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Journal n°6883
du 25 août 1989
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.550 du 14 août 1989 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à ...
Journal n°5476
du 17 septembre 1962
SOCIAUX
TARIF
I. - Soins e.,,eterres :
C2u (consultatiOn par chirurgien urgence) 9,00
Chi K (frais d'intervention compris) 5,60
P C (frais d'intervention compris) 3,90
R et Kr 4,70
R ...
Journal n°1854
du 13 février 1894
jour, Marchesa, vapeur anglais, à M. C. J. Kettlewell, 14 hommes d'équipage, capitaine Dimmick, venant de Nice, 3 passagers, jauge 86 tonneaux.
Le 10, yacht à vapeur anglais Gladwyn, à M. Jones, 16 ...
Journal n°2420
du 22 novembre 1904
'ont porté à la connaissance des ouvriers du chantier de l'entreprise, à Saint-Jean-sur-mer.
C'est avec le plus vif plaisir que l'élite de la société monégasque et grand nombre d'hivernants déjà arrivés ...
Journal n°2334
du 31 mars 1903
22 au 29 Mars
GÈNES. vapeur, Cobra, allem., c. Brunswig, NICE. yacht à vap. Saint-George, angl.. c. Jutton,
- yacht à vap. Calanthe, amér., c. Cubben, CETTE, vapeur, Najadey, angl., c. Jessen ...
Journal n°4765
du 31 janvier 1949
, présentée par M. Raymond Drouet, commerçant, demeurant à Monaco, 17, rue de la Turbie ;
Vu l'acte en brevet reçu par Me 3.-C. Rey, notaire à Monaco, k 25 octobre 1948, contenant les statues de ladite ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Activités Financières.
Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F (p. 1269).
Direction de l’Habitat.
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du
21 décembre 2004 relative aux conditions de ...
Journal n°2139
du 4 juillet 1899
.1611.1911.
DM 1 MU 1
soir soir soir soir
26 761." 63.5 61.» 59.1 55.8 57." 55.» 62." t$3.» 60.5 58.8 56.9 57.1 54.5 61.8 62.1 68.» 57.5 56.3 56.9 54 ...
Journal n°5629
du 13 août 1965
Minimum Coef.
2,08 F F 1,20 2,50 F.
2,14 G 1,25 2,6Q
2,18 H 1,30 2,70
2,25 I 1,35 2,81
2,33 Il 1,40 ,...- 2,91
2,39 J 1,55 3,22'
2,45 K 1,65 3,43
Coef. B) Personnel « Employé »
1 9 ...
Journal n°5708
du 17 février 1967
Marseille t Tél. t 30.13.95
SOIVIMAIRE
abblorideraMrei.e
ORDONNANCES SOUVERAINES
ordonnance Souveraine n° 3.735 du 11 février 1967 rendant exécutoire à Monaco le Protocole de Genève du 17 1925 ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
.999.500
============ ============
129.500 - 3.438.600
4.318.000
76.000 - 797.700
22.000 717.900
60.000 3.233.700
379.100
9.300 1.077.300
37.000 1.989.900
196.500
573.000
–––––––––––
16.721.700
Vendredi 30 octobre ...
Journal n°2881
du 10 juin 1913
-Monte-Carlo et de la Riviera, conformément à l'article 26 de la convention du 22 mars 1913, approuvée ilar Ordonnance .Souveraine.du 26 du même mois, et aux conditions indiquées, d'une part, aux statuts ...
Journal n°4737
du 22 juillet 1948
'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
LOUIS.
•
458 JOURNAL DE MONACO Jeudi 22 Junte 1948
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite ConventiOn , des, 9. juillet -1932, 4 ...
Journal n°6525
du 15 octobre 1982
dénommée « Vente, Ingéniérie et Construction Immobi-
lières » en abrégé « S.A.M. Vinci » (p. 1037). •
Arrêté Ministériel n° 82-472 du 22 septembre 1982 portant autorisation et approbation des statuts de ...
Journal n°6449
du 1 mai 1981
1975, portant statut des fonctionnaires de l'État ;
Vu Notre ordonnance n° 3.706, du 9 décembre 1966, portant nomination d'une aide-comptable à l'Office des Émissions de Timbres-poste ;
Vu la ...
Journal n°1576 [= n°1586]
du 25 décembre 1888
.
Autres poules gagnées par ou partagées entre MM. de Kuyper, Comte de Villeneuve, Bonzon, Léon Collinet.
Jeudi 20 décembre — POULES
Samedi 22 décembre
POULE n'Ess.u. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 ...
Journal n°6798
du 8 janvier 1988
janvier 1988
26.
27.
9. PALLANCA Claude
0. LORENZ' Odette
2. Cuccill Cécile
3. IcARot Marin
4. NARD' Jean-Paul
5. LouwErtn:a Jean
6. CARAVEL GIRARD-PIPAU EITU1181111CHC
7 ...
Journal n°3896
du 28 juillet 1932
'Arrêté susvisé du 26 février 1925, devra nous être adressée dans les cinq jours qui suivront la réception du présent Arrêté.
ART. 3.
Un ordre de service, porté à la connaissance du Personnel par voie d ...
Journal n°2668
du 3 août 1909
entièrement recouverts à fermeture automatique, conformes au type adopté par la Municipalité.
ART. 3. — Les propriétaires des immeubles devront fournir un récipient commun où les locataires déposeront les ...
Débats 1987
du 31 décembre 1987
administratifs' : -1- 2.710.000 F, soit + 9
Six articles sont modifiés, maïs les 3/4 de :a majoration proViefinent de l'ajustement des recettes du nouveau Stade Louis II.
. Article 012.104 « Commerce ...
Journal n°6934
du 17 août 1990
bains, w.c., cave.
Le loyer mensuel est de 12.000 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 8 août au 27 août 1990.
— 21, rue de la Turbie, 3ème étage à gauche, composé de 2 pièces ...
Journal n°2333
du 24 mars 1903
, Anna ; 2e, Yvonne; 3e, Bichette ; 4', Embrasse-moi-Ninette.
Régates à l'aviron
BATEAUX DE PLAISANCE - ler, Saint-François; 2e, Thérèse.
BATEAUX DE PÊCHE. - le', Hirondelle ; 9«e, Edmée ; 3e, Jeune ...
Journal n°1401
du 9 juin 1885
000mmeonummoneeememsoom
Étude de Me Louis VALENTIN, notaire à Monaco sise rue du Tribunal, n° 2.
PURGE D'HYPOTHÈQUES 'LÉGALES
9 h. 1
dA mat.
midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. de soir de soir du soir ...
Journal n°6134
du 18 avril 1975
et du XVIle Grand Prix «Monaci9 F 3 » (p. 337).
Arrêté Ministériel n° 75-147 du 11 avril 1975 réglementant le survol du territoire utOnégasque à l'occasion du XXXIII° Grand Prix Automobile et du XVII ...
Journal n°6349
du 1 juin 1979
Changement d'adresse : 1,26 F
Les Abonnements partent du 1" janvier de chaquè année
INSERTIONS LÉGALES: 9,50 F la ligne
Téléphone 30-1$-21
Compte Chèque Postal 301947 — Marseiile ...
Journal n°5199
du 27 mai 1957
.
Le mercredi 22 Mai 1957, à 21 heures, LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse, en conapagnie de S.A.S.. la Princesse Antoinette, se sont rendus au Théâtre des Beaux-Arts et ont présidé le 3e ...
Journal n°4999
du 27 juillet 1953
'hectolitre
ART. 3.
Les prix fixés ci-dessus sont applicables aux stocks constitués antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent Arrêté,
ART. 4.
Les dispositions du présent Arrêté sont applicables ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Communiqué n° 99-11 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des bijouteries, joailleries, orfèvreries et activités qui s'y rattachent applicable à compter du 1er octobre 1998
6 963
OL3
8 080
OL4
9 287
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il ...
6 963
OL3
8 080
OL4
9 287
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Souveraine n° 4.521 du 22 octobre 2013 portant
nomination et titularisation d’un Coordinateur Technique à
la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 163).
Ordonnance Souveraine n° 4.643 du 16 décembre ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
les numéros 1 à. 16 au plan
parcellaire n° C-2015-0943 en date du 4 juillet 2015, à.
l'échelle 1/1000àne, ci-annexé.
ART. 3.
L'Etat peut céder tout ou partie des volumes et parcelles ...