin 2009 ...
Journal n°6810
du 1 avril 1988
Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.129 du 18 mars 1988 admettant une fonctionnaire à faire .valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée.
RAINIER ...
Journal n°0763
du 4 février 1873
, rue Gioffredo, . près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALCOUTTE, place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du Ier et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non ...
Journal n°4827
du 10 avril 1950
ouwiers boulangers et les patrons boulangers (p. 266).
Arrêté Ministériel no 50-53 du 3 avril 1950 portant relèvement des honoraires d'Architectes (p. 266).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
A VÈNEWÈNT DE S.A ...
Journal n°5253
du 9 juin 1958
les femmes.
ART. 9.
Les enfants de moins de 18 ans et les femmes, employés clans les établissements visés â l'article premier de l'Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948, ne peuvent porter ...
Journal n°5870
du 27 mars 1970
, à l'exception de l'étarnsilate ou pilydroxy-2,5 benzène sulfonate de diéthylammonium ».
ART, 4.
L'article 3 de l'Arrêté Ministériel n° 68-373 du 22 novembre 1968, susvisé, est ainsi modifié ...
Journal n°4051
du 4 juillet 1935
(Union de l'Afrique du Sud) ; D. J. Colley (Etat libre d'Irlande) ; G. Stefanopoulo (Grèce) ; A. Kadry (Irak) ; Reza Khan Ispahany (Iran) ; A. Lutrario (Italie) ; S. Kusama (Japon) ; Gatui (Maroc); L ...
Journal n°4984
du 13 avril 1953
d'Appel. (Chambre Correctionnélle) dans son audience du 23 mars 1953 a rendu l'arrêt ci-après :
Appel d'un jugement en date du 3 mars 1953 qui avait condamné C. - F. G. A., né le 4 novembre 1929 à ...
Journal n°1503
du 24 mai 1887
.21 12.4111.41 9 5
Pluie tombée : 0°°3
HORAIRE de la Marche des Trains du I er Juin 1887. -- SERVICE D'ÉTÉ
OUVERT L toute
RÉSERVE
L'ARE/il{
OUVERT toute
Ligne de PARIS à MARSEILLE, à MONACO ...
Journal n°4941
du 16 juin 1952
).
La Maltrise de J'ermites à la Cathédrale (p. 461).-.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine-no 519 an 6 juin 1952 rejetant un poui.vol en révision,
Ordonnanee Souveraine no h0 du 9 phi ...
Journal n°3586
du 23 septembre 1926
CLASSES
La rentrée des classes est fixée au vendredi ler octobre : pour les garçons, à 8 heures ; pour les. jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
Los Airm.-4,1es
C'est dans le dernier numéro des Annales ...
Journal n°3468
du 24 juin 1924
à 9 h. 3/4 pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles.
ÉCHOS & NOUVELLES
On a appris avec une vive satisfaction dans la Principauté que N/l. Julien Médecin, architecte diplômé, a obtenu du jury du ...
Journal n°0884
du 8 juin 1875
; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS .
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue ...